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Déliberation - SKM C360i23033111540
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Montigny-sur-Loing.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C360i23033111540)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
29 MARS 2023
L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS, le VINGT-NEUF MARS à DIX-NEUF heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la Salle Georges Barrois, en raison des travaux
de mise en accessibilité de la mairie, sous la présidence de Madame MONCHECOURT Sylvie, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 23
18 présents : Mme Monchecourt, Maire - M. Corbel - Mme Archaux - M. Leblanc, Adjoints.
M. Grenet - M. Morisseau - M. Frichet - Mme Fernandes - Mme Tissier - Mme Costérizant - M. Colas -
Mme Redon - Mme Ferry - Mme Audo - Mme Cerqueira - M. Duhen - Mme Triguel - Mme jacquenet
Formant la majorité des membres en exercice.
4 absents excusés et représentés :
M. Torres Da Costa pouvoir à Mme Costérizant
M. Bordet pouvoir à M. Grenet
M. Valenti pouvoir à Mme Monchecourt
M. Moinaux pouvoir à M. Duhen
1 absente excusée, non représentée : Mme Golano
Secrétaire de séance : M. Morisseau
Délibération n° Objet de la délibération Résultat du vote
Pour : 22
2023-02-01/1 Compte de gestion 2022 Contre : 0 Abstention(s) : O
Pour : 20
2023-02-01/2 Compte administratif 2022 Contre : 0 Abstention(s) : O
Pour : 22
2023-02-02 Affectation du résultat 2022 Contre : O
Abstention(s) : O
Pour : 22
2023-02-03 Taux fiscalité 2023 Contre : O
Abstention(s) : O
Pour : 22
2023-02-04 Subventions communales Contre : 0 Abstention(s) : O
Pour : 22
2023-02-05 Budget primitif 2023 Contre : O Abstention(s) : O
Pour : 22
2023-02-06 Fongibilité des crédits Contre : 0
Abstention(s} : O
Pour : 22
Contre : O0
Abstention(s) : O
Convention d’adhésion à la médecine professionnelle et
2023-02-07 préventive avec le CDG 77
Publication sur le site internet de la commune de Montigny sur Loing le 3 avril 2023.
N
Le Secrétaire pans Le Maire, .
Claudé Moriëseau Sylvie Monchecoyrt / L /
/
y
Montigny sur Loing - CM 29.03.23