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Conseil Municipal - Affichage CM du 05 10 2023
Conseil Municipal - Affichage CM du 04 05 2023
Compte-Rendu - CR du CM du 31 03 2017
Déliberation - deliberations du CM du 03 07 2025
Conseil Municipal - Affichage CM du 31 03 2023
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Saint-Thégonnec Loc-Eguiner.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM du 31 03 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Éducation,
SAINT-THÉGONNEC LOC-ÉGUINER
SANT-TEGONEG LOGEGINER
DALCH MAD ATAo!
«
CM2-230301 Projet de médiathèque-tiers-lieu : validation du PCSES
CM2-230302 Affectation du résultat du compte administratif de la commune
CM2-230303 Affectation du résultat du compte administratif du budget du lotissement de Gorre Loc
CM2-230304 Affectation du résultat du compte administratif du budget du commerce de proximité
CM2-230305 Vote des taux d'imposition directe locale 2023
CM2-230306 Vote du Budget Primitif 2023 du budget principal de la commune
CM2-230307 Vote du Budget Primitif 2023 du budget annexe du lotissement de Gorre Loc
CM2-230308 Vote du Budget Primitif 2023 du budget annexe du commerce
CM2-230309 Délégations consenties par le conseil municipal au maire
CM2-230310 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association
CM2-230311 Attribution des marchés relatifs aux travaux de l'église Notre-Dame de Saint- Thégonnec
CM2-230312 Demande de subvention signalétique bilingue, auprès du Conseil Départemental 29
CM2-230313 Attribution d'une gratification de stage
CM2-230314 Autorisation de signature des pièces relatives au TZCLD
_______________________________________________________________________ 2 place de la Mairie ● 29410 SAINT-THÉGONNEC LOC-ÉGUINER ● Téléphone : 02 98 79 61 06 / 02 98 78 07 87 2 plasenn an Ti-kêr ● 29410 SANT-TEGONEG LOGEGINER ● Pellgomz : 02 98 79 61 06 / 02 98 78 07 87
Mail/Postel : mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh ● Site/Lec’hienn : saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh ● Commune de Saint-Thégonnec Loc-Eguiner
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 mars 2023
Affichage délibérations
(En application de la délibération n° 20220604 relative à la publicité
des actes de la commune suite réforme au 01/07/2022)
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2023
GAINT-THÉGONNEC
Atoné
le
LOC-EG
U
| N
ER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230301-DE
DALCH
MAD
ATAo
!
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le
vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
séance
publique,
à la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
: Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
:
Martine
RECEVEUR
(pouvoir
donné
à Hélène
RUMEUR),
Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à
Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-
BRISELET
(pouvoir
donné
à Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: En
exercice
: 26
Présents:20
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET
: PROJET
DE
MEDIATHEQUE-TIERS-LIEU
: VALIDATION
DU
PCSES,
CopE
CM2-230301
Mme le Maire informe
l'assemblée
qu’outre
le projet
lié
au
futur
bâtiment
de
la médiathèque-tiers-lieu
et
à
son
financement,
cette
opération
doit
également
comporter
un
PCSES
(Projet
Culturel,
Scientifique,
Educatif
et
Social). En
effet,
le PCSES
définit
l’action
culturelle
de
la médiathèque
de
la commune,
précise
les
enjeux
de
la lecture
publique,
ainsi
que
les
orientations
choisies
et
les
actions
à mettre
en
œuvre
pour
atteindre
les
objectifs
fixés.
II
s'inscrit
dans
le cadre
de
la transformation
actuelle
de
la bibliothèque
en
médiathèque,
dont
l'ouverture
est
prévue
au
premier
semestre
2025.
Il est
rédigé
par
les
élus,
les
agents
de
la bibliothèque
et
les
bénévoles.
Il constitue
la feuille
de
route
sur
laquelle
va
s'appuyer
la collectivité.
Il sera
régulièrement
évalué
et
actualisé
en
fonction
de
l’évolution
des
pratiques,
des
technologies
et
des
besoins
nouveaux.
Ce
document
se
compose
de
plusieurs
parties
: après
une
analyse
de
l’existant
(commune,
intercommunalité
et
bibliothèque)
et
un
diagnostic
critique
de
la bibliothèque,
le projet
de
la future
médiathèque
est
détaillé
(enjeux,
objectifs,
axes,
actions,
moyens...)
Mme
Emilie
MESSAGER,
adjointe
au
Maire
chargée
de
ce
dossier
et
de
la culture,
précise
que
le PCSES
a été
adressé
à chaque
membre
du
Conseil,
avec
la convocation.
Un
travail
conséquent
a été
mené
par
les
élus
de
la commission,
les
agents
de
la bibliothèque
et
des
bénévoles
pour
aboutir
à ce
document.
