Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 16 07 04
Procès Verbal - 12.12.2022
Procès Verbal - 15.12.2025
Procès Verbal - CM 15 12 14
Procès Verbal - CM 14 02 17
Procès Verbal - CM 18 11 19
Procès Verbal - 27.02.2026
Procès Verbal - CM 31.05.2021
Procès Verbal - CM 08.11.2021
Procès Verbal - CM 14 12 08
Procès Verbal - 15.07.2026
Document publié le Mercredi 15 juillet 2026 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 15.07.2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le quinze juillet deux mille vingt-six à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, Christophe RIEFLÉ.
2 20 02 26 6. .5 5. .1 1
Examiné le 15/07/2026 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
2 20 02 26 6. .5 5. .2 2
Examiné le 15/07/2026 – Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juin 2026 - Approuvé
2 20 02 26 6. .5 5. .3 3
Examiné le 15/07/2026 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses pour les travaux sur le fossé rue du Stade - - Approuvé
2 20 02 26 6. .5 5. .4 4
Examiné le 15/07/2026 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses pour la création d’un parking suite à la démolition d’une maison rue de Baer – Approuvé
2 20 02 26 6. .5 5. .5 5
Examiné le 15/07/2026 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses pour la mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement de la rue de la Chapelle - - Ajourné
2 20 02 26 6. .5 5. .6 6
Examiné le 15/07/2026 – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation - - Approuvé
2 20 02 26 6. .5 5. .7 7
Examiné le 15/07/2026 – Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois - Approuvé
2 20 02 26 6. .5 5. .8 8
Examiné le 15/07/2026 – Renouvellement d’une concession en forêt communale - - Approuvé
2 20 02 26 6. .5 5. .9 9
Examiné le 15/07/2026 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2025– Ajourné
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 15 juillet 2026 2 20 02 26 6. .5 5. .1 10 0
Examiné le 15/07/2026 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2025- - Ajourné
2 20 02 26 6. .5 5. .1 11 1
Examiné le 15/07/2026 – Informations diverses – Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 23 juillet 2026 à 11h40
Affichée le 23 juillet 2026
Retirée le