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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Vernosc-lès-Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 010 compte rendu du 15 05 2023 relu po)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
1
Département de l'Ardèche - République Française
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de VERNOSC LES ANNONAY
Procès-Verbal de la Séance du 15 mai 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 15 mai à 19h30, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick Olagne, Maire de la commune.
Présents : Olagne Patrick, Peyrache Agnès, Parat René, Caule Suzanne, Cohen Jean-Philippe , Moreau Catherine, Rouby Gérard, Barbe Monique, Bayon Marguerite , Schmelzle Jean-François , Mayot Vincent, Lebailly Laurence , Alègre Carlos, Richon Isabelle, Besset Grégory, Auternaud Audrey, Mantelin Julien, Boyer Anne,
Absents excusés : Boutoumit Amina, Delattre Nicolas pouvoir à Cohen Jean Philippe, Martin Grégoire, Valancony Tiphaine pouvoir à Olagne Patrick, Plenet Jaouen pouvoir à Moreau Catherine
Secrétaire de séance : Mayot Vincent
Membres en exercice : 23 Présents : 18 Pouvoirs : 3 Votants : 21
Début de la séance en présence de 18 conseillers à 19h35
L’ordre du jour :
PROJETS SUJETS
PV du CM du 3 avril 2023 Approbation
Finances
Taux de fiscalité
Audit fiscalité
Tarifs des services
Occupation du domaine public
Correction du vote des taux de fiscalité pour 2023
Mise en œuvre d’une assistance « optimisation
des bases fiscales »
Tarifs cantine pour l’année scolaire 2023/2024
Tarif d’occupation du domaine public - Terrasse
Administration générale – Personnel
Avancement de grade – Création de postes
Recrutement – Création de postes
Administration générale Convention fonds de concours avec Annonay
Rhône Agglo – Eaux pluviales
Convention d’exécution d’une prestation avec le
SDE 07 – Audit énergétique
Ventes et aliénations Projet de vente du local des Ensuries
Travaux en cours Avenants aux marchés de travaux – Projet du
Fraisse 2
Approbation du Procès-verbal du 03 avril 2023
A la demande de M. le Maire, le procès-verbal de la séance du 03 avril 2023 a été approuvé après modification d’une ponctuation d’une phrase, à l’unanimité des membres présents.
Jean-Philippe Cohen, donne un compte rendu des différentes réunions de la commission « urbanisme » depuis le 03 avril 2023 et présente les dossiers ayant fait l’objet d’un accord.
M. Maia Jean-Baptiste, route d’Annonay : modification de surface d’un abri de jardin passe de 19.95m² à 16.48m².
M. Garnier Gilles, route de la Gare : division d’une parcelle de 1428m², 1 lot de 495m². Mme Poulenard Patrica, route des Converses : division d’une parcelle de 2640m² en 2 lots de 720 m².
M. Defour Romain, hameau de Vert : construction d’une pergola de 12.96m² sur une parcelle de 1228 m².
M. Ferrari Roland, Midon : construction d’un abri de jardin de 7.5m² et d’une pergola de 25.38m² sur une parcelle de 889m².
M. Michel Benjamin, Place de l’Eglise : construction d’un hangar de 15m² sur une parcelle de 132m².
M. Boutoumit Ali, impasse des Boscs : transformation d’un garage en chambre avec modification de la porte en fenêtre sur une parcelle de 629m².
M. Giraud Joël, Blache Ronde : modification dimension d’une piscine passe de 8x4 à 10x4m sur une parcelle de 1 814m².
M. Guerdener Jean, centre village : sur une parcelle de 2 600m² construction d’une maison de 122.15m² et d’un garage de 23.22m².
M. Guerdener Jean, centre village : sur une parcelle de 913m² construction d’une maison de 126.62m² et d’un garage de 23.20m².
M. Bourdelles Loic, Pré Conta : construction d’une maison de 103.94m² sur une parcelle de 801m².
M. le Maire reprend la parole pour faire un point sur les diverses réunions tenues depuis le 04 avril.
Le 4 avril, la commission communale des impôts direct, dite CCID a passé en revue les documents transmis par la Direction Générales des Finances Publiques concernant les bâtis et non bâtis de la commune en vue de régularisation.
Le 8 avril, René Parat était présent à l’assemblée générale de la CUMA. 55 membres font partie de l’association ; il est à noter deux départs dont celui de M. Hervé Sève parti de la région et M. Frigière Gilles qui a pris sa retraite. La Cuma compte à ce jour 32 machines et a le souhait d’en acquérir de nouvelles pour étoffer son parc. Un accord entre la commune et la Cuma permet de réaliser le déneigement et le salage, sur la période hivernale.
