Procès Verbal - PV investiture et annexes 1

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Procès Verbal - PV investiture et annexes 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trois-Rivières. Lien du pdf (Procès Verbal - PV investiture et annexes 1)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, DÉPARTEMENT

GUADELOUPE

ARRONDISSEMENT

BASSE-TERRE

Effectif légal du conseil municipal

29

Nombre de conseillers en exercice

29

COMMUNE : Toutes les communes

TROIS-RIVIERES Élection du maire et

des adjoints

PROCÈS-VERBAL

DE L'ÉLECTION DU MAIRE

ET DES ADJOINTS

L'an deux mille VINGT-SIX, le 28 du mois de MARS à DIX heures QUINZE minutes, en

application des articles L, 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales

(C.G.C.T.), s'est réuni le conseil municipal de la commune de TROIS-RIVIERES.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d’un conseiller par case) :

FRANCISQUE Jean-Louis MALINUR Francis

MOCKA née RENIER Jocelyne SINIVASSIN Maryline

SACILÉ Serge CALISE Nazaire

SAINT-VAL née GIRAULT Marie-Agnès MARCIN Marie-Claude

MAMBOLE MAILLEFORT Kévin FAUSTA Jimmy

ÉDOUARD Sandrine MAGLOIRE née CHAIBRIANT Annie

COSPOLITE Jean-Pierre CASTARD née RADDAS Marie-Josée

EUGÉNIE Gilberte HATCHY Chaude

NOËL Jean-Philippe ZÉLIN née OTTO Véronique

FARAJJE Fabienne CHAPITEAU Frédéric

RUFFE Michel

CHRISTOPHE Annie

BULGARE Jean-Claude

TOLY Marie-Pierre

ROMUALD Michel

TRÈFLE née AMÉTIS Sylvianne

DUFLO Rémi

DAMAS Marie-Pierre

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Publication le : 01-04-2026Absents ! : Monsieur Charly DARMALINGON (excusé, ayant donné procuration à Monsieur

LRARRRARRIRRRARRIRRRRARANRRNNR PORTER INR ANT RP RNA RSR RS D SR RO TR RAS RSR RAR PR RP ARTISTS TT NN NN LIL ALELALSrELLES

4. installation des conseillers municipaux ?

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Louis FRANCISQUE, Maire

{ou remplaçant en application de l'article L. 2422-17 du C.G.C.T.), qui a déclaré les membres du

conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Monsieur Kévin MAMBOLE MAILLEFORT a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le

conseil municipal (art. L. 2124-15 du C.G.C.T.).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l’assemblée

Madame Jocelyne MOCKA la plus âgée des membres présents du conseil municipal a pris la

présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du C.G.C.T.). Elle a procédé à l'appel nominal des

membres du conseil, a dénombré 28 conseillers présents et a constaté que ia condition de quorum

posée à l'article L. 2121-17 du C.G.C.T. était remplie.

Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du Maire. Elle a rappelé qu'en

application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du C.G.C.T., le Maire est élu au scrutin secret et à la

majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun

candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a

lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : Mme Sandrine ÉDOUARD et Mme Marie-Pierrer TOLY.

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait

constater au président qu’il n'était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par

| Préciser s'ils sont excusés.

2 Ce paragraphe n'est pas rempli lorsque l’élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature. 3 Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.

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la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que |e consei.. _. .._..._,_ _ __10sée

lui-même dans lurne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseiilers qui n'ont pas

souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article

L. 66 du code éjectorali ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au

procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été

annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans

une enveloppe ciose jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. lt en va de

même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Îls

n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait

spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est

assimilée à un bulietin blanc (article L. 65 du code électoral).

Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été

procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) Lenrsannesseennsee eee ensesenssns 29

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral). .… 6

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ............................ 7

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]................,.,,,, 22

f. Majorité absolue 4... en 15

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

FRANCISQUE Jean-Louis 22 Vingt deux

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2.5, Résultats du deuxième tour de scrutin °

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)...

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral). ….

LRANONRORRLAMARLRARRAS ARR RERO RO NL LR A RNA RAT AR A RO A RO D mme

4 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur. 5 Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour.

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Publication le : 01-04-2026e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d].................. LS

f. Majorité absolue ire

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

{dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

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2.6. Résultats du troisième tour de scrutin °

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants {enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

arr thanrrnnrrananrnntrnmtrthrinataranranrarriterritranranasrrs

d. Nombre de suffrages biancs (art. L. 65 du code électoral)

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INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

{dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

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2.7. Prociamation de l'élection du maire

Monsieur Jean-Louis FRANCISQUE 2 été prociamé(e) Maire et a été immédiatement installé(e).

