Conseil Municipal - reunion du conseil municipal 2021 07 19

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Conseil Municipal - reunion du conseil municipal 2021 07 19 Document publié le Lundi 19 juillet 2021 par la commune de Saint-Urbain. Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du conseil municipal 2021 07 19)Thèmes du document : Énergies, Logement, Environnement, CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT URBAIN

Réunion du 19 juillet 2021

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Compte rendu

Réunion du Conseil Municipal

du 19 juillet 2021

L’an deux mille vingt et un, le dix-neuf juillet à 19h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Didier BUTON, Maire

Nombre de membres en exercice : 19

Date de convocation du Conseil Municipal : 13 juillet 2021

Etaient présents : BUTON Didier, BODARD Thierry, CHALET Laurence, PAJOT Sylvie, TROCHARD Loïc, SECHET Carole, BRAUD Stéphane, PELLOQUIN Emilie, MARTIN Jean-Eddy, DESJARDINS Sandrine, PAPIN Didier, HERVE Emilie, GRENON Frédéric, NADEAU Claudine, COUTANCEAU Jacques.

Absents excusés : JOUANNEAU Nadine, GAUVRIT Didier, RETUREAU Cynthia, DANIEL Yann.

Mme DESJARDINS Sandrine a été élue secrétaire de séance.

GAUVRIT Didier a donné procuration à M. BUTON Didier.

Le quorum est atteint pour délibérer valablement.

CHALLANS GOIS COMMUNAUTE

PRESENTATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE

Monsieur BOUDESSEUL de la communauté de communes Challans Gois Communauté vient présenter aux élus la mise en place de la redevance incitative sur le territoire.

La redevance incitative est la contribution demandée à l’usager pour utiliser le service public des déchets. Elle concerne aussi bien les particuliers, les professionnels, les administrations … Elle concerne tous les producteurs de déchets. Elle finance la collecte en porte-à-porte des emballages et des ordures ménagères résiduelle, mais également la collecte en points d’apport volontaire des emballages, des ordures ménagères résiduelles, du papier et du verre ; la gestion des trois déchèteries ; le transport, le transfert et le traitement des déchets produits sur le territoire ; la prévention et la communication sur la gestion des déchets.

Le suivi de levée des bacs débutera en 2022 mais ne sera pas facturé cette première année. L’année 2022 sera consacrée à la familiarisation avec les nouvelles consignes et au test de l’utilisation du service. La redevance incitative entrera en vigueur le 1er janvier 2023 sur notre territoire.

Un nouveau calendrier de jour de collecte sera envoyé par courrier en même temps que la grille tarifaire. Sur la commune de St Urbain le ramassage des bacs noirs aura lieu le mardi sur les semaines paires. Le ramassage des bacs jaunes aura lieu le mardi sur les semaines impaires.

La part fixe de la redevance incitative inclue 12 levées pour les ordures ménagères et 16 levées pour les emballages. Un coût de levées supplémentaires sera appliqué en cas de dépassement du forfait annuel.

Le volume des bacs attribué est calculé en fonction de la composition de la famille.

Un agent de la société ACP Services va passer dans chaque foyer à compter de fin juillet afin d’expliquer la redevance incitative et doter le foyer en bacs (ordures ménagères et emballages). Nous vous demandons de leur réserver le meilleur accueil possible.

CHALLANS GOIS COMMUNAUTE

PRESENTATION DE M. LE PRESIDENT

Monsieur HUVET Alexandre, président de la communauté de communes Challans Gois Communauté vient assister à la réunion du Conseil Municipal. Il présente les services de la communauté de communes, les travaux en cours ainsi que les projets à venir. Il se tient à la disposition des élus pour répondre à leurs questions.CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT URBAIN

Réunion du 19 juillet 2021

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DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Monsieur le Maire expose qu’en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et la délibération n°2020-06-02-029 voici la liste des décisions qui ont été prises :

