Compte-Rendu - qzynw8cbmpde6g6

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Compte-Rendu - qzynw8cbmpde6g6 Document publié le Mardi 16 mars 2021 par la commune d'Eymet. Lien du pdf (Compte-Rendu - qzynw8cbmpde6g6)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 MARS 2021

Le 16 Mars 2021, à 20 heures 30,les membres du conseil municipal de la commune

d’Eymet se sont réunis au nombre de vingt, salle polyvalente, Avenue de Lattre de Tassigny, à Eymet en vertu de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la convocation en date du 11 Mars 2021, sous la présidence de Monsieur Jérôme Bétaille, Maire.

ETAIENT PRESENTS : Maurice BARDET - Gilles BERGOUGNOUX - Julien BERTHEUIL - Jérôme BETAILLE - Yvonne BERAUDO - Mayia BISCAY - Josiane

CHAPAT - Julie COUSINET - Henri DELAGE - Bernard DUMEIGE -

Mélanie KLEIBER - Jean Jacques LAGENEBRE - Viviane LAGENEBRE - Rose LALLEMANT - Annie LANDAT - François LEMAIRE - Alain

LEMONNIER - Marie MIALON - Lionel MAUTORD - Xavier

THEVENET

ETAIENT REPRESENTES : Myriam LESCURE (pouvoir à Julie COUSINET) - Jérôme LOUREC (pouvoir à Mayia BISCAY) - Corine MEHEUST (pouvoir à Maurice

BARDET)

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Alain LEMONNIER

ORDRE DU JOUR

L'ordre du jour est le suivant :

1. Proposition de signature de la convention d’adhésion « Petites Villes de Demain »

2. Autorisation de remboursement à la communauté de communes Portes Sud Périgord des frais liés au recrutement d’un chef de projet dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain »

3. Questions diverses

Le Maire,

Jérôme BETAILLE

1. Proposition de signature de la convention d’adhésion « Petites Villes de Demain »

Historique

Le programme Petites Villes de Demain vise à donner aux élus des communes de moins de 20 000 habitants, et leur intercommunalité, qui exercent des fonctions de centralité et présentent des signes de fragilité, les moyens de concrétiser leurs projets de territoire pour conforter leur statut de ville dynamique. Sur le territoire Portes Sud Périgord, les communes d’Eymet et Issigeac qui avaient postulé ont été retenues au titre de cet appel à projet.

Ce programme constitue un outil de la relance au service des territoires. Il ambitionne de répondre à l’émergence des nouvelles problématiques sociales et économiques, et de participer à l’atteinte des objectifs de transition écologique, démographique, numérique et de développement. Le programme doit ainsi permettre d’accélérer la transformation des petites villes pour répondre aux enjeux actuels et futurs, et en faire des territoires démonstrateurs des solutions inventées au niveau local contribuant aux objectifs de développement durable.

Il traduit la volonté de l’État de donner à ces territoires la capacité de définir et de mettre en œuvre leur projet de territoire, de simplifier l’accès aux aides de toute nature, et de favoriser l’échange d’expérience et le partage de bonnes pratiques entre les parties prenantes du programme et de contribuer au mouvement de changement et de transformation, renforcé par le plan de relance.

Dans le cadre de ce programme, l’Etat apporte un appui en ingénierie par le financement d’un emploi de chef de projet à hauteur de 75 % du coût annuel du poste.

Le conseil municipal est sollicité pour autoriser monsieur le maire à signer la convention d’adhésion « Petites Villes de Demain » avec l’Etat, la communauté de communes Portes Sud Périgord et la commune d’Issigeac.

Débat

Monsieur Bétaille rappelle que, dès le début du projet Petites Villes de Demain, il a sollicité madame Chapat et monsieur Bergougnoux pour suivre ce dossier. Puis, il explique que lors de la réunion du 3 mars avec madame la Sous-Préfête, il a été indiqué que le conventionnement Petites Villes de Demain devait être signé avant le 31 mars.

