Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - 2go6a24x8
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - bh6acjbvr
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - hz268ol7x
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - 6bumpxvnn
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - nlo69dj2w
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - bva6acj82
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - aid6acj91
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - aaj67pyob
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - n3q6a1t6r
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - 1wa6b7gqm
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - r cap d lib ration CC du 24.11.25
Document publié le Mardi 13 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - r cap d lib ration CC du 24.11.25)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Énergies,
R E P U B L I Q U E r OR | Ç A I 3 E
Hautes-Alpes
"Azur
d
Provence-Alpes-Côte
Montbrand, Montmaur, Oze, Rabou, La Roche des Arnauds, Le Saix, St Auban d'Oze, St Julien-en-Beauchêne, St Pierre-d'Argençon, Veynes
Conseil Communautaire du
08 DECEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES
Présents : Michel RICOU-CHARLES, Jean ROUSSEAU, Monique BARTHELEMY, Alexandra
BUTEL, Jean-Louis SERRES, Michel PONS, Georges LESBROS, Marion ALFINITO (en
remplacement de Rémy FREY), Maurice CHAUTANT, Jean-Marie GEYRAUD, Hélène SALETTI,
Olivier REGORD, Jean BANAL, Alain CAUSSE, Serge EYSSERIC, Bernadette SAUDEMONT,
Josette REVOUX, Mallorie BOURGOGNE, Anne-Marie GROS, Christian GILARDEAU-
TRUFFINET, Gérald GRIFFIT,
Absents ou excusés : Françoise PINET, Alain BOYOUD, Christiane ACANFORA, Roger AQUINO,
Dominique TRUC, Fabien GASCARD, Jean-François CONTOZ, Marie BEGOU, Jean-Pierre
BRIOULLE, Christian AUBERT
Pouvoirs : Alain LAURENS donne pouvoir à Jean-Louis SERRES, Roland AMADOR donne pouvoir
à Michel RICOU-CHARLES, Jacques FRANCOU donne pouvoir à Anne-Marie GROS, Claude
DUBUT donne pouvoir à Michel PONS, Rajaa TOUSSAINT donne pouvoir à Serge EYSSERIC,
Françoise BELLANGER donne pouvoir à Christian GILARDEAU-TRUFFINET
Secrétaire de séance : Anne-Marie GROS est désignée secrétaire de séance conformément à l’article L2121-15 du CGCT
Nombre de votants :
- Délibérations n°2025 / 137 : 21 présents, 6 pouvoirs
- Délibérations n°2025 / 138 à 139 : 20 présents, 5 pouvoirs
N°
Délibération OBJET VOTE OBSERVATIONS
137 / 2025
Autorisation donnée au président de
signer le marché de réalisation des
travaux de génie civil pour
l’enfouissement des P.AV.
À l’unanimité
27 voix POUR, 0
voix CONTRE, 0
Abstention
138 / 2025 Approbation du rapport d’activités 2024 de la Communauté de communes Buëch
Dévoluy.
À l’unanimité
26 voix POUR, 0
voix CONTRE, 0
Abstention
139 / 2025
Adoption du rapport sur le prix et la
qualité du Service Public de Prévention
et de Gestion des Déchets Ménagers et
Assimilés de l’année 2024
À l’unanimité
26 voix POUR, 0
voix CONTRE, 0
Abstention
La Mèretière – Maison du Territoire Buëch-Dévoluy
7 rue de la Tuilerie - 05400 Veynes - Tél : 04 92 58 02 42 - accueil@ccbd.fr - www.ccbuechdevoluy.fr
Aspremont, Aspres-sur-Buëch, La Beaume, Chabestan, Châteauneuf d'Oze, Le Dévoluy, La Faurie, Furmeyer, La Haute-Beaume, Manteyer, Page 2 sur 2
Toutes les délibérations et leurs annexes seront consultables au siège de la CCBD, La Mèretière 7 rue de la Tuilerie, 05400 VEYNES et sur le site internet de la CCBD, au plus tard dans un délai de 15 jours suivant cette publication.
Le président,
Michel RICOU-CHARLES