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de Monsieur Jean-Louis FRANCISQUE éiu(e) maire (ou son remplaçant

en application de l’article L. 2122-17 du C.G.C.T.), le conseif municipal a été invité à procéder à

l'élection des adjoints.

3.1. Nombre d'’adioints

Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du C.G.C.T., Ia

commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d'adijoints

6 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour.

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correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, Soit HUIT, __ _’e au

maximum. Îl à rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce

jour, de HUIT adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à HUIT le nombre des

adjoints au maire de ia commune. Si un seul adjoint doit être élu, le président a rappelé qu'il est élu

selon les mêmes modalités que le maire, à savoir au scrutin uninominal secret et à la majorité

absolue (dans ce cas de figure, ne pas remplir la partie 3.2 et passer directement à la partie 3.3).

3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adioint au maire

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à

la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours

de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, if est procédé à un troisième tour de scrutin et

l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la

moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2422-7-2 du C.G.C.T.).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai ZÉRO minutes pour le dépôt, auprès du

maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui doivent comporter autant de

conseillers municipaux que d’adioints à désigner.

À l'issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté que UNE liste de candidats aux

fonctions d'adioint au maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle

est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé

en tête de chaque liste. If a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du

bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.8.

3.3. Résultats du premier tour de scrutin

a, Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... GC

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)... 29

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... 0

d, Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ................................. 7

e. Nombre de suffrages exprimés [b -— c-d]..................,..,,,.,,.... 22

f. Majorité absolue “............................. .... 15

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE En chif : (dans l’ordre alphabétique) n chiffres n toutes lettres

MOCKA Jocelyne 22 Vingt deux

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7 Rayer cette dernière phrase si au moins deux adjoints doivent être élus

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Publication le : 01-04-2026RO PRIR TARA RAR RIRE A RAR IRL LRRLLAR T4.

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3.4, Résultats du deuxième tour de scrutin ?

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants {enveloppes déposées)...

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

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e. Nombre de suffrages exprimés {b — c-d1.....................,..

f. Majorité absolue 4... une

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

{dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

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3.5. Résultats du troisième tour de scrutin °

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électorai})..…

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INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre aiphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

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8 Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l'élection a été acquise au premier tour. 9 Ne pas remplir le 3.5 si l'élection a été acquise au deuxième tour.

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3.6. Proclamation de l'élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste

conduite par Mme Jocelyne MOCKA, Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent

sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4. Observations et réclamations ‘?°

5. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le VINGT HUIT MARS 2026, à DOUZE heures,

TRENTE minutes, en double exemplaire 1 a été, après lecture, signé par le maire (ou son

remplaçant), le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.

Le maire (ou son remplaçant}, Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire,

M. Jean-Louis FRANCISQUE Mme Jocelyne MOCKA M. Kévin MAMBOLE MAILLEFORT

Les BSsesseurs,

Mme Sandrine ÉDOUARD

Mme Marie-Pierre TOLY

19 Siles observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».

11 Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l'État.

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COMMUNE : TROIS-RIVIERES Toutes communes GUADELOUPE

ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

FEUILLE DE PROCLAMATION

annexée au procès-verbal de l'élection

NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS {dans l’ordre du tableau)

Qualité | Suffrages obtenus par (M. où Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction‘ le candiaat ou ! fiste

