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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Couture.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation du 25 mars 2024 vote des taux dimposition 2024)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Département :
PAS-de-CALAIS
Commune :
LA COUTURE
NOMBRE de MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal :
23
En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération
23
Date de la Convocation
20/03/2024
Date d'affichage :
19/03/2024
Délibération N°
2024- 15
Objet de la
délibération :
TARIFS RESTAURANT
SCOLAIRE
Acte rendu exécutoire
après envoi en
Sous-Préfecture le
Et publication le
02/04/2024
Maire de La Couture
EXTRAIT du REGISTRE des
DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L ‘an deux mil vingt quatre et le 25 mars à dix neuf heures ,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la mairie de La Couture, sous la présidence de M. Raymond GAQUERE, Maire de La Couture.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Raymond GAQUERE, VAN-LANDUYT
Isabelle, BLONDIAUX Danielle, GUILBAUT Melinda, LECLERCQ Christophe,
MARQUILLY Gaelle, VINCENT Jean-Marc, COCQ Cécile, DOYER Régis,
STIEVENART Alicia, COURTIN Stéphane, LECOCQ Isabelle, BAR Jean-François,
DECLERCQ Caroline, CAYEZ Marc, FEVRIER Annick, FLAUDER Sébastien,
FONTAINE Marc, BOCLET Pierre, DEBONNEZ Régine,
Absents, excusés: BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy,
Avaient donné pouvoir : BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy,
Secrétaire de séance : VAN-LANDUYT Isabelle,
Vu la délibération du 8 juin 2017
Monsieur le Maire propose de modifier les tarifs de la restauration scolaires comme suit à
compter du ler septembre 2024 :
e Elèves: 3,50€ au lieu de 3,00 € actuellement
o Adultes: 4,50 €
e Tarifs invités (clubs, ouvriers de chantier, extérieurs) : 5.00 €
Adopté à l’unanimité
REÇULE D 8 AVR. 202
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Département :
PAS-de-CALAIS
Commune :
LA COUTURE
NOMBRE de MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal :
23
En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération
23
Date de la Convocation
20/03/2024
Date d'affichage :
19/03/2024
Délibération N°
2024- 17
Objet de la
délibération :
Organisation du temps
scolaire
Rentrée 2024/2025
Acte rendu exécutoire
après envoi en
Sous-Préfecture le
Et publication le
02/04/2024
Raymond GAQUERE
Maire de La Couture
EXTRAIT du REGISTRE des
DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L ‘an deux mil vingt quatre et le 25 mars à dix neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la mairie de La Couture, sous la présidence de M. Raymond GAQUERE, Maire de La Couture.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Raymond GAQUERE, VAN-LANDUYT Isabelle, BLONDIAUX Danielle, GUILBAUT Melinda, LECLERCQ Christophe, MARQUILLY Gaelle, VINCENT Jean-Marc, COCQ Cécile, DOYER Régis, STIEVENART Alicia, COURTIN Stéphane, LECOCQ Isabelle, BAR Jean-François, DECLERCQ Caroline, CAYEZ Marc, FEVRIER Annick, FLAUDER Sébastien, FONTAINE Marc, BOCLET Pierre, DEBONNEZ Régine,
Absents, excusés : BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy, Avaient donné pouvoir : BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy, Secrétaire de séance : VAN-LANDUYT Isabelle,
Vu le code de l’éducation ;
Vu le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques ;
Vu les articles D.521-10 ; D.521-12 du code de l’éducation ;
Vu le compte rendu du conseil d’école approuvant l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours en date du16 février 2024 ;
Considérant que la commune souhaite renouveler la dérogation à l’organisation de la semaine scolaire,
Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé de Mme GUILBAUT, adjointe au maire,
Décide à l’unanimité :
+ de déroger à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques concernées,
+ d’approuver l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours,
+ de proposer au directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN) d’organisation la semaine scolaire sur 4 jours.
REÇULE O8 AVR. 202
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Département :
PAS-de-CALAIS
Commune :
LA COUTURE
NOMBRE de MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal :
23
En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération
23
Date de la Convocation
20/03/2024
Date d'affichage :
19/03/2024
Délibération N°
2024- 19
Objet de la
délibération :
CONVENTION DE
PARTENARIAT
POUR LA DISTRIBUTION
DE COMPOSTEURS
INDIVIDUELS PAR LA
COMMUNE
Acte rendu exécutoire
après envoi en
Sous-Préfecture le
Et publication le
02/04/2024
Raymond GAQUERE
Maire de La Couture
EXTRAIT du REGISTRE des
DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L ‘an deux mil vingt quatre et le 25 mars à dix neuf heures ,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la mairie de La Couture, sous la présidence de M. Raymond GAQUERE, Maire de La Couture.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Raymond GAQUERE, VAN-LANDUYT
Isabelle, BLONDIAUX Danielle, GUILBAUT Melinda, LECLERCQ Christophe,
MARQUILLY Gaelle, VINCENT Jean-Marc, COCQ Cécile, DOYER Régis,
STIEVENART Alicia, COURTIN Stéphane, LECOCQ Isabelle, BAR Jean-François, DECLERCQ Caroline, CAYEZ Marc, FEVRIER Annick, FLAUDER Sébastien,
FONTAINE Marc, BOCLET Pierre, DEBONNEZ Régine,
Absents, excusés: BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy,
Avaient donné pouvoir : BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy,
Secrétaire de séance : VAN-LANDUYT Isabelle,
Dans le cadre de sa politique de prévention des déchets, la Communauté
d'Agglomération (CABBALR) réalise la promotion du compostage domestique en
proposant notamment à ses usagers la vente à prix subventionnés de composteurs
domestiques, selon les tarifs suivants (tarifs en vigueur en 2024) :
17€ TTC pour les composteurs 345 litres,
30€ TTC pour les composteurs 800 litres.
