Compte-Rendu - 26 février 2024

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Compte-Rendu - 26 février 2024 Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Vasles. Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 février 2024)Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Investissement et développement économique, COMMUNE DE VASLES

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COMMUNE DE PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

vVasLes

PARTIENAUSAUNE Séance du 26 février 2024

Nombre de membres : 17

Présents : 10

Votants : 15

L'An Deux Mil Vingt Quatre le Vingt-six février à Vingt Heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la MAIRIE sous la présidence de Sylvain ROUVREAU, Maire de la commune de Vasles.

Date de la convocation : 16 février 2024

PRESENTS : Sylvain ROUVREAU, Delphine BAUDIFFIER, Jean-Michel COUTURIER, Jean-Pierre DUPUIS, Florence GRENIOUX, Mickaël TIFFENEAU, Benoit GRASSET, Sylvie LEFEVRE, Maric-Andrée PILLOT et Séverine PROUTIERE.

EXCUSES ET _ ABSENTS: Caroline FILLON, Florent GAZEAU, Jean-Marc GIRET, Mireille MOUFFRANC, Guillaume PARNAUDEAU, Pascal PINTAUD et Octavie QUINTARD. Pouvoir de Caroline FILLON à Sylvain ROUVREAU,

Pouvoir de Florent GAZE AU à Jean-Michel COUTURIER,

Pouvoir de Mireille MOUFFRANC à Marie-Andrée PILLOT,

Pouvoir de Pascal PINTAUD à Jean-Pierre DUPUIS,

Pouvoir d’Octavie QUINTARD à Florence GRENIOUX.

Nomination d’un secrétaire de séance : Benoit GRASSET

Approbation du procès-verbal du 22 janvier 2024.

Le Conseil municipal approuve le procès-verbal du 22 janvier 2024 à l'unanimité.

Ouverture de séance à 20h10.

1- Décision modificative N°1 - Budget Lotissement Gaïa 18003

Monsieur le Maire propose la DM suivante :

FONCTIONNEMENT DEPENSES Montant DM | Crédit après DM

6045 011 | Achats études et prestations -100.00 € 9 900.00 €

65883 65 | Déficits sur opération de gestion 100.00 € 100.00 €

TOTAL DM1 0.00 €

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide :

D'approuver la Décision Modificative N°1 au budget Lotissement Gaïa 18003 pour l'exercice 2024, D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.2- Participation déficit cantine année scolaire 2021/2022 — Commune des Châteliers

Lors de la clôture du budget Cantine et transport scolaire de l’année scolaire 2021/2022, le déficit cantine est réparti entre les communes du RPI à savoir la commune des Forges, Ménigoute, Saint-Germier et Vasles. Des élèves qui résident sur la commune des Châteliers ont utilisé la cantine de Ménigoute et Vasles. C’est pourquoi la commune des Châteliers participe au déficit 2021/2022 pour la somme de 1 157,40 euros. Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide :

- De titrer la somme de 1 157, 40 euros à la commune des Châteliers sur le budget Cantine et transport scolaire 18004,

-__ D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

3- Fonds de soutien — Acompte 2023/2024

- Vu la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'Ecole de la République, et notamment son article 47 qui instaure un fonds de soutien en faveur des communes ayant choisi de mettre en œuvre la réforme des rythmes scolaires dès la rentrée 2013,

- Considérant que la compétence scolaire a été transférée à la Communauté de communes de Parthenay Gâtine en 2014,

= Ilest proposé au Conseil Municipal de reverser le fonds de soutien à la Communauté de Communes Parthenay Gâtine.

- _ L'acompte pour l’année scolaire 2023/2024 s'élève à la somme de 900 euros.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide :

- D'approuver le reversement à la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine de lacompte du fonds de soutien perçu par la commune de Vasles pour l’année scolaire 2023/2024 pour un montant de 900 euros,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

4- Orientations Foncières de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine Monsieur le Maire présente le compte rendu de la commission générale de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine qui a eu lieu le 18 janvier 2024 à Pompaire.