M. FRANCISQUE Jean-Louis 21/11/1876 Maire 22

Mme MOCKA née RENIER Jocelyne 27/01/1947 Premier adjoint 22

M. MAMBOLE MAILEEFORT Kévin 30/08/1996 Deuxième adjoint 22

Mme SAINT-VAL née GIRAULT Marie-Agnès 20/09/1964 Troisième adjoint 22

M. SACILÉ Serge 30/08/1961 Quatrième adjoint 22

Mme FARAJJE Fabienne 20/03/1971 Cinquième adioint 22

M. NOËL Jean-Philippe 23/05/1970 Sixième adjoint 22

Mme ÉDOUARD Sandrine 18/07/1988 Septième adjoint 22

M. DUFLO Rémi 03/03/1965 Huitième adjoint 22

Mme AMÉTIS née TRÉFLE Sylviane 30/01/1953 Conseiller municipal 22

M. MALINUR Francis 24/09/1953 Conseiller municipal 22

Mme EUGÉNIE Gilberte 14/10/1953 Conseiller municipal 22

M. CALISE Nazaire 27/08/1954 Conseiller municipal 22

Mme MARCIN Marie-Claude 03/08/1957 Conseiller municipal 22

M. RUFFE Michel 14/11/1958 Conseiller municipal 22

M. BULGARE Jean-Claude 26/06/1960 Conseiller municipal 22

M. ROMUALD Michel 2710211961 Conseiller municipal 22

Mme TOLY Marie-Pierre 16/09/1962 Conseiller municipal 22

M. COSPOLITE Jean-Pierre 21/11/1965 Conseiller municipal 22

Mme CHRISTOPHE Annie 08/04/1979 Conseiller municipal 22

Mme DAMAS Marie-Pierre 28/01/1985 Conseiller municipal 22

Mme SINIVASSIN Maryline 28/03/1987 Conseiller municipal 22

Mme MAGLOIRE née CHAIBRIANT Annie 02/05/1954 Conseiller municipal

Mme CASTARD née RADDAS Marie-Josée 09/09/1955 Conseiller municipal

M. DARMALINGON Charly 24/01/1971 Conseiller municipal

Mme ZELIN née OTTO Véronique 08/12/1972 Conseiller municipal

l Préciser : maire ou adioint (indiquer le numéro d'ordre de l'adijoint},

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Publication le : 01-04-2026FAUSTA Jimmy 29/10/1979 L__ Conseiller municipal

HATCHY Claude 27/05/1981 Conseiller municipal

CHAPITEAU Frédéric 06/07/1983 Conseiller municipal

Fait à TROIS-RIVIERES , [€ 28 mars 2026.

Le Maire Le conseiller municipal Les assesseurs, Le secrétaire, le plus âgé,

M. Jean-Louis FRANCISQUE

Mme Jocalyne MOCKA

Mme Sandrine ÉDOUARD M, Kévin MAMBOLE MAILLEFORT

Mme Marie-Pierre TOLY

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Publication le : 01-04-2026DÉPARTEMENT

GUADELOUPE COMMUNE : Toutes les communes

ARRONDISSEMENT TROIS-RIVIERES

BASSE-TERRE

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

(art, L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales -— C.G.C.T.)

EPCI à fiscalité propre :

GRAND SUD CARAÏBES

Effectif égal du conseil municipal

29

L’ordre du tableau détermine te rang des membres du conseil municipal. Après e maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les consetilers municipaux.

L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de Favant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur Ja mêtne liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste, E’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :

F° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis Le dernier renouvellement intégral du conseil municipai ; 2° Entre conseillers élus Le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour tes communes de moins de 1090 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l’application de l’articte L. 273-11 du code étectora.

Ordre Fonction! ou NOM ET PRÉNOM patte e céconte élecaion à obus pa le commneutaire PÂme) là fonction (en chiffres)

L Maire M. FRANCISQUE Jean-Louis 21/11/1970 22/03/2026 2 350 OUI

2 Premier adjoint |Mme MOCKA née RENIER Joceiyne 27/01/1947 22/03/2026 2359 1...

3 Deuxième adjoint |M. MAMBOLE MAILLEFORT Kévin 30/08/1996 22/03/2026 2350

4 Troisième adjoint |Mme SAINT-VAL née GIRAULT Marie-Agnès 20/09/1964 22/03/2026 2350 |...

5 Quatrième adjoint M, SACILÉ Serge 30/08/1961 22/03/2026 2350 |...

6 Cinquième adjoint | Mme FARAJJE Fabienne 20/03/1971 22/03/2026 2350 |...

7 Sixième adjoint |M. NOËL Jean-Philippe 23/05/1970 22/03/2026 2350 1...

8 Septième adjoint |Mme ÉDOUARD Sandrine 18/07/1988 22/03/2026 2350 |...

9 Huitième adjoint 1M. DUFLO Rémi 03/03/1965 22/03/2026 2350 |...

10 ! Conseiller municipal | Mme AMÉTIS née TRÈFLE Sylviane 30/01/1853 22/03/2026 2 350

14 | Conseiler municipal M. MALINUR Francis 24/09/1953 22/03/2026 2 350

42 | Conseiller municipal | Mme EUGÉNIE Gilberte 14/10/1953 22/03/2026 2 350 OUI

13 | Conseiller municipal | M. CALISE Nazaire 27/08/1954 22/03/2026 2 350

14 | Conseiller municipal | Mme MARCIN Marie-Claude 03/08/1957 22/03/2026 2 350

45 Conseiller municipal | M. RUFFE Michel 14/11/1958 22/03/2026 2 350 QUI

16 | Conseiller municipal | M. BULGARE Jean-Claude 26/06/1960 22/03/2026 2 350

17 | Conseiller municipal | M. ROMUALD Michel 27/02/1961 22/03/2026 2 350

18 | Conseiller municipal | M. TOLY Marie-Pierre 16/09/1962 22/03/2026 2 350

19 | Conseiller municipal | M. COSPOLITE Jean-Pierre 21/11/1965 22/03/2026 2 350

20 : Conseiller municipal ! Mme CHRISTOPHE Annie 08/04/1979 22/03/2026 2 350

21 | Conseiiler municipal | Mme DAMAS Marie-Pierre 28/01/1985 22/03/2626 2 350

| Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de j'adjoint} ou conseilier.

