Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+06082021

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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+06082021 Document publié le Mardi 8 juin 2021 par la commune de Liposthey. Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+06082021)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire, 1

COMMUNE DE LIPOSTHEY

Conseil Municipal du 8 juin 2021

L’an deux mille vingt et un et le huit du mois de juin à 18H30, le Conseil Municipal de la Commune de Liposthey, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des Fêtes sous la présidence de Mr POUJOUX Michel le Maire.

Présents : Mmes BERRAND Nelly, CLAVÉ Nathalie, JOSLIN Jennifer, DUVERGER Florence et Ms BORDELAIS Vincent, DIAS Pierre, DULAS Jean-Jacques, DUVERGER- CASAL Gilles, HERAUD Alexandre, JOSLIN Gilles, MARTY Jérôme, MIVIELLE Jean- Max.

Absent : PALOMO Julien et Mme MARIMBORDES Sandrine

Secrétaire de séance : Mme CLAVÉ Nathalie

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I - Charges courantes

a) Matériels

Epareuse et Broyeur d’accotement :

Suite au Conseil Municipal du 27 avril, M. le Maire a proposé deux devis de l’entreprise AGRIVISION pour l’acquisition de :

- Epareuse KUHN Poly Longer 5050 SP pour un montant de 26 700 € HT et reprise de l’ancienne épareuse pour un montant de 1 500 € HT soit un montant de 30 240 € TTC.

- Broyeur d’accotement TBE 192 KUHN pour un montant de 9 800 € HT et l’entreprise fait une offre de reprise de l’ancien broyeur d’un montant de 1 500 € HT soit la somme de 11 580 € TTC.

M. Le Maire et M. Joslin ont réalisé une mise en concurrence de ces deux matériels auprès d ’EUROMAGRI :

- Epareuse de marque ROUSSEAU ALTEA 550 PA PORTE 5,5M pour un montant 28 650 € HT et reprise de l’ancienne épareuse pour un montant de 1 700 € HT soit un montant de 32 340 € TTC. En complément, l’entreprise offre un jeu de couteaux.

- Broyeur d’accotement latéral déportable BERTI modèle TA 160 pour un montant de 8 000 € HT et l’entreprise fait une offre de reprise de l’ancien broyeur d’un montant de 2 000 € HT soit la somme de 7 200 € TTC. En complément, l’entreprise offre un jeu de couteaux.

Après analyse des différents matériels proposés par les deux entreprises, les caractéristiques de l’épareuse et du broyeur d’accotement de l’entreprise EUROMAGRI sont plus en adéquation avec l’entretien des espaces verts et de la forêt de notre commune. De ce fait, le Conseil Municipal autorise M. Le Maire à signer les devis d’EUROMAGRI.2

Le Conseil Municipal du 27 avril a validé une Décision Modificative (DM) d’un montant de 42 000 € du budget fonctionnement vers le budget d’investissement afin d’acquérir une épareuse et un broyeur. Suite à la nouvelle consultation, M. Le Maire annonce qu’une DM de 40 000 € est suffisante. Le Conseil Municipal valide le montant de 40 000 € pour la DM.

Autoportée :

M. Le Maire annonce que l’autoportée est hors service. Deux devis sont présentés :

- Entreprise Rural Master pour une tondeuse débroussailleuse d’un montant de 7019 € TTC.

- Entreprise DESTRIAN pour une autoportée CLIMBER de l’entreprise DESTRIAN d’un montant de 6529,20 TTC

Le Conseil Municipal valide l’achat de l’autoportée à l’entreprise DESTRAIN et autorise M. Le Maire à signer le devis.

b) Voirie

Une situation dangereuse a été signalée suite à l’affaissement du pont sur la route de Cantegrit. M. Le Maire informe que M. PALOMO a validé le devis de l’entreprise IZCO d’un montant de 2188,32 € TTC. La Mairie attend une date d’intervention.

Pendant ces travaux, la route sera condamnée. Les usagés seront informés par un arrêté municipal de la date et de la durée des travaux.

II – Forêt

Suite à l’accord de Mme D’ALTON pour le curage du fossé, M. Le Maire a reçu le devis de l’entreprise IZCO d’un montant de 886,79 € TTC pour prolonger le curage du fossé en forêt du lotissement le Clos de la Pinède sur 250 ML.

Le Conseil Municipal autorise M. Le Maire à signer le devis.

III - Réaménagement de la Mairie :

Suite à la validation des devis de l’entreprise DEKRA, les résultats des premiers diagnostics avant travaux sont :

▪ Absence d’amiante et de thermites

▪ Présence de plomb au R+1 au niveau des plinthes et des encadrements de portes ▪ Diagnostic des fondations, le 11 juin.

