Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 270 arrete autorisant la manifestation a locc
Arrêté - 2024 273 arrete autorisant loccupation du domaine
Arrêté - 2024 279 entreprise maxilevage arrete reglementant
Arrêté - 2024 630 entreprise edt arrete reglementant la cir
Arrêté - 2024 187 entreprise constructel arrete reglementan
Arrêté - 2025 151 fprb arrete reglementant la circulation d
Arrêté - 2023 505 sa constructel arrete reglementant la cir
Arrêté - 2023 362 arrete reglementant la circulation a la r
Arrêté - 2024 218 entreprise reflex et signalisation arrete
Arrêté - 2023 422 arrete reglementant la circulation et le
Arrêté - 2024 271 arrete reglementant la circulation a loccasion du relais de la flamme olympique
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 271 arrete reglementant la circulation a loccasion du relais de la flamme olympique)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
| 2024-271
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
DES
VÉHICULES
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE,
A
COMPTER
DU
VENDREDI
15
JUIN
2024
A
22H00,
AFIN
DE
PERMETTRE
LE
BON
DÉROULEMENT
DU
PASSAGE
DE
LA
«
FLAMME
OLYMPIQUE
» À
BASSE-TERRE,
LE
SAMEDI
15
JUIN
2024.
Le
Maire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
;
VU
le
code
pénal
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions
;
VU
la
loi
n°
99-291
du15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la
nécessité
de
prendre
un
arrêté
municipal,
en
vue
de
«
RÈGLEMENTER
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
DES
VEHICULES
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
»,
à compter
du
vendredi
14
Juin
2024
à
partir
de
22
heures,
afin
de
permettre
le
bon
déroulement
du
passage
de
la «
FLAMME
OLYMPIQUE
» à
Basse-Terre,
le samedi
15
juin
2024.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1°
: «
RÈGLEMENTE
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
DES
VÉHICULES
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
»,
à compter
du
vendredi
14
juin
2024
à
partir de
22h00,
afin
de
permettre
le bon
déroulement
du
passage
de
la «
FLAMME
OLYMPIQUE
»
à
Basse-Terre,
le
samedi
15
juin
2024,
selon
les
dispositions
particulières
suivantes
:
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
SUR
LE
STATIONNEMENT
ET
LA
CIRCULATION
Le
stationnement
et
la circulation
seront
strictement
interdits
(à tous
les
types
de
véhicules,
sauf
véhicules
faisant
partie
de
l’organisation)
comme
suit
:
Du
VENDREDI
14
JUIN
2024
A
PARTIR
DE
22H00
JUSQU'AU
SAMEDI
15
JUIN
2024
A
19H00
-
D
12
rue
du
Cours
NOLIVOS
entre
l'intersection
rue
des
Corsaires
et
DUMANOIR
jusqu'à
l'intersection
Armand
LIGNIERES
et
Maurice
MARIE-CLAIRE.
-Place
du
cours
NOLIVOS, Domaine
d’intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2024-271
-Place
des
Normands
Les
personnes
détentrices
d'un
badge
ainsi
que
celles
identifiées
par
la
police
seront
autorisées
sur présentation
d'une
pièce
justificative
à
circuler
dans
cette
zone
LE
SAMEDI
15
JUIN
2024
DE
6H00
A
13H45
- Entre
le pont du
Galion
et l'intersection
Antoine
LARDENOY
et Rémy
NAINSOUTA
(D6
rue
Antoine
LARDENOY) - Entre
l'intersection
Antoine
LARDENOY
et
la
D25
avenue
Paul
LACAVE
jusqu'au
rond-point
de
MORIN
D25.
-Entre
le
rond-point
de
DESMARAIS
jusqu'au
rond-point
du
rond-point
Amérindiens
Lucien
BERNIER
(D6
Avenue
de
Saint-Claude).
-
Entre
le
rond-point
des
Amérindiens
intersection
BERNIER/FEUILLARD
jusqu'au
rond-point
LARDENOY
intersection
LARDENOY
(D6
avenue
de
l'Abbé
GREGOIRE
et rue
Victor
HUGUES).
- Entre
le
rond-point
LARDENOY
et le rond-point
du
Champ
d'ARBAUD
(N2003).
- Entre
le
rond-point
du
Champ
d'ARBAUD
et
rond-point
Gerty
ARCHIMEDE
(N3
Boulevard
du
Général
Gouverneur
Félix EBOUÉ).
-
Entre
le
rond-point
Gerty
ARCHIMEDE
et
le
rond-point
du
Quai
SAINTOIS
(N2
Boulevard
du
général
DE
GAULLE).
