Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - articles 67 25
Procès Verbal - articles 67 45
Procès Verbal - articles 67 44
Procès Verbal - articles 67 40
Procès Verbal - articles 98 67
Déliberation - articles 67 41
Procès Verbal - articles 67 42
Compte-Rendu - articles 67 22
Arrêté - articles 67 35
Compte-Rendu - articles 67 20
Procès Verbal - articles 67 39
Document publié le Mardi 16 août 2022 par la commune de Doucier.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 67 39)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
l-'' - tl' LISTE DES DELIBERATIONS
t D 0ucter CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AOÛT 2022
Nombre de membres aftrents au Conseil : 11
Nombre en exercice : 11
Qui ont pris part : l1
Date de la convocation :04/08/2022Date affichage :3010812022.
Présents : ROUX Nathalie, GAILLARD Michel, MATHIEU Éric, GRAND Gérard, BANDERIER
Jacky, DUBREZ-FORGNONE Jocelyne, FERREUX Morgane, NERET Florence, POULET Gabriel,
RECOLET Serge, ROUMEAS Didier.
Secrétaire de séance : Jocelyne DUBREZ-FORGNONE.
Suivant l'ordonnance no202l.-1310 et le décret no2021-1311 du 07 Octobre 2021 La réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectîvités tenitoriales et leurs groupements est applicable à compter du 01juillet 2022. Suppression du compte rendu de séance et remplacement par une liste des délibérations. Rédaction d'un procès-verbal de séance par le ou les secrétaires de séance. Le procès-verbal de chaque séance est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le secrétaire (suppression des signatures des conseillers municipaux) Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté
Délibération n"22040
Convention relative au renfort de la surveillance de la zone de baignade et de la plage de DOUCIER.
Délibération no22041 :
Travaux réhabilitation bâtiment mairie.
Délibération no22042 :
Attribution du logement communal - 21 Bis Impasse de la Mairie.
Délibération n"22043 z
Attribution du logement communal - 809 Rue des Lacs :
Délibération no22044 :
Ouvertures de crédits.
Délibération n"22045 :
Approbation du rapport de la CLECT
Délibération no22046 :
Nids de frelons guêpes situés sur I'espace privé.
Délibëration no22047 z
Conservation d'une pelouse sèche communale située au lieu-dit < Sur la Roche >.
La secrétaire de Le Maire
Jocelyne DUBREZ-FORGNONE Nathalie