Le 17 avril, Mme Baron Aurélie a pris ses fonctions en tuilage avec Marielle qui quitte les siennes en juin. Nous lui souhaitons la bienvenue.
Le 22 avril, Gérard Rouby avait organisé une visite, pour les élus du chantier de la cantine. Le calendrier est respecté et la livraison de la cantine devrait pouvoir avoir lieu pour la rentrée de septembre.
Le 28 avril, l’association Les Pas Perdus a tenu son assemblée générale ; C’est Julien Mantelin qui représentait la commune avec Monsieur le Maire. Une association dynamique, qui vient de recruter une nouvelle accordéoniste, et est toujours à la recherche de membres de tous âges. Le 16 juin, le groupe sera présent au barbecue organisé par le comité des fêtes. Le 4 mai, une réunion avec la sous-préfecture pour faire un point d’avancement des PCS (plan communal de sauvegarde). Patrick Olagne précise qu’il pilotera dans les mois à venir une série de réunions permettant d’établir ce document.
Le 4 mai, une réunion avec la Gendarmerie en présence de M. le Maire et René Parat. Le village de Vernosc peut être considéré comme relativement calme. Le capitaine commandant la brigade 3
a confirmé dans son poste, le Maréchal des logis Chef Jimmy Trouillard en tant que référent PPC de la commune.
Le 12 mai, Famille Rurales de l’Ardèche a tenu son assemblée générale. A noter un équilibre financier difficile, un manque de bénévoles, et un recrutement de personnels permanents ou saisonniers assez compliqué.
Le 15 mai, l’éducation routière s’est réunie en assemblée générale. Le 7 juin se déroulera la finale du concours des écoles publique et privée récompensant les meilleurs enfants du bassin Ardéchois.
M. le Maire nous annonce les réunions à venir :
Puis M. le Maire présente aux membres du conseils municipal, les diverses délibérations prévues à l’ordre du jour.
1. Vote des taux de fiscalité – délibération rectificative
Agnès Peyrache indique que les services préfectoraux, ont demandé à la commune de ramener le taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires de 11.67 % à 11.66 %, ceci afin de respecter au mieux, la règle de liaison des taux, qui précise que le taux de la taxe d’habitation, ne peut augmenter plus vite que le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties et que le taux moyen des taxes foncières.
Pour 2023, les taux sont donc de :
Nature de l’impôt Taux 2023
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 11.66 %
Taxe foncière sur les propriétés bâties 36.55 %
Taxe foncière sur les propriétés non bâties 76.51 %
La délibération est adoptée à l’unanimité 4
2. Tarifs d’occupation du domaine public
Patrick Olagne rappelle que la commune ne dispose pas de prix pour l’occupation de son domaine public, dans le cadre notamment de la création et de l’exploitation d’une terrasse « de café », Il précise qu’une demande a été déposée à ce titre par Madame Besset, qui souhaite occuper une partie du trottoir pour exercer son activité, Il faut savoir que l’autorisation d’occupation du domaine public d’une commune est laissée à la seule appréciation de cette commune, qu’elle est révocable, incessible et est soumise à un tarif décidé par le Conseil municipal.
Pour l’implantation d’une terrasse, il est proposé de fixer à 0.75 € TTC par m² et par mois d’occupation le montant de la redevance pour l’occupation du domaine public.
La délibération autorise le Maire à signer l’arrêté qui définira les conditions d’occupation du domaine public de cette installation.
La délibération est adoptée à l’unanimité
3. Tarifs de cantine
Suzanne Caule, adjointe déléguée aux affaires scolaires précise que le tarif facturé par l’ESAT pour la livraison des repas est actuellement de 3.97 € HT (4.19 € TTC) ; Une augmentation est prévue au contrat, fonction de l’indice des prix consommation « alimentation »
La commission qu’elle préside propose donc, compte tenu de l’inflation importante sur le prix des matières premières, que le prix facturé aux utilisateurs passe de 4.90 € TTC à 4.95 € TTC. Cela ne représente qu’une augmentation de 1.02 %, inférieure à l’inflation actuelle. Il est rappelé aux membres du conseil municipal, que le prix du repas facturé aux parents comprend également le temps de garderie avant et après le repas, assuré par les ATSEM de l’école publique. Le prix facturé en cas « d’oublis répétés » au-delà de deux jokers par année, et le prix facturé au personnel communal encadrant qui utiliserait le service passeraient respectivement à 9.90 € (9.80 € actuellement) et 2.55 € (2.50 € actuellement).
