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Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ06
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ06)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
es
SLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laute STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Scrutateurs : Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Mation BARRAUD
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 6
REPRÉSENTATION DE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Suite au renouvellement intégral du Conseil Municipal et conformément aux dispositions de l’article R. 123-7 du Code de laction sociale et des familles, vous avez été amenés à décider du nombre des représentants du Conseil Municipal appelés à siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale, étant précisé que le Maire est Président de droit.
Il convient maintenant de procéder à l'élection de ces représentants dont la désignation se fait en application des dispositions de Particle R. 123-8 du Code de l’action sociale et des familles, au scrutin de liste à la représentation proportionnelle selon le système du plus fort reste sans panachage ni vote préférentiel. Le scrutin est secret.
Chaque conseiller municipal ou groupe de conseillers municipaux peut présenter une liste de candidats même incomplète, jusqu’à l'ouverture de la séance. Dans l'hypothèse d’une liste incomplète, si le nombre de candidats figurant sur une liste est inférieur au nombre de sièges qui reviennent à celle-ci, le ou les sièges non pourvus le sont par les autres listes.
Les sièges sont attribués aux candidats d’après l’ordre de présentation sur chaque liste.
Si plusieurs listes ont le même reste pour l'attribution du ou des sièges restants à pourvoir,
ceux-ci reviennent à la ou aux listes qui ont obtenu le plus grand nombre de suffrages. En cas d'égalité de suffrages, le siège est attribué au plus âgé des candidats.
DELIBERATION
Nombre de votants : 54
Nombre d’enveloppes : 54
Votes blancs : 4
Votes nuls : 0
Suffrages exprimés : 50
Ont obtenu :
- la liste présentée par les groupes de la majorité : 40 voix
- la liste présentée par les groupes Centriste, Ecologiste et Solidaire et Avenir républicain : 10 voix
Sont élus :
Nicaise JOSEPH, Sylviane TARDIEU, Lucas PEYRE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Dominique BRIAT, Pierre MIQUEL, Alexis BLONDEAU
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le ? 1 JUIL. 2020
Le Maire,
D Olivier BIANCHI