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Conseil Municipal - compterendu du cm du 24 octobre 2016
Conseil Municipal - compterendu cm du 11 mars 2019
Conseil Municipal - compterendu cm du 18 janvier 2021
Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune de Sorèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compterendu cm du 18 janvier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JANVIER
2021
L’An
deux
mille
vingt
et
un,
le
dix-huit
janvier,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SOREZE,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
de
Sorèze,
sous
la
présidence
de
Mme
Marie-Lise
HOUSSEAU,
Maire
de
la
commune
de
SORÈZE.
Présents
:
Mmes
Marie-Lise
HOUSSEAU,
Caroline
MARCHAND,
Laurence
TOUREZ,
Nathalie
BONED,
Maryvonne
COMBRET,
Isabelle
ESCANDE,
Lisette
GRANDAZZI,
Annick
SCOTTO,
MM.
Alain
SCHMIDT,
Christian
AUSSENAC,
Thierry
POUVREAU,
Marteen
DOUZE,
Marc
DURAND,
Abdel
Hakim
EL
AYADI,
Hervé
VERDOUX,
Guillaume
ALBERT,
Christophe
LOUVET,
André
SOULARD,
Michel
VERGNES.
Procurations:
Angéline
CABESTANY
à
T.
POUVREAU,
Gwanaëlle
CASTEL
à
M-L
HOUSSEAU,
Baptiste
SEGONNE
à A.
SCHMIDT.
Excusée
: Catherine
MOULHERAT.
André
SOULARD
a
été
élu
secrétaire.
Le
compte-rendu
de
la séance
du
30
novembre
2020
est
adopté
à
l’unanimité.
1)
_2021-001
DETR
Création
d'une
salle
de
convivialité
&
d’un
porche
couvert
CAT
1
VU
la
circulaire
de
Madame
la
Préfète
du
Tarn
du
16
décembre
2020
relative
à
la
mise
en
place
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
pour
2021.
CONSIDÉRANT
que
la
construction
de
bâtiments
communaux
entre
dans
la
catégorie
des
opérations
éligibles
au
titre
de
la
D.E.T.R.
CONSIDERANT
la
nécessité
de
construire
une
salle
de
convivialité
et
un
porche
couvert
attenants
à la salle
multi-sports
qui
abrite
le boulodrome
couvert.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
22
voix pour,
0 voix
contre,
0 abstention
:
*DÉCIDE
de
solliciter
auprès
de
Madame
la
Préfète
du
Tarn
une
subvention
pour
la construction
d’une
salle
de
convivialité
et
d’un
porche
couvert
attenant
à
la
salle
multi-sports
qui
abrite
le
boulodrome
couvert
au
titre
de
la
D.E.T.R.,
catégorie
1:
soutenir
les
projets
contribuant
notamment
au
développement
durable.
*APPROUVE
les
travaux
précités
pour
un
montant
de
306
425€
H.T.
suivant
l’estimatif
de
l’Agence
DMD
de
Dourgne.
2)
2021-002
Demande
de
subvention
à la Région
et au
Département
|
CONSIDÉRANT
la création
d’une
salle
de
convivialité
et
d’un
porche
couvert
attenants
à
la salle
multi-sports
qui
abrite
le
boulodrome
couvert,
CONSIDÉRANT
que
cette
opération
est
susceptible
de
bénéficier
de
subventions
de
la
Région
Occitanie
dans
le
cadre
du
dispositif
«
Bourg-Centre
»
ou
de
l'aménagement
et
la
valorisation
des
Grands
Sites
et
du
Département
du
Tarn
dans
le cadre
du
contrat
«
Atouts-Tarn
» ;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
22
voix pour,
0 voix
contre,
0 abstention
:
*APPROUVE
la
création
d’une
salle
de
convivialité
et
d’un
porche
couvert
attenants
à
la
salle
multi-sports
qui
abrite
le boulodrome
couvert
pour
un
montant
de
306
425€
H.T.
suivant
estimatif
de
l’Agence
DMD
de
Dourgne.
*SOLLICITE
l’octroi
de
subventions
auprès
de
la Région
Occitanie
et du
Département
du
Tarn.