N°

Dossier

Reçu

le

Nom et adresse du

propriétaire

Nom et adresse du

mandataire

Nature et

adresse du

bien

Section et

numéro de

cadastre

Zone

PLU

Surface

parcelle

Renonciation

2021-

034

08-

juil

Cts LEMOINE -

NIGUES LE

PERRIER -

ABLEIGES - LE

PRADET

Me PINDIVIC Franck

13 Bd du Maréchal

Juin 85160 ST JEAN

DE MONTS

Terrain non

bâti 3

Allée des

Alouettes

B 1376 1AUh 700

Décision du

Maire 2021-07-

16-035 du 16

juillet 2021

2021-

035

09-

juil

M. et Mme

GUESNAY Julien et

Ludivine 17 Rue des

Erables 85230 ST

URBAIN

SCP DUPRE

PRAUD HUVELIN-

ROUSSEAU PETIT

3 Rue de la Petite

Gare 85230

BEAUVOIR SUR

MER

Terrain bâti

17 Rue des

Erables

AC 228 Up 497

Décision du

Maire 2021-07-

16-036 du 16

juillet 2021

2021-

036

13-

juil

M. et Mme

RABALLAND Joseph

40 Rue de la Roche

85230 BEAUVOIR

SUR MER

Me Christophe

BARON 3

Rue de la Cure

85330

NOIRMOUTIER EN

L'ILE

Terrain bâti

25 Rue des

Volleries

AB 304 Up 374

2021-

037

15-

juil

M. et Mme BEDU

Serge 8 Allée des

Tamaris 85230

SAINT-URBAIN

SCP DUPRE

PRAUD HUVELIN-

ROUSSEAU PETIT

3 Rue de la Petite

Gare 85230

BEAUVOIR SUR

MER

Terrain bâti

8 Allée des

Saules

AC 186 Up 810

PREEMPTION DES PARCELLES AC18 ET AC283

« 37, RUE DE LA SABLIERE »

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors de précédentes réunions il a été évoqué la préemption des parcelles AC 18 et AC 283 qui sont à la vente sous la forme de « vente aux enchères publiques ». La mise à prix de départ était de 50 000 €. Suite à l’adjudication du 05 mars 2021 la vente a été validée à 131 000 € + frais de vente (4 880.71 €) et émoluments des avocats (2 759 € HT).

Un promoteur a fait une déclaration de surenchère auprès du greffe. Le bien a donc être remis à la vente au prix minimum de 144 100 € (+ 4880.71 € + environ 2 000 €).

La commune a décidé de préempter au prix de vente de 131 000 €, la surenchère pouvant être jugée nulle. La surenchère a été validée et une autre adjudication a eu lieu le 09 juillet.

Le prix de vente est à présent de 144 100 €. Les frais à taxer s’élèvent à 6 495.32 € et les émoluments d’avocats à 3 483.28 €. Les droits de mutation peuvent être estimés à 8 368 €.

Le prix d’acquisition s’élève donc à 162 446.60 € hors frais de notaires.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal s’il est toujours intéressé par cette acquisition comme évoqué lors des réunions précédentes.

Au vu du projet et après avoir voté le Conseil Municipal retire sa volonté de préempter (1 pour, 7 contre, 8 abstentions). Le promoteur veut également densifier cette parcelle et constituer des lots à bâtir en plus de la maison existante.CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT URBAIN

Réunion du 19 juillet 2021

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DCM 2021-07-19-052

DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL POUR SIGNATURE D’UNE DECLARATION PREALABLE INTERESSANT M. LE MAIRE

M. le Maire étant intéressé à la déclaration préalable en tant que propriétaire, il quitte la salle et M. BODARD Thierry, 1er adjoint, prend la présidence.

M. BODARD Thierry informe le Conseil que M. le Maire est intéressé à titre personnel dans la délivrance de la déclaration préalable n° DP08527321C0045. Or l’article L422-7 du code de l’urbanisme dispose que « si le Maire est intéressé au projet faisant l’objet de la demande de déclaration préalable, soit en son nom personnel soit comme mandataire, le conseil municipal désigne un autre de ses membres pour prendre la décision ».

A l’appui d’une solution jurisprudentielle, la réponse précise que dans ce cas précis, une délégation de signature du maire à un adjoint ne saurait suffire. Un autre membre sera donc désigné par une délibération expresse du Conseil Municipal pour délivrer la déclaration préalable à la place du Maire empêché.

M. BODARD Thierry demande donc au Conseil Municipal de désigner un élu pour prendre la décision relative à la délivrance de la déclaration préalable.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de l’Urbanisme et notamment son article L 422-7,

Vu la déclaration préalable n° 08527321C0026 déposée le 04 mai 2021 par M. BUTON Didier, Vu le permis de construire n° 08527321C011 déposé le 02 avril 2021 par SCI SB,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

➢ désigne M. PAPIN Didier pour prendre les décisions relatives à la déclaration préalable n°08527321C0045.

