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Conseil Municipal - conseil municipal du 03.11.2022 0
Conseil Municipal - conseil municipal du 08.04.2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 10.07.2020
Conseil Municipal - conseil municipal du 12.09.2022
Conseil Municipal - conseil municipal du 06.04.2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Maizières-la-Grande-Paroisse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 06.04.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Banque,
COMMUNE
DE
MAIZIÈRES
LA
GRANDE
PAROISSE
SÉANCE
DU
6 AVRIL
2023
2023/
109
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
6 AVRIL
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le six
du
mois
d'avril
à vingt
heures
trente
minutes,
les
membres
composant
le CONSEIL
MUNICIPAL,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
LAMY
Michel,
Maire,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
en
date
du
29
mars
2023
et
affichée
le 29
mars
2023.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Etaient
présents
:
MM.
Michel
LAMY,
Jean-Michel
LATOUR,
Hubert
FLORENTIN,
Christian
GUILLEMINOT,
Bruno
BOUTIER,
Jean-Michel
MARCHANDIAU,
Bruno
FORNES,
Adrien
ROBIN.
Mmes
Marie-Claire
FLORET,
Valérie
NOBLET,
Nadine
DURAND,
Brigitte
MOYEMONT,
Elisabeth
PARIAT,
Monique
PREVOT.
Était
absente
excusée
:
Mme
Anne
PIGET.
Les
membres
présents
forment
la majorité
des
Conseillers
Municipaux
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
des
articles
L.2121-10,
L.2121.12,
L.2121-17
et
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Par
conséquent,
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à 20h30.
Il est
procédé,
en
conformité
de
l'article
L.2121-15
du
code
précité,
à l'élection
pour
la présente
session
d'un
secrétaire.
Monsieur
Christian
GUILLEMINOT,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
élu
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées.
&
00000
APPROBATION
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
FÉVRIER
2023
:
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l’unanimité,
le compte
rendu
de
la séance
qui
a eu
lieu
le
27
FÉVRIER
2023.
Le
Maire
:
> DONNE
LECTURE
de
l’ordre
du
jour
qui
est
le suivant
:
+ Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022,
+ Approbation
du
Compte
Administratif
2022,
+ Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2022,
+ Subventions
aux
Associations,
+ Fixation
des
taux
d’imposition
pour
2023,
+ Budget
Primitif
2023,
+ Location
du
logement
communal
sis
6 ter,
rue
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny,
+ Questions
diverses. COMMUNE
DE
MAIZIÈRES
LA
GRANDE
PAROISSE
SÉANCE
DU
6 AVRIL
2023
2023/
110
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022
2023
D
20
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
Après
s’être
fait
présenter
le budget
de
l’exercice
2022
et les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
les
Receveurs
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l’Actif,
l’état
du
Passif,
l’état
des
recettes
à recouvrer
par
l’état
des
restes
à
payer. Après
avoir
entendu
que
les
receveurs
ont
repris,
dans
leurs
écritures,
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2021,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis,
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu’ils
ont
procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’ils
leur
ont
été
prescrit
de
passer
dans
leurs
écritures.
Considérant
que
les
opérations
sont
régulières.
1) Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1”
janvier
2022
au
31
décembre
2022,
y compris
celles
relatives
à la
journée
complémentaire
;
2) Statuant
sur
l’exécution
du
budget
de
l’exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
;
3)
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
:
> DÉCLARE
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l’exercice
2022
par
les
Receveurs,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni observation
ni réserve
de
sa
part.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
2023
D
21
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’instruction
budgétaire
et comptable
M14,
Vu
le compte
de
gestion
transmis
par
le trésorier
de
ROMILLY-SUR-SEINE,
Considérant
qu’il
appartient
à l’assemblée
de
se
prononcer
sur
l’arrêté
des
comptes
de
l’exercice
précédent, Considérant
la présentation
des
dépenses
et recettes
de
l’exercice
précédent
effectuée
par
l’ordonnateur, Sous
la présidence
de
Mme
Marie-Claire
FLORET,
le Conseil
Municipal
examine
le compte
administratif
communal
2022.
Le
Maire
s’étant
retiré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
par
13
voix
Pour,
> DÉCIDE
de
donner
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
: COMMUNE
DE
MAIZIÈRES
LA
GRANDE
PAROISSE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
Résultats
propres
à
SÉANCE
DU
6 AVRIL
2023
2023/111
Dépenses
Recettes
Solde
(+
ou
-)
Section
.
