Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil 2023 03 31
Compte-Rendu - cr conseil 2026 03 07
Compte-Rendu - cr conseil 2021 03 19
Compte-Rendu - cr conseil 2021 09 03
Compte-Rendu - cr conseil 2021 04 09
Compte-Rendu - cr conseil 2024 03 16
Compte-Rendu - cr conseil 2023 03 03
Compte-Rendu - cr conseil 2018 07 06
Compte-Rendu - cr conseil 2015 12 07
Compte-Rendu - cr conseil 2021 11 13
Compte-Rendu - cr conseil 2021 07 03
Document publié le Samedi 3 juillet 2021 par la commune de Saint-Pierre-es-Champs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil 2021 07 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
République Française
Département OISE
Commune de Saint-Pierre-Ès-Champs
Compte-rendu de séance du Conseil municipal
Séance du samedi 3 juillet 2021
L'an 2021 et le 3 juillet à 11 heures, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie, sous la présidence de
BORGOO Martine, Maire.
Présents : Mme BORGOO Martine, Maire, Mmes : ANCIEUX Delphine, BOUHERAOUA Delphine,
DERRIENNIC Véronique, FONTAINE Stéphanie, GOURJON Josiane, LIMERMONT Roselyne, MM :
BRIAL Fabrice, DOCHY François, GRÉVIN Thierry, KACEL Philippe, VERVAEKE François, VUILLERMOZ
Yoland
Nombre de membres
+ Afférents au Conseil municipal : 13
+ Présents : 13
Date de la convocation : 28/06/2021
Date d'affichage : 01/07/2021
Acte rendu exécutoire
après dépôt en PRÉFECTURE DE BEAUVAIS
le : 05/07/2021
A été nommée secrétaire : Mme FONTAINE Stéphanie
Objet des délibérations
SOMMAIRE
2021_33 - Délibération Réfection des allées du cimetière
2021_34 - Délibération Demande de subvention au Conseil départemental pour les travaux du cimetière
2021_35 - Délibération Travaux sur le terrain de tennis
2021_36 - Délibération Demande de prise en charge du dépôt de tôles en fibrociment par la
Communauté de Communes du Pays de Bray
2021_37 - Délibération Désignation du coordonnateur communal pour le recensement 2022
DIVERS
Madame le Maire demande à l'assemblée réunie d'observer une minute de silence à la suite du décès de
Monsieur Hugues HUILARD survenu le lundi 28 juin 2021. Hugues HUILARD était Conseiller municipal.
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 28 mai 2021 : le compte-rendu est approuvé à
l'unanimité.
2021_33 - Délibération Réfection des allées du cimetière
Afin de réaliser la réfection des allées du cimetière de Saint-Pierre-ès-Champs, Madame le Maire
présente le devis de l'entreprise Jardi-Paysage d'un montant de 12 649,26 € HT soit 15 179,11 € TTC.
Madame le Maire demande l'accord du Conseil municipal d'engager les travaux sur la base de ce devis. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, donne son accord à l'unanimité et autorise Madame le Maire
à signer tous les documents s'y rapportant.
À l'unanimité (pour : 13 contre : O abstentions : 0)
2021_34 - Délibération Demande de subvention au Conseil départemental pour travaux du cimetière
Afin de financer les travaux du cimetière de Saint-Pierre-ès-Champs, Madame le Maire demande l'accord
du Conseil municipal pour solliciter une subvention auprès du Conseil départemental.
Pour un montant de travaux estimés à 12 649,26 HT
Correspondant au devis présenté par : JARDI-PAYSAGE
FINANCEMENT
Conseil départemental : 4 933,24 € HT (39%)
Fonds propres commune : 7 716,05 € HT (61%)
TOTAL HT: 12 649,26 € HT (100%)
Le Conseil municipal sollicite Madame la Présidente du Conseil départemental au titre de l'aide aux
communes. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal vote à l'unanimité la demande de subvention et
autorise Madame le Maire à signer tous les documents s'y rapportant.
À l'unanimité (pour : 13 contre : O abstentions : 0)
2021_35 - Délibération Travaux sur le terrain de tennis
M Fabrice BRIAL ayant présenté cinq devis différents de travaux sur le terrain de tennis dont deux de
rénovation, deux de réfection et un de reconstruction, Madame le Maire demande à chaque membre du
Conseil d'exprimer son choix favori parmi ces cinq différentes options.
À l'unanimité, le Conseil municipal opte pour le devis de rénovation de l'entreprise DL Marquage d'un
montant ajustable de 6 363,20 € HT soit 7 635,84 € TTC en soulignant que cette entreprise a fait la
démarche de se rendre sur place contrairement à l'autre devis de rénovation qui n'est qu'un estimatif
d'après photos.
Le Conseil municipal autorise Madame le Maire à signer tous les documents s'y rapportant.
À l'unanimité (pour : 13 contre : O abstentions : O)
2021_36 - Délibération Demande de prise en charge du dépôt de tôles en fibrociment par la
Communauté de Communes du Pays de Bray
Madame le Maire relate le dépôt sauvage d'une centaine de tôles en fibrociment sur le territoire de la
commune de Saint-Pierre-ès-Champs. Madame le Maire a déposé plainte à la gendarmerie du Coudray-
Saint-Germer et sollicité un devis pour connaître le coût d'enlèvement de ces tôles qui présentent un
danger de salubrité publique.
Madame le Maire demande l'accord du Conseil afin de solliciter une prise en charge par la Communauté
de Communes du Pays de Bray dont c'est l'une de ses compétences.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, donne son accord à l'unanimité et autorise Madame le Maire
à signer tous les documents s'y rapportant.
À l'unanimité (pour : 13 contre : O abstentions : 0)
2021_37 - Délibération Désignation du coordonnateur communal pour le recensement 2022
À l'instar de Laurie ROLLAND qui était le coordonnateur communal du recensement initialement prévu
en 2021, Madame le Maire demande l'accord au Conseil municipal afin que le secrétaire, M Laurent KILLI,
soit désigné coordonnateur communal pour le recensement désormais programmé en 2022. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, donne son accord à l'unanimité et désigne M Laurent KILLI
coordonnateur communal pour le recensement 2022.
À l'unanimité (pour : 13 contre : O abstentions : O)
DIVERS :
# Madame le Maire demande au Conseil municipal de réfléchir à l'acquisition de bancs à installer sur le
site des Tourbières.
# Madame le Maire précise que les avenants pour la reprise des travaux de l'église ont été signés.
# La commune a bien reçu la subvention du Conseil départemental