3)
_2021-003
DDE
de sub
DSIL
Création
D'une
Voie
Verte
Soreze
Durfort Revel
|
CONSIDÉRANT
que
les travaux
d'aménagement
de
liaisons
douces
entrent
dans
la catégorie
des
thématiques
retenues
par
le dispositif
d’aide
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local;
CONSIDÉRANT
que
la
création
d'une
voie
douce
reliant
Sorèze
-
Durfort
-
Revel
permettrait
de
sécuriser
les
déplacements
des
usagers
des
différents
hameaux
de
la
commune
(Les
Caussignères,
La
Garrigole,
Saint-Ferréol,
Pont-Crouzet,
La
Rivière)
et
de
relier
les
3
communes
de
Sorèze,
Durfort
et
Revel
;
VU
l'étude
de
faisabilité
établie
par
le
Cabinet
VALORIS
de
Revel
qui
estime
le
coût
de
l’opération
à
817
918
€. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré,
avec
22
voix pour,
0 voix contre,
0 abstention
:
*DÉCIDE
de
solliciter
une
aide
financière
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
pour
la création
de
la voie
verte
reliant
Sorèze
-
Durfort
-
Revel
dont
le montant
estimatif
est de
817
918
€.
“AUTORISE
Madame
la
Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à cette
opération. | 4)
2021-004
DDE
de sub
Région
& Département
Création
Voie
Verte
Soreze
Durfort Revel
|
VU
l'étude
de
faisabilité
établie
par
le
Cabinet
VALORIS
de
Revel
pour
l’aménagement
d’une
voie
verte
reliant
Sorèze
-- Durfort
et
Revel
pour
un
montant
prévisionnel
de
817
918
€
HT.;
CONSIDÉRANT
que
cette
opération
est
susceptible
de
bénéficier
de
subventions
de
la
Région
Occitanie
dans
le
cadre
du
dispositif
«
Bourg-Centre
»
ou
de
l'aménagement
et
la
valorisation
des
Grands
Sites
et du
Département
du
Tarn
dans
le cadre
du
contrat
« Atouts-Tarn
» ;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
22
voix pour,
0 voix contre,
0 abstention
:
*DÉCIDE
de
solliciter
les
aides
financières
auprès
de
la
Région
Occitanie
et du
Département
du
Tarn
pour
la
création
d’une
voie
verte
reliant
Sorèze
—
Durfort—-
Revel
pour
un
montant
prévisionnel
de
817
918
€
H.T.
suivant
estimation
du
Cabinet
VALORIS.
*AUTORISE
Madame
la
Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à cette
opération.
| 5)
2021-005
Acguisition
d’une
parcelle
auprès
de
Mmes
Joëlle
&
Gaëlle
THOMIÈRES
|
VU
l'accord
de
Mmes
Joëlle
et Gaëlle
THOMIÈRES
domiciliées
respectivement
160,
Impasse
Les
Vigariès
et
lieu-dit
«
Les
Mengauds
»
à
Sorèze,
de
vendre
à
la
commune
la
parcelle
cadastrée
section
C
561
d’une
superficie
de
5446
m°?
dont
elles
sont
propriétaires
lieu-dit
«
La
Carriérasse
» ;
CONSIDERANT
que
cette
acquisition
permettra
d’agrandir
l'emprise
foncière
négociée
avec
M.
&
Mme
Michel
TRANTOUL
dans
le
cadre
d’un
échange
afin
de
disposer
de
parcelles
attenantes
à
la
propriété
communale
avec
pour
objectif,
la
construction
ultérieure
d'équipements
sportifs
;
VU
le document
d’arpentage
établi
par
le
Cabinet
VALORIS,
géomètre-expert
à
Revel;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré,
avec
22
voix pour,
0 voix
contre,
0 abstention
:
*DÉCIDE
l'acquisition
de
la parcelle
cadastrée
section
C
561
appartenantà Mme
Joëlle
et Gaëlle
THOMIÈRES,
d’une
superficie
de
54
ares
46
centiares
(5 446m°)
dont
elles
sont
propriétaires
lieu-dit
«
La
Carriérasse
» au
prix
de
1€
le m°,
soit
5 446
€.
- DONNE
tous
pouvoirs
à Madame
la Maire
pour
signer
l’acte
authentique
qui
sera
reçu
par
Mme
Carole
ROUMAT-BOUEILRH,
notaire
à
Revel,
étant
précisé
que
is
frais
de
mutation
seront
supportés
par
la
Commune.
6)
2021-006
Echange
de parcelles
entre
la Commune
et M.
&
Mme
Michel
TRANTOUL
|
VU
la
délibération
du
3
décembre
2018
approuvant
le
projet
d’un
échange
de
parcelles
entre
la
commune
et
M.
&
Mme
Michel
TRANTOUL
;
CONSIDERANT
que
la
surface
de
la
parcelle
acquise
auprès
de
Mmes
Joëlle
&
Gaëlle
THOMIÈRES
sera
intégrée
dans
l’échange
à
intervenir ;
CONSIDÉRANT
que
M.