Ainsi,
quatre
axes
ont
été
retenus
pour
la future
médiathèque
:
e Aspect
tiers-lieu
e
Environnement,
biodiversité
et
développement
durable
e
Breton
et
culture
bretonne
e Accessibilité
et
handicaps.
Ces
axes
correspondent
aux
orientations
définies
dans
le projet
de
mandat
par
l’équipe
majoritaire
du
Conseil
Municipal.
Pour
chacun
de
ces
axes,
des
actions
concrètes
ont
été
envisagées,
priorisées
et
des
partenair
éventuels
listés.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal,
VALIDE
ce
PCSES
qui
représente
le documedt
qui
servira
de
ligne
directrice
pour
le fonctionnement
de
la future
médiathèque.
Pour
copie
conforme
au
registre,
A Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner,
le 31
mars
2023]
Le
Maire,
Solange
CREIGNOU
2 place
de
La mairie
- Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
» Téléphone
02
98
79
61
06
-
Fa
02
98
79
46
58
Nail
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
- Site
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2023
GANT-TEGONEG
LOGEGINER
À 020 200088708
20220851
CAEZ20802
D
DALCH
MAD
ATAo
!
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le
vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
publique,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la
présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
: Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à
Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à
Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: Enexercice
:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET : AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
LA
COMMUNE,
Cope
CM2-230302
Mme
le Maire
rappelle
que
pour
la commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner,
l'excédent
de
fonctionnement
2022
est
de
521
339,40
€
et
le
déficit
d'investissement
2022
est
de
249
242,20
€,
représentant
un
excédent
global
de
272
097,20
€.
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le Compte
Administratif
de
l’exercice
2022,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
23
voix
et
1 voix
contre,
approuve
l'affectation
des
résultats
de
l’année
2022
au
Budget
Primitif
de
l’année
2023
ainsi
qu’ils
apparaissent
sur
le
tableau
ci-
dessous
soit
301
339,40
€ à
l’article
1068
en
recettes
d'investissement,
220
000
€ à
l’article
002
en
recettes
de
fonctionnement
et
249
242,20
€
à
l'article
001
en
dépenses
d'investissement.
Affectation
des
résultats
2022
Investissement
Fonctionnement
Affectation
du
résultat
au
1068
301
339,40
€
Report
du
résultat
d'investissement
au
001
-249
242,20
€
Report
du
résultat
de
fonctionnement
au
002
220
000
€
Pour
copie
conforme
au
registre,
A Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner,
le 31
mars
2023
Le
Maire,
Solange
CREIGNOU
2 place
de
la mairie
+ Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
: Téléphone
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
+ Sant-Tegoneg
+ 29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
° Pellgomz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Maïil/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
- Site/Lec'hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ &ii
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
GAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
FER
EN PrEREE
RORORTE
GANT-TEG
0
N
EG
LOG
EG
| N
ER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230303-DE
1
DALCH
MAD
ATAo
!
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le Vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
publique,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la
présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
: Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à
Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à
Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: Enexercice:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
BUDGET
DU
LOTISSEMENT
DE
GORRE
LOC,
CODE
CM2-230303
Mme
le Maire
rappelle
que
pour
le budget
annexe
du
lotissement
de
Gorre
Loc
l'excédent
de
fonctionnement
2022
est
de
42
735,00
€
et
le
déficit
d'investissement
2022
est
de
28
677,29
€,
représentant
un
excédent
global
de
14
057,71
€.
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le Compte
Administratif
de
l’exercice
2022,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
l'affectation
des
résultats
de
l’année
2022
au
Budget
Primitif
de
l’année
2023
ainsi
qu’ils
apparaissent
sur
le
tableau
ci-dessous
soit
42
735,00
€ à
l’article
002
en
recettes
de
fonctionnement
et
28
677,29
€
à
l'article
001
en
dépenses
d'investissement.
Affectation
des
résultats
2022
Investissement
Fonctionnement
Report
du
résultat
d'investissement
au
001
- 28
677,29
Report
du
résultat
de
fonctionnement
au
002
42
735,00
Pour
copie
conforme
au
registre,
A Saint-Thégonnec,
le 31
mars
2023
Le
Maire,
Solange
CREIGNOU
2 place
de
la mairie
+ Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
+ Téléphone
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
+ Sant-Tegoneg
+ 29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
> Pellgomz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Mail/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
» Site/Lec’hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
- &i
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
ee
SANT-TEGON
EG
LOGEGINER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230304-DE
DALCH
MAD
ATAo
|
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
séance
publique,
à la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
: Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à
Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: En
exercice
:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
BUDGET
DU
COMMERCE
DE
PROXIMITE,
CODE
CM2-230304
Mme
le Maire
rappelle
que
pour
le budget
annexe
du
commerce
de
proximité,
l’excédent
de
fonctionnement
2022
est
de
5 550,15
€ et
le déficit
d'investissement
2022
est
de
1 341,28
€, représentant
un
excédent
global
de
4
208,87
€.
