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Déliberation - 2022 12 13 DCM 80
Déliberation - 2022 12 13 DCM 91
Déliberation - 2022 12 13 DCM 92
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gif-sur-Yvette.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 13 DCM 92)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AK
AE
13
décembre
2022
Objet:
Question
VII-2
de
l’ordre
du jour
Tarifs
pour
les
stages
et le séjour
à la base
de
loisirs
de
Saint-Quentin
VILLE
DE
GIF
en-Y velines
pour
l’année
scolaire
2022-2023
(2022-12-13-DCM
92)
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Gif-sur-Yvette,
légalement
convoqué
le
7
décembre
2022,
s’est
réuni
en
séance
publique
13
décembre
2022
à
21
heures,
sous
la
présidence
de
monsieur
Michel
BOURNAT,
maire,
PRESENT(E)S :
M.
BOURNAT,
maire,
M.
CAUCHETIER,
Mme
MERCIER,
M.
ZIGNA,
Mme
LANSIART,
M.
BARRET
(à partir
de
la
question
IV-1
incluse),
M.
FASOLIN,
M.
DUPUY,
Mme
LAVARENNE
(à
partir
de
la
question
II-2
incluse),
adjoint(e)s
au
maire,
M.
FAUBEAU,
Mme
RAVINET,
M.
TOURNEUR,
M.
GARSUAULT,
Mme
TOURNIAIRE,
conseillères(ers)
municipales(aux)
délégué(e)s,
M.
ROMIEN,
Mme
ASMAR,
M.
BOURIOT,
Mme
BOUCHEROY,
M.
NISS,
Mme
TARREAU,
M.
LEHN,
Mme
NOIROT,
Mme
LENZ,
M.
MANIL,
Mme
BAGUE,
M.
DE
MONTMOLLIN,
Mme
LE
ROY,
M.
HAVEL,
conseillères(ers)
municipales(aux),
ABSENT(E)S
EXCUSE(E)S
REPRESENTE(E)S
M.
BARRET,
adjoint
au
maire,
a donné
pouvoir
jusqu’à
son
arrivée
à M.
CAUCHETIER,
Mme
FAURIAUX-RÉGNIER,
adjointe
au
maire,
a donné
pouvoir
à M.
FASOLIN,
Mme
BAURDART,
adjointe
au
maire,
a donné
pouvoir
à Mme
TOURNIAIRE,
Mme
SOULEZ,
conseillère
municipale
déléguée,
a donné
pouvoir
à M.
BOURIOT,
M.
BERTON,
conseiller
municipal,
a donné
pouvoir
à Mme
MERCIER,
Mme
BARBEÉ,
conseillère
municipale,
a donné
pouvoir
à M.
ZIGNA,
Mme
LARDIER,
conseillère
municipale,
a donné
pouvoir
à M.
ROMIEN,
ABSENT(E)S
EXCUSE(E)S
NON
REPRESENTE(E)S
Mme
LAVARENNE,
adjointe
au
maire,
(jusqu'à
la
question
IT-I
incluse),
M.
CLAUSSE,
conseiller
municipal,
- soit
33
conseillères(ers)
municipales(aux)
présent(e)s
ou
représenté(e)s,
jusqu’à
la
question
IT-
1
incluse,
- soit
34
conseillères(ers)
municipales(aux)
présent(e)s
ou
représenté(e}s,
à partir
de
la
question
I1-2
incluse,
SECRETAIRE
: M.
ROMIEN
« Le
maire
de
Gif-sur-Yvette
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
municipal
a été
affichée
à la
porte
des
services
municipaux
de
la
mairie,
de
la
mairie
annexe
de
Chevry-Belleville
et
de
la
mairie-annexe
de
Moulon,
et
transmise
de
manière
dématérialisée
aux
conseillers
municipaux,
conformément
à
icle
L.
2121-10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
».
Parc on
MAIRIE
DE GIF-SUR-YVETTE
de la Haute Vallée
9,
square
de
la Mairie
- 91190
Gif-sur-Yvette
de
Chevreuse
Tél.