<
1159
318,42
€
1 298
851,68
€
+ 139
533.26
€
l’exercice
2022
Solde
antérieur
-
De
reporté
(ligne
002)
188
536.05
€
+ 188
536.05
€
:
Excédent
ou
2
Fonctionnement
déficit
global
+328
069.31
€
Résultats
propres
à |
1 19961037€
|
1 178044.98€
+ 77
434.61
€
.
l'exercice
2022
Section
Solde
antéri
repo
dé
(ligne
001)
42 873.35
€
-4287335€
D’Investissement
EM xcédent
ou
£
déficit
global
+436426€
Restes
à réaliser
Fonctionnement
0,00
€
Au
31/12/2022
Investissement
1 181
246.69
€
967
500.00
€
- 213
746.69
€
3 484
048.83
€
3 632
932.71
€
+ 148
883.88
€
Résultats
cumulés
(y
compris
RAR)
>» CONSTATE
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
d’exploitation
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et de
sortie,
aux
débits
et crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
> RECONNAÎT
la
sincérité
des
restes
à réaliser
inscrits,
> _ ARRÊTE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DE
L’EXERCICE
2022
2023
D
22
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-29,
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14
annexée
à l’arrêté
modifié
du
27
décembre
2005,
Vu
les
résultats
arrêtés
suite
à l’approbation
du
compte
administratif,
Vu
l’état
des
restes
à réaliser,
Considérant
qu’il
appartient
à l’assemblée
d’affecter
les
résultats
de
l’exercice
précédent,
arrêtés
comme
suit
:
328
069.31
€
34
561.26
€
- un
excédent
de
fonctionnement
(hors
restes
à réaliser)
d’un
montant
de
:
- un
solde
d'exécution
global
de
la section
d’investissement
d’un
montant
de
:
- un
solde
des
restes
à réaliser
de
la section
d’investissement
d’un
montant
de
: - 213
746.69
€
entraînant
un
besoin
de
financement
s’élevant
à : 179
185.43
€.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
> DÉCIDE
d’affecter
au
budget
de
l’exercice
2023
l'excédent
de
fonctionnement
de
328
069.31
€ comme
suit
:
Affectation
en
réserves
(compte
1068)
en
section
d’investissement
de
: 179
185.43
€
148
883.88
€
34
561.26
€
Report
en
section
de
fonctionnement
(ligne
002
en
recettes)
de
:
Report
en
section
d’investissement
(ligne
001
en
recettes)
de
: COMMUNE
DE
MAIZIÈRES
LA GRANDE
PAROISSE
SÉANCE
DU
6 AVRIL
2023
2023/112
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2023
2023
D
23
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L 2311-7
;:
Considérant
qu’il
appartient
à l’assemblée
de
se
prononcer
sur
les
subventions
allouées
aux
associations,
Monsieur
le Maire
rappelle
l'effort
financier
considérable
de
la municipalité
afin
de
conserver
un
tissu
social
;
Vu
les
propositions
d’attribution
des
subventions
aux
différentes
associations
présentées
par
Monsieur
le Maire
pour
l’année
2023,
à savoir
:
AMLS
(Association
Municipale
des
Loisirs
et des
Sports)
1 000
Amicale
du
Personnel
(ADPCT)
1 050
Bienvenue
à Maizières
800
Les
Amis
des
Amis
550
L'Étoile
de
Maizières
3 500
UDCAFN
300
FC
Saint-Méziéry
4 200
La
Renaissance
3 500
Club
Loisirs
Maizières
405
La
Maiziéronissime
500
Histoire
et Patrimoine
250
Ludix
300
Ateliers
Créatifs
200
Karaté
Club
750
US
Taekwondo
500
Coopérative
Scolaire
Ecole
Elémentaire
4 550
Fondation
du
Patrimoine
120
Les
Mary
Poppin’s
400
La
Boule
Maiziéronne
2500
M'FIT
250
Les
écoliers
de
Maizières
400
26
025
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
> DÉCIDE
d'attribuer
les
subventions
aux
différentes
associations
pour
l’année
2023,
conformément
au
tableau
présenté
ci-dessus.
