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Document publié le Vendredi 16 octobre 2020 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 10 23 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sécurité routière, Mode, textile et habillement,
Présents:
BOURGEOIS
COMMUNE DE BRAINANS
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 OCTOBRE2O2O
Date de convocation : 16 octobre 2020
MME Marie-Claire LEPEUT, MM Denis BRENIAUX, Jean-Jacques MOREY, Joël
, Jean-Louis MONCEAIIX, Jean-Luc SAULNIER. Francis TOLLE.
Absents excusés : MM Jean-Marc GERDY. Florian GRIMAUD
Absents : MM Michel SENNERICH, Jean-Louis NAPPEY
Secrétaire de séance: M Jean-Jacques MOREY
1. Lecture et approbation du Compte-Rendu du 1,1 septembre2020,
Adopté à l'unanimité des membres présents.
2. Programme des coupes 2020 12021et affouage :
Les parcelles 3 et 4 sont prévues pour l'affouage.
Le tarif appliqué est de 5€ le stère. Les garants sont : Joël Bourgeois, Jean-Louis
Monceaux et Jean-Luc Saulnier
Faire le point avec I'ONF pour la mise en coupe des parcelles No 5 et 8.
Une subvention pour la replantation de la parcelle 18 été notifiée à la commune pour la somme de 2 840€.-
Adoptée à l'unanimité des membres présents.
3. Indemnité de confection de budget
L'indemnité de confection de budget est fixée à30.49€ et est destinée au trésorier en poste.
Adoptée à l'unanimité des membres présents. 4. Emission titre pour remboursement sinistre
La délib&ation est sans objet car l'assurance adverse a réglé la somme réclamée pour dépolluer la rivière.
Adoptée à I'unanimité des membres présents.
5. Devis éclairage public :
Le Sidec sera sollicité dans la mesure où il est à l'origine de la mise en place de l'éclairage au centre village.
6. Travaux salle des fêtes, étude de faisabitité :
Réception des plans du métreur. L'étude de faisabilité sera affinée avec sa participation au cours d'une prochaine réunion.
Sécurité routière dans le village, retour questionnaires :
Réception de 39 réponses en mairie avec une tendance forte pour la mise en place de ralentisseurs.
L'étude est retenue dans le cadre du budget 2021. Une demande de subvention sera effectuée au titre des Amendes de police.
Cérémonie du 11" novembre2Ù2D z
En attente des directives de la Préfecture.
Informations et questions diverses :
communication du rapport de I'inventaire des biens de l'Eglise (rapport du conservateur des antiquités et objets d'art).
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Fin de séance : h30 2l
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