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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240402 11 PR RH Mise a jour tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DreamD
Le Corbusier
SRHHH HH. Patrimoine mondial
UNESCO
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
(042-214200958-20240402-DCM-20240402_11-DE)
Accusé certifié exécutoire
‘éception par le préfet : 05/04/2024] COMMUNE DE FIRMINY R
Publication : 09/04/20: :
ion n°DCM_20240402_11
Référence Nomenclature n°4.1
COMMUNE DE FIRMINY
OBJET : Mise à jour du tableau des effectifs
Direction en charge : Direction Ressources et Appuis fonctionnels Service en charge : Ressources Humaines et Relations sociales
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-29,
Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment son article L313-1,
Considérant que l’article L 313-1 du Code Général de la Fonction Publique dispose que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des ernplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services,
Considérant les avancements de grade, les réorganisations de services ou encore pour procéder aux mises en stage avant titularisation, il convient de mettre à jour le tableau des effectifs de la collectivité en procédant aux créations et modifications des postes suivants :
N° Quatité
Service oste Filière Cat Grade de travall| Motif de création P du poste
AUXILIAIRE DE PUERICULTURE AVANCEMENT DE
PETITE ENFANCE 2.0.047 MED B ASE 21H CARD SUPERIEURE AUXILIAIRE DE
PETITE ENFANCE 20.048 | MED 8 | PUERGOELURE | 354 | AVANCEMENT DE SUPERIEURE ADJOINT
ADMINISTRATIF AVANCEMENT DE AFFAIRES SCOLAIRES | 2.0.049 ADM c | OMS | 35H te
CLASSE ADJOINT
ADMINISTRATIF AVANCEMENT DE PETITE ENFANCE 2.0.050 ADM C | INCPALUERE | 35H Abe
CLASSE ADJOINT
ADMINISTRATIF AVANCEMENT DE MISSION EVENEMENTIEL | 2.0.051 ADM C | NCIPALUERE | 35H pen
. CLASSE _ SECURITE - TRANQUILITE
PUBLIQUE - PREVENTION | 20.052 | pouce |C|PRIGADERCHEF| g54 | AVANCEMENTDE ET MEDIATION … : RES
SECURITE - TRANQUILITE ADIOINT MISE EN STAGE PUBLIQUE - PREVENTION | 2.0.053 | TECH c| ÉMIRIQUE 35H AVANT
ET MEDIATION È | E TITULARISATION \ sHrminu Le Corbusier HUE
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20240402_11
Référence Nomenclature n°4.1
N° Quotité
Service Filière Cat Grade de trayall | Motif de modification Eee du poste Modification du grade
ANIMATION SOCIALE - du poste Chef du MISSION INCLUSION 2.0.042 ADM A ATTACHE 35H00 service Animation SOCIALE sociale et Politique de la Ville
West proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
Approuver les créations et modifications d'emplois au tableau des effectifs de la
collectivité,
Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes
les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération.
Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du budget
de la commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à YUnanimité,
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 02 avril 2024
_Deesi.—
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du …. O9... Eye Pour te Maire et par délégation,
APPROUVE les créations et modifications d'emplois au tableau des effectifs de la
collectivité,
DONNE tous pouvoirs à Monsieur ie Maire ou à son représentant à prendre toutes
les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération,
DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du budget de la commune.
Le Secrétaire de Séance,
Jean-Claude DUMOND
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant ke Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesciin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours. fr. acICTINY Le Corbusier
HU UHUH Patrimoine mondial
UNESGO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20240402_11
Référence Nomenclature n°4.1
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 02 AVRIL 2024
Mise à jour du tableau des effectifs
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 26 Mars 2024, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 02 Avril 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 19 h 01), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 30), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 35), M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie {jusqu'à 20 h 30), M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
M. CELLE Denis (jusqu'à 19 h 01) à Mme MOUNIER Béatrice, Mme COLOMBET Lyla Gusqu'à 18 h 30) à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CHANUT Robert (jusqu'à 18 h 35) à M. LEVET Vincent, M. TABELLION Patrick à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme ROCHE PINEL Arlette à Mme CAMOSSO Jacqueline, Mme FILLOUX Tiffanie (à partir de 20 h 30) à Mme Laëtitia GUILLOT, Mme PORTAILLER Chantal à M. MADO Patrick.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. DUMOND Jean-Claude
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33