>» AUTORISE
Monsieur
le Maire
à procéder
au
versement
de
ces
subventions.
> DIT
que
la somme
totale
de
26
025
€ est
inscrite
au
budget
communal
2023,
à l’article
65748. COMMUNE
DE
MAIZIÈRES
LA
GRANDE
PAROISSE
SÉANCE
DU
6 AVRIL
2023
2023/
113
VOTE
DES
TAUX
DES
IMPÔTS
DIRECTS
LOCAUX
POUR
2023
2023
D
24
En
application
du
Code
Général
des
Impôts,
Monsieur
le Maire
expose
à l’assemblée
que
les
collectivités
territoriales
doivent
voter
les
taux
des
impositions
directes
locales
perçues
à leur
profit
avant
le 15
avril.
Suite
à la
suppression
de
la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
principales
instaurée
par
la loi
de
finances
de
2020,
il est
précisé
qu’à
compter
de
2023,
les
collectivités
territoriales
peuvent
de
nouveau
voter
et moduler
le taux
de
la taxe
d’habitation
qui
ne
s’applique
plus
désormais
qu’aux
seules
résidences
secondaires
et autres
locaux
meublés
non
affectés
à l’habitation
principale,
ainsi
qu’aux
logements
vacants
depuis
plus
de
deux
ans
(sur
délibération).
PE
pe
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
les
articles
1636
B sexies
à 1636
B undecies
et 1639
A du
Code
Général
des
Impôts,
Vu
la prospective
financière
de
la Commune
présentée
aux
membres
de
la Commission
des
Finances
par
le Cabinet
de
conseil
en
gestion
financière
Guy
ALLART
qui
fait
ressortir
une
faible
capacité
d’autofinancement
(CAF)
pour
couvrir
tous
les
investissements
futurs
;
Vu
l’étude
d’analyse
financière
réalisée
parallèlement
à l’initiative
de
la Direction
Générale
des
Finances
Publiques
(DGFIP)
qui
présente
le même
constat
;
Vu
l'avis
favorable
émis,
à l’unanimité,
par
les
membres
de
la
Commission
des
Finances,
en
date
du
27
février
2023,
en
faveur
d’une
augmentation
des
taux
d’imposition
à hauteur
de
15
%
;
2
Vu
la présentation
du
budget
primitif
communal
ambitieux
et nécessaire
pour
conserver
l’attractivité
de
la
Commune
en
2023
et
les
années
futures
;
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
l’augmentation
des
taux
d’imposition
à
hauteur
de
15
%,
à savoir
:
Anciens
taux
|
Nouveaux
taux
Taxe
d’habitation
19,78
%
22,75
%
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
32,799
%
37,71
%
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
20,27
%
23,31
%
Cotisation
foncière
des
entreprises
15,20
%
17,48
%
® Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
> DÉCIDE
de
fixer
les
taux
d’imposition
communaux
pour
l’année
2023
comme
suit
:
+ Taxe
d’habitation
: 22,75
%
+ Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
: 37,71
%)
+ Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
(TFNB)
: 23,31
%
+ Cotisation
foncière
des
entreprises
(CFE)
:17,48
%
Pour
mémoire,
les
taux
d'imposition
de
la
Commune
n'ont
pas
été
augmentés
depuis
2009.
> CHARGE
Monsieur
le Maire
:
- de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
;
- de
transmettre
l’état
1259
complété
à la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
accompagné
d’une
copie
de
la présente
décision. COMMUNE
DE
MAIZIÈRES
LA
GRANDE
PAROISSE
SÉANCE
DU
6 AVRIL
2023
2023/
114
VOTE
DU
BUDGET
COMMUNAL
2023
2023
D
_ 25
l'est
demandé
à l’Assemblée
de
se
prononcer
sur
le budget
primitif
2023,
lu
le projet
de
budget
primitif
2023,
Æ Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
par
14
voix
POUR,
APPROUVE
le budget
primitif
2023
arrêté
comme
suit
:
DÉPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
1 589
040
€
1 589
040
€
Section
d'investissement
2859231€
2859231€
TOTAL
4 448
271
€
4 448
271
€
-OCATION
DU
LOGEMENT
COMMUNAL
SIS
6 TER,
RUE
DU
MARÉCHAL
DE
.ATTRE
DE
TASSIGNY
2023
D
26
fonsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
Mme
JACQUARD
Erika
s’est
portée
andidate
à la
location
de
la propriété
communale
sise
à MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
ter,
rue
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny,
à compter
du
3 mai
2023,
pour
un
loyer
mensuel
de
35.60
€ payable
d’avance
avec
un
dépôt
de
garantie
de
535.60
€.
