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Arrêté - yocgsvol7hbos3
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Arrêté - yocgsvol7hbos3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Télécommunications et internet,
Commune de Groisy – RAA N°3/2021 1/4
COMMUNE DE GROISY
(Haute-Savoie)
_________
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
REGLEMENTAIRES
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales,
articles L.2121-24, L.2122-29 et R.2121-10
3EME TRIMESTRE 2021
ANNEE 2021 – N° 3 Affiché le 21 octobre 2021 Commune de Groisy – RAA N°3/2021 2/4
SOMMAIRE
Le recueil des actes administratifs est consultable au secrétariat de la Mairie de Groisy et est diffusé sur le site internet de la commune de Groisy : www.groisy.fr.
Le texte intégral des actes peut être consulté au secrétariat de la Mairie.
ARRETES
DATE N° OBJET
01/07/2021 2021-181 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DU CHEF-LIEU - EUROVIA-GIMBERT
05/07/2021 2021-183
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE TIR D’UN FEU D’ARTIFICES AU LIEU-DIT «L’ETANG»
05/07/2021 2021-184
ARRETE PORTANT AUTORISATION ET REGLEMENTATION DES FESTIVITES DES 13 ET 14 JUILLET 2021
06/07/2021 2021-185
ARRETE PORTANT NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DES AGENTS MUNICIPAUX CHARGES DE LA PREPARATION ET DE LA REALISATION DES ENQUETES DE RECENSEMENT
08/07/2021 2021-195
ARRETE RELATIF A LA CAPTURE DE CHATS EN VUE DE LEUR STERILISATION ET IDENTIFICATION
09/07/2021 2021-200 ARRETE DE CIRCULATION - RUE DU PLOT - GIMBERT
16/07/2021 2021-201 ARRETE D'OUVERTURE AU PUBLIC STRUCTURE MULTI-ACCUEIL
16/07/2021 2021-202 ARRETE DE CIRCULATION - RUE DE BOISY - EIFFAGE
16/07/2021 2021-203 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DE LA FORET - MAULET TP
02/08/2021 2021-220 ARRETE DE DELIVRANCE DE PERMIS DE DETENTION CHIEN 2EME CATEGORIE
12/08/2021 2021-222 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DE VALLOURD - ROUTE DE LA CAILLE
12/08/2021 2021-223 ARRETE DE CIRCULATION - RUE DE BOISY - EIFFAGE
12/08/2021 2021-224 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DE LONGCHAMP - MAULET
21/08/2021 2021-228 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DU PARMELAN - PAROISSE
26/08/2021 2021-232 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DU CHEF-LIEU - EUROVIA-GIMBERT
27/08/2021 2021-233 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DU PARMELAN - PAROISSE
30/08/2021 2021-235 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DE LA FORET- EIFFAGE
02/09/2021 2021-237 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DU PARMELAN ET ROUTE DU PLOT
07/09/2021 2021-242
ARRETE PORTANT NOMINATION DE MANDATAIRES - REGIE ESPACE D'ANIMATION ET MENUS PRODUITS :
13/09/2021 2021-248 ARRETE DE CIRCULATION – ROUTE DE MALASSOIRE
14/09/2021 2021-250 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DE SAINT HILAIRE
14/09/2021 2021-251 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DES AIRES
14/09/2021 2021-252
ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DE CHEZ CHRISTIN ET ROUTE DES AIRES - LATHUILLE FRERES
14/09/2021 2021-253 ARRETE DE CIRCULATION - RD3 ROUTE DU CHEF-LIEU
14/09/2021 2021-254 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DE MALASSOIRE Commune de Groisy – RAA N°3/2021 3/4
17/09/2021 2021-259 ARRETE DE CIRCULATION - RD 1203
21/09/2021 2021-267 ARRETE DE CIRCULATION - ROUTE DE L'ALLEE
21/09/2021 2021-268
ARRETE DE MODIFICATION DE L'ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES ESPACE D'ANIMATION, MENUS PRODUITS
24/09/2021 2021-269 ARRETE DE CIRCULATION - RD 1203
24/09/2021 2021-270 ARRETE PORTANT DELEGATION SIGNATURE A MME LARDY VIRGINIE
27/09/2021 2021-272 ARRETE DE CIRCULATION - RUE DE LA GARE
30/09/2021 2021-274 ARRETE DE CIRCULATION - DIVERSES VOIES
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL 19 JUILLET 2021
N° OBJET
2021-054
FINANCES - CONVENTION D'OBJECTIFS A INTERVENIR AVEC L'ASSOCIATION LES GROISY'LOUPS : APPROBATION
2021-055
DOMAINE ET PATRIMOINE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A INTERVENIR AVEC L'ASSOCIATION LES GROISY'LOUPS : APPROBATION
2021-056
FINANCES - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE GROISY ET L’ASSOCIATION LES GROISY’LOUPS : APPROBATION
2021-057
DOMAINE ET PATRIMOINE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU GROUPE SCOLAIRE A L'ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE GROISY : APPROBATION
2021-058
DOMAINE ET PATRIMOINE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU RESTAURANT SCOLAIRE A L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE GROISY : APPROBATION
2021-059
FINANCES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE GROISY
2021-060
FINANCES - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SALON « GROISY ARTS ET TALENTS »
2021-061 FINANCES - FIXATION DU TARIF POUR CONCERT MUSICAL A L’ESPACE D’ANIMATION
2021-062
FINANCES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ARCHIVISTE DU CDG74 AU PROFIT DE LA COMMUNE : APPROBATION
2021-063
FINANCES - CONVENTION DE CO-FINANCEMENT D’ETUDES AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME « PETITES VILLES DE DEMAIN » : APPROBATION
2021-064
FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME ALVEOLE POUR L’INSTALLATION D’ABRIS VELOS COUVERTS : APPROBATION
2021-065
FINANCES - CONVENTION A INTERVENIR AVEC LE SYNDICAT MIXTE DU LAC D’ANNECY (SILA) POUR L’OCCUPATION DE TERRAIN COMMUNAL : APPROBATION
2021-066
PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE
2021-067
PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE AU RESTAURANT SCOLAIRE
2021-068
PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE DE CONTRACTUEL AU RESTAURANT SCOLAIRE
2021-069
PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE POSTE DE CONTRACTUELS AU SERVICE SCOLAIRE
2021-070
PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CONTRAT D'APPRENTISSAGE Commune de Groisy – RAA N°3/2021 4/4
2021-071
FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE RHÔNE ALPES DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE POUR LA QUALITE DE L’AIR SIGNEE ENTRE LA REGION ET LE GRAND ANNECY : APPROBATION
CONSEIL MUNICIPAL 13 SEPTEMBRE 2021
N° OBJET
2021-072
FINANCES - LIMITATION DE L'EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D'HABITATION : APPROBATION
2021-073
FINANCES - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2022
2021-074 FINANCES - OCTROI D'UNE GRATIFICATION : APPROBATION
2021-075 PERSONNEL COMMUNAL - CREATION DE POSTE DE CONTRACTUEL : APPROBATION
DECISIONS DU MAIRE
N° DATE OBJET
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