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le Compte
Administratif
de
l’exercice
2022,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
approuve
l'affectation
des
résultats
de
l’année
2022
au
Budget
Primitif
de
l’année
2023
ainsi
qu’ils
apparaissent
sur
le tableau
ci-dessous
soit
4 850,15
€ à
l’article
1068
en
recettes
d'investissement,
700
€
à
l’article
002
en
recettes
de
fonctionnement
et
1
341,28
€
à
l'article
001
en
dépenses
d'investissement.
Affectation
des
résultats
2022
Investissement
Fonctionnement
Affectation
du
résultat
au
1068
4 850,15
€
Report
du
résultat
d'investissement
au
001
-1
341,28
€
Report
du
résultat
de
fonctionnement
au
002
700
€
Pour
copie
conforme
au
registre,
A Saint-Thégonnec,
le 31
mars
2023
Le
Maire,
Solange
ÇREIGNOU
2 place
de
la mairie
- Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
+ Téléphone
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
+ Sant-Tegoneg
+ 29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
> Pellgomz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Mail/Postel
: mairle@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ Site/Lec'hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ &i
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2023
GAINT-THÉGONNEC
Atoné
le
LOC-EG
U
| N
ER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230305-DE
DALCH
MAD
ATAo
|
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le
vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
publique,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la
présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
: Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
{pouvoir
donné
à
Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: Enexercice:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET : VOTE DES
TAUX
D'IMPOSITION
DIRECTE
LOCALE
2023,
CODE
CM
2-230305
Mme
le Maire
rappelle
que
le Conseil
Municipal
de
la commune
nouvelle
a délibéré
en
2017,
afin
d'appliquer
une
unification
de
la fiscalité
sur
le territoire
et
notamment
une
application
des
taux
moyens
pondérés
calculés
par
les
services
de
l'Etat
et
a
décidé
en
2018,
2019
et
2020
un
maintien
de
ces
taux.
En
2021,
le
taux
de
la
Taxe
Foncière
Bâtie
a
été
revalorisé
d’un
point
et
demi
en
2021,
puis
augmenté
de
1 %
en
2022.
Ces
augmentations
étaient
fondées
sur
la disparition
du
produit
fiscal
de
la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
principales
et
le transfert
de
la part
départementale
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties,
ainsi
qu’en
lien
avec
les
investissements
que
la commune
a mis
en
œuvre
: médiathèque,
église
et
nouveaux
services
proposés
à la
population,
via
l’agence
postale
communale
et
la Maison
France
Services.
Les
taux
actuels
sont
donc
de
:
e
Le
taux
de
la taxe
sur
le foncier
bâti
est
de
39,81
%
e
Le
taux
de
la taxe
sur
le foncier
non
bâti
est
de
34,40
%.
Les
collectivités
doivent
à nouveau
délibérer
sur
un
taux
de
TH,
ce
taux
commun
sera
applicable
à compter
de
2023
pour
les
résidences
secondaires
et
pour
les
locaux
vacants,
la commune
ayant
décidé,
par
délibération
du
23
février
2023,
la mise
en
place
d’une
TH
pour
les
locaux
vacants.
La
commission
des
finances
souhaite
un
maintien
des
taux
actuels,
ainsi
que
le maintien
du
taux
en
vigueur,
pour
la Taxe
d’Habitation,
à savoir
17,26
%.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
:
e
Le
taux
de
la taxe
d’habitation
est
de
17,26
%
e
Le
taux
de
la taxe
sur
le
foncier
bâti
est
de
39,81
%
e
Le
taux
de
la taxe
sur
le
foncier
non
bâti
est
de
34,40
%.
Pour
copie
conforme
au
registre,
A Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner,
le 31
ma
Le
Maire,
Solange
CREIGNOU
NS Cy {29410
l
2 place
de
la mairie
- Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
+ Téléphone
02
98
79
61 06
- Fax
02
98
79
46
5B
Mail
: mairieesaint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
- Site
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2023
Affiché
le
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230306-BF
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
1
DALCH
MAD
ATAo
!
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le
vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
séance
publique,
à la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
:
Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à
Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à
Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers:
Enexercice:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET : VOTE DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
DU
BUDGET
PRINCIPAL,
Code
CM
2-230306
Mme
le Maire
expose
les
éléments
du
projet
de
budget
primitif
2023
de
la commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
précisant
qu’il
est
établi
et
voté
par
chapitre.