In contrat
de
location
bail
sera
établi
par
Maître
PRÜDHOMME,
Huissier
à
OMILLY-SUR-SEINE,
pour
cette
location.
Le
constat
d’état
des
lieux
sera
à la
charge
par
1oitié
entre
le propriétaire
et le
locataire.
€ CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
avec
14
Voix
Pour,
AUTORISE
le Maire
à signer
le contrat
de
location
de
bail.
DÉCIDE
de
régler
à Maître
PRUDHOMME
la part
du
constat
des
lieux.
)IVERS
+ Acquisition
de
2 composteurs
:
Afin
de
sensibiliser
les
élèves
à la
gestion
des
déchets,
la commune
a fait
l’acquisition
de
deux
composteurs
destinés
à l’école
et à
l’ Accueil
de
Loisirs.
Ainsi,
les
enfants
pourront
les
alimenter
avec
les
déchets
de
la cantine
et ceux
de
leurs
potagers.
+ Ouverture
de
classe
:
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
de
l’ouverture
d’une
Unité
d’enseignement
externalisée
(UEE)
au
sein
de
l’école
à la
rentrée
de
septembre.
L'objectif
des
UEE
est
de
permettre
à des
enfants
en
situation
de
handicap
de
suivre
une
scolarité
en
établissement
scolaire
ordinaire.
Ainsi,
8 enfants
de
l’IME
« Le
Verger
Fleuri
» seront
scolarisés
dans
une
ancienne
salle
de
classe
qui
va
être
rénovée
à cet
effet.
Un
professeur
des
écoles
sera
nommé
prochainement. COMMUNE
DE
MAIZIÈRES
LA
GRANDE
PAROISSE
SÉANCE
DU
6 AVRIL
2023
2023/
115
+ Augmentation
des
tarifs
de
la
piscine
de
ROMILLY-SUR-SEINE
:
En
leur
qualité
de
membres
de
la commission
« équipements
intercommunaux
» de
1e
CCPRS,
Mme
PREVOT,
MM.
FORNES
et ROBIN
font
part
de
la forte
hausse
du
tarif
de
1e
piscine
de
Romilly-sur-Seine,
votée
lors
du
dernier
Conseil
Communautaire.
L’entrée
passe
de
1,80
€ à
5,50
€.
Ils
signalent
également
le mécontentement
de
Madame
la Proviseure
du
Lycée
qui
n’avai
pas
été
informée
de
cette
augmentation.
+ Stationnement
à proximité
de
l’école
:
Monsieur
ROBIN
relate
l’accident
survenu
entre
2 véhicules
de
parents
d’élèves
sur
le
parking
du
champ
de
foire,
à la
suite
duquel
certains
parents
souhaiteraient
que
des
places
de
stationnement
soient
matérialisées
sur
ce
parking.
Monsieur
le Maire
indique
que
le problème
a déjà
été
évoqué
lors
du
dernier
Consei
d’École
et rappelle
que
l'établissement
est
déjà
doté
de
3 parkings.
Afin
d’assurer
la sécurité
de
tous,
usagers
et élèves,
il est
demandé
aux
parents
de
faire
preuve
de
civisme
et de
redoubler
de
vigilance
aux
abords
de
l’école,
tout
en
sachant
que
le
règlement
intérieur
impose
aux
parents
d’accompagner
et de
récupérer
leurs
enfants
à 1:
grille
de
l’école.
+ Un
point
est
ensuite
fait
sur
les
diverses
affaires
communales
en
cours.
La
séance
est
levée
à 23h30
Suivent
les
signatures
pour
validation
du
registre
des
délibérations
ayant
eu
lieu
en
séance
du
Conseil
Municipal
du
6 avril
2023.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Monsieur
Christian
GUILLEMINOT
Michel
LAMY COMMUNE
DE
MAIZIÈRES
LA
GRANDE
PAROISSE
SÉANCE
DU
6 AVRIL
2023
2023/1116