Il est proposé que les orientations développées dans la convention pour œuvrer à la revitalisation de la bastide d’Eymet soient structurées autour des axes détaillés ci-dessous :

Habitat :

e Développement d’actions d’amélioration de l’habitat en centre-ville, la réhabilitation des logements de la résidence pour personnes âgées du Cluzel; l’aménagement d’un éco quartier sur le secteur des Sables;

e Réaménagement du secteur de l’ancienne gare avec le déplacement des ateliers municipaux et la réhabilitation des logements communaux autour d’espaces paysagers partagés ;

e Requalification du site de l’ancienne maison de retraite Marius Lavaud ;

Économie et services :

e Favoriser la revitalisation du centre bourg et notamment la redynamisation du tissu économique en soutenant le développement commercial, artisanal et de l’industrie agroalimentaire ;e Mise en œuvre d’une restructuration des pôles enfance et petite enfance (regroupement

de la crèche à proximité de l’école maternelle pour favoriser la liaison entre les deux structures) ;

e Consolider l’attractivité du pôle santé (Maison de Santé) afin de conserver une offre de

soin de proximité importante pour la population ;

e Réaménagement des équipements sportifs communaux (terrains de foot, rugby, tennis, parcours de santé...) ce qui permettra de soutenir les associations sportives et favoriser la pratique sportive ;

e Poursuivre le développement des circuits courts en concordance avec le projet alimentaire de territoire ;

Culture, Patrimoine et Tourisme :

e Poursuivre l’amélioration de l’espace public et la sauvegarde du patrimoine communal (églises, temples, château, salles municipales...) en collaboration avec l’architecte des bâtiments de France ;

e Accompagner et maintenir le tissu associatif et poursuivre le développement des animations liées à l’artisanat d’art ;

e Développer des actions en faveur de la transition énergétique afin de diminuer la consommation énergétique de la collectivité (instauration d’un programme pluriannuel de remplacement de LED sur les candélabres, réduction de la période d’éclairage public...) ;

e Développer une stratégie pour la mise en valeur de la rivière Dropt et du lac de Lescourou en collaboration avec le syndicat Epidropt (projet de création d’une maison du Dropt, d’une passe à canoés.....) ;

e Soutenir la culture au sein de l’espace culturel et de la bibliothèque mais également les animations culturelles «hors les murs » avec une mise en valeur du patrimoine architectural de la bastide ;

Mobilités :

e Incitation à la pratique des modes de déplacement doux par un aménagement adapté des espaces publics (pistes cyclables, espaces partagés) et ainsi favoriser le lien entre les quartiers et la bastide ;

Le recrutement d'un chef de projet permettra d’accompagner la collectivité à écrire le projet de ville en collaboration avec de multiples acteurs (tissu associatif, commerçants, administrés......). D'ici décembre 2022, un programme devra avoir été défini pour donner l’orientation que les élus souhaitent donner à Eymet pour les années futures.

La communauté de communes Portes Sud Périgord est également signataire de la convention car il apparaît important d'inscrire ce conventionnement dans le territoire communautaire. A terme, cette convention sera transformée en Opération de Revitalisation de Territoire qui consistera à entrer dans l'opérationnel. En plus de l'aide à l’ingénierie, l'Etat met à disposition des marchés à bon de commandes pour des études spécifiques. Monsieur le maire souligne qu’il s'agit d'une opération importante pour la collectivité.

Madame Chapat précise que la priorité est de recruter un chef de projet. Un profil de poste sera établi en partenariat avec la commune d'Issigeac. Un groupe de travail d'élus sera prochainement créé afin que chacun puisse participer au projet Petites Villes de Demain.