:01
69
18
69
18
- Courriel
:contact@mairie-gif.fr
- Site
Internet
:www.
ville-gif.fr
Accusé de réception en préfecture 091-219102720-20221213-2022-DCM-92-DE Date de télétransmission : 15/12/2022 Date de réception préfecture : 15/12/2022 Commune
de
Gif-sur-Y vette
(91)
Conseil
municipal
du
13
décembre
2022
Service
des
sports
CM/EG
Tarif stages
et séjour 2022-2023
SPORTS
-— Tarifs
pour
les
stages
et
le
séjour
à
la
base
de
loisirs
de
Saint-Quentin-en-
Vvelines,
pour
l’année
scolaire
2022-2023
Le
Conseil
municipal,
- sur rapport
de
madame
MERCIER,
- VU
je Code
général
des collectivités
territoriales,
-
VU
sa
délibération
du
11
juin
2019
relative
au
règlement
intérieur
fixant
les
modalités
d’inscription aux
séjours
et stages
organisés
par la commune,
- VU
la délibération
du 29 juin
2022
du Centre
Communal
d’Action
Sociale
relative
à l’adoption
d’une
grille des quotients
familiaux,
pour
l’année
scolaire
2022-2023,
-
CONSIDERANT
que
dans
le
cadre
de
sa
politique
sportive
et
éducative,
la
commune
organisera
durant
l’année
scolaire
2022-2023
deux
stages
« culture
et
sports
»,
à
destination
des
enfants
de
6
à
10
ans
respectivement
du
20
au
24
février
2023
et
du
28
août
au
1% septembre
2023
», et qu’il
est nécessaire
de fixer
le tarif de ces
stages,
- CONSIDERANT
que
pour
diversifier
l’offre
de
sorties
sportives,
la commune
organisera
également
durant
l’année
scolaire
2022-2023,
un
séjour
à
la
base
de
loisirs
de
St
Quentin-en-
Yvelines
du
24
au
28
avril
2023
et
un
stage
« nature
et
sports
»
du
10
au
13
juillet
2023,
à
destination
des
enfants
de
6 à
10
ans,
et qu’il
est nécessaire
de
fixer
le
tarif pour
ce
séjour
ainsi
que
pour
le stage
« nature
et sport
»,
- CONSIDERANT
que
la question
a été présentée
aux
membres
de
la commission
sports,
le
30
novembre
2022,
DÉLIBÈRE,
A
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
-
FIXE
le
tarif
plein
pour
chacun
des
stages
« culture
et
sports
»,
organisés
du
20
au
24
février
2023
et
du
28
août
au
1%
septembre
2023,
à
l’accueil
de
loisirs
de
la
Plaine,
à
164,40
€
par
enfant,
-
FIXE
le
tarif
plein
pour
le
séjour
à
la
base
de
loisirs
de Saint-Quentin-en- Yvelines,
organisé
du
24
au
28
avril
2023,
à 265,70
€
par
enfant,
|
- FIXE
le tarif plein
pour
le stage
«
nature
et sport
» organisé
du
10
au
13 juillet
2023,
à Gif,
à148,30
€
par
enfant,
Accusé de réception en préfecture 091-219102720-20221213-2022-DCM-92-DE Date de télétransmission : 15/12/2022 Date de réception préfecture : 15/12/2022 Commune
de Gif-sur-Y
vette
(91)
Conseil
municipal
du
13
décembre
2022
- DECIDE
d’appliquer
à
ce
tarif
la
grille
des
quotients
familiaux
adoptée
par
le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
pour
l’année
scolaire
2022-2023,
avec
arrondi
à la
deuxième
décimale
à 0
ou
5
centimes.
Rendu
exécutoire
par
:
- la transmission
en
préfecture le
:
|
ÿ
DEC.
202?
- la
publication
par
voie
dématérialisée
sur
le
site
de
la
commune
le:
{
5
QEC,
2022
En
application
des
dispositions
des
articles
R.
421-1
à
R.
421-5
du
Code
de
justice
administrative,
cette
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
en
annulation
devant
le
tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
ou
de
sa
publication,
par
voie
postale
ou
dématérialis
Citoyens
» (https://citoyens.telerecours.fr)
Ée
wia
Pannliratinn
4
Télérecayrs-
Accusé de réception en préfecture 091-219102720-20221213-2022-DCM-92-DE Date de télétransmission : 15/12/2022 Date de réception préfecture : 15/12/2022