Les biens concernés sur la commune de Vasles :

-__ L'école primaire

5- Loyer local Bien-être

Sujet reporté

6- Indemnités pour travail du dimanche et des jours fériés

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu l'arrêté ministériel du 19 août 1975 instituant une indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés en faveur des agents communaux,

Considérant que les agents communaux sont amenés à travailler régulièrement le dimanche et les jours fériés sur le Parc Touristique Mouton Village,

Le Conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à la majorité des suffrages exprimés par 13 voix pour et 2 voix contre :

= D'instituer une indemnité horaire pour chaque heure de travail effectuée entre 6 heures et 21 heures le dimanche ou les jours fériés dans le cadre de la durée hebdomadaire réglementaire du travail, - De fixer le montant de l'indemnité à 0.74 euros par heure de travail effectif, - De verser l'indemnité à tous les agents titulaires, contractuels et saisonniers, employés sur le Parc Touristique Mouton Village,

= De verser l'indemnité mensuellement, le mois suivant la réalisation du travail et après transmission des feuilles de déclaration d’heures effectuées,

- De dire que les crédits suffisants seront prévus au budget de lexercice 2024.

27- Dispositif Argent de Poche 2024

Dans le cadre de sa politique jeunesse, Monsieur Le Maire propose de soutenir le dispositif « Argent de poche » en partenariat avec la Maison de l'emploi et des Entreprises de Parthenay et de Gâtine et de reconduire cette opération sur la période estivale 2024.

Ce dispositif permet à des jeunes mineurs âgés de 16 à 17 ans et habitant la commune de Vasles, de travailler en demi-journée de 3 h, dont 30 minutes de pause dans un cadre de 33 demi-journées maximum par an et par

jeune, au sein des services municipaux.

Les jeunes sont encadrés par les responsables des services concernés. Chaque demi-journée est gratifiée de 15 euros, sans charge pour la commune.

Ces premières expériences professionnelles permettent aux jeunes de disposer d’argent de poche, d’être confrontés à des règles simples et des objectifs accessibles, de développer la culture de la contrepartie, de favoriser une appropriation positive de l’espace public, d'appréhender les notions d'intérêt public et d'utilité collective, de valoriser l’action des jeunes, de donner une image positive des institutions, d’avoir un dialogue avec les jeunes, de provoquer des rencontres avec les agents municipaux et de les sensibiliser au monde du travail.

Une charte d'engagement est signée avec les jeunes permettant une gratification tarifaire. Pour l'année 2024 il a été recensé 28 jeunes éligibles au dispositif Argent de poche.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité, décide :

- D'approuver la convention de partenariat avec la Maison de l'Emploi et des Entreprises de Parthenay et de Gâtine,

- De dire que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice 2024,

- De confier au maximum 20 demi-journées de travail par jeune qui serait intéressé par ce dispositif, - De programmer ce dispositif au sein de la collectivité sur les mois de juillet et d’août 2024, - D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

8- Convention Tour Poitou Charentes 2024

Monsieur le Maire présente la convention avec les communes de Fomperron, Les Châteliers, les Forges, Ménigoute, Reffannes, Saint-Martin du Fouilloux, Saint-Germier, Vasles, Vausseroux et Vautebis. Le coût total initial était de 17 000 euros. Après discussion l'enveloppe globale s'élève à 13 000 euros, répartie

comme suit :

- _ Ménigoute 6 000 €

- Vasles 3 200 €

- _ Fomperron 600 €

- Les Châteliers 600 €

- Les Forges 500 €

-_ Reffannes 300 €

-__ Saint-Germier 500 €

- Saint Martin du Fouilloux 500 €

- Vausseroux 500 €

- Vautcbis 300 €

Les communes de Fomperron, Les Châteliers, Les Forges, Ménigoute, Reffannes, Saint Martin du Fouilloux, Saint-Germier, Vasles, Vausseroux, Vautebis décident l'organisation conjointe d'animations liées au Tour Poitou Charentes 2024 :

