Procès Verbal - PV 11 octobre 2024

Documents similaires

Procès Verbal - PV du 22122025

Procès Verbal - PV 23102023 (1)

Déliberation - Conseil Municipal du 22 11 2021

Procès Verbal - PV CM SEPT 2022 20220915115134

Procès Verbal - PV CM 03 04

Procès Verbal - PV 02072024

Compte-Rendu - Conseil Municipal du 7 11 2016

Procès Verbal - PV 04 MARS 2024

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 19 11 2018

Procès Verbal - PV CM 11 AVRIL 2022

Procès Verbal - PV 11 octobre 2024 Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune de Bèze. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11 octobre 2024)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Justice et droit, PV CM du 11/10/2024

Canton de Saint-Apallinaire

CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL DE SEANCE

Séance du 11 octobre 2024 à 19 heures 00 minutes

Salle du Conseil Municipal de Bèze

Quorum : 7

Présents : M. DELAUME Richard, M. FOIN Michel, M. FRISON Victorien, M. FUCHEY Charies, M. de SAINT-SEINE Hervé, M. PARIAT Xavier, Mme PORCHEROT Brigitte, M. RESSOUCHE Maxime, Mme SERRAVALLE Danielle

Procuration(s) : Mme CHAUTEMPS Christel donne pouvoir à M. RESSOUCHE Maxime, Mme BOCKEL Sarah donne pouvoir à Mme PORCHEROT Brigitte

Absent(s) : Mme BLEIN Cécile

Excusé(s) : Mme BOCKEL Sarah, Mme CHAUTEMPS Christel

Secrétaire de séance : M. FUCHEY Charles

Président de séance : M. de SAINT-SEINE Hervé

1-Nomination du secrétaire de séance : Monsieur Charles FUCHEY

2 - Approbation du procès-verbal du 16 septembre 2024

VOTE : adopté à l'unanimité

Monsieur le Maire propose d'ajouter 1 délibération et 1 décision Modificative (DM) :

- Délibération 2024-048- Finances attribution d'une subvention pour l'association « Petit Prince de Bèze »

- BG-DM1-2024-049-Transfert de crédit du chapitre 75 vers le chapitre 65

VOTE : Adopté à l'unanimité

3 - Délibération-2024-040-Subvention exceptionnelle versée à l'AFM-Téléthon

Monsieur le Maire explique à l'assemblée que depuis 4 années consécutives la commune de Bèze participe à la mise en place d'animations en faveur de l'AFM-Téléthon. La moyenne des collectes pour ces quatre années est d'environ 294 €.

e Compte tenu de la faible participation des administrés par rapport à l'investissement et au temps passé pour l'organisation d'une telle manifestation, Monsieur le Maire propose pour 2024, de verser une subvention exceptionnelle à l'AFM-Téléthon, d'un montant de 300 €.

+ Après en avoir délibéré le Conseil Municipal :

- Approuve le versement de la somme de 300 € au profit de l'AFM-Téléthon ;

- Précise que cette dépense sera inscrite au chapitre 65, article 65748 du budget général 2024 ;

- Autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires en vue de l'application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à ce dossier.

VOTE : Adopté à l'unanimitéPV CM du 11/10/2024

4 - Délibération-2024-041-RH-Recrutement d'un agent technique de catégorie C en contrat à durée déterminé.

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée, que conformément aux articles 34 et 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des

services.

Monsieur le Maire, précise que pour les besoins du service technique de la commune, le recrutement d'un agent non titulaire lié à l'accroissement temporaire d'activité avait été validé par le Conseil Municipal le 08 avril 2024. Aujourd'hui, il est juridiquement impossible de renouveler ce même contrat.

Pour donner suite à la demande de mise en disponibilité de la part d'un agent technique, il propose à l'assemblée le recrutement d'un agent technique en contrat à durée déterminé de catégorie C, à temps

complet, pour une durée de 12 mois du 17 décembre 2024 au 30 novembre 2025, renouvelable jusqu'à 3 ans.

Après délibération, le Conseil Municipal :

- Approuve la création d'un contrat à durée déterminée pour le recrutement d'un agent contractuel de catégorie C, pour le service technique de la commune à temps complet dans les termes cités ci-dessus ;

- Autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires en vue de l'application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à ce dossier.