-
D
12
rue
du
Cours
NOLIVOS
entre
l'intersection
rue
des
Corsaires
et
DUMANOIR
jusqu'à
l'intersection
Armand
LIGNIERES
et
Maurice
MARIE-CLAIRE.
-Place
du
cours
NOLIVOS,
-Place
des
Normands
-Entre
la
rue
Maurice
MARTIN
et
le
rue
CAMPENON
jusqu'à
l'intersection
Maurice
MARTIN
boulevard
Félix
ÉBOUÉ,
(les
résidents
pourront
prendre
cette
rue
en
sens
contraire).
- N
3
Avenue
SIDAMBARUM
entre
le
rond-point
du
d'ARBAUD
jusqu'à
l'échangeur
de
la
sortie
de
l'Avenue
Gaston
FEUILLARD
- Dans
les
rues
STANISLAS
- Pierre
- Joseph
et Charles
HOUEL
-
Entre
l'intersection
de
la
rue
IGNACE
Joseph-
Mulâtresse
SOLITUDE
et
Mulâtresse
SOLITUDE
- Charles
HOUEL.
- A
l’Angle
des
Rues
Cale
BOSSANT
/ Rue
Stanislas
PIERRE-JOSEPH_EUVREMONT
Gène.
DISPOSITIONS
PARTICULIERES
SUR
LA
FERMETURE
DES
ROUTES
ET
VOIES
SANS
ISSUE
Fermeture
exceptionnelle
des
routes
et
voies
sans
issue
de
08
heures
00
à
13
heures
00
du
côté
droit
et
gauche
de
la
chaussée
situées
sur
le
long
du
parcours
de
la
Flamme
Olympique.
2 Domaine
d’intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2024-271
Fermeture
de
l'entrée
du
pont
du
Galion
Côté
Basse-Terre
Fermeture
de
la
route
de
l'intersection
CABRE/SCHOELCHER
jusqu'à
l'intersection
SCHOELCHER/COURS
NOLIVOS
-Les
véhicules
venant
de
la rue
BARBES
seront
dirigés
vers
la
rue
Armand
LIGNIERES.
-Les
usagers
désirant
quitter
le CARMEL
emprunteront
la rue
Martin
LUTHER
KING,
FENGAROL,
CALE
BOSSANT
puis
la
Nationale
1
en
direction
de
POINTE-A-PITRE.
-La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
la
nationale
3
Avenue
SIDAMBAROM
entre
le
rond-point
GANDHI
jusqu'à
l'échangeur
de
la sortie
de
l'Avenue
Gaston
FEUILLARD.
-L'axe
rouge
sera
installée
sur
cette
portion
de
route
et
sera
réservée
uniquement
aux
véhicules
de
secours,
forces
de
l'ordre.
-La
circulation
est
interdite
à
la
rue
Maurice
MARTIN,
les
résidents
pourront
prendre
cette
rue
en
sens
contraire.
-
La
nationale
n°1
Boulevard
Gerty
ARCHIMEDE
dans
les
deux
sens
sera
bloquée
à
l'intersection
Boulevard
Gerty
ARCHIMEDE
et
la
rue
Cale
BOSSANT
ARTICLE
2
:
La
VILLE
DE
BASSE-TERRE
devra
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l’ordre
et
la
tranquillité
publique.
Toutes
les
mesures
devront
être
pris
aussi,
afin
d'assurer
la sécurité
des
Biens
et des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et zones
autorisées
au
public,
etc….).
ARTICLE
3
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1°,
seront
poursuivis
et
sanctionnés,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Les
forces
de
l'ordre
sont
autorisées
à faire
enlever
et mettre
en
fourrière
les
véhicules
en
stationnement
gênant.
ARTICLE
5
: Conformément à
l'article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le présent
arrêté
peut faire
l'objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
6
:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
_7_:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
8
: Monsieur
le Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
;
Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
; et toutes
personnes
placées
sous
leur autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Domaine
d'intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
| 2024-271
ARTICLE
_9 :
Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et à
Madame
la Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
Basse-Terre,
le
F1
? JUN
20%
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de
sa
notification,
le
de
sa
publication
et/ou
de
son
affichage,
le
sa
À 1
JUIN
2024
Fait
à
Basse-Terre,
le
11
1 JUIN
2024
P/le
Maire
André
ATALLAH
P/le
Maire
André
ATALLAH
Le
Conseiller
Municipa
Délégué
à
la Sécurifé