Budget
de
fonctionnement
équilibré
en
dépenses
et
recettes
à la
somme
de
: 3 367
340
€
Budget
d'investissement
équilibré
en
dépenses
et
recettes
à la
somme
de
: 3
818
780
€
Section
de
fonctionnement
Dépenses Chapitre
011
: 1 066
765
Chapitre
012
:1 259
060
Chapitre
014
: 16
635
Chapitre
022
: 10
000
Chapitre
65
: 770
450
Chapitre
66
: 24
430
Chapitre
023
: 220
000
Section
d'investissement
Dépenses Chapitre
001
: 249
242,20
Chapitre
041
: 1 162
458
Chapitre
16
: 82
849,80
Chapitre
20
: 510
Chapitre
204
: 110
335
Chapitre
21
: 163
842
Chapitre
23
: 1 940
543
Chapitre
26
: 100
000
Chapitre
020
: 9 000
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve,
par
23
voix
pour
et
1 voix
co
2023
du
budget
principal
de
la commune.
Recettes Chapitre
002
: 220
000
Chapitre
013
: 70
000
Chapitre
70
: 260
745
Chapitre
73
: 1 804
012
Chapitre
74
: 932
978
Chapitre
75
: 78
340
Chapitre
76
: 15
Chapitre
77
: 1 250
Recettes Chapitre
021
: 220
000
Chapitre
10
: 477
187
(dont
art
1068
: 301
339,40)
Chapitre
13
: 604
135
Chapitre
16
: 1 355
000
Chapitre
041
: 1 162
458
e,
le Budget
Primitif
Pour
copie
conforme
au
registre,
A Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner,
le 3
Le
Maire,
Solange
CREIGNOU
2
2
LA
2 place
de
la mairie
+ Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
° réléph
n
2 plasenn
an
ti-kêr
+ Sant-Tegoneg
+ 29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
» Pellgomz
0à 98
Mail/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ Site/Lec'hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
- Bi
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
GAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2023
Affiché
le
SA
N
T-TEG
O
N
EG
LOG
EG
] N
ER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230307-BF
DALCH
MAD
ATAo
|
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le
vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
publique,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la
présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
: Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
{pouvoir
donné
à
Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à
Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: Enexercice
:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET : VOTE DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
DU
BUDGET
ANNEXE
DU
LOTISSEMENT
DE
GORRE
LOC,
Code
CM2-
230307 Mme
le Maire
expose
les
éléments
du
projet
de
budget
primitif
2023
du
budget
annexe
du
lotissement
de
Gorre
Loc,
précisant
qu’il
est
établi
et
voté
par
chapitre.
Budget
de
fonctionnement
équilibré
en
dépenses
et
recettes
à la
somme
de
: 71
417,29
€
Budget
d'investissement
équilibré
en
dépenses
et
recettes
à la
somme
de
: 57
354,58
€
Section
de
fonctionnement
Dépenses
Recettes
Chapitre
011
: 42
735
Chapitre
002
: 42
735
Chapitre
042
: 28
677,29
Chapitre
042
: 28
677,29
Chapitre
65:5
Chapitre
75
:5
Section
d’investissement
Dépenses
Recettes
Chapitre
001
: 28
677,29
Chapitre
040
: 28
677,29
Chapitre
040
: 28
677,29
Chapitre
16
: 28
677,29
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve,
à l’unanimité,
le
Budget
Primitif
2023
du
budget
annexe
du
lotissement
de
Gorre
Loc.
Pour
copie
conforme
au
registre,
A Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner,
le 31
mars
2023
Le
Maire,
Solange
CREIGNOU
2 place
de
la mairie
+ Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
° Téléphone
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
+ Sant-Tegoneg
° 29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
>» Pellgomz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Mail/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
: Site/Lec'hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
- &i
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
ee
SANT-TEG
O0
N
EG
LOG
EG
| N
ER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230308-BF
/
DALCH
MAD
ATAo
!
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
publique,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la
présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
: Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: Enexercice:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET
:
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
DU
BUDGET
ANNEXE
DU
COMMERCE
DE
PROXIMITE,
Code
CM2-
230308 Mme
le Maire
expose
les
éléments
du
projet
de
budget
primitif
2023
du
budget
annexe
du
commerce
de
proximité,
sur
la commune
déléguée
de
Loc-Eguiner-Saint-Thégonnec,
précisant
qu’il
est
établi
et
voté
par
chapitre. Budget
de
fonctionnement
équilibré
en
dépenses
et
recettes
à la
somme
de
: 5 700
€
Budget
d'investissement
équilibré
en
dépenses
et
recettes
à la
somme
de
: 9 700,15
€
Section
de
fonctionnement
Dépenses
Recettes
Chapitre
011
: 370
Chapitre
002
: 700
Chapitre
022
: 50
Chapitre
75
: 5 000
Chapitre
023
: 4 850
Chapitre
66
: 430
Section
d'investissement
Dépenses
Recettes
Chapitre
001
: 1 341,28
Chapitre
021
: 4 850,00
Chapitre
16
: 4 830
Chapitre
10
: 4 850,15
Chapitre
23
: 3 528,87
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve,
à l’unanimité,
le Budget
Primitif
2023
du
budget
annexe
du
commerce
de
proximité.