L'application des tarifs subventionnés est fixée par la délibération du Conseil
Communautaire du 14 décembre 2016. Celle-ci fixe également l'acquisition maximale à 2 composteurs par foyer.
Cependant, la fourniture d'un matériel de qualité ne constitue pas l'unique garantie de
réussite.
Le compostage est, et reste avant tout, une pratique reposant sur certaines règles de
base qu'il convient de maîtriser. Celles-ci doivent être expliquées aux usagers lors de la remise du matériel afin d'éviter les
écueils classiques.
De plus, une brochure est également remise à l'usager afin qu'il puisse y retrouver toutes
les explications et tous les conseils utiles pour l'y aider.
Dans ce cadre, la commune de La Couture distribuera, pour le compte de la
Communauté d'Agglomération des composteurs sur son territoire et apportera à sa
population l'ensemble des conseil indispensables à la réussite du compostage.
Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé de M. LECLERCQ, adjoint au maire,
Décide à l'unanimité d'autoriser M. le maire à signer cette convention avec la
Communauté d'Agglomération (CABBALR).
REÇULE (0 8 AVR. 2024
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Département :
PAS-de-CALAIS
Commune :
LA COUTURE
NOMBRE de MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal :
23
En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération
23
Date de la Convocation
20/03/2024
Date d'affichage :
19/03/2024
Délibération N°
2024-21
Objet de la
délibération :
Demande de
subvention
BIODIV’62
Acte rendu exécutoire
après envoi en
Sous-Préfecture le
Et publication le
02/04/2024
Raymond GAQ
Maire de La Couture
EXTRAIT du REGISTRE des
DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L ‘an deux mil vingt quatre et le 25 mars à dix neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la mairie de La Couture, sous la présidence de M. Raymond GAQUERE, Maire de La Couture.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Raymond GAQUERE, VAN-LANDUYT Isabelle, BLONDIAUX Danielle, GUILBAUT Melinda, LECLERCQ Christophe, MARQUILLY Gaelle, VINCENT Jean-Marc, COCQ Cécile, DOYER Régis, STIEVENART Alicia, COURTIN Stéphane, LECOCQ Isabelle, BAR Jean-François, DECLERCQ Caroline, CAYEZ Marc, FEVRIER Annick, FLAUDER Sébastien, FONTAINE Marc, BOCLET Pierre, DEBONNEZ Régine,
Absents, excusés: BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy, Avaient donné pouvoir : BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy, Secrétaire de séance : VAN-LANDUYT Isabelle,
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil municipal que la commune de La Couture peut prétendre, auprès du Conseil Départemental du Pas-de-Calais, bénéficier du programme d'aide départemental en faveur de la biodiversité, Biodiv'62 pour des acquisitions foncières dans le cadre d'un projet de renaturation, conservation ou protection d’un milieu naturel type zone humide.
La commune de La Couture a pour projet de développer sur son territoire des actions visant à préserver la biodiversité et dans ce cadre, souhaite acheter un bois dit bois des becquettes, sur son territoire, d’une contenance de 4600 m2, pour un prix de 30 000 euros TTC (plus 1700 euros de frais de notaire), dans lequel nous avons pour projet d'en faire un conservatoire d'un milieu naturel qui est une zone humide
La subvention pourrait se monter à 50 % de la valeur vénale plafonnée à 20 000 €/ha pour des parcelles agricoles et 30 000 £/ha pour les parcelles d’une autre nature et 50 % des frais connexes notaire, bornage.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité.
AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter la subvention Biodiv’62 auprès du Conseil Départemental du Pas-de-Calais, pour l'acquisition du bois des becquettes
REÇULE O8 AVR. 2024
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Département :
PAS-de-CALAIS
Commune :
LA COUTURE
NOMBRE de MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal :
23
En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération
23
Date de la Convocation
20/03/2024
Date d'affichage :
19/03/2024
Délibération N°
2024- 22
Objet de la
délibération :
Arrêté de DECI
Acte rendu exécutoire
après envoi en
Sous-Préfecture le
Et publication le
02/04/2024
Raymond GAQUERE
Maire de La Couture
EXTRAIT du REGISTRE des
DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L ‘an deux mil vingt quatre et le 25 mars à dix neuf heures ,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la mairie de La Couture, sous la présidence de M. Raymond GAQUERE, Maire de La Couture.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Raymond GAQUERE, VAN-LANDUYT Isabelle, BLONDIAUX Danielle, GUILBAUT Melinda, LECLERCQ Christophe, MARQUILLY Gaelle, VINCENT Jean-Marc, COCQ Cécile, DOYER Régis, STIEVENART Alicia, COURTIN Stéphane, LECOCQ Isabelle, BAR Jean-François, DECLERCQ Caroline, CAYEZ Marc, FEVRIER Annick, FLAUDER Sébastien, FONTAINE Marc, BOCLET Pierre, DEBONNEZ Régine,
Absents, excusés: BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy, Avaient donné pouvoir : BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy, Secrétaire de séance : VAN-LANDUYT Isabelle,
Vu le code général des collectivités territoriales, en particulier les articles L.2225- l et suivants et les articles R.2225-1 et suivants,
Vu l'arrêté du 15 décembre 2015 fixant le référentiel national de la défense extérieure contre l’incendie,
Vu l'arrêté préfectoral du 17 juillet 2027 portant approbation du règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie pour le département du Pas- de-Calais.
Considérant la nécessité réglementaire de lister les points d’eau incendie présents sur le territoire de la commune de La Couture sur lesquels portent les pouvoirs de police spéciale DECI du maire,
Considérant la nécessité d’actualiser la base de données détenue par le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Pas-de-Calais relative aux points d’eau incendie situés sur le territoire de la commune de La Couture,
Le conseil municipal dans sa séance de ce jour, à la suite de la présentation faite par M. LECLERCQ, de l’obligation réglementaire de prendre un arrêté sur la défense incendie de la commune, autorise à l’unanimité M. le Maire à:
- Réaliser le schéma communale de défense extérieure contre l’incendie ; - Rédiger l’arrêté communal de défense extérieure contre l’incendie ;
- Faire réaliser les contrôles techniques annuels pour les PET publics sous pression, et s’assurer que les contrôles techniques des PET sous pression privés sont réalisés ;
- Réaliser les conventions avec les propriétaires de PET privés.
REÇULE { 8 AVR. 2024
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Département :
PAS-de-CALAIS
Commune :
LA COUTURE
NOMBRE de MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal :
23
En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération
23
Date de la Convocation
20/03/2024
Date d'affichage :
19/03/2024
Délibération N°
2024- 23
Objet de la
délibération :
Demande de
subventions pour la
rénovation de l'éclairage
du terrain de football
Acte rendu exécutoire
après envoi en
Sous-Préfecture le
Et publication le
02/04/2024
Maire de La Couture
EXTRAIT du REGISTRE des
DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L ‘an deux mil vingt quatre et le 25 mars à dix neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la mairie de La Couture, sous la présidence de M. Raymond GAQUERE, Maire de La Couture.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Raymond GAQUERE, VAN-LANDUYT Isabelle, BLONDIAUX Danielle, GUILBAUT Melinda, LECLERCQ Christophe, MARQUILLY Gaelle, VINCENT Jean-Marc, COCQ Cécile, DOYER Régis, STIEVENART Alicia, COURTIN Stéphane, LECOCQ Isabelle, BAR Jean-François, DECLERCQ Caroline, CAYEZ Marc, FEVRIER Annick, FLAUDER Sébastien, FONTAINE Marc, BOCLET Pierre, DEBONNEZ Régine,
Absents, excusés : BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy, Avaient donné pouvoir : BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy, Secrétaire de séance : VAN-LANDUYT Isabelle,
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du projet de rénover et de mettre aux normes l’éclairage du stade municipal de football.
Cette opération permettra au club de football de pouvoir s’entrainer dans de bonnes conditions et de participer à des compétitions d’un niveau supérieur.
Ce projet serait chiffré à 43 484 € TTC (36 236 € HT)
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la possibilité d’obtenir des subventions à l’investissement pour ce projet communal et propose au Conseil Municipal d’en faire la demande.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de l’autoriser à solliciter pour ce projet communal des subventions auprès de :
+ l'Etat (DETR, DSIL), (sollicité 9 059€ soit 25% de l’opération),
+ La Fédération Française de Football, (sollicité 7 247€ soit 20% de l’opération),
+ Le conseil régional, le conseil départemental,
+ La communauté d'agglomération Béthune-Bruay-Artois-Lys-Romane, + La fédération départementale de l’énergie,
- Réaliser toutes autres subventions pouvant financer ce projet,
- Signer les documents nécessaires.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à solliciter les subventions décrites ci-dessus et à signer les documents nécessaires
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
REÇULE (8 AVR. 202
LS