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Déliberation - 44 25
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Déliberation - 44 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
VILLE DE MONTMELIAN
JG/LB
Le Conseil Municipal de Montmélian lé
en Séance publique, le LUNDI 26 MA
SANTAIS, Maire.
ETAIENTS PRESENTS : MM. les Conseillers Municipaux en exercice.
(SAVOIE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MAI 2025
galement convoqué le 16 MAI 2025, s'est réuni à la Mairie,
1 2025 à 19h30, sous la présidence de Madame Béatrice
1 - SANTAIS Béatrice 8 - GRANCHAMP Brigitte 15 - GOLEC Philippe 22 — MARANDET Yannick 2 — PAVILLET Yves
9 — MUNIER Yannick 16 — CROZET Irène 23 — NOUAIS Jérôme 3 - VITTON-MEA Emilie
10 - FAVRE Michelle 17 - ROCHER Lakshmi 24-
|4- BUISSON André 11 - BRUNET Thierry 18 - DURET Stéphanie 25 — FETTAH Mohamed 5- 12 —- COMPOIS Sylvie 19 — CHEVROT Vincent 26- 6 - FAUCONET David
13 - CORTADE Thierry 20—
7 - PIAGET Chantal 14- 21 —- BRUAND Thierry
=
Excusés : Anne CONAND
PAVILLET), Fabrice HAND (
SECRETAIRE DE SEANCE : Jérôme NOUAIS
N°26-05-2025/44
(pouvoir à André BUISSON), Franck PITINER (pouvoir à Yves
pouvoir à Michelle FAVRE), Lucie TEXEIRA, Alexia CEFALU.
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATI
MONTMELIAN AU PROFIT DE LA SECTION HANDBALL ON SPORTIVE DU COLLEGE DE |
Rapporteur : Béatrice SANTAIS
Vu le Code général des collectivités territoriales,
La section Handball de l’association s
Montmélian s’est qualifiée, pour
championnat de France UNSS.
Cette phase finale se déroule à Avranch
l'association, et les familles concernée
voyage.
La présente délibération a
à l'association sportive du
projet.
26-05-2025/44 — Versement d
de la section handball
portive du collège Pierre et Marie Curie du collège de
la première fois de son histoire, pour les phases finales du
es en Normandie, et engendre de nombreux frais pour
S. Deux enfants montmélianais sont concernés par ce
pour objet d'approuver le versement d'une Subvention de 250 euros
collège de Montmélian afin de permettre à celle-ci de financer ce
‘une subvention à l'association Sportive du collège de Montmélian au profit
Accusé de réception en préfecture
073-217301712-20250526-26052025-44-DE
Date de télétransmission : 05/06/2025
Date de réception préfecture : 05/06/2025 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
> VERSE à l'association sportive du collège Pierre et Marie Curie de Montmélian
une
. subvention de 250 euros.
AINSI DELIBERE LES JOUR
MOIS ET AN QUE DESSUS
Le Secrétaire de séance
Jérôme NOUAIS
À
26-05-2025/44 — Versement d'une subvention à l'association sportive du collège de Montmélian au profit
de la section handball
Accusé de réception en préfecture
073-217301712-20250526-26052025-44-DE
Date de télétransmission : 05/06/2025
Date de réception préfecture : 05/06/2025