- Jeudi 22 août 2024, épreuve individuelle contre la montre avec les départs sur la commune de Ménigoute (Ménigoute puis direction Sanxay pour rejoindre Fontaine le Conte), - Vendredi 23 août 2024, épreuve de 170 Km en arrivant de Fontaine le Comte puis passant par Vasles, Les Forges, Ménigoute, Saint-Germier, Fomperron, Les Châteliers, Vautebis, Vausseroux, Saint Martin du Fouilloux, Vasles et retour dans la Vienne (jour de marché d’été pour Vasles). La commune de Ménigoute versera la totalité des contributions financières soit la somme de 13 000 euros à l'Association Poitou Charentes Animation organisatrice du Tour Poitou Charentes et dont le siège est 3 rue de l’Ancienne Poste 86360 Chasseneuil du Poitou.Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide :

- D'approuver le versement de la somme de 3 200 euros à la commune de Ménigoute, - _ D'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier,

- De dire que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice 2024.

9- Convention Bureau d’études Voirie-Réseaux -Divers (VRD) et Système d’Information Géographique (SIG) avec la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine

Le 1° janvier 2019, la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine a créé le bureau d’études Voirie- Réscaux-Divers (VRD) et Système d'Information Géographique (SIG), afin de répondre aux besoins divers de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine, mais aussi de proposer ce service aux communes qui en feraient la demande.

Le BET VRD SIG intervient à travers diverses missions de maîtrise d’œuvre (pré étude, conception,

consultation des entreprises, suivi des travaux) et d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur des projets

d'aménagement de tous ordres et toutes échelles, de la conception à la réalisation. Les questions et projets travaillés concernent les domaines de l’aménagement urbain, des infrastructures, la conception routière, l’hydraulique, certains aspects de gestion foncière.

Chaque commune est libre d’adhérer ou non à ce service.

Après adhésion, les missions sont facturées selon un coût horaire et peuvent être :

- Assistance générale pour suivi de la règlementation générale et intervention sur voirie ; - Assistance pour l'établissement de travaux de voirie ;

- Assistance pour l'établissement ct intégration sur SIG de plans de réseaux ;

- Assistance pour l'établissement des réponses de DT/DICT/ATU pour les collectivités gestionnaires de réseaux (unité forfaitaire à la réponse).

Le BET VRD SIG a été prolongé dans ses missions jusqu’au 31/12/2022 par décision du Conseil communautaire du 16 décembre 2021.

Il a en outre été rattaché au service Aménagement du territoire en septembre 2022.

Sur avis favorable de la commission « Aménagement » du 16 novembre 2022, le Conseil communautaire a décidé, à l'unanimité d'approuver la prolongation du service commun « BET VRD/SIG à compter du 1° janvier 2023 et pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 31 décembre 2027 et d'approuver les termes de la convention de service commun.

Monsieur le Maire présente à l’ensemble du Conseil municipal la convention, les différentes missions proposées et la fiche mission pour le levé et l'intégration d’une partie des réseaux de la commune.

Pour la base de calcul, la population municipale est de 1676 personnes suivant le recensement de l'Insee à compter du 1% janvier 2023 paru en décembre 2022. Chaque commune, membre au service commun contribue

annuellement aux charges fixes. Conformément àla délibération du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022, les tarifs appliqués en 2023.

Coût annuel d’adhésion :

- _ CCPG : 1 800,00 €/an

- Communes de la CCPG 0,42 €/habitant

Coût unitaire de fonctionnement :

Mission 1 (cf. Art. V) : 30,00 €/h

Mission 2 (cf. Art. VI) : 30,00 €/h

Mission 3 (cf. Art. VII) : 30,00 €/h

Mission 4 (cf. Art. VIID) : 5,00 €/réponse

Monsieur Jean-Michel COUTURIER va rencontrer le service Aménagement du territoire afin d’obtenir plus d'informations.10- Association 30 Millions d’amis « Stérilisation et Identification des chats libres sauvages - Convention 2024

En mai 2019, le Conseil Municipal avait délibéré et validé la convention de partenariat avec La Fondation 30 Millions d’Amis dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants.