Monsieur Thevenet note que les études vont être financées mais qu'en est-il pour les projets. Monsieur Bétaille souligne que ce programme va permettre à la commune, pour la première fois, de disposer d'ingénierie. Le fait d'être inscrit au programme Petites Villes de Demain permettra un repérage au niveau de l'Etat lors de dépôt de dossier de demande de subventions, des lignes financières supplémentaires pourront être ouvertures toutefois, il restera toujours une part d'autofinancement. Tous les projets ne pourront pas être réalisés mais cela doit permettre de donner une visibilité et des opportunités à court et moyen terme.Monsieur Bardet note que quelques projets pourront aboutir vue la durée de la mission. Monsieur le maire précise que tout dépendra du volume et des orientations prises car plusieurs domaines pourront être traités (urbanisme, culture, commerce...) et pourraient faire l'objet de partenariat avec des organismes partenaires publics ou privés. La mission du chef de projet sera d'écrire comment la commune veut avancer sur différents domaines.

Monsieur Lemaire demande quels sont les critères déterminants qui permettront aux projets d'être retenus.

Monsieur Bétaille souligne que ce sont les élus qui élaboreront le programme d'actions pour Eymet. Il s'agit d'une déclinaison de l'action Cœur de Ville qui a été menée à Bergerac et Périgueux. Il est important de saisir cette opportunité qui doit, à terme permettre d'être éligible pour l'obtention de subventions. Le chef de projet devra prendre connaissance de l'historique de la commune et des études déjà réalisées telles que le projet Place. Avec la crise sanitaire, de nombreuses personnes reviennent vers la ruralité ; Eymet est un territoire attractif qu’il est important de maintenir. Monsieur Delage pense que le programme Petites Villes de Demain est une chance pour Eymet et les territoires ruraux. C'est la première fois que l'Etat va financer un poste de catégorie A pour de l'ingénierie ce que la commune ne peut pas se payer. Toutes les actions qui seront développées permettront un projet global pour Eymet et Issigeac. C'est une opportunité pour mettre en harmonie tous les projets qui pourront être développés par le chef de projet pendant 18 mois. Par la suite, la commune aura tout le temps pour les mettre en œuvre. L'Etat souhaite que le projet Petites Villes de Demain réussite; des moyens seront donnés comme cela avait été le cas il y a 30 ans pour l'aménagement de la Place pour lequel des taux de subventions considérables avaient été alloués. Il est du devoir de tous les élus de participer à la mise en forme du projet et à sa réalisation. Monsieur Bétaille souligne qu'une phase plus active sera lancée dès le recrutement du chef de projet et précise que monsieur le Préfet sera à Eymet fin mars pour la signature de la convention et une visite de l'entreprise Lou Gascoun.

Délibération n° 2021 — 03/02 — 01

Le programme Petites Villes de Demain vise à donner aux élus des communes de moins de 20 000 habitants, et leur intercommunalité, qui exercent des fonctions de centralités et présentent des signes de fragilité, les moyens de concrétiser leurs projets de territoire pour conforter leur statut de villes dynamiques, où il fait bon vivre, et respectueuses de l’environnement.

Ce programme constitue un outil de la relance au service des territoires. Il ambitionne de répondre à l’émergence des nouvelles problématiques sociales et économiques, et de participer à l’atteinte des objectifs de transition écologique, démo graphique, numérique et de développement. Le programme doit ainsi permettre d’accélérer la transformation des petites villes pour répondre aux enjeux actuels et futurs, et en faire des territoires démonstrateurs des solutions inventées au niveau local contribuant aux objectifs de développement durable.

Il traduit la volonté de l’État de donner à ces territoires la capacité de définir et de mettre en œuvre leur projet de territoire, de simplifier l’accès aux aides de toute nature, et de favoriser l’échange d'expérience et le partage de bonnes pratiques entre les parties prenantes du programme et de contribuer au mouvement de changement et de transformation, renforcé par le plan de relance. La nécessité de conforter efficacement et durablement le développement des territoires couverts par le programme Petites Villes de Demain appelle à une intervention coordonnée de l’ensemble des acteurs impliqués. Pour répondre à ces ambitions, Petites Villes de Demain est un cadre d’action Conçu pour accueillir toutes formes de contributions, au-delà celles de l’État et des partenaires financiers du programme (les ministères, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), la Banque des Territoires, l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH), CEREMA, l'Agence de la

transition écologique (ADEME).