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Publication le : 01-04-202622 | Conseiller municipal | Mme SRaVASSN Maryine 28/03/1987 Lroszo2s Dons |

23 | Conseiller municipal | Mme MAGLOIRE née CHAIBRIANT Annie 02/05/1954 22/03/2026 2152

24 | Conseiller municipal | Mme CASTARD née RADDAS Marie-Josée 09/09/1955 22/03/2026 2152

25 | Conseiller municipal | M. DARMALINGON Charly 24/01/1971 22/03/2026 2152

26 | Conseiller municipal | Mme ZÉLIN née OTTO Véronique 08/12/1972 22/03/2026 2152

27 | Conseiller municipal | M. FAUSTA Jimmy 29/10/1979 22/03/2026 2152 OUI

28 | Conseiller municipal | M. HATCHY Claude 27/05/1981 22/03/2026 2152

29 | Conseiller municipal | M. CHAPITEAU Frédéric 06/07/1983 22/03/2026 2152

A TROIS-RIVIERES , le 28 mars 2026.

Certifié par le Maire,

Jean-Louis FRANCISQUE

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Publication le : 01-04-2026=0-0-0-0-0-

"+ Conseil Municipal : Installation du Mai

S

re et des Adjoints

Samedi 28 Mars 2026 à 10h00 : Salle Bloncourt Francillette

PRESENT N° NOM et PRENOM JABSENT SIGNATURE OBSERVATIONS

01 |FRANCISQUE Jean-Louis P CT

02 |RENIER épse MOCKA Jocelyne p AK

1

03 |SACILÉ Serge PTIT

04 |SAINT-VAL Marie-Agnès f m7,

05 |MAMBOLE MAILLEFORT Kévin p

06 |ÉDOUARD Sandrine { Fa È CC}

07 |COSPOLITE Jean-Pierre 2

08 |EUGÉNIE Gilberte / CE

09 [NOËL Jean-Philippe (7 -

10 |FARAJJE Jean-Pierre- Fabienne P ADD

11 |RUFFE Michel V 0271

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12 |CHRISTOPHE Annie D LE

13 | BULGARE Jean-Claude 0 CAP
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16 | TRÈFLE Sylviane P |

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20 |SINIVASSIN Maryline P nu | (

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Publication le : 01-04-2026PRESENT N° NOM et PRENOM IABSENT SIGNATURE OBSERVATIONS

21 |CALISE Nazaire P |

22 |MARCIN Marie-Claude ? | lac,

23 |FAUSTA Jimmy P

24 |MAGLOIRE Annie 2 : :

25 [DARMALINGON Charly Excusé RE . A

26 |CASTARD Marie-Josée P CT —

27 |HATCHY Claude ( er

28 |ZÉLIN Véronique V CFD

29 |CHAPITEAU Frédéric 0 ESS

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Publication le : 01-04-2026bis-Rivière le 24 Mars 2026

Service des Affaires Générales A

Les Membres du Conseil Municipal

97114 TROIS-RIVIERES

NREF: JLF/RE/FB/MM/N°2026-/44

Affaire suivie par : Francette BULIN

fbulin@villetroisrivieres.fr

tél : 0690.59.68.90

Objet : Convocation à la cérémonie d’investiture du Maire

Madame, Monsieur,

A la suite des Elections Municipales récemment tenues, vous avez été proclamé(e) élu(e) au sein du Conseil Municipal.

Nous avons le plaisir de vous convier à la cérémonie officielle d’investiture du Maire, qui marquera l'installation du nouveau conseil municipal.

Cette cérémonie se déroulera le :

Samedi 28 Mars 2026 à 10 Heures

à la Salle Bloncourt FRANCILLETTE

L'ordre du jour sera le suivant :

Installation du conseil municipal

Élection du Maire

Fixation du nombre d’Adjoints au Maire

Élection des adjoints au Maire

Lecture et remise d’une copie de la charte de l’élu local (L.2121-7 du CGCT) Les délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire

Les indemnités des élus

Dématérialisation du Conseil Municipal

Votre présence est indispensable pour le bon déroulement de cette séance officielle.

Nous vous remercions de bien vouloir confirmer votre présence auprès du Secrétariat Général en appelant au 0590.92.35.17

FINE

Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées. : ,: \

F

KE pe A

- Jean-Louis FRANCISQUE =": \

Ville de Trois-Rivières — Hôtel de ville -Place Moïse Bebel — 97114 Trois-Rivières

Tel : 0590 92 90 05 — Fax : 0590 92 81 23 — Mail : mairie@villetroisrivieres.fr - Site : www.villetroisrivieres.fr

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