Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 26 OCTOBRE 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 30 NOVEMBRE 2022
Déliberation - 10.LISTE DES DELIBERATIONS CM 26 NOVEMBRE 2025
Déliberation - liste des deliberations CM 14 decembre 2022
Déliberation - liste deliberations 14 decembre 2022
Déliberation - DEL 2022 14 01 Autorisation a engager et payer des
Déliberation - 11. LISTE DES DELIBERATIONS CM 17 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - 35. PROCES VERBAL CM 14 12 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 01 FEVRIER 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 14 decembre 2022
Déliberation - Liste DES Deliberations du 14 DECEMBRE 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 14 DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
tv
PLATEAU .
d'HAUTEVILLE COWMUNE ROLVELLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
Séance du mercredi 14 décembre 2022
Numéro Objet VOTE
2.1.1. Autorisation à engager et payer des
2022-14-01 dépenses d'investissement en 2023 avant le vote |UNANIMITE du Budget - budget GENERAL
2.1.2. Autorisation à engager et payer des
2022-14-02 dépenses d'investissement en 2023 avant le vote |UNANIMITE
du Budget - budget GENDARMERIE
2.1.3. Autorisation à engager et payer des
2022-14-03 dépenses d'investissement en 2023 avant le vote |UNANIMITE du Budget - budget BOIS et FORET
2.1.4. Autorisation à engager et payer des
2022-14-04 dépenses d'investissement en 2023 avant le vote |[UNANIMITE
du Budget - budget GITE D'HOSTIAZ
2022-14-05 2.3. Création de postes permanents UNANIMITE
2.4. Subvention exceptionnelle allouée a la
2022-14-06 coopérative scolaire de | école maternelle du UNANIMITE
centre, pour sa participation dans le cadre de
l'organisation de « la semaine du goût »
2.5. Convention de mise à disposition de locaux
2022-14-07 dans le bâtiment de la salle des fêtes de UNANIMITE
Cormaranche - Dreffia et Randonneurs pédestres
2.6. Renouvellement des conventions de mise à
2022-14-08 disposition de ancienne caserne des pompiers — | UN ANIMITE pôle caritatifLa Croix Rouge Française, Les Restos
du Cœur, Le Secours Catholique, et la
3. Accès Nord et Sud de la démolition de 2022-14-09 BELLECOMBE UNANIMITE
4. 4.1. Mise à jour du plan d'organisation des
sono secours de la station de Plateau d'Hauteville Énronisnii 5
5.1. Acquisition par la commune d'une partie de |Monsieur Jean-michel CYVOCT s'étant retiré (VOTE de 19 2022-14-11 la parcelle cadastrée 417 section VP n°1, située |conseillers, 6 pouvoirs ayant été déposés, soit 25 votants) au lieu-dit « La Platière » à Thézillieu UNANIMITE
5.2. Déclaration d'intention d'aliéner concernant
ERRTE la vente de Clair Soleil de la SEM OPRMITE
Le Maire,
Philippe EMIN
PUBLIE SUR LE SITE DE LA COMMUNE
https /mww.plateauhauteville.fr/ 1/1
le 22/12/2022