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unknown - Communauté d'agglomération - Charlieu-Belmont - 0950426745 1472 di mai 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Charlieu-Belmont - 0950426745 1472 di mai 2024)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique, Justice et droit,
2024 -
République Française — Département de la Loire
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
DECISION
INTERCOMMUNALE
N° 2024/N°043
(Du registre des décisions du Président)
OBJET : SEJOUR COURT 2024 POUR LES 6 À 9 ANS A MATOUR (71)
Le Président de Charlieu-Belmont Communauté,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211 - 10, Vu la délibération N°2020/ 075 du Conseil Communautaire fixant les délégations au Président,
Dans le cadre de l’activité de l’accueil de loisirs intercommunal,
DECIDE
- D’approuver l’organisation d’un séjour au camping Aquadis loisirs à Matour (71), du mercredi 17 au vendredi 19 juillet pour 20 jeunes de 6 à 9 ans + 3 animateurs et de passer les actes nécessaires à sa réalisation ;
- De fixer la participation des familles au prix moyen de 80 € par jeune à moduler selon quotient familial ;
- D’accepter le coût résiduel prévisionnel à la charge de la Communauté de Communes de
44.60 € :
- De dire que les dépenses et les recettes sont prévues au budget Enfance Jeunesse.
Fait à Charlieu, le 16 mai 2024
Le Président de
Charlieu-Belmont Communauté
M. René VALORGE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-200035202-20240516-2024-043-AU]
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 17/05/2024) 2024 -
République Française - Département de la Loire
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
DECISION
INTERCOMMUNALE
N° 2024/N°044
(Du registre des décisions du Président)
OBJET : SEJOUR DE VACANCES 2024 POUR LES 8 A 11 ANS A MONTALIEU VERCIEU (38)
Le Président de Charlieu-Belmont Communauté,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211 - 10, Vu la délibération N°2020/ 075 du Conseil Communautaire fixant les délégations au Président,
Dans le cadre de l’activité de l'accueil de loisirs intercommunal,
DECIDE
- D'approuver l’organisation un séjour au camping de la vallée bleue à Montalieu Vercieu (38). du lundi 22 au vendredi 26 juillet 2024 pour 16 jeunes de 8 à 11 ans + 1 directeur + 2 animateurs et de passer les actes nécessaires à sa réalisation :
- De dire que ce séjour est labellisé colo apprenante et qu’ainsi un tarif particulier sera appliqué en fonction du quotient familiale (+15 % hors territoire)
Inférieur à 400 € 12,00 €
De 401 à 700 € 15,00 €
[ De 701 à 850 € Î 18,40€
De 851 à 990 € 21,00 € |
De 991 € à 1500€ 23,00 €
Au-delà de 1500 € | 172,50 €
- De dire qu’il n°y aura pas de coût résiduel à la charge de la Communauté de Communes :
- De dire que les dépenses et les recettes sont prévues au budget Enfance Jeunesse.
Fait à Charlieu, le 16 mai 2024
Le Président de
Charlieu-Belmont Communauté
M. René VALORGE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-200035202-20240516-2024-044-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/06/2024
Publication : 03/06/2024 2024 -
République Française - Département de la Loire
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
DECISION
INTERCOMMUNALE
N° 2024/N°045
(Du registre des décisions du Président)
OBJET : SEJOUR STAGE DE FOOTBALL DE L’ASSE 2024 POUR LES 10 A 16 ANS A MONTBRISON-PRECIEUX (42)
Le Président de Charlieu-Belmont Communauté,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211 - 10, Vu la délibération N°2020/ 075 du Conseil Communautaire fixant les délégations au
Président,
Dans le cadre de l’activité de l’accueil de loisirs intercommunal.
DECIDE
- D’approuver l’organisation d’un séjour au Lycée agricole de Montbrison-Précieux (42), du dimanche 21 au vendredi 26 juillet 2024 pour 6 jeunes de 10 à 16 ans et de passer les actes nécessaires à sa réalisation.
- De fixer la participation des familles au prix de 40 € par jeune :
- De dire que les dépenses et les recettes sont prévues au budget Enfance Jeunesse.
Fait à Charlieu, le 16 mai 2024
Le Président de
Charlieu-Belmont Communauté
M. René VALORGE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-200035202-20240516-2024-045-AU]
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 17/05/2024) 2024 -
République Française - Département de la Loire
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
DECISION
INTERCOMMUNALE
N° 2024/N°046
(Du registre des décisions du Président)
OBJET : SEJOUR MINI CAMPS WAKE PARK 2024 POUR LES 12 A
17 ANS A CRECHE SUR SAONE (71)
Le Président de Charlieu-Belmont Communauté,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211 - 10,
Vu la délibération N°2020/ 075 du Conseil Communautaire fixant les délégations au
Président,
Dans le cadre de l’activité de l’accueil de loisirs intercommunal,
DECIDE
- D’approuver l’organisation d’un séjour au camping Le port d’Archiat à Crèche sur Saône (71), du mardi 30 juillet au jeudi 1% aout 2024 pour 16 jeunes de 12 à 17 ans pour 16 jeunes de 12 à 17 ans et de passer les actes nécessaires à sa réalisation.