VOTE : Adopté à l'unanimité

5 - Délibération-2024-042-ONF-Inscription à l'état d'assiette-Destination des coupes-Affouage-exercice 2025

— — Vu les articles L211-1, L214-6, L214-10, L214-11 et L243-1 à 3 du Code PARCLLLIS SURFACE , N° forestier ;

4x 1.91 Vu le décret n°2015-678 du 16 juin 2015 relatif aux conditions de mise en

T £ er œuvre du 3e alinéa de l'article L. 214-5 du code forestier

EE ZI Vu le Règlement National d'Exploitation Forestière ;

110 1.43 Vu les articles 12, 14 et 15 de la Charte de la forêt communale ;

173 134 Considérant le document d'aménagement en vigueur pour la forêt 109 1.38 communale ;

2.46 Considérant la présentation faite par l’'Agent patrimonial des parcelles

Àt He proposées à l'inscription ou non à l’état d’assiette 2025); 46a 5.92

26 7.37

Après avoir délibéré, le conseil municipal :

PREMIÈREMENT,

1 - APPROUVE l'inscription à l’état d’assiette de l’exercice 2025 :

PARCELLES N° SURFACE Type de coupe

(ha)

44r 1.91 3 Me Eclaircie douglas et récolte épicéas scolytés 47C 2.32 Amélioration de parcelle en conversion de chênes 50u 7.48 Amélioration de parcelle en conversion de chênes 51c 2.61 Amélioration de parcelle en conversion de chênes

110 1.43 1ère éclaircie de chênesPV CM du 11/10/2024

2 —- SOLLICITE en complément, l'inscription à l’état d'assiette de l'exercice 2025 (coupes non réglées) :

SURFACE Type de coupe

PARCELLES N° (ha)

26 LOST Coupe secondaire parcelle en régénération naturelle

45r 2.41 3ème Eclaircie douglas et récolte épicéas scolytés 47s 1.34 Coupe de Taillis sous futaie de chênes 109 1.38 1ère éclaircie de chênes 115 2.46 3ème Eclaircie douglas 46a 5.92 Ouverture des cloisonnements d'exploitations 3 3.94 Ouverture des cloisonnements d'exploitations

3 — SOLLICITE le report du passage en coupe pour les parcelles :

PARCELLES N° SURFACE Type de coupe

(ha)

7 3.31 Relevé de couvert

46 a 5.92 Relevé de couvert

DEUXIÈMEMENT,

DÉCIDE la destination des coupes réglées et non réglées de la forêt communale inscrites à l'état d'assiette de l'exercice 2025 :

1 - VENTE EN BLOC ET SUR PIED par les soins de l'O.N.F. des parcelles

PARCELLES N° Composition

44r Bois œuvre de résineux

45r Bois œuvre de résineux

115 Bois œuvre de résineux

2- VENTE SUR PIED DES ARBRES DE FUTAIES AFFOUAGÈRES par les soins de lO.N.F. ET DÉLIVRANCE du tailis, houppiers, petites futaies et futaies de qualité chauffage (Il est déconseillé de mettre en l'état les bois de gros diamètre ou d'exploitation difficile à disposition des affouagistes, une exploitation par un professionnel est recommandée)

PARCELLES N° Composition

26 Bois d'œuvre de Chêne

50 Bois d'œuvre de Chêne

51 c Bois d'œuvre de Chêne

3 - DÉLIVRANCE EN BLOC ET SUR PIED DES PARCELLES

PARCELLES N° Composition

47c Taillis de charmes et divers

47S Taillis de charmes et divers

109 Bois d'industrie de Chêne

110 Bois d'industrie de Chêne

3 Taillis de charmes et divers

46a Taillis de charmes et divers

TROISIÈMEMENT- pour les coupes délivrées :

L'exploitation de ces parties délivrées sera effectuée par les affouagistes après partage, sous la responsabilité de 3 bénéficiaires solvables, désignés avec leur accord par le Conseil Municipal et soumis solidairement à la responsabilité prévue à l’article L241-16 du code forestier. La commune ne demande pas le concours de l'ONF pour le lotissement de la (des) coupe(s) ci-dessus.PV CM du 11/10/2024

e Le Conseil Municipal :

- FIXE le volume maximal estimé des portions à 30 stères ;

- ARRETE le règlement d'affouage joint à la présente délibération ; - FIXE les délais d'exploitation pour permettre la sortie des bois sur sol portant en dehors des périodes

pluvieuses :

- Abattage du taillis et des petites futaies : 15/04/2025

- Vidange du taillis et des petites futaies : 15/10/2025

- Façonnage et vidange des houppiers : 15/10/2025

Faute par les affouagistes d'avoir enlevé tout ou partie de leur lot avant expiration du délai de vidange, ils seront déchus des droits qui s'y rapportent pour l’année en cours. La vente sera poursuivie au profit de la commune, sauf si un report de l'exploitation d'une année supplémentaire est accordé à l'affouagiste de manière dérogatoire et exceptionnelle par le conseil municipal.