Cette convention a été renouvelée en 2020, 2021 et 2023.

La Commune de Vasles s'était engagée à participer à hauteur de 50% des frais d’actes de stérilisation et

d'identification.

Afin que cette campagne de stérilisation porte ses fruits sur le long terme, il serait judicieux de reconduire ce

partenariat pour l’année 2024.

Sachant que le budget sur l'année 2023 n’a pas épuisé et qu’il reste au budget 1 132 euros.

L'association ne prendra pas en compte la nouvelle demande de convention pour 2024 tant que le budget 2023 ne sera pas épuisé.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :

- _ Décide d'utiliser le reste des crédits à hauteur de 1 132 euros pour l'année 2024,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

11- Adhésion FREDON 2024

Monsieur le Maire propose de renouveler l'adhésion FREDON pour l'année 2024. Cette adhésion permet d'accéder aux prestations de lutte sur le domaine public et parcelles privées contre :

- Les rongeurs aquatiques nuisibles,

- Les frelons asiatiques,

- Les pigeons et corvidés, les chenilles processionnaires.

L’adhésion permet également l'accès à une gamme de raticides à tarifs préférentiels, livraison incluse. L’adhésion 2024 s'élève à un montant total de 90,28 euros, détaillé comme suit :

- Forfait de base : 40 €,

- Participation par habitant : 0.03 €* 1676 habitants : 50,28 €.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité, décide :

- D’approuver l'adhésion FREDON 2024 pour un montant total de 90,28 euros, - _ D'’autoriser Monsieur Le Maire a signé tout document relatif à ce dossier,

- De dire que les crédits suffisants seront prévus au budget de l'exercice 2024.

11- Convention CRPC 2024

Madame GRENIOUX Florence explique que pour soutenir la culture en milieu rural, il est proposé au Conseil Municipal :

- De renouveler la convention pour l’année 2024 avec le CRPC et le CSC du Pays Ménigoutais à hauteur de 50€/séance (pour les 2 parties soit 25€/séance pour la commune de Vasles). Environ 20 séances par an.

Après avoir pris connaissance de la convention 2024, le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l'unanimité, décide :

= D'approuver la convention pour l’année 2024 avec le CRPC et le CSC du Pays Ménigoutais à hauteur de

50€/séance (pour les 2 parties soit 25€/séance pour la commune de Vasles), environ 20 séances par an,

-_ D'autoriser Monsieur le Maire a signé tout document relatif à ce dossier,

- De dire que les crédits suffisants seront prévus au budget de l'exercice 2024.

12- VALOCIME

Sujet annuléQuestions diverses

1- Fluides Maison de santé :

Monsieur le Maire et Monsieur Jean-Pierre DUPUIS ont rencontré les professionnels de santé concernant

l'augmentation des fluides due à ses dernières années.

2- Caserne des pompiers

Une rencontre avec le SDIS et les communes de Vasles, Les Forges, Saint-Martin du Fouilloux et Vausseroux a

eu lieu le vendredi 16 février à 17h00.

D'abord en tant que membre des communes défendues en en 1* appel par le centre : le pourcentage de

participation pour chaque opération a ainsi été compris entre 18,7% et 23% du montant global estimé TTC, avec

une clé de répartition laissée à la discrétion des communes. Ensuite par un complément à hauteur de la valeur de

l’ancienne caserne. En ce qui concerne la caserne de Vasles, le total TTC est estimé à 1 100 000 €. Une

participation globale des 4 communes à hauteur de 200 000 € (185 000 € +15 000 € pour le terrain), permettrait de constater un apport de 18,18% avec la valorisation du terrain ou de 16,81% en excluant le terrain. Lors des opérations précédentes, le terrain a été cédé à 3 reprises à l'euro symbolique. En s'inscrivant dans un financement similaire aux dernières opérations, il conviendrait donc d’ajouter à ce total la valeur actuelle de la caserne de Vasles.