&
Mme
Michel
TRANTOUL
domiciliés
à
Sorèze,
Le
Bouscatel,
ont
donné
leur
accord
pour
procéder
à
un
échange
avec
la
Commune;
CONSIDÉRANT
que
cet
échange
permettra
à
la commune
de
disposer,
à côté
de
l’actuel
centre
sportif,
d’une
unité
foncière
cohérente
pour
la
construction
future
de
nouveaux
équipements
sportifs
et
la
réalisation
d’un
accès
à
partir
de
la
voie
verte ;
VU
le document
d’arpentage
établi
par
le Cabinet
VALORIS
de
Revel
qui
fixe
la surface
échangée
à
2ha05a
85 ca.
VU
l’avis
sollicité
auprès
des
services
du
Domaine
pour
la
cession
consentie
dans
le
cadre
de
l'échange
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
22
voix pour,
0
voix
contre,
0 abstention
:
*APPROUVE
l'échange
à
intervenir
entre
la
commune
et
M.
&
Mme
Michel
TRANTOUL
portant
sur
une
superficie
de
2 ha
05
a 85
ca.
*DÉCIDE
:
- que
le prix
de
la cession
et de
l’acquisition
est fixé
d’un
commun
accord
entre
les
parties
à
10
000
€
(5 000 E€
l’hectare
environ)
mais
devra
être
confirmé
par
les
services
du
Domaine
préalablement
à
la signature
de
l’acte
authentique.
- que
les frais
de
mutation
seront
à la charge
de
la commune.
- que
l’acte
notarié
sera
reçu
par
Mme
Carole
ROUMAT-BOUEILH,
notaire
à
Revel.
*AUTORISE
Madame
la
Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
dossier.
| 7}
2021-007 Acquisition
d'une parcelle auprès de M. Patrice PISTRE
|
VU
l'accord
de
M.
Patrice
PISTRE
domicilié
à
REVEL,
31
Avenue
du
Coude
Prolongé,
de
céder
à
la
commune
une
bande
de
terre
prélevée
sur
la
parcelle
cadastrée
section
C
1326
dont
il
est
propriétaire
lieu-dit
«
Les
Moureaux
»; CONSIDÉRANT
que
cette
acquisition
permettra
d'élargir
le
chemin
communal
qui
dessert
des
habitations
et
de
recalibrer
le
fossé
existant
;
VU
le
document
d’arpentage
établi
par
le
Cabinet
VALORIS
de
REVEL
qui
détermine
le
numéro
cadastral
de
la
parcelle
et
sa
superficie,
soit
parcelle
section
C
1875
pour
1
are
06
ca;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
22
voix pour,
0 voix contre,
0 abstention
:
*DÉCIDE
l’acquisition
de
la parcelle
cadastrée
section
C
1875
d’une
superficie
de
106
m°
au
prix
de
1 € / m° soit
106 €.
-que
les frais
de
mutation
seront
à
la charge
de
la commune.
-que
l’acte
notarié
sera
reçu
par
Maître
Thierry
ZUCCON,
notaire
à Puylaurens.
*AUTORISE
Madame
la
Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
dossier.
8)
2021-008
Acquisition
d'une
parcelle
auprès
de
Mmes
Hélène
& Bénédicte
RECH
de LAVAL
|
VU
l’accord
de
Mmes
Hélène
&
Bénédicte
RECH
de
LAVAL
domiciliées
respectivement
22,
chemin
des
Côteaux
31780
CASTELGINEST
et
6,
Les
Cornouilles
31
650
AUZIELLE,
de
céder
à
la
commune,
une
parcelle
à
prélever
sur
la
parcelle
cadastrée
section
B
1486
dont
elles
sont
propriétaires,
Chemin
de
la
Gare ;
CONSIDERANT
que
cette
acquisition
est
destinée
à
l’implantation
du
poste
de
relevage
nécessaire
à
la
construction
du
réseau
collectif
d’assainissement
du
secteur
de
la
Teulière,
Chemin
de
la
Gare
et
Route
de
Durfort ;
VU
le
document
d’arpentage
établi
par
le
Cabinet
VALORIS
de
REVEL
qui
que
la
partie
à
céder
est
de
21m’;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
22
voix pour,
0
voix
contre,
0 abstention
:
*APPROUVE
l'acquisition
d’une
parcelle
de
21
m?
