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Conseil Municipal - CM du 13.12.2022
Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Garchizy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 13.12.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Approbation à l'unanimité du Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 octobre 2022.
N°
Ordre
N°
Délibération
Objet de la délibération Décision du Conseil Municipal
1 2022-071 DECISIONS DU MAIRE. | APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2022-072
DEMANDE D'ADHESION DE LA | APPROUVEE A L'UNANIMITE. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMOGNES
CŒUR DU NIVERNAIS AU SYMO. |
2022-073
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE | APPROUVEE A L'UNANIMITE. DE LA DETR 2023 -TRAVAUX DE
RENOVATION ET DE SECURISATION DES
PONTS ROUTIERS LES PLANCHES ET.
BERGERIE. |
2022-074
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE | APPROUVEE A L'UNANIMITE. DE LA DSIL 2023 - TRAVAUX DE RENOVATION
ET DE SECURISATION DES PONTS
ROUTIERS LES PLANCHES ET BERGERIE
2022-075
BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION AU | APPROUVEE A L'UNANIMITE. | MAIRE POUR ENGAGER, MANDATER ET
LIQUIDER LES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
2022-076 TARIFS MUNICIPAUX POUR 2023. APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2022-077 CREATION DE TROIS POSTES PERMANENTS : APPROUVEE A L'UNANIMITE. D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL.
2022-078 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS. APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2022-079
PROJET DE VOYAGE DECOUVERTE DE APPROUVEE A L'UNANIMITE. SPORTS D'HIVER POUR L'ACCUEIL
COLLECTIF DE MINEURS ELEMENTAIRES.
10 2022-080
MODIFICATION DES REGLEMENTS : APPROUVEE A L'UNANIMITE. | INTERIEURS DES ACCUEILS COLLECTIFS DE
MINEURS ET DES ACTIVITES PERISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET
CANTINE.
11 2022-081 SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DU | APPROUVEE A LA MAJORITE. | TOUR NIVERNAIS MORVAN EN 2023.
Liste des délibérations publiées sur le site internet le 15 décembre 2022 conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Le Maire, Michel MONET.