La commission propose qu’en cas « d’oublis répétés », au-delà de deux jokers, le prix du repas soit effectivement facturé 9.90 €, mais qu’à partir de l’année scolaire 2023/2024, une remise à zéro soit effectuée chaque fin de trimestre (vacances de Noël et de printemps).
Les horaires et les prix de la garderie ne sont pas modifiés et continueront donc à s’appliquer. La délibération doit fixer les prix et les conditions d’application qui seront utilisés pour la facturation des repas aux utilisateurs à partir de l’année scolaire 2023/2024, soit :
Prix du repas facturé aux utilisateurs : 4.95 TTC
Prix du repas facturé après utilisation des deux « jokers » : 9.90 €
Remise à « zéro » des jokers effectuée chaque fin de trimestre
Prix du repas facturé aux agents de la commune : 2.55 €
La délibération est adoptée à l’unanimité
4. Convention fonds de concours « eaux pluviales »
En investissement, pour les travaux effectués dans le cadre de la Gestion des Eaux Pluviales Urbaines, il a été décidé en application de la délibération du Conseil Communautaire d’Annonay Rhône Agglo, que les communes participeraient à hauteur de 50 % du montant total de l’opération, déduction faite des subventions.
L’Agglo a réalisé les travaux de rénovation des réseaux d’eaux pluviales, rue de Planta et d’Abraham en 2021 et 2022.
Le montant de l’opération était estimé à 136.900 € HT, le montant maximal du fonds de concours serait donc de 68.450 €.
Il s’agit d’un montant maximum qui sera recalculé en fonction du montant des subventions réellement versées par l’Agence de l’eau (qui pourraient être de 25 %).
La délibération doit autoriser le Maire à signer la convention de fonds de concours avec le Président d’Annonay Rhône Agglo.
La délibération est adoptée à l’unanimité 5
5. Avancement de grade – créations de postes
Deux agents de la commune sont en position de pouvoir bénéficier d’un avancement de grade ; Aujourd’hui, ces deux agents occupent pour l’une, un poste au grade d’adjoint technique territorial et pour l’autre un poste au grade d’Adjoint Technique Spécialisé des Ecoles Maternelles de 2 ème classe.
Pour pouvoir bénéficier de cet avancement de grade, il convient aujourd’hui de créer un poste, sur un grade d’adjoint technique principal de 2 ème classe et un poste sur le grade d’ATSEM de 2 ème classe. Les deux postes inoccupés devront être fermés, seulement après avis du comité technique du Centre de gestion de l’Ardèche que la commune saisira prochainement.
La délibération proposée devra autoriser les créations de postes et ainsi permettre au Maire de poursuivre la procédure de promotion de ces agents.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
6. Création de poste
Madame Viviers Marielle va quitter son emploi à la Mairie dans les prochaines semaines. Madame Baron Aurélie va la remplacer. Aujourd’hui, pour réaliser un tuilage lui permettant d’acquérir les méthodes et connaissances nécessaires à son poste, elle a été engagée, sous contrat pour une durée déterminée courant jusqu’au 1 er juin 2023.
Elle est lauréate d’un concours d’adjoint administratif territorial 2 ème classe, lui permettant d’être, dans un premier temps nommée stagiaire, puis ensuite titularisée ; pour permettre ces démarches et continuer sa période d’intégration au sein de la commune en présence de Marielle, un poste d’adjoint administratif territorial de 2 ème classe, à temps plein doit être ouvert. La délibération autorisera l’ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial de 2 ème classe. Un poste de ce type pourra être fermé lorsque Madame Viviers aura quitté son poste. La délibération est adoptée à l’unanimité
7. Audit énergétique
Agnès Peyrache rappelle le contexte et précise que par délibération du 7 février 2022, la commune avait choisi d’adhérer à un groupement de commande pour la réalisation d’un audit énergétique de ses bâtiments, coordonné par le SDE07.
Cet audit, intervenant dans le cadre de l’application du Décret Tertiaire obligatoire pour les bâtiments de plus de 1000 m² (Fontas + Chalet et école publique) et peut être étendu aux autres bâtiments de la commune.
Un premier recensement avait conduit à identifier les autres bâtiments suivants, pour lesquels un audit pourrait être nécessaire :
Bibliothèque et logement
Maison de la musique,
Salle des jeunes et local de l’amicale des pompiers,
Julien Mantelin demande si le local de l’ancienne Mairie n’est pas audité volontairement. Agnès Peyrache répond qu’effectivement le local, qui n’est plus utilisé que comme lieu de stockage n’a pas été jugé comme une priorité
Le montant de cet audit est de 2718.69 TTC pour l’école publique et de 10758.11 TTC pour l’ensemble de tous les autres bâtiments. Pour ces derniers, il s’agit d’un montant maximum, car une demande de subvention, au titre du fonds vert a été déposée par le SDE 07 et pourrait venir, en cas d’attribution, diminuer la part de la commune.
