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Compte-Rendu - cms 088 CR CM 14 03 23 definitf
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Têche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 088 CR CM 14 03 23 definitf)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Affaires étrangères et coopération,
MAIRIE DE TÊCHE
Mairie de Têche - 575 Rue du Bourg - 38470 TECHE
Tél : 04 76 36 74 26 – email : mairie.teche@wanadoo.fr
Le mardi 14 Mars 2023 à 20h00
Mairie
P☒ A☐ Philippe CHARBONNEL P☒ A☐ David JOBIN P☐ A☒ Jean-Pierre FALQUE
P☒ A☐ Hubert BURTIN P☒ A☐ Sébastien MATHON P☐ A☒ Aurore MOISSON
P☒ A☐ Marie-Laure BLANC P☒ A☐ Anny MARCHAND P☒ A☐ Yolène MATHON
P☐ A☒ Aurélien ROULAIN P☒ A☐ Julien BUISSON P☒ A☐ Jean-François VERNET
P☒ A☐ Jean-Jacques ROUX P☒ A☐ Alix GLENAT
P : présent, A : absent
Aurore Moisson a donné un pouvoir à Philippe Charbonnel
Jean-Pierre Falque a donné un pouvoir à Hubert Burtin
ORDRE DU JOUR :
1° Réglementation location Foyer
Une présentation des documents de travail sur le règlement pour la location de la salle des fêtes aux citoyens et une pour l’utilisation par les associations est faite au Consiel Municipal. La finalisation des documents est prévue pour juin pour présentation aux associations et pour une utilisation de la salle cette été.
2° Devis investissements pour 2023
Présentation des devis pour les travaux suivants :
- Alarme bâtiment mairie (2 devis présentés)
- Climatisation réversible des classes (2 devis présentés)
- Devis pour achat d’un groupe électrogène (3 différents)
- Remplacement de la fenêtre côté Vercors de la salle des fêtes (2 variantes de deux sociétés présentées)
- Présentation des devis actualisés pour l’espace multi générationnel avec une partie jeux par ecogom et Transalp et une partie sport + clôture par Transalp
3° Convention Locations meublés
La mairie a obligation de déclarer les locations de meublés. La communauté de commune propose un service de télédéclaration pour lequel il convient de passer une convention. Vote à l’unanimité des présents
4° Convention SCIAU
Le système de tarification du Service communautaire d’instruction des autorisations d’urbanisme changent, il convient de prendre une délibération ainsi qu’une convention avec SMVIC. Vote à l’unanimité des présents MAIRIE DE TÊCHE
Mairie de Têche - 575 Rue du Bourg - 38470 TECHE
Tél : 04 76 36 74 26 – email : mairie.teche@wanadoo.fr
5° Délibération Dons Pays sinistrés
La Mairie propose d’effectuer un don de 600 euros (1€ par habitant) à destination des trois pays : Ukraine, Syrie, Turquie suite aux catastrophes qu’il ont rencontrés ces derniers mois. Vote à l’unanimité des présents.
6° Délibération 2ème tranche TE38
Il convient de prendre une délibération concernant le financement de la dernière tranche de travaux des éclairages publics + église. Sur une dépense totale de 70 497.00 €, le reste à charge pour la commune est de 26 969.00 €. Vote à l’unanimité des présents
7° Approbation compte de gestion 2022
Vote à l’unanimité des présents
6° Questions diverses
Festitêche remercie pour l’aide financière pour le démarrage de l’association.
Soirée de remerciements de l’APEBT prévu le 8 juillet à Têche.
Spectacle de l’école de Beaulieu prévu sur Têche à 18h30.
Les enseignantes demandent d’augmenter les subventions (pour le matériel 51€ et 23€ sortie scolaire).
Présentation des pièges à frelons asiatiques.
Pose du piège à chenilles processionnaire chez Mme Cacavo.