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Déliberation - ohfx3us7eejyocz
Arrêté - thznljhy5ph6sy
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Arrêté - thznljhy5ph6sy)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Transports, Budget,
Commune de Groisy – RAA N°1/2020 1/3
COMMUNE DE GROISY
(Haute-Savoie)
_________
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
REGLEMENTAIRES
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales,
articles L.2121-24, L.2122-29 et R.2121-10
1ER TRIMESTRE 2020
ANNEE 2020 – N° 1 Affiché le 8 avril 2020 Commune de Groisy – RAA N°1/2020 2/3
SOMMAIRE
Le recueil des actes administratifs est consultable au secrétariat de la Mairie de Groisy et est diffusé sur le site internet de la commune de Groisy : www.groisy.fr.
Le texte intégral des actes peut être consulté au secrétariat de la Mairie.
ARRETES
DATE N° OBJET
06/01/2020 2020-001 ARRETE CIRCULATION - DEROGATION TONNAGE BOIS DES PESSES - SARL CROSET
09/01/2020 2020-002 ARRETE CIRCULATION - CHEMIN DE LA MINE - BEBERTVERT
09/01/2020 2020-003 ARRETE AUTORISANT UNE LOTERIE
23/01/2020 2020-018 ARRETE CIRCULATION - ROUTE DU CHENAY - NEXTROAD
28/01/2020 2020-024 ARRETE CIRCULATION - ROUTE DU CHENAY - GIMBERT TP
06/02/2020 2020-032 ARRETE CIRCULATION - ROUTE DU CHENAY - SIXENSE
07/02/2020 2020-033 ARRETE CIRCULATION - ROUTE DES AIRES - EIFFAGE
09/03/2020 2020-062
ARRETE RELATIF A LA CAPTURE DE CHATS EN VUE DE LEUR STERILISATION ET IDENTIFICATION
10/03/2020 2020-064 ARRETE CIRCULATION - ROUTE DE LA FRUITIERE - INTERDICTION STATIONNEMENT
10/03/2020 2020-065 ARRETE CIRCULATION - DIVERSES VOIES COMMUNALES - EIFFAGE
23/03/2020 2020-073 INTERDICTION LIEUX PUBLICS - COVID19
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL 27 JANVIER 2020
N° OBJET
2020-001 FINANCES - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2020
2020-002
FINANCES - CONVENTION A INTERVENIR AVEC LE DEPARTEMENT POUR L'UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU GYMNASE DE LA COMMUNE PAR LE COLLEGE DU PARMELAN : APPROBATION
2020-003
COMMANDE PUBLIQUE - SECURISATION DU RESEAU D'ELECTRIFICATION CHEMIN DE LA MINE : APPROBATION
2020-004
COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DE LA RD3 ROUTE DU CHEF-LIEU ET DES CARREFOURS AVEC LES CHEMINS DE LA MINE, DE CHEZ MINEY ET DES SŒURS : RESULTAT DE LA CONSULTATION ET DEVOLUTION DU MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE
2020-005 PERSONNEL COMMUNAL - RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL : APPROBATION
2020-006 ADMINISTRATION GENERALE - AVIS SUR LA MODIFICATION DES HORAIRES SCOLAIRES Commune de Groisy – RAA N°1/2020 3/3
CONSEIL MUNICIPAL 2 MARS 2020
N° OBJET
2020-007 FINANCES - EXERCICE 2019 - COMPTE DE GESTION : APPROBATION
2020-008 FINANCES - EXERCICE 2019 - COMPTE ADMINISTRATIF : APPROBATION
2020-009 FINANCES - EXERCICE 2019 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
2020-010
FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS A L'ECOLE PRIMAIRE POUR LES ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES ET ALLOCATION POUR LES FOURNITURES SCOLAIRES
2020-011
DOMAINE ET PATRIMOINE - ALIENATION D'UN BIEN IMMOBILIER AU LIEU-DIT "LONGERAIE" : APPROBATION D'UNE PROMESSE DE VENTE
2020-012 FINANCES - EXERCICE 2020 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
2020-013 FINANCES - EXERCICE 2020 - VOTE DES SUBVENTIONS
2020-014 FINANCES - EXERCICE 2020 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2020-015
FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES CONTRATS DEPARTEMENTAUX D'AVENIR ET DE SOLIDARITE (CDAS) : AMENAGEMENT URBAIN - SECURISATION DES DEPLACEMENTS ENTRE LA MAIRIE ET LE GROUPE SCOLAIRE : APPROBATION
2020-016
FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES CONTRATS DEPARTEMENTAUX D'AVENIR ET DE SOLIDARITE (CDAS) - MAIRIE - RENOVATION DES LOCAUX : APPROBATION
2020-017
COMMANDE PUBLIQUE - RESEAU D'ELECTRIFICATION ET DE TELECOMMUNICATION "VALLOURD" PROGRAMME 2020 : APPROBATION DES DEVIS
2020-018
COMMANDE PUBLIQUE - ENFOUISSEMENT RESEAU ELECTRIQUE ET DE TELECOMMUNICATION "CHEMIN DE LA MINE" : APPROBATION
2020-019 PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : APPROBATION
CONSEIL MUNICIPAL 10 MARS 2020
N° OBJET
2020-020
PERSONNEL COMMUNAL - RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2020-005 DU 27 JANVIER 2020
2020-021
FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES POUR RENOVATION DES COURTS DE TENNIS : APPROBATION
DECISIONS DU MAIRE
N° DATE OBJET
2020-001 27/01/2020
COMMANDE PUBLIQUE - RENOVATION DES COURTS DE TENNIS EXTERIEURS 1 & 2 : ATTRIBUTION