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Procès Verbal - 20250303135109 1
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune d'Apremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250303135109 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
A\PREMONT TERROIR D'EXCEPTION PSS
Envoyé en préfecture le 20/02/2025
Reçu en préfecture le 20/02/2025
(CAE UL
ID : 073-217300177-20250217-2025-DE
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2025
(Liste des Délibérations examinées)
Conseillers en Exercice : 15
Présents : 12
Votants : 14
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Le Maire La Secrétaire de Séance
Jacqueline CHARRIERE