- De fixer la participation des familles au prix moyen de 105 € par jeune à moduler selon
quotient familial.
- D’accepter le coût résiduel prévisionnel à la charge de la Communauté de Communes de
1 735.36 €.
- De dire que les dépenses et les recettes sont prévues au budget Enfance Jeunesse.
Fait à Charlieu, le 16 mai 2024
Le Président de
Charlieu-Belmont Communauté
M. René VALORGE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-200035202-20240516-2024-046-AU]
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 17/05/2024) 2024 -
République Française — Département de la Loire
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
DECISION
INTERCOMMUNALE
N° 2024/N°048
(Du registre des décisions du Président)
OBJET : MUSEO’ PARC DU MARINIER
Le Président de Charlieu-Belmont Communauté,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211 — 10, Vu la délibération N°2020/075 du Conseil Communautaire fixant les délégations au Président, Considérant les aménagements extérieurs à réaliser au Muséo’ Parc du Marinier : mur anti-bruit autour des jeux d’eau et installation de panneaux photovoltaïques pour de l’autoconsommation, Considérant la nécessité de se faire accompagner par un paysagiste pour modéliser les aménagements envisagés (consultation ABF) et estimer leurs coûts.
DECIDE
- De retenir l’offre de L'Atelier du Ginkgo, 62 Place de Verdun 42 370 St HAON-le-
CHATEL, pour un montant HT de 1 950 €.
-__ De rappeler que la dépense est prévue en investissement sur le budget principal.
Fait à Charlieu, le 16 mai 2024
Le Président de
Charlieu-Belmont Communauté
M. René VALORGE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-200035202-20240516-2024-048-AU]
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 17/05/2024) 2024 -
République Française - Département de la Loire
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
DECISION
INTERCOMMUNALE
N° 2024/N°049
(Du registre des décisions du Président)
OBJET : MAITRISE D'ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT D'UN POLE
INTERMODAL AU CARREFOUR DES 3 MOINEAUX A VOUGY
Le Président de Charlieu-Belmont Communauté,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211 — 10, Vu la délibération N°2020/075 du Conseil Communautaire fixant les délégations au Président,
Considérant le projet de Charlieu Belmont Communauté de créer une aire de covoiturage au lieu-dit “Les Trois Moi- neaux“ sur la commune de Vougy sur un terrain non cadastré du domaine publie départemental situé entre la RD 482 et
la RD 17
Considérant le transfert de domanialité à titre gratuit du Département dans le domaine public de Charlieu Belmont Communauté dudit terrain non cadastré
Considérant la nécessité d’être accompagné pour la réalisation de ce projet Considérant la proposition du bureau d’études REALITES pour la maitrise d'œuvre relative au projet comprenant les missions suivantes :
- Avant-Projet
- Projet
- Assistance aux contrats de travaux
- Visa
: Direction de l’Exécution des Travaux
- Assistance aux Opérations de Réception
Le forfait provisoire de rémunération s’élèverait à 9 600 € HT (taux de rémunération = 8% du montant des travaux basé sur une enveloppe prévisionnelle de 120 000 € HT)
A cela, il faudrait ajouter la mission complémentaire suivante : l’élaboration du Permis d’aménager (1900 € HT).
Le Président
DECIDE
- De retenir la proposition du bureau d’études Réalités pour une mission de maitrise d'œuvre : Taux de rémunération : 8%
Estimation prévisionnelle des travaux : 120 000 € HT
Forfait provisoire de rémunération : 9 600 € HT
- De confier au bureau d’études Réalités la mission complémentaire suivante : L’élaboration du Permis d'aménager (1900 € HT)
- De rappeler que la dépense est prévue en investissement au budget principal
Fait à Charlieu, le 17 mai 2024
Le Président de
Charlieu-Belmont Communauté
M. René VALORGE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-200035202-2 024051 7-2024-049-AU)
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 17/05/2024) 2024 -
République Française — Département de la Loire
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
DECISION
INTERCOMMUNALE
N° 2024/N°039
(du registre des décisions du Président)
OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE L’AIDE AU
DEVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES DU COMMERCE, DE
L’ARTISANAT ET DES SERVICES AVEC POINT DE VENTE A EI MILLE
COUPES - Christelle BERLAND
Le Président de Charlieu-Belmont Communauté,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211 — 10,
Vu la délibération N°2020/075 du Conseil Communautaire fixant les délégations au Président,
Vu la délibération N°2022/146 du 20 octobre 2022 approuvant le règlement d’aide au développement des petites
entreprises à compter de 2023,
DECIDE
- d’attribuer une subvention d’un montant de 1 407,32 € à l’entreprise MILLE COUPES — Madame BERLAND
dans le cadre du déménagement du salon de coiffure qui sera situé à Charlieu, au 37 rue Chanteloup selon les
dispositions décrites dans le tableau ci-dessous :
Dénomination sociale MILLE COUPES
N° SIRET 410 726 673 00016 Dirigeante Madame Christelle BERLAND
Adresse 22 rue Jean Morel 42190 CHARLIEU Activité Coiffure en salon Dépenses éligibles 14 073,15 €
Subvention de Charlieu Belmont Communauté 10% du montant des dépenses éligibles
demandée
Avis de la CMA Favorable
Montant accordé par Charlieu Belmont | 1 407,32 €
Communauté
-__ Dit que la dépense est prévue en investissement du budget principal.