2 place
de
la mairie
+ Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
° Téléphone
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
+ Sant-Tegoneg
° 29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
° Pellgomz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Mail/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ Site/Lec'hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ &i
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2023
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
perse
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230309-DE
7
DALCH
MAD
ATAo
!
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le
vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
publique,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la
présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
: Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers:
Enexercice:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET
:
MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
RELATIVE
AUX
DELEGATIONS
CONSENTIES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À MME
LE
MAIRE
(ART.
L 2122-22
DU
CGCT),
Cove
CM2-230309
En vertu du Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
de
l’article
L2122-22
du
CGCT
et
afin
de
faciliter
le
travail
administratif,
le Conseil
Municipal
peut
décider
d'accorder
délégation
de
pouvoir
à Mme
le Maire
dans
certains
domaines.
Ainsi,
par
délibération
du
4
juin
2020,
le
Conseil
Municipal
a
donné
un
certain
nombre
de
délégations
à
Mme
le
Maire.
Toutefois,
en
raison
de
la temporalité
des
versements
des
dotations
de
l’Etat,
et
également
des
différentes
subventions
destinées
à
financer
les
différents
programmes
en
cours
de
la
collectivité
(Eglise,
médiathèque,
voirie...),
Mme
le
Maire
sollicite
l'autorisation
du
Conseil
Municipal
pour
augmenter
le
montant
de
la
ligne
de
trésorerie,
permettant
ainsi
d'optimiser
la
gestion
de
la
trésorerie
de
la
collectivité.
Ce
montant
est
de
100
000
€ à
ce
jour
et
compte
tenu
de
la taille
de
la collectivité
et
par
conséquent,
l'importance
du
budget,
Mme
le
Maire
propose
de
faire
évoluer
ce
montant
à
200
000
€.
Cette
proposition
a reçu
un
avis
favorable
de
la commission
des
finances.
En
vertu
de
l’article
L.2122
du
CGCT
(Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
permettant
au
Conseil
Municipal
de
donner
délégation
à Mme
le Maire,
pour
la durée
de
son
mandat,
elle
propose
ainsi
la
rédaction
de
l'alinéa
15
de
la délibération
du
04/06/2020
:
Alinéa
15
de
la délibération
du
04/06/2020
- De
réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la base
d’un
montant
maximum
de
200
000
€ au
titre
de
l’exercice
budgétaire
en
cours
;
Il convient
de
rappeler
que,
quelle
que
soit
la décision
prise,
le Conseil
Municipal
pourra
toujours
mettre
fin
à la
délégation.
Le
Maire
doit
rendre
compte
à chacune
des
réunions
obligatoires
du
Conseil
Municipal
des
décisions
prises.
Les
décisions
prises
en
application
de
celle-ci
peuvent
être
prises
par
un
adjoint
ou
un
conseiller
municipal
agissant
par
délégation
du
maire
dans
les
conditions
fixées
à
l'article
L.
2122-17,
et
L.
2122-
18. Les
autres
alinéas
de
la
délibération
du
4 Juin
2020,
ne
sont
pas
modifiés.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
accepte,
par
23
voix
pour
et
1 voix
contre,
cette
proposition
de
délégation
à Mme
le
Maire
ainsi
que
les
conditions
d’application.
Pour
copie
conforme
au
registre,
A Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner,
le 3
Le
Maire,
Solange
CREIGNO
2 place
de
la mairie
+ Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
+ ienine
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
* Sant-Tegoneg
+ 29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
° Pellgdmz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Mail/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ Site/Lec'hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ ii
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2023
Affiché
le
GANT-TEGONEG
LOGEGINER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230310-DE
DALCH
MAD
ATAo
|
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le
vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
publique,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la
présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
: Solange
CREIGNOU,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Yvon
POULIQUEN,
Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à
Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à
Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers:
Enexercice:26
Présents:20
Votants:23
Quorum
:
14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET:
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLES
PRIVEES
SOUS
CONTRAT
D'ASSOCIATION,
CopE
CM2-230310
M.
Yvon
POULIQUEN,
premier
adjoint,
a quitté
la salle,
et
n’a
pas
pris
part
au
débat,
ni au
vote
en
raison
de
la
présidence
de
l'OGEC
de
l’école
du
Sacré
Cœur,
assurée
par
son
fils.
Mme
le Maire
propose
à l'assemblée
d'attribuer
aux
deux
écoles
privées
de
la commune,
à savoir
l’école
du
Sacré
Cœur
sur
le territoire
de
la commune
déléguée
de
SAINT-THEGONNEC
et
l’école
Sainte
Jeanne
d’Arc
sur
le territoire
de
la commune
déléguée
de
LOC-EGUINER-SAINT-THEGONNEC,
une
participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles.
