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Déliberation - 20231019152721
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Clion.
Lien du pdf (Déliberation - 20231019152721)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
lion sur Indre
bi 4 AAA LAS Éd PAP Éd nes es Dispositions en vigueur à compter du 1er juillet 2022: Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le
conseil municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 OCTOBRE 2023 A 20 h 30
Séance du Date de Date Nombre de conseillers Convocation d'affichage en exercice présents votants 16/10/2023 10/10/2023 10/10/2023 15 11 13 dont 2 pouvoirs
Présents : Mme LE GLOANNEC Béatrice, M. BEIGNEUX Pascal, Mme PACÔME Charlyne, M. GARÇAULT Martial, Mme POURNIN Martialle, M. SABARD Philippe, Mme GAIMON Marina, Mme
BLAIN Nathalie, M. DIEU Gérald, M. THERET Sébastien, Mme TOURNOIS Muriel.
Absents excusés :
Mme MARCHAIS Marie-Christine qui donné pouvoir à M. SABARD Philippe, Mme FERON Isabelle qui a donné pouvoir à Mme PACÔME Charlyne, M. MEUNIER Jérémie.
Absent : M. HOLLANDE Bernard.
Secrétaire : Mme BLAIN Nathalie.
Délibération | Examinée le sujet Résultat du
n° vote
Approbation du procès- verbal de la réunion du Approuvé à
05/07/2023 l'unanimité
2023-43 16/10/2023 Exploitation d’une Licence IV Approuvé à
l'unanimité
2023-44 16/10/2023 Réalisation d’un espace de jeux pour enfants : Approuvé à
Demande de subvention au titre du Fonds d'Action l'unanimité
Rurale 2024
Plan de financement
2023-45 16/10/2023 Suppression de la régie de la garderie municipale Approuvé à
l'unanimité
2023-46 16/10/2023 Avis sur le Programme Régional de Santé 2023-2028 Pour : O en Région-Centre Val de Loire Contre : 10
Abstentions : 3
2023-47 16/10/2023 | Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service Approuvé à public eau potable du SIAEP de Clion (année 2022). l'unanimité
2023-48 16/10/2023 Créances éteintes- Budget assainissement Approuvé à l'unanimité
2023-49 16/10/2023 Décision Modificative n°1 du Budget assainissement Approuvé à 2023 l'unanimité
A Clion le 17/10/2023
La Secrétaire de séance, Nathalie BLAIN Le Maire, Béatrice LE GLOANNEC