Le programme, piloté par l’ANCT, est déployé sur l’ensemble du territoire national et il est décliné

et adapté localement.Les communes signataires d’Eymet et d’Issigeac ont exprimé leur candidature au programme et ont été sélectionnées pour intégrer le dispositif « Petite Villes de Demain ».

Ces deux communes sont membres de la Communauté de Communes Portes Sud Périgord, également signataire en tant qu’EPCI.

La présente convention d’adhésion Petites Villes de Demain (« la convention ») a pour objet d’acter l’engagement des collectivités bénéficiaires et de l’État dans le programme Petites Villes de Demain.

La convention engage les collectivités bénéficiaires à élaborer et/ou à mettre en œuvre un projet de territoire explicitant une stratégie de revitalisation. Dans un délai de 18 mois maximum à compter de la date de signature de la présente convention, le projet de territoire devra être formalisé notamment par une convention Opération de Revitalisation du Territoire (ORT).

La présente convention a pour objet :

e de préciser les engagements réciproques des parties et d’exposer les intentions des parties dans l’exécution du programme ;

e d’indiquer les principes d’organisation des collectivités bénéficiaires, du Comité de projet et les moyens dédiés par les collectivités bénéficiaires ;

e de définir le fonctionnement général de la convention ;

e de présenter un succinct état des lieux des enjeux du territoire, des stratégies, études, projets, dispositifs et opérations en cours et à engager concourant à la revitalisation ;

e d’identifier les aides du programme nécessaires à l’élaboration, la consolidation ou la mise en œuvre du projet de territoire.

Le programme s’engage dès la signature de la présente convention.

Cette convention a, par ailleurs, vocation à s’articuler avec le futur Contrat territorial de relance et de transition écologique qui sera conclu entre l’État, les collectivités bénéficiaires et les partenaires.

La présente convention est valable pour une durée de 18 mois maximum, à compter de la date de signature. Dans ce délai, un projet de territoire intégrant une stratégie urbaine et économique de revitalisation (diagnostic, objectifs, actions, phasage, et financement) devra être adopté.

Durant ce même calendrier, les collectivités bénéficiaires peuvent mobiliser les offres des partenaires financiers et des partenaires techniques, nationaux et locaux, pertinentes à la réalisation des actions.

À tout moment, sur la base du projet de territoire, les collectivités bénéficiaires peuvent faire arrêter en Comité de projet et après validation du Comité régional des financeurs, la convention d’ORT. La signature de la convention ORT met fin automatiquement à la présente convention.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

e Approuve la convention d’adhésion Petites Villes de Demain telle que présentée ;

e Autorise monsieur le maire à signer la convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain ainsi que tous les documents administratifs et comptables en lien avec ce conventionnement.

Cette délibération est adoptée par le conseil municipal à l’unanimité.

2. Autorisation de remboursement à la communauté de communes Portes

Sud Périgord des frais liés au recrutement d’un chef de projet dans le

cadre du programme « Petites Villes de Demain »

Historique

Le soutien à l’ingénierie pour le pilotage et l’animation du projet territorial sera financé par l'Etat à hauteur de 75% du coût annuel d’un poste de chef de projet qui sera à recruter pour un temps partagé entre les communes d’Eymet et d’Issigeac. Le financement restant de 25% sera pris en charge à parts égales par les communes d’Eymet et Issigeac.

Conformément au conventionnement, le chef de projet sera recruté par la communauté de communes Portes Sud Périgord sur la base d’un profil de poste qui aura été établi conjointement par les communes d’Eymet et d’Issigeac.