Mme
le Maire
indique
qu’en
application
des
textes
en
vigueur
concernant
le financement
des
écoles
privées,
il
revient
aux
écoles
privées
de
solliciter
une
participation
des
communes
extérieures
dont
les
élèves
fréquentent
l’école. Pour
cette
année
scolaire
2022-2023,
en
fonction
de
l’avis
de
la commission
des
affaires
scolaires,
Mme
Viviane
LE
BIHAN,
conseillère
municipale
déléguée
aux
affaires
scolaires
propose
le versement
d’un
forfait
de
861,48
€
par
enfant
de
la
commune,
représentant
des
montants
de
:
e
87
870,96
€ pour
102
élèves
scolarisés
à l’école
du
Sacré
cœur
e
13
783,68
€ pour
16
élèves
scolarisés
à l’école
Sainte
Jeanne
d’Arc.
Afin
de
limiter
l’effet
de
l’évolution
des
effectifs
de
l’école
Sainte
Jeanne
d’Arc
et
dans
le souhait
de
maintenir
l’école
ouverte
au
sein
de
la commune
déléguée
de
Loc-Eguiner-Saint-Thégonnec,
Mme
le Maire
propose
le
versement
d’une
dotation
forfaitaire
complémentaire
de
11
216,32
€ portant
à 25
000
€ le
montant
total
de
la
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à cette
proposition.
Les
crédits
sont
inscrits
au
BP
2023,
au
c/6558.
Les
subventions
seront
mandatées
aux
écoles,
en
deux
versements
: le
premier
intervenant
en
mai
et
le
second
en
octobre.
Pour
copie
conforme
au
regisire,
r, le
31
mars
2023
À Saint-Thégonnec Loc-Egui Le Maire, Solange CREIGN
2 place
de
la mairie
Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
Loc
écuner
Téléphone
02
98
79
61 06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
+ Sant-Tegoneg
+ 29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
° Blellgomz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Mail/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
: Site/Lec'hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ &i
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
GAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2023
Affiché
le
SAN
T-TEG
O0
N
EG
LOG
EG
Î N
ER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230311-DE
1
DALCH
MAD
ATAo
!
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vendredi
trente
et
un
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalement
convoqué
le
vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
publique,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la
présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
: Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à
Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à
Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: Enexercice:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET
:
ATTRIBUTION
DES
MARCHES
RELATIFS
AUX
TRAVAUX
DE
RESTAURATION
DES
COUVERTURES
DES
CHEVETS
SUR
L'EGLISE
NOTRE
DAME
DE
SAINT-THEGONNEC,
CopE
CM2-230311
Suite au diagnostic
réalisé
sur
les
couvertures
de
l’église,
aboutissant
à des
priorités
dans
les
travaux,
mené
par
le
cabinet
CANDIO-LESAGE,
avec
l'appui
technique
de
la
DRAC,
le
programme
des
travaux
de
l’église
a
été
validé
par
l'assemblée
délibérante,
consciente
de
l’enjeu
et
de
la
richesse
patrimoniale
de
l’enclos
paroissial
pour
la commune.
Mme
le Maire
souligne
que
la commune
a obtenu
des
subventions
émanant
de
la DRAC,
du
Conseil
Régional
et
du
Conseil
Départemental.
Les
marchés
ont
été
lancés
sous
la forme
adaptée
en
application
des
articles
L. 2123-1
et
R 2123-1
1°
du
Code
de
la
commande
publique.
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres,
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
des
marchés
(MAPA),
Mme
le Maire
propose
à l'assemblée
d'attribuer
les
marchés
suivants
et
de
l’autoriser
ainsi
à signer
ces
marchés
:
Titulaire
LOTS
Montant
HT
Groupe
VILLEMAIN-ART
-
PLELO
Lot
n°
1 : Maçonnerie-Pierre
de
taille
102
790,28
€
Entreprise
SARL
LE
BER
- SIZUN
Lot
n°
2 : Charpente
32
229,98
€
Entreprise
SAS
COADOU
- COMMANA
Lot
n°3
: Couverture
277
219,69
€
Le montant
des
offres
représente
une
somme
de
412
239,95
€ HT
soit
494
687,94
€ TTC
pour
une
estimation
{aléas
compris)
à 420
000
€
HT,
soit
504
000
€
TTC.
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
- _ Accepte
les
attributions
proposées
- Autorise
Mme
le Maire
à signer
ainsi
les
marchés
publics.
Pour
copie
conforme
au
registr
A Saint-Thégonnec,
le 31
mars
Le
Maire,
Solange
CREIGNOU
440
#4
:
7
es
2 place
de
la mairie
+ Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THEGONNEC
LOGÉGUNEA
] Téléphone
8 79
61
06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
+ Sant-Tegoneg
+ 29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
° Péllgomz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Mail/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
* Site/Lec'hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
- #i
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
Me
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230312-DE
J
DALCH
MAD
ATAo
!