À la suite de cette réunion, nous sommes en attente de l'estimation des domaines concernant la reprise de l’ancienne caserne par les communes, une fois celle- ci établie, nous ferons une proposition au SDIS (avec la répartition des communes au prorata du nombre d’habitants).

3- Rencontre avec le DASEN

À la rentrée de septembre 2024, une fermeture de classe est envisagée sur le RPI Ménigoute, Vases, Les Forges, Saint-Germier, Les Châteliers et Fomperron.

Les prévisions pour la rentrée septembre 2024 sont :

-__ Ecole publique de Vasles : 42 élèves, actuellement 3 classes,

- Ecole publique de Ménigoute : 101 élèves, actuellement 5 classes,

- Ecole publique des Châteliers : 32 élèves, actuellement 2 classes.

4 Prime pouvoir d’achat :

Après discussion entre élus, ce sujet sera délibéré au prochain conseil municipal.

5- Parc Mouton Village :

Madame Florence HÉNAULT arrive le 09/04/2024, elle prendra le poste de directrice du Parc de Mouton Village.

L'ouverture du Parc est prévue le samedi 30 mars 2024.

Une transhumance est organisée le dimanche 24 mars 2024 de 7h30 à 13h, départ de Ménigoute avec une halte aux Forges.

6 Dispositif « Participation Citoyenne » :

Madame Florence GRENIOUX précise qu’elle va contacter certains citoyens présents lors la réunion publique

concernant le dispositif « Participation Citoyenne ».

7-_ FIFO 2024 du 29/10 au 03/11/2024

Comme tous les ans, des projections de film auront lieu au cinéma de Vasles du 30/10 au 02/11/2024.

Nouveauté en 2024, deux séances supplémentaires auront lieu le vendredi 01/11 et le samedi 02/11 le matin.8 Comité de pilotage du Réseau SouRces :

Dans le cadre du prochain Comité de pilotage du Réseau SouRces, Madame Florence GRENIOUX et Madame Emmanuelle ROUIL ont rencontré le cabinet ABCD pour un diagnostic de la Lecture Publique réalisée sur le

territoire. Une restitution du diagnostic est prévue le mardi 26 mars 2024 à 17h.

9-_ Fuites d’eau toiture salle de la Pastorale :

Madame Andrée PILLOT' demande où en sont les travaux de réparation de la toiture de la salle La Pastorale.

Monsieur le Maire indique qu’il a recontacté l’entreprise SOPREMA afin qu’elle intervienne le plus rapidement possible car depuis la signature du devis en mai 2023, les travaux n’ont toujours pas été effectués.

10- Travaux Pare Mouton Village :

Madame Andrée-Pillot rappelle que l'association a effectuée des travaux de peinture le samedi 24 février 2024. Elle a constaté que du matériel a été empilé, mouillé et est en mauvais état. Un bénévole de l'association va nettoyer et repeindre ce matériel.

11- Point devis signés

- 15/01 Canalisations pour voirie 727,51 euros HT (PUM),

- 29/01 Abattage, émondage chênes dessouchés 1 100 euros HT (Arbo’Nature),

-__ 30/01 PC portable pour directrice du Pare Mouton Village 810,70 euros HT (ACT Service via CCPG), - 13/02 Fournitures plomberie, radiateurs 1 512 euros H.T (EURL Saboureau Texier), - 15/02 Intervention sur pièces du broyeur 1 402,21 euros HT (SAS Gonnin Duris), - 21/02 Peinture métal 723,66 euros HT (Tollens).

12- Demande de panneaux de localisation au lieu-dit « le Patis Jacques » :

Pour donner suite à la demande de panneaux de localisation au lieu-dit « le Patis Jacques », il est prévu dans les prochains jours que Monsieur Jean-Michel COUTURIER se déplace avec Monsieur Benjamin GIRET afin de

prévoir les emplacements des panneaux de localisation.

La séance est levée à 22h39.

Le secrétaire de séance, Le Président de séance,

Benoit GRASSET, | Sylvain ROUVREAU,