à
prendre
sur
la
parcelle
initialement
cadastrée
section
B
1486
au
prix
de
1 € / m°
soit
21
€.
-que
les frais
de
mutation
seront
à la charge
de
la commune.
-que
l’acte
notarié
sera
reçu
par
Maître
Thierry
ZUCCON,
notaire
à Puylaurens.
*AUTORISE
Madame
la
Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
dossier.
9)
2021-009
Approbation
du
règlement
intérieur
de
la cantine
scolaire
VU
la
délibération
du
3
décembre
2018
approuvant
un
règlement
intérieur
pour
la
cantine
scolaire
;
CONSIDÉRANT
que
depuis
la
rentrée
de
janvier
2021,
le
fonctionnement
de
la
cantine
a
été
modifié
avec
notamment
des
nouvelles
modalités
d’inscription
par
internet
et
la
mise
en
place
d’un
deuxième
service ;
CONSIDERANT
qu'il
convient
en
conséquence
d’approuver
un
nouveau
règlement
intérieur
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
22
voix pour,
0 voix
contre,
0 abstention
:
*APPROUVE
le nouveau
règlement
intérieur
pour
le fonctionnement
de
la cantine
scolaire.
10)
2021-010
Désignation
du
représentant
communal
au
sein
de
la
CLECT
|
CONSIDÉRANT
la création
par
la
Communauté
de
Communes
Lauragais
Revel
et Sorézois,
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT);
CONSIDÉRANT
que,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
le
représentant
au
sein
de
la
CLECT
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
22
voix pour,
0 voix contre,
0 abstention
:
*DÉSIGNE
Madame
la
Maire
pour
représenter
la
commune
de
Sorèze
au
sein
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
de
la
Communauté
de
Communes
Lauragais
Revel
et Sorézois.
11)
2021-011
Convention
avec
le Syndicat
Mixte
de
l'AES pour
mise
à dispo
partie
du parc
|
VU
la
demande
de
la
commune
d’ouvrir
une
partie
du
parc
de
l’Abbaye-école
de
Sorèze
aux
soréziens; VU
l'accord
du
Syndicat
Mixte
de
mettre
à disposition
une
partie
du
parc
classé
afin
de
proposer
un
lieu
de
promenade
et de
détente
aux
habitants
de
Sorèze ;
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
signer
une
convention
entre
les
deux
collectivités
afin
de
définir
les
conditions
de
cette
mise
à disposition
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
22
voix pour,
0
voix
contre,
0 abstention
:
*APPROUVE
la
convention
de
mise
à
disposition
d’une
partie
du
parc
de
l’Abbaye-école
à
conclure
avec
le
Syndicat
Mixte.
*AUTORISE
Madame
la
Maire
à signer
cette
convention. | 12)
Questions
diverses
|
* La
commune
a
renouvelé
pour
2021
la convention
de
prestation
de
services
pour
l’exploitation
des
ouvrages
du
service
d'assainissement
collectif
avec
VEOLIA.
Cet
engagement
pour
une
année
seulement,
laisse
la
possibilité,
si
l’intercommunalité
venait
à
le
décider,
de
lui
transférer
la
compétence.
Je
vous
rappelle
que,
conformément
aux
disposition
de
la
loi
NOTRe,
ce
transfert
devrait
intervenir
au
plus
tard,
le
1er
janvier
2026.
*Un
projet
d’aire
de
broyage
est
à
l’étude
sur
la
parcelle
appartenant
à
la
commune
au
fond
de
la
Zone
Actisanale
de
la
Condamine.
Avant
l'aménagement
futur,
il est
nécessaire
de
procéder
à
l'enlèvement
de
gravats
et
de
terre.
Le
Conseil
approuve
ces
travaux
de
nettoyage
préalable.
Un
premier
devis
a
été
fourni
par
l’entreprise
GRANIER.
Un
autre
devis
sera
demandé.
*Caroline
MARCHAND
informe
le
Conseil
des
conditions
de
mise
en
œuvre
des
vaccinations
COVID
19.
Un
centre
de
vaccinations
est
mis
en
place
à
Revel
et
un
deuxième
pourrait
s’ouvrir
à
Verdalle.
Un
courrier
a
été
remis
par
les
membres
du
CCAS
aux
personnes
vulnérables
recensées.
Par
ailleurs,
une
lettre
a
également
été
adressée
par
la
Mairie
aux
personnes
de
plus
de
75
ans
inscrites
sur
la
liste
électorale.
Plus
rien
ne
restant
à l’ordre
du jour,
la séance
est levée
à
19 heures
45 mn.