- Dit que la durée d’amortissement est fixée à 5 ans.
Fait à Charlieu, le 6 mai 2024
Le Président de
Charlieu-Belmont Communauté
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-200035202-20240507-2024-039-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 07/05/2024
Publication : 16/05/2024 2024 -
République Française —- Département de la Loire
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
DECISION
INTERCOMMUNALE
N° 2024/N°040
(du registre des décisions du Président)
OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE L'AIDE AU
DEVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES DU COMMERCE, DE
L’ARTISANAT ET DES SERVICES AVEC POINT DE VENTE A SASU KKO
CONCEPT
Le Président de Charlieu-Belmont Communauté,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211 — 10,
Vu la délibération N°2020/075 du Conseil Communautaire fixant les délégations au Président,
Vu la délibération N°2022/146 du 20 octobre 2022 approuvant le règlement d’aide au développement des
petites entreprises à compter de 2023,
DECIDE
- d'attribuer une subvention d’un montant de 3 500 € à l’entreprise SASU KKO CONCEPT dans le cadre du
déménagement de la boutique qui sera situé à Charlieu, au 4 place de la bouverie selon les dispositions décrites
dans le tableau ci-dessous :
Dénomination sociale SASU KKO CONCEPT
N° SIRET 814 060 000 00027
Dirigeant Fabien DEAL
Adresse 6 rue des Moulins 42190 CHARLIEU
Activité Pâtisserie, confiserie, chocolaterie, et conseil en pâtisserie
Dépenses éligibles 35 000 €
Subvention de Charlieu Belmont Communauté | 10% du montant des dépenses éligibles demandée
Avis de la CMA Favorable
Montant accordé par Charlieu Belmont | 3 500 €
Communauté
-_ Dit que la dépense est prévue en investissement du budget principal.
-_ Dit que la durée d’amortissement est fixée à 5 ans.
Fait à Charlieu, le 6 mai 2024
Le Président de
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-200035202-20240506-2024-040-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/05/2024
Publication : 16/05/2024 2024 -
République Française —- Département de la Loire
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
DECISION
INTERCOMMUNALE
N° 2024/N°041
(du registre des décisions du Président)
OBJET: AMENAGEMENT PLATEFORME DECHETERIE DE POUILLY
SOUS CHARLIEU
Le Président de Charlieu-Belmont Communauté,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211 — 10, Vu la délibération N°2020/075 du Conseil Communautaire fixant les délégations au Président, Vu la nécessité d’aménager la plateforme de la déchèterie de Pouilly sous Charlieu pour faciliter la gestion de nouvelles filières (jouets, ASL (Articles de Sport et Loisirs), ABJ (Articles de Bricolage et de Jardin), ...)
DECIDE
- de retenir l’offre de Travaux Publics CHAVANY à 16 246.50 € HT pour l’aménagement de la
déchèterie de Pouilly sous Charlieu.
- de rappeler que la dépense est prévue au budget déchets ménagers 2024 en investissement.
Fait à Charlieu, le 6 mai 2024
Le Président de
Charlieu-Belmont Communauté
M. René VALORGE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-200035202-20240506-2024-041-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 07/05/2024
Publication : 16/05/2024 2024 -
République Française - Département de la Loire
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
DECISION
INTERCOMMUNALE
N° 2024/N°042
(Du registre des décisions du Président)
OBJET : SEJOUR ETE JEUNE 2024 POUR LES 11 A 13 ANS A SATIN-
JAS (42)
Le Président de Charlieu-Belmont Communauté,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211 - 10, Vu la délibération N°2020/ 075 du Conseil Communautaire fixant les délégations au
Président,
Dans le cadre de l’activité de l’accueil de loisirs intercommunal,
DECIDE
- D’approuver l’organisation du séjour à Satin-Jas (Loire), du lundi 29 juillet au jeudi 1° aout 2024 pour 7 jeunes de 11 à 13 ans + | animateur et de passer les actes nécessaires à sa réalisation ;
- De fixer la participation des familles au prix de 80 € par Jeune :
- De dire que les dépenses et les recettes sont prévues au budget Enfance Jeunesse.
Fait à Charlieu, le 16 mai 2024
Le Président de
Charlieu-Belmont Communauté
M. René VALORGE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-200035202-20240516-2024-042-AU]
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 17/05/2024)