La délibération autorisera le Maire à signer la convention d’exécution de la prestation La délibération est adoptée à l’unanimité
8. Vente du local des Ensuries
C’est encore Agnès Peyrache qui rappelle que le local des Ensuries, qui jouxte la déchetterie, mais en partage la même parcelle d’assise, accueillait avant la rénovation de Jasco, les Services techniques de la commune.
Aujourd’hui, ce local ne sert plus qu’à du stockage « temporaire », sa rénovation (tant la mise à niveau pour accueillir du personnel, que la réalisation de travaux d’amélioration énergétique) engendrerait des dépenses élevées, et il n’est plus utile à l’exercice du service public au regard des surfaces 6
disponibles à Jasco, désormais siège des Services techniques. Il serait peut-être judicieux de s’en séparer.
Aussi, il est proposé au conseil municipal de se séparer de ce local, après avoir procéder à la division parcellaire entre la commune qui garderait le local et un peu de terrain et l’agglomération. La délibération proposée, adopterait le principe de la vente de ce local, et autoriserait le Maire à procéder à la division parcellaire.
La délibération est adoptée à l’unanimité
9. Equité devant l’impôt - Audit fiscal
Enfin Agnès Peyrache précise que la commune de Vernosc a la particularité d’avoir des bases d’imposition, dont la valorisation est moins importante que la moyenne des communes de la même strate de population. Elle rappelle à l’assemblée que par exemple, au sein de l’agglomération, lorsque les bases de taxe foncière sur les propriétés bâties sont de 700 € par habitant à Vernosc, elles sont respectivement de 1790 €, 827 € et 899 € à Davézieux, Boulieu et Roiffieux. A ce jour, nombre de biens dans la commune présentent des anomalies et ne sont plus classés dans la bonne catégorie fiscale, (En raison de rénovations, d’agrandissements, de changements d’affectation de locaux non déclarés volontairement ou non) et doivent donc être, par équité fiscale sur le territoire, reclassés.
De son côté, l’Etat va engager une révision des valeurs locatives des locaux d’habitation, comme cela a été fait pour les locaux industriels qui entrera en vigueur au 1 er janvier 2028 et prendra comme année de référence, l’année 2027. Les communes ont donc tout intérêt à disposer de « bases » fiscales valorisées au plus près de la réalité et au plus juste avant cette date. La société ECOFINANCES qui a déjà travaillé avec l’Agglo, mais aussi avec Boulieu ou Guilherand- Granges propose de nous accompagner dans la réalisation de ce travail d’optimisation des bases fiscales, comprenant la réalisation de l’inventaire des biens, la préparation et la réalisation des « enquêtes » auprès des contribuables, la préparation des courriers à l’administration fiscale. Il s’agit d’identifier des logements déclarés insalubres qui ne le seraient plus, des logements rénovés dont les éléments de confort ont évolué, des constructions qui n’ont pas fait l’objet de déclarations ou encore d’identifier des résidences secondaires et locations saisonnières. Les objectifs poursuivis sont l’amélioration de l’équité fiscale et l’optimisation des ressources fiscales de la commune. Le gain potentiel d’une telle analyse est estimé à environ 9000 € par an.
Le coût de cette mission d’accompagnement est de 3700 € HT (coût unique) comprenant la réalisation de la mission et la licence d’utilisation du logiciel d’optimisation des bases fiscales. La délibération proposée autoriserait le Maire à signer la convention d’accompagnement. La délibération est adoptée à l’unanimité
10. Avenants marchés de travaux – Cantine scolaire et rénovation de la salle du Fraisse A ce jour, tous les équilibres financiers du chantier ne sont pas faits, mais l’option de carreler l’ensemble de la salle du Fraisse (grande salle et office) a été souhaitée en cours de chantier ; l’entreprise titulaire du marché du lot 8, la société SIAUX a proposé de réaliser ces travaux pour un montant de 13964.92 € HT, pour une surface de presque 156 m².
Le devis comprend, outre la fourniture, la préparation de la salle, la pose, la fourniture et la pose des plinthes. Le montant du marché passerait ainsi de 56799,41 € HT à 70764.33 €. Il est proposé de passer un avenant au marché de travaux de l’entreprise SIAUX.
La délibération autorisant la passation de l’avenant est prise à l’unanimité des membres présents.
A 20h40, l’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire levait la séance.