Affichage en Mairie le 21 juillet 2021

Sous-Préfecture Les Sables d’Olonne le

DCM 2021-07-19-053

DENOMINATION DES VOIES

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de choisir par délibération le nom à donner aux rues, voies et places de la commune.

La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil Municipal. Il convient pour faciliter le réparage, pour les services de secours (SAMU, pompiers, gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail de la poste et des autres services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS, d’identifier clairement les adresses. La mise en place de la fibre sur la commune dans les années à venir nécessite également un bon adressage.

Les propriétaires de voies privées donnent leur accord à la dénomination de leurs voies.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

➢ valide les noms attribués à l’ensemble des voies communales comme suit, ➢ autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires,

➢ adopte les dénominations suivantes (plan en annexe) :

- route de Beauvoir sur Mer - chemin du Clouzy - chemin du Poirot - chemin des Cheminées - chemin du Verdin - chemin de la Gravelle - chemin des Salines - chemin des Lierres - chemin du Caillou Banc - chemin du Pré Chevalier - chemin de l’Enclave - route de Notre Dame de Monts - route de la Barre de Monts - route de St Jean de Monts - route du Perrier - route de Sallertaine - chemin du Soplé - route de Challans - chemin de l’Espérance - chemin du Plessis - chemin de la Bonnetière

Affichage en Mairie le 21 juillet 2021

Sous-Préfecture Les Sables d’Olonne leCONSEIL MUNICIPAL DE SAINT URBAIN

Réunion du 19 juillet 2021

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AMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG

POINT SUR LES TRAVAUX

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’aménagement des parkings est prévu pour la fin juillet. La voirie reprendra ensuite en 2022 après la réalisation du commerce.

Durant les vacances d’été les travaux vont être suspendus. Ils reprendront à la rentrée. L’achèvement devrait avoir lieu vers le mois de mars.

Il convient à présent de contacter un concepteur pour la mise en œuvre du bar.

Concernant la fin de bail un expert judiciaire a été désigné par le tribunal judiciaire des Sables d’Olonne. La procédure suit son cours.

DCM 2021-07-19-054

AMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG

SYDEV : CHOIX DE L’ECLAIRAGE DE LA PLACE

M. le Maire informe le Conseil Municipal que le Sydev a fait parvenir une estimation du projet d’éclairage de la place du centre-bourg.

Deux choix sont possibles :

- Pose de 6 Urba déco : 15 226 €

- Pose de 7 LTP444 LED FT : 31 255 €

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur ce choix de candélabres.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

➢ choisit le modèle Urba Deco pour l’éclairage de la place,

➢ valide l’estimation du projet d’un montant de 15 226 €,

➢ autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à ces travaux.

Affichage en Mairie le 21 juillet 2021

Sous-Préfecture Les Sables d’Olonne le

DCM 2021-07-19-055

TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF « CHEMIN DE LA CAILLOCHE » ET « CHEMIN DU TRIBERT »

RESULTAT DE L’APPEL D’OFFRES

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un appel d’offres a été lancé pour la réalisation des travaux d’assainissement collectif sur le « chemin de la Cailloche » et le « chemin du Tribert ». Le cabinet AMEAS A procédé à l’analyse des offres reçues.

Une entreprise a déposé une offre pour le lot 1 « création d’une canalisation d’eau usée ». - Estimation des travaux : 385 105.70 € HT

Entreprise Montant de

l’offre HT

Note montant de

l’offre

Note

technique

Classement

SOCOVA TP 392 872.70 € HT 18.50/20 18.50/20 1

Trois entreprises ont déposé une offre pour le lot 2 « contrôle des réseaux ».

- Estimation des travaux : 12 820.00 € HT

Entreprise Montant de

l’offre HT

Note montant de

l’offre

Note

technique

Classement

SPI2C 10 678.75 € HT 17.00/20 18.09/20 2 SPAC 9 750.00 € HT 16.75 /20 20/20 1 A3SN 11 115.00 € HT 16.00/20 17.20/20 3CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT URBAIN

Réunion du 19 juillet 2021

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Toutes les offres sont considérées comme recevables.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur l’attribution du marché.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

➢ attribue le lot 1 à l’entreprise SOCOVA TP pour un montant de 392 872.70 € HT, ➢ attribue le lot 2 à l’entreprise SPAC pour un montant de 9 750.00 € HT, ➢ autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la bonne réalisation de ces travaux.