QUATRIÈMEMENT

- ACCEPTE sur son territoire communal relevant du Régime Forestier le dépôt des bois issus de son domaine forestier, dans les conditions prévues par les différents cahiers des clauses des ventes et par le Règlement National d'Exploitation Forestière.

- INTERDIT la circulation des véhicules hors des chemins, cloisonnements d'exploitation et places de dépôt, en raison du préjudice qu'ils pourraient occasionner aux sols forestiers et aux peuplements. - AUTORISE le Maire à signer tout document afférent à cette délibération.

VOTE : Adopté à l'unanimité

6 - Délibération-2024-043-ONF-Application au Régime Forestier

En 2017 et en 2024, la commune de Bèze a fait l'acquisition de plusieurs parcelles de bois sur la commune, il convient de les intégrer dans l'application au régime forestier de la collectivité afin de bénéficier des services de l'ONF.

Monsieur le Maire énumère les parcelles à l'assemblée pour un total de plus de 12 ha.

Après délibération, le Conseil Municipal DÉCIDE

- D'APPROUVER l'application du Régime Forestier sur les parcelles suivantes et cadastrées comme suit :

Section Superficie Lieudit

AK14 |?2a61ca LA FORGEOTTE

AK 16 |2ha07a00ca | LA FORGEOTTE

AK 17 1ha 75a 00ca | LA FORGEOTTE

AK 18 | 8a25ca LA FORGEOTTE

AK 19 |5a76ca LA FORGEOTTE

AK 79 1ha 75ca 00ca | LE CHATENOIS

AM 29 |23a61ca SUR L'AIGE

AM 30 | 3ha 34a 10ca | SUR L'AIGE

AM 31 | 25a 20ca LA FORGEOTTE

AT 19 1ha 61a 80ca | PRÉ DE MONGE

ZE 147 | 20a 12ca CHAMP MEUNIER

ZE 148 | 18a 40ca CHAMP MEUNIER

ZE 149 | 6a 98ca CHAMP MEUNIER

ZE 150 | 56a 20ca CHAMP MEUNIER

- De DONNER tous les pouvoirs à Monsieur le Maire, pour signer tous les documents se rapportant à ce dossier

VOTE : Adopté à l'unanimitéPV CM du 11/10/2024

7 - Délibération-2024-044-RH-Protection Sociale Complémentaire-Risque prévoyance

Pour rappel, les employeurs publics territoriaux doivent contribuer au financement des garanties d'assurance de

protection sociale complémentaire auxquelles les agents qu'ils emploient souscrivent pour couvrir les risques

prévoyance : incapacité de travail, invalidité, inaptitude ou décès.

Cette participation deviendra obligatoire pour les risques prévoyance à effet du 1er janvier 2025 (montant minimal de 7 € brut mensuel par agent, selon l’article 2 du décret n°2022-581).

Lors de la séance du 02 juillet 2024, le Conseil Municipal a répondu favorablement pour le lancement d'un appel public par le Centre de Gestion 21 et de retenir cette proposition, sous réserve de la tarification et des garanties proposées.

Monsieur le Maire énonce la proposition du CDG 21 à l'assemblée.

Il précise que les agents ont êté informés des résultats transmis par le CDG21. Après consultation, ils ont refusé à l'unanimité de souscrire à la protection sociale complémentaire proposée.

Après délibération, le Conseil Municipal :

- DÉCIDE de ne pas adhérer à la convention de participation, ni au contrat collectif d'assurance associé souscrit auprès de l'organisme d'assurance RELYENS proposé par le CDG 21

- PROPOSE aux agents, la liberté de choisir leur garantie protection sociale complémentaire prévoyance sous réserve que celle-ci soit labelisée au titre de la participation des collectivités territoriales.

- S'ENGAGE à verser aux agents la participation obligatoire mensuelle, selon le décret n°2022-581, sous réserve que l'organisme d'assurance soit labellisé au titre de la participation des collectivités territoriales.

- D'AUTORISER le maire à effectuer toutes les démarches nécessaires en vue de l'application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à ce dossier.

