Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 09 01 24
Procès Verbal - PV 13 12 23
Procès Verbal - PV 17 03 2025
Procès Verbal - PV 15 02 24
Procès Verbal - DOC300424 012
Procès Verbal - PV 20 03 2026 1
Procès Verbal - PV 26 02 2026
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 11 octobre 2023
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 15 novembre 2023
Déliberation - DOC090426 003 tampon
Procès Verbal - DOC070225 003
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune d'Herbault.
Lien du pdf (Procès Verbal - DOC070225 003)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2024
L’An deux mil vingt-quatre, le dix-huit décembre deux-mil-vingt-quatre à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué le 12 décembre 2024 s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame AUGE, maire.
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 13
Nombre de membres votants : 13
Nombre de membres présents : AUGÉ Michèle, LABBÉ Jean-Marc, TREMBLAY Claudette, VERNA GUILLO
Agnès, COLAS Myriam, MESANGE Gilles, GUILLANEUF Élodie, POULEAU Laurent, LEMAIRE Valérie, DUPAS Brigitte, SERGENT Joël, Sylvie MICHENET, Dominique FRAIN
Absents excusés : DE FLORIS Quentin
Secrétaire de séance : VERNA GUILLO Agnès
Ordre du jour :
1. Rénovation énergétique des écoles — contrat de maîtrise d’œuvre — avenant n°1
Renouvellement du contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de services passé avec la société Berger Levrault
3. Demande de subvention d’organisation du Tour du Loir-et-Cher 2025 4. Décisions du maire
5. Questions diverses
Le Conseil Municipal adopte le procès-verbal de la séance du 20 novembre 2024 à l’unanimité.
> Délibération n°2024-12-18-01 : Rénovation énergétique des écoles — contrat de maîtrise d’œuvre — avenant n°1
Vu la délibération municipale en date du 7 juin 2023 attribuant à l’atelier Frédéric Bruxelle de Saint-Bohaire le marché de maîtrise d’œuvre pour le projet de rénovation énergétique des écoles ;
Il s’agit pour le conseil municipal de valider les honoraires définitifs de la maitrise d’œuvre qui est calculé par l’application du taux de 9,8% du coût des travaux.
Le montant initial des travaux était estimé à 175 510€ HT soit un montant provisoire de maîtrise d’œuvre de 20 639,98€ TTC.
Le montant des travaux retenu après appel d’offres est de 329 422,19€ HT. Le montant de la maîtrise
d’œuvre en application du taux de rémunération du marché s’élève donc désormais à 38 740,05€ TTC.
Il convient donc d’établir un avenant n°1 de + 18 100,07€ TTC pour la mission de maîtrise d'œuvre.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de :
- Approuver les termes de l’avenant n°1 visant à arrêter la rémunération ferme et définitive du maître d’œuvre
- Autoriser Madame le Maire à le signer
> Délibération n°2024-11-20-03 : Renouvellement du contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de
services passé avec la société BERGER LEVRAULT
Madame Le Maire informe le Conseil Municipal que la commune a confié par contrat à la société SEGILOG BERGER LEVRAULT, une prestation concernant l’acquisition de logiciels et leur utilisation. Leur mise à jour par un technicien de la société est comprise dans ce contrat de même que les formations nécessaires à la prise en main de ceux-ci pour une bonne utilisation de l’outil informatique.
Le contrat arrive à échéance le 31 décembre 2024. SEGILOG BERGER LEVRAULT a transmis à la commune un nouveau contrat pour la période du 1° janvier 2025 au 31 décembre 2027, sur lequel le Conseil municipal doit se prononcer.
Considérant qu’il est nécessaire de procéder au renouvellement des logiciels de gestion administrative et comptable pour une bonne marche de la commune,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres votants :
- _ Décide le renouvellement du contrat avec la société SEGILOG BERGER LEVRAULT pour les années 2025 à 2027 pour un prix annuel de 4 068 € h.t (soit 12 204 € h.t pour 3 ans) en contrepartie de la licence d’utilisation des logiciels existants et du développement de nouveaux logiciels. - De valider le renouvellement du contrat de maintenance et de formation pour les années 2025 à 2027 pour un prix annuel de 452 € h.t. (soit 1 356 € h.t.).
- _ D’autoriser Madame le Maire à signer ce contrat avec ladite société.
> Délibération n°2024-11-21-02 : Demande de subvention d’organisation du Tour du Loir-et-Cher 2025
Madame le Maire informe que la première étape du 64" Tour du Loir et Cher passera sur la commune d’Herbault le mercredi 16 avril 2025.
Pour la bonne tenue de cette manifestation, les organisateurs sollicitent une subvention d’organisation de 0,15 € par habitant.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- _ DECIDE d’attribuer une subvention d’organisation de 180€ à l’association Tour du Loir et Cher
sport Organisation.
Décisions du Maire
Décision n°1 :
Signature d’un devis avec l’entreprise TP Concept d’un montant de 580 € HT soit 696 € TTC pour réaliser un carottage et une analyse amiante et HAP du revêtement de la rue du Baïlli pour le projet d'aménagement de cette True.
Décision n°2 : Considérant qu’il y a lieu d’effectuer des transferts de chapitre à chapitre, afin de faire face aux dernières écritures comptables.
Chapitre 011 — Charges à caractère général
615221 (entretiens et réparations bâtiments publics) : - 710 €
Chapitre 67 — Charges exceptionnelles
673 (Titres annulés sur exercices antérieurs) : + 710 €
| Questions diverses
>. Matériel de voirie : réflexion en cours sur la vente ou la remise en état de l’épareuse actuellement en panne et sans personnel communal compétent pour la conduire. Le coût annuel pour faire le broyage des talus par un prestataire extérieur est estimé à 2 000 €. > Réparation devant les silos rue du Bailli : il reste beaucoup de gravillons ce qui rend la route dangereuse. A revoir avec RADLE TP
> Préparation des vœux du Maire le 11 janvier : RDV à 10h.
> Colis de Noël : nombreux remerciements de la population
> Eclairage public : changement prévu en janvier
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Le secrétaire de séance Lè Maire
Agnès VERNA-GUILLO Michèle AUGÉ
= Q
>