Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20231201115429
Déliberation - 20221219101210
Procès Verbal - 20240320172329
Procès Verbal - 20230207165917
Déliberation - 20241216164619
Procès Verbal - 20250415105313
Déliberation - deliberation avril 2024
Déliberation - deliberation conseil municipal du 161023
Déliberation - 20230420140446
Déliberation - 20231019152721
Déliberation - 20240213103808
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Clion.
Lien du pdf (Déliberation - 20240213103808)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Eau et assainissement,
lion sur Indre
bad ESS Dispositions en viqueur à compter du 1er juillet 2022: Conformément à l'article L. FRA 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil
municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2024 A 20 H 30
Séance du Date de Date Nombre de conseillers Convocation d’affichage en exercice présents votants 29/01/2024 22/01/2024 22/01/2024 15 9 10 dont 1 pouvoir 10 12 dont 2 pouvoirs
(à partir de 20h57)
Présents : Mme LE GLOANNEC Béatrice, M. GARÇAULT Martial, Mme PACÔME Charlyne (arrivée à 20 h 57), Mme POURNIN Martiale, Mme MARCHAIS Marie-Christine, M. SABARD Philippe, M. DIEU Gérald, M. MEUNIER Jérémie, Mme GAIMON Marina, Mme TOURNOIS Muriel.
Absents excusés : M. BEIGNEUX Pascal qui a donné pouvoir à Mme LE GLOANNEC Béatrice,
Mme BLAIN Nathalie qui a donné pouvoir à Mme PACÔME Charlyne (à partir de 20 h 57)
Absents : Mme FERON Isabelle, M. HOLLANDE Bernard, M. THERET Sébastien.
Secrétaire de séance : Mme MARCHAIS Marie-Christine.
Délibération n° |Examinée le sujet Résultat du vote
29/01/2024 | Approbation du procès- verbal de la réunion du Pour : 9 28/11/2023 Contre : 0 Abstentions :1
2024-01 29/01/2024 | Attribution du marché relatif au Schéma Approuvé à d'assainissement des eaux usées l'unanimité Demandes de subventions
2024-02 29/01/2024 | Adhésion au GIP RECIA Approuvé à l'unanimité
2024-03 29/01/2024 | Souscription aux services du GIP RECIA Approuvé à Convention de déploiement de l’espace numérique de l'unanimité travail (ENT) -primOT pour l'école de Clion
2024-04 Création d’un tarif pour les prestations de capture, Pour: 11 29/01/2024 | transport et garde d'animaux errants Contre : O Abstentions :1
2024-05 29/01/2024 | Bail commercial entre la commune de Clion et la Approuvé à SARL DAGAULT FRERES. l'unanimité
2024-06 29/01/2024 | Versement d'une prime de pouvoir d'achat Pour : 8 exceptionnelle à certains agents publics. Contre : 4 Abstentions :0
Vote à bulletins
secrets
2024-07 29/01/2024 | Redevance d'occupation du domaine public pour le Approuvé à distributeur de pizzas « La belle Equipe » l'unanimité 2024-08 29/01/2024 | Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé Approuvé à du SDEI l'unanimité
2024-09 29/01/2024 | Adhésion au dispositif de signalement des actes de Pour: 11 violence, de discrimination de harcèlement sexistes Contre : O0 proposé par le Centre de Gestion de l'Indre Abstentions :1
2024-10 29/01/2024 | Intégration de parcelles communales relevant du Approuvé à domaine public routier dans le domaine non cadastré. l'unanimité
2024-11 29/01/2024 | Mise à jour du tableau de classement de la voirie Approuvé à communale l'unanimité
2024-12 29/01/2024 | Loyers conventionnés 2024 Pour : 11 Contre : O
Abstentions :1
2024-13 29/01/2024 | Plan de financement et demandes de subventions Pour: 11 pour les travaux de réhabilitation d’un ensemble Contre : 0 immobilier communal en bar/restaurant (modification | Abstentions :1 du plan de financement prévu dans la délibération
2023-39 du 5/07/2023)
2024-14 29/01/2024 | Subvention communale, année 2024, allouée à la Approuvé à coopérative scolaire de Clion. l'unanimité
2024-15 29/01/2024 | Subvention complémentaire à la coopérative scolaire Approuvé à dans le cadre d'un séjour Classe de découverte l'unanimité
2024-16 29/01/2024 | Plan de financement et demandes de subventions Pour: 11 pour la création d'une rampe d’accès à La Poste- Contre : 0 Tranche 2. Abstentions :1
A Clion le 8/02/2024
La Secrétaire de séance, M
au
ie-Christine MARCHAIS Le Maire, Béatrice LE GLOANNEC