VOTE : Adopté à l'unanimité

8 - Délibération-2024-045-RH-Tarification Protection Sociale Complémentaire-Risque Prévoyance

Les employeurs publics territoriaux doivent contribuer au financement des garanties d'assurance de

protection sociale complémentaire auxquelles les agents qu'ils emploient souscrivent pour couvrir les

risques prévoyance : incapacité de travail, invalidité, inaptitude ou décès.

Cette participation deviendra obligatoire pour les risques prévoyance à effet du 1er janvier 2025 montant minimal de 7 € brut mensuel par agent, selon l'article 2 du décret n°2022-581.

Après délibération le Conseil Municipal DÉCIDE

+ De conserver le montant minimal forfaitaire par agent de 7 € brut mensuel par agent sous réserve que l'organisme d'assurance soit labellisé au titre de la participation des collectivités locales.

e D'autoriser le maire à effectuer toutes les démarches nécessaires en vue de l'application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à ce dossier.

VOTE : Adopté à l'unanimité

9 - Délibération-2024-046-Engagement des travaux de réfection des voiries communales

Suivant la délibération n°2024-027 en date du 08 avril 2024, des dossiers de demande de subvention ont été déposés auprès de différents partenaires financiers pour les projets de réfection de voirie communale.

Le Conseil Départemental, dans le cadre du plan Marshall, accorde une subvention à hauteur de 13 400,67 € HT soit 30 % du montant initial.

Après délibération, le Conseil Municipal DÉCIDE

e D'autoriser le Maire à engager les travaux dans la limite du montant prévu dans la section d'investissement, chapitre 21, du budget communal 2024 ;

e D'autoriser le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires en vue de l'application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à ce dossier.

VOTE : Adopté à l'unanimitéPV CM du 11/10/2024

10 - EAU/ASS-DM1-2024-047-Transfert de crédits du chapitre 74 vers le chapitre 11

NSINSEE : 21071 COMMUNE DE BEZE -EAUASS Exercice 2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIOXNS 11/10/2024

DECISION MODIFICATIVE N° 1

{Vote de crédits}

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

Opéra Opera 1oft

617 (011) : Etudes et recherches 2 600.00 |741 (74) : Primes d'épuration 2 600.00

2 600,00 2 600,00

Total Dépenses | 2 600,00 | TotalRecettes | 260000! essus.

Après délibération, le Conseil Municipal décide,

D'autoriser le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires en vue de l'application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à ce dossier.

VOTE : Adopté à l'unanimité

11 - Délibération 2024-048 - Finances Attribution d'une subvention pour l'association "Petit Prince de Bèze"

L'association de parents d'élèves de l'école élémentaire et maternelle de Bèze dénommée "Petit prince de Bèze" a pour objet l'amélioration du développement global de tous les enfants dans leur école.

La commune ayant reçu une recette exceptionnelle de 500 €, Monsieur le Maire propose que celle-ci soit versée à l'association "Petit prince de Bèze".

Après délibération, le Conseil Municipal décide :

- DE VERSER 500 € au titre d'une subvention exceptionnelle à l'association "Petit prince de Bèze”.

- D'AUTORISER le maire à effectuer toutes les démarches nécessaires en vue de l'application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à ce dossier.

VOTE : Adopté à l'unanimitéPV CM du 11/10/2024

12 - BG-DM1-2024-049-Transfert de crédit du chapitre 75 vers le chapitre 65

N°INSEE : 21071 COMMUNE DE BEZE Exercice 2074

EXTRAIT DU REGISIRE DES DELIBERATIONS 11/10/2024

N°12

DECISION MODIFICATIVE N° 1

(Vote de crédits}

Objets: DM1-2024049-BG-tranfert crédit chap 75 au chap 65

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

Article Chap: - Opérations Montant Article {Chap} - Opération Montant

63748 (65) : Autres personnes de droit pri 500.00 173888 {73}: Autres 500.00

500,00 500,00

| Total Dép enses | 500,00 | TotalRecettes 500,00

Après délibération, le Conseil Municipal décide,

D'autoriser le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires en vue de l'application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à ce dossier.

VOTE : Adopté à l'unanimité

13 - INFORMATIONS DIVERSES

- Vœux de la Municipalité le samedi 11 janvier 2025 à 18h00, au Cellier des Moines. - Entre le 21 et le 24 octobre 2024, réfection de la chaussée rue du Mont par le Département, les usagers devront suivre la déviation par la route de Noiron-sur-Bèze.

14 - QUESTIONS DIVERSES

Néant

Fin de la séance : 20h00

Fait à Bèze, le 18/10/2024

Le Marre,

Hervé de SAINT-SEINE