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Déliberation - 2026 05 02 delegues reseau 11
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Moussoulens.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 05 02 delegues reseau 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 26/05/2026
N° 2026/05/02 Reçu en préfecture le 26/05/2026
Publié le
EM ID : 011-2 BMALIO oo
Membres en exercice : 15
Membres présents : 14
a COMMUNE DE MOUSSOULENS
pour r12 DELIBERATION
Contre :0 DU CONSEIL MUNCIPAL Abstention : 3
SEANCE ORDINAIRE 21 MAI 2026
L'an deux mille vingt-six, le 21 du mois de mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Moussoulens, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la Salle du Conseil Municipal sous la présidence de
Monsieur Christophe BONNEMORT, Maire, dûment convoqué le 13 mai 2026.
Présents : M. Christophe BONNEMORT - MME Aurélie FRANZIN Aurélie- M. Yann GALY- —
MME Julie LAMARCA CASER - M. Thierry MESTRE — MME Carine SIMON- M. Fabrice BONNET
Mme Annie LOVAT - M. Jacques GALET — MME Valérie DOUCE — M. Grégory DEROUBAIX —
MME Lucile PARIZOT - M. Jean-luc VERGE — MME Marie-Cécile MICOULEAU-SALVAIRE
Absents excusés : - Mme Valérie ESCANDE pouvoir MME Marie-Cécile MICOULEAU-SALVAIRE
Mme Aurélie FRANZIN est élue secrétaire de séance.
Délibération n°02 : Désignation d’un délégué titulaire et suppléant RESEAU 11
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’en tant qu’adhérent à Réseau 11, la
Commune doit procéder à la désignation d’un représentant titulaire et suppléant.
Monsieur le Maire propose les candidatures de Messieurs Yann GALY et C. BONNEMORT
Sur la base du présent rapport, Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, approuve la
désignation de Messieurs Yann GALY représentant titulaire et M. Christophe BONNEMORT
représentant suppléant.
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdit.
Certifié exécutoire
Compte tenu de la transmission en préfecture le
Et de la publication, le
Christophe BONNEMORT
MAIRE
26 mai 2026