Le chef de projet sera mis à disposition des deux communes qui rembourseront, à part égales, les dépenses liées à cet emploi, déduction faite de la subvention versée par l'Etat.

Débat

Monsieur Bétaille indique que pour ce type de poste, très souvent partagé entre 3 ou 4 communes, le coût estimé par l'Etat est de 60 000 €. Le recrutement sera certainement difficile mais le poste pourrait intéresser de jeunes diplômés. Le fait que le temps de travail soit partagé entre deux communes peut toutefois être un atout. Il est prévu que l'embauche soit effective au 1% juin. Monsieur le maire précise que le solde des frais liés au poste sera partagé par les deux communes car il ne souhaite pas que cela reste à la charge de la communauté de communes Portes Sud Périgord.

Monsieur Delage demande si l'organisation du temps de travail du chef de projet a été réfléchie. Monsieur Bétaille précise que cela sera à définir avec la commune d'issigeac. Par ailleurs, il pourrait être proposé un logement au village de gites avec participation financière ce qui pourrait être un atout dans la démarche du recrutement.

Monsieur Delage souligne que bien des thématiques sont communes aux deux collectivités ainsi, le chef de projet pourra travailler de concert.

Monsieur le maire évoque l'OPAH dont la réussite n'a pas été suffisante et sur laquelle le chef de projet devra voir comment l’améliorer.

Délibération n° 2021 — 03/02 — 02

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise monsieur le maire :

e à mettre en œuvre toutes les démarches nécessaires à l’organisation du recrutement d’un chef de projet dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain » ;

e à signer tous les documents administratifs et comptables liés à cette opération en collaboration avec l'Etat, la communauté de communes Portes Sud Périgord et la commune d’Issigeac (contrats, conventions de mises à disposition...) ;

e à rembourser à la communauté de communes Portes Sud Périgord les dépenses liées à l’emploi de chef de projet pour la part de la commune d’Eymet, déduction faite de la subvention de l’Etat ;

e àinscrire les crédits nécessaires au budget de la commune.

Cette délibération est adoptée par le conseil municipal à l’unanimité.

3. Questions diverses

Monsieur Delage indique qu'il a été sollicité par monsieur Jean Louis Combeau suite à une proposition d'ASO pour un label « Ville à Vélo du Tour de France ». ASO souhaite développer la pratique du vélo dans les communes ayant reçu le Tour de France selon un cahier des charges défini. Pour cette année la date de dépôt du dossier est dépassée mais cette labellisation perdurera dans le temps et il lui semble logique d'intégrer cette possibilité car des voies vélos ont été ouvertes sur tout le territoire de la communauté de communes Portes Sud Périgord, le chemin de randonnées Soulac / Rocamadour va être doublé cycliste, d'autres voies vélos telles que celles du Lot et Garonne passent également par Eymet. Cette labellisation pourrait être une façon de valoriser la commune. Monsieur Bétaille précise qu'il avait bien reçu cette demande de monsieur Combeau et s'en été entretenu avec monsieur Lourec. Il rappelle que le Tour de France qui avait soulevé un véritable engouement de la population. Il ne souhaite pas éliminer l’idée de label « Ville à Vélo du Tour de France » mais note que des actions seront à développer pour entrer dans les critères définis par le cahier des charges d’ASO (à noter la pose à venir de garages à vélos).

Madame Landat souligne que le projet de l'école primaire porte cette année sur la maîtrise et le développement de la pratique du vélo.

Madame Biscay ajoute qu'à la maternelle, des vélos sont mis à disposition dans la cour de récréation. Les élèves de cycle 2 et 3 participent à l'opération P’tit Tour à Vélo. Il s'agit d'un axe qu'il est demandé de travailler avec les élèves comme savoir nager.

Monsieur Bétaille rappelle les actions Sécurité Routière menés autrefois.

L'ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal est clos à 21h20.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Alain LEMONNIER Jérôme BETAILEE.