IV – Subvention Agence Nationale du Sport :

Le Conseil Municipal des Jeunes a présenté à la commission Socio-culturelle des devis estimatifs d’un montant de 73 000 € HT pour la construction d’un city stade à la place du terrain de basket.

Ce complexe peut bénéficier d’une subvention auprès de l’ANS. La commission Socio- culturelle a préparé le dossier afin de bénéficier de cette aide.

Le conseil Municipal autorise M. Le Maire a demandé la subvention à l’Agence Nationale du Sport à hauteur de 30 % soit un montant de 21 900 € HT.3

V - Ressources Humaines

a) Publication poste d’adjoint technique

M. Le Maire annonce la publication, le 2 juin 2021, d’un poste permanent d’adjoint technique territorial - Agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural (h/f) de catégorie C auprès du CDG40. La date limite du dépôt des candidatures à la Mairie est le 1 août 2021. Le poste sera pourvu, si possible, à la date du 1 septembre 2021.

b) Prime RIFSEEP

Suite au travail réalisé par la commission finance, le Maire propose au Conseil Municipal la réévaluation du montant maximum pour l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) et le Complément Indemnitaire Annuel (CIA) pour les différentes catégories de la prime RIFSEEP qui s'établit comme suit :

Groupe Mtt Max.

IFSE*

Mtt IFSE

Liposthey

Mtt Max.

CIA*

Mtt CIA

Liposthey

Catégorie

C

Groupe 1 - Adjoint administratif -

Secrétariat et accueil de Mairie

11340 2500 1260 750

Catégorie

C

Groupe 2 - Adjoint administratif ou

technique principal

11340 2500 1260 750

*Montant fixé par arrêté ministériel

Les montants individuels de l’IFSE sont attribués à chaque agent compte tenu de son groupe de fonctions d’appartenance et des critères suivants :

- Compétences nécessaires au poste

- Niveau de responsabilité

- Expériences requises pour l’exercice du poste

- Polyvalence

- Qualité relationnelles requises pour l’exercice de son poste.

Le montant individuel est attribué à chaque agent au titre du CIA en fonction des critères suivants :

- Compétences Professionnelles et Techniques

- Qualités d'exécution

- Qualités relationnelles

L’IFSE sera versée mensuellement, trimestriellement, semestriellement ou annuellement suivant le souhait de l’agent.

Le CIA sera versé annuellement.

c) Formation SST 2021-2024

M. Le Maire expose que la collectivité se doit de proposer une formation permanente à ses agents territoriaux dans les domaines relevant de la santé et de la sécurité au travail, c’est un impératif légal et réglementaire.

Afin de répondre aux besoins des collectivités territoriales et des établissements publics pour la formation des agents et au regard des couts élevés induits par l’achat récurent de prestations de4

formations obligatoires santé et sécurité au travail (FSST), le Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes et les collectivités territoriales et leurs établissements proposent aux personnes publiques précitées du département des Landes de mutualiser l’achat de prestations de formations FSST dans le cadre d’un groupement de commandes.

Le CDG 40 nous propose d'adhérer au prochain marché Formation SST 2021-2024 :  Lot 1 : Conduite de véhicules (permis B, B96 et BE)

 Lot 2 : Transport de marchandises et de voyageurs (FIMO et FCO marchandises et voyageurs, permis C, CE, D, DE)

 Lot 3 : Sécurité routière (conduite préventive, éco-conduite, risque routier)  Lot 4 : Conduite d'engins CACES

 Lot 5 : Travail en hauteur

 Lot 6 : Amiante

 Lot 7 : Espaces confinés CATEC

 Lot 8 : Soudage

 Lot 9 : Prévention incendie

 Lot 10 : Secourisme PSC 1

 Lot 11 : Spectacles et festivités

Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer la convention auprès du CDG40.

VI – Divers

a) Application INTRAMUROS

M. Le maire informe le Conseil Municipal que l’application INTRAMUROS est téléchargeable sur les téléphones et tablettes. Toutes les informations et alertes concernant la commune, les associations et commerces-artisans seront accessibles sur l’application.

b) Eglise

Un désordre structurel a été constaté au niveau du clocher de l’église, une lézarde est apparente sur le côté Est. M. Le Maire a demandé à M. Joslin de contacter l’entreprise DEKRA pour réaliser un devis afin de positionner des témoins de fissures sur une période d’une année pour contrôler l’évolution de la fissure.

La séance est levée à 20 H 30