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Compte-Rendu - articles 67 22
Document publié le Mardi 15 février 2022 par la commune de Doucier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 67 22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
t .I
t Dou cte COMPTE-RENDU DU CONSEIL MI.INICIPAL DE DOUCIER
SEANCE DU I5 MARS 2022
Nombre de membres afférents au Conseil : 11
Nombre en exercice : I I
Qui ont pris part : 8
Date de la convocation : 08/0312022 Date affichage: 2910312022.
Présents : ROUX Nathalie, GAILLARD Michel, MATHIEU Éric, GRAND Gérard, BANDERIER
Jacky, NERET Florence, RECOLET Serge, ROUMÉAS Didier.
Absents excusés : DUBREZ-FORGNONE Jocelyne, FERREUX Morgane, POULET Gabriel
Mme DUBREZ-FORNGONE Jocelyne a donné pouvoir à M. MATHIEU Éric.
Secrétaire de séance : GRAND Gérard
Aiouts à I'ordre du iour : Parcelle E 680 - déclassementB 674- CAUE
Approbation du compte-rendu :
Aucune remarque concernant le compte-rendu de la réunion du 15 févner 2022
Le compte-rendu est approuvé à I'unanimité.
Impavés:
Le montant des impayés supérieurs à 30 jours au 15 mars 2022 est de 5 366.64 €.
CHAMBLY : Compte-rendu consultation - Zonage - Cartographie du cours d'eau : Approbation de la synthèse de la consultation. Une liste de diffilsion a été décidé par le conseil municipal. Le document est consultable sur le site https://www.doucier.fr.
Zonage - Plui : Le conseil municipal organisera une réunion avec TEC et la Fédération de chasse
La modification de la cartographie des cours d'eau sur le site est acceptée.
Voirie : résularisation de sement - Passase mairie :
Le conseil accepte le principe du déclassement de la parcelle E 674 (extrémité de I'impasse des Gourmets) pour la régularisation avec I'existant.
Travaux mairie -Avancée et étude location appartement :
Le logement est presque terminé - Le loyer sera de 600 € mensuel.
Le passage entre le mairie et I'hôtel est pour une partie sur un terrain privé. La partie privée est
achetée parla commune et sera goudronnée. Ce n'est pas une voirie mais une parcelle sur laquelle
est autorisée I'accès aux propriétés contiguës.
Le nouveau terrain ne changera pas d'appellation et s'appellera toujours < Place de la Mairie >.
CAUE:
La commune accepte la proposition du CAUE pour l'assistance à maitrise d'æuvre concernant I'aménagement du village.
Plase saison 2022 :
@evisde2080,00€produitparETAPPernetestaccepté. Fonctionnement : Suite au courrier du SDIS qui se désengage pour la surveillance de la plage, le
conseil municipal s'est rapproché de < Profession Sport > qui doit nous adresser un devis pour cette prestation.
Période estivale : embauche d'une personne en renfort du l" juin au 30 septembre 2022. SIDEC - Coûts forfaitaires et unitaires 2022 :
Maintenance du logiciel de gestion par le SIDEC pas d'augmentation pour I'année2022.
Questions diverses :
- Information sur la solidarité Ulvaine.
- Nature propre - LaJëdération de chasse organise une journée de nettoyage sur le site de
Chambly le 19 mars 2022.
- Nettoyage de printemps de la commune le 09 avril 2022. Rendez-vous à th30 sur le parking
de l'école.
- Info Triathlon, le l8 et I9 juin 2022, la commune n'octroie pas de subvention.
- Info tri : information sur la qualité de tri sur la commune.
- Le Jura de haut en bas, le 26 mai 2022 passe par la commune.
- Le loyer du bureau du Sie du Lac d'Ilay sera de I50€ mensuel charges comprises (ex bureau
du secrétariat de mairie).
Le secrétaire ;
Gérard GRAND
Le Maire
Nathalie ROUX