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalément
convoqué
le vingt-quatre
mars,
par
Mme
Solange
CREIGNOU,
Mäiré
s'est
réuni
au
nombre
préscrit
par
la loi,
en
séance
publique,
à la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
:
Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à
Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: En
exercice
:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET : DEMANDE
DE
SUBVENTION
SIGNALETIQUE
BILINGUE,
AUPRES
DU
CD
29,
Con
CM2-230312
Mme
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
projet
de
signalétique
bilingue
mené
sur
la
base
de
deux
axes
:
e SIL:
Signalétique
d'Information
Locale
bilingue
des
panneaux
directionnels
indiquant
les
activités,
services
publics
et
services
présents
sur
la commune
e Signalétique
en
langue
bretonne
des
toponymes
administratifs
(lieudits)
suite
à une
nouvelle
dénomination
des
villages.
Le
coût
de
l’opération
s’élève
à un
montant
de
27
500
€ HT,
soit
33
000
€ TIC.
Elle
propose
de
solliciter
Une
subvention
du
Conseil
Départemental
du
Finistère,
sur
la base
du
taux
de
subvention
en
vigueur.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
AUTORISE
Mme
le Maire
à solliciter
Une
subvention
pour
cette
opération
auprès
du
CD
29
et
signer
tous
les
documents
s’afférant
à ce
dossier.
Pour
copie
conforme
au
registre,
À Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner,
le 31
mars
2023,
Le
Maire,
Solange
CREIGNOU
2 place
de
la mairie
° Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
+ Téléphone
02
98
79
61 06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
+ Sant-Tegoneg
+ 29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
» Pellgomz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Mail/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
- Site/Lec'hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ &ä
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
nr
ere ete
SANT-TEG
O
N
EG
LOG
EG
Î N
ER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230313-DE
1
DALCH
MAD
ATAo
!
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalèment
convoqué
le
vingt-quatre
mars,
par
Mmié
Solangé
CREIGNOU,
Maire
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
publique,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la
présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
:
Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
(pouvoir
donné
à Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: Enexercice:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET
: ATTRIBUTION
D’UNE
GRATIFICATION
DE
STAGE,
CODE
CM2-230313
Mme le Maire indique
à l'assemblée
qu’un
stagiaire,
élève
en
master
1 AUTELI
(Aménagement
Urbanisme
des
Territoires
Littoraux)
sera
en
stage
au
sein
des
services
techniques
du
11
avril
au
30
juin
2023.
Lors
de
ce
stage,
il
découvrira
le
rôle
d’un
responsable
des
services
techniques
et
a
pour
objectif
la
mise
en
place
d’un
plan
de
gestion
différenciée,
en
lien
avec
la
mise
en
œuvre
de
l’ABC
(Atlas
de
la
Biodiversité
Communale).
En
effet,
celui-ci
serait
intéressant
pour
la gestion
des
espaces
verts
publics
et
l’organisation
de
l’équipe,
il pourrait
être
réalisé
à partir
du
logiciel
SIG.
La
commission
en
charge
du
personnel
a été
informée
de
la présence
de
ce
stagiaire,
au
sein
des
services.
Une
circulaire
ministérielle
du
4 novembre
2009
relative
aux
modalités
d'accueil
des
étudiants
de
l'Enseignement
supérieur
en
stage
dans
les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
ne
présentant
pas
de
caractère
industriel
et
commercial
pour
attribuer
une
gratification
aux
étudiants
en
stage
de
deux
mois
et
plus
consécutifs
en
leur
sein
est
le
texte
de
référence.
L'accueil
du
stagiaire
doit
faire
l’objet
d’un
conventionnement
entre
l'établissement,
le stagiaire
et
la
collectivité.
Il appartient
à l’organe
délibérant
de
la collectivité
de
prévoir
le principe
de
la gratification.
Aux
termes
de
l’article
L 241-3
du
Code
de
la sécurité
sociale,
cette
gratification
n’est
pas
une
rémunération
dès
lors
qu’elle
n’excède
pas
15
% du
plafond
de
la sécurité
sociale
et
est
donc
exonérée
de
charges
sociales.
Sur
la base
de
la convention
relative
à l’accueil
de
ce
stagiaire,
la gratification
calculée
sur
la base
de
15
% du
plafond
horaire
de
la sécurité
sociale
serait
de
27
€ pour
la durée
du
stage,
soit
4,05
€ net
par
heure
de
stage
effectuée,
représentant
un
montant
global
de
1 559,25
€ pour
385
heures
de
stage.
Mme
le Maire
propose
donc
d'attribuer
une
gratification
égale
à 15
% du
plafond
horaire
de
la sécurité
sociale,
en
fonction
du
nombre
d’heures
accomplies
à
l'étudiant
de
Master
1,
en
stage
au
sein
de
la
collectivité
durant
la période
du
11
avril
au
30
juin
2023.
