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Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Gordes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 18 décembre 2020(1))
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances,
1
Département
de
Vaucluse
MAIRIE DE GORDES
1 Place du Château
84220 GORDES
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2020
L’an deux mille vingt et le dix-huit décembre, à onze heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel, sous la présidence de Monsieur Richard KITAEFF, Maire.
Présents :
Josepha ROCAGEL, Gaël FLORENT, Marie-Thérèse MACK, Sylvie GAULIS, Jean VERRIER, Patricia
WEBER, David TONNA, Carole MANNLEIN, Valérie DI MEGLIO, Isidro ALONSO DE
QUINTANILLA, Pascale GUILLEN, Ondine PONCE.
Absents excusés :
Bernard BIRRO, donne procuration à Marie-Thérèse MACK.
Romain FERRARI, donne procuration à Carole MANNLEIN.
Roland ICARD, sans procuration.
Jean-Emmanuel FILMONT, donne procuration à Richard KITAEFF.
Françoise RAMBAUD, sans procuration.
Absents non excusés :
Maurice CHABERT.
Secrétaire de séance :
Ondine PONCE
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 novembre 2020
Monsieur le Maire demande si le compte rendu de la séance du 13 novembre 2020 appelle des remarques particulières.
Le conseil Municipal approuve le compte rendu à l’unanimité des membres présents ou représentés.
Monsieur le Maire invite le conseil à s’intéresser aux divers sujets mis à l’ordre du jour de ce Conseil Municipal. 2
2. Décision Modificative n°3 Budget Commune
Le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de voter une décision modificative concernant le budget général pour le règlement des intérêts courus non échus correspondants aux emprunts rééchelonnés auprès de la SFIL et ceux refacturés par la Communauté d’agglomération LMV dans le cadre du transfert de la compétence assainissement. Règlements qui nécessitent un virement de crédits. Ce virement est neutre d’un point de vue financier.
À l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Municipal adopte la décision modificative.
3. Acquisition immobilière
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la demande formulée par Madame Monique GILLES et Monsieur Claude RIPERT de céder à la commune une bande de terrain issue de la parcelle cadastrée section AR numéro 90 sise Avenue Justin Bonfils, Les Imberts, lieu-dit La Nouï, 84220 GORDES, d’une superficie de 577 m² ainsi que la pointe de la parcelle cadastrée section AR numéro 373 sise Avenue Justin Bonfils, Les Imberts, lieu-dit La Nouï, 84220 GORDES, d’une superficie de 53 m².
Le prix d’acquisition est fixé à 1 euro symbolique.
Monsieur le Maire précise l’intérêt communal d’une telle opération et les avantages pour la commune, notamment en matière d’amélioration des équipements publics.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer favorablement pour cette acquisition.
À l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Municipal décide de se porter acquéreur de ces parcelles.
4. Questions diverses
Néant
L’ordre du jour est épuisé.
La séance est levée à 11h09.