Affichage en Mairie le 21 juillet 2021

Sous-Préfecture Les Sables d’Olonne le

DCM 2021-07-19-056

ASSOLI : REPARTITION DU LOYER DES LOCAUX DE BEAUVOIR SUR MER

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’ASSOLI occupe des locaux sur la commune de Beauvoir sur Mer pour lesquels ils payent un loyer. Celui-ci s’élève à 7 043.96 €. Lors du calcul des attributions de compensation par la communauté de commune, Challans Gois Communauté, cette charge n’a pas été prise en compte pour les années 2017 et 2018. A partir de 2019 une revalorisation des attributions de compensation a été faite pour intégrer ce loyer.

La commune de Beauvoir sur Mer souhaite conventionner avec les communes de Bouin, Saint Gervais et Saint Urbain pour la prise en charge de ce loyer. Le calcul se fera au prorata de la fréquentation par les enfants de chaque commune.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur la signature de cette convention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

➢ valide la convention de répartition du loyer des locaux utilisés par l’ASSOLI, ➢ autorise M. le Maire à signer cette convention,

➢ autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires.

Affichage en Mairie le 22 juillet 2021

Sous-Préfecture Les Sables d’Olonne le

INTERCOMMUNALITE

POINT SUR LES AFFAIRES EN COURS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal sur les affaires en cours à la communauté de communes Challans-Gois-Communauté (compte-rendu réunion du 15 juillet 2021).

1°) Administration générale :

- Centre technique intercommunal

- Lignes Directrices de Gestion

- Modification du tableau des effectifs

2°) Finances

- Chambre Régionale des Comptes : contrôle et rapport d’observations définitives - Subventions 2021 aux associations

- Rattrapage des amortissements et décisions modificatives

3°) Activités économiques

- Parc d’activités du Clos Saint Antoine à Beauvoir sur Mer – vente d’une parcelle - Parc d’activités des Judices à Challans – vente d’une parcelle

- Zone artisanale des Sapinières à Chateauneuf – vente d’un ensemble immobilier - Construction d’un bâtiment de production d’hydrogène vert à Bouin – demande de subvention auprès de la Région des Pays de la LoireCONSEIL MUNICIPAL DE SAINT URBAIN

Réunion du 19 juillet 2021

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4°) Environnement

- PCAET – mise à disposition d’un agent du Sydev

- PCAET – accompagnement à l’émergence de projets d’énergie renouvelable citoyens - PCAET – accompagnement à l’animation d’un cadastre solaire auprès des particuliers et des professionnels

- Déchets – construction d’une unité de production de combustible solide de récupération à St Christophe du Ligneron

- Prévention des inondations – groupement de commande pour des études d’élaboration du PAPI 2 - Prévention des inondations – étude d’élaboration de la stratégie du PAPI 2

QUESTIONS DIVERSES

Opération ramassage des déchets

L’association Les GarneMants propose de faire une opération de ramassage des déchets sur la commune de St Urbain le samedi 18 septembre 2021 de 9h30 à 12h00. La communication est effectuée par l’association.

Le Conseil Municipal des Jeunes s’associe à cette manifestions et invite la population à venir avec des bottes ou chaussures adaptées, de gants, des gilets jaunes et des épuisettes.

Un verre de l’amitié sera servi à tous les participants

Vélocéane

Vélocéane aura lieu dimanche 19 septembre et passera sur notre commune. Le départ des deux boucles s’effectuera de Saint Gervais au Haras des Presnes.

La grande boucle « Respirez la Mer » de 38 km partira de 9h à 11h30. Elle passera sur les communes de Saint Gervais, Beauvoir sur Mer et Bouin.

La petite boucle « Rencontrez la Terre » de 25 km partira de 10h30 à 14h00. Elle traversera les communes de St Gervais, Sallertaine et Saint Urbain.

Il manque encore des signaleurs pour cette manifestation. N’hésitez pas à vous faire connaitre.

SIGNATURES

BUTON Didier

Maire

BODARD Thierry

1er Adjoint

JOUANNEAU Nadine

2ème Adjoint

Absente excusée

CHALET Laurence

GAUVRIT Didier

Absent excusé

Procuration à M. BUTON

PAJOT Sylvie TROCHARD Loïc SECHET Carole

BRAUD Stéphane PELLOQUIN Emilie MARTIN Jean-Eddy RETUREAU Cynthia

Absente excusée

DANIEL Yann

Absent excusé

DESJARDINS Sandrine PAPIN Didier HERVE Emilie

GRENON Frédéric NADEAU Claudine COUTANCEAU Jacques