Cette
gratification
sera
versée
au
même
rythme
que
les
salaires
des
agents
de
la collectivité.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
accepte
cette
proposition.
Les
crédits
figurent
au
BP
2023,
au
c/6218.
Pour
copie
conforme
au
registte,
, le
31
mars
2023,
À Saint-Thégonnec
Loc-Egui
Le
Maire,
Solange
CREIGNO
[
;
Cæ
2 place
de
la mairie
+ Saint-Thégonnec
° 29410
SAINT-THEGONNEC
LOC-
eu
À
Téléphone
07
SE
7 8 79
61
06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
* Sant-Tegoneg
°
29410
SANT-TEGONEG
LOGEGINER
Igomz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Maïl/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
- Site/Lec'hienn
:
www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ li
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2023
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
perse
GANT-TEGONEG
LOGEGINER
ID
: 029-200059798-20230331-CM2230314-DE
1
DALCH
MAD
ATAo
!
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vendredi
trente
et
un
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Saint-Thégonnec
Loc-
Eguiner,
légalèment
convoqué
le vingt-quatre
mars,
par
Mmé
Solange
CREIGNOU,
Maire
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
séance
publique,
à la
salle
du
Conseil
Municipal
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER,
sous
la présidence
de
Mme
Solange
CREIGNOU,
Maire.
Etaient
présents
:
Solange
CREIGNOU,
Yvon
POULIQUEN,
Gaëlle
ZANEGUY,
Josselin
BOIREAU,
Emilie
MESSAGER,
Hervé
GUEVEL,
Martine
RECEVEUR,
Patrick
LE
MERRER,
Carolyn
ENGEL-GAUTIER,
Françoise
RAOULT,
Hélène
RUMEUR,
Sylvie
SOVRANO-CHELLOUG,
Viviane
LE
BIHAN,
Martine
MADEC,
Claude
CRAS,
Françoise
GALLOU,
Stéphane
LOZDOWSKI,
Youcef
TERZI,
Sébastien
GERARD,
Sébastien
KUDKLYK,
Corentin
DERRIEN.
Absents
excusés
: Jocelyne
JEZEQUEL-PROUFF
(pouvoir
donné
à Carolyn
ENGEL-GAUTIER),
Jean-Pierre
CHEVER,
Anne
FILLET
{pouvoir
donné
à
Françoise
RAOULT),
Bénédicte
COMPOIS-BRISELET
(pouvoir
donné
à
Gaëlle
ZANEGUY),
Gaël
LANOE.
Conseillers
: Enexercice
:26
Présents:21
Votants:24
Quorum
: 14
Sébastien
GERARD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET : AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DES
PIECES
RELATIVES
AU
TZCLD,
CopE
CM2-230314
Mme
le Maire
informe
l’assemblée
que
la commune
de
SAINT-THEGONNEC
LOC-EGUINER
a été
habilitée
TZCLD
(Territoire
Zéro
Chômeur
de
Longue
Durée)
par
la
commission
nationale
en
charge
de
ce
classement.
Elle
félicite
ainsi
l'association
Droit
à l'emploi
St-Thé-Loc
ses
membres,
ses
salariés
et
de
nombreux
bénévoles,
qui
travaillent
sur
ce
projet
depuis
quatre
ans.
L’EBE
(Entreprise
à But
d'emploi)
va
désormais
voir
le jour
sous
le
nom
de
Nevez
Amzer
et
permettre
le
recrutement
de
demandeurs
d'emploi.
Mme
le Maire
rappelle
l'engagement
de
la commune
sur
cette
opération,
par
délibération
du
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2019.
Elle
sollicite
donc
l'autorisation
du
Conseil
Municipal
de
signature
de
l’ensemble
des
pièces
relatives
à cette
expérimentation
TZCLD,
en
tant
que
représentante
du
territoire
habilité
et
Présidente
du
Comité
Local
pour
l'Emploi. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
autorise
Mme
le
Maire
ou
son
représentant,
à
signer
toutes
les
pièces
s’afférant
au
projet
TZCLD.
Pour
copie
conforme
au
registre,
A Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner,
le 31
mars
2023,
Le
Maire,
Solange
CREIGNOU
2 place
de
la mairie
+ Saint-Thégonnec
+ 29410
SAINT-THÉGONNEC
LOC-ÉGUINER
+ Téléphone
02
98
79
61 06
/ 02
98
78
07
87
2 plasenn
an
ti-kêr
+ Sant-Tegoneg
+ 29410
SANT-TÉGONEG
LOGEGINER
» Pellgomz
02
98
79
61
06
/ 02
98
78
07
87
Mail/Postel
: mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
- Site/Lec'hienn
: www.saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
+ &i
Commune
de
Saint-Thégonnec
Loc-Eguiner