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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20260702 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20260702 liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision
Intitulé du fichier
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OMMUNALE_ACCESSIBILITE_CIA_DESIGNATION_REPRESENT
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DCC-094 TRANSITION ECOLOGIQUE-
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RENOUVELLEMENT DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) –
FORMALISATION D’UNE DÉCLARATION D’INTENTION ADOPTEE UNANIMITE DCC26_094_TRANSITIONS_ENERGETIQUES_PCAET_26_31_DE CLARATION_INTENTION
Cette liste contient 16 délibérations du Conseil communautaire (numérotées de DCC26-079 à DCC26-094).
Certifié :
Publié sur le site internetde Roche aux Fées Communauté et affiché le :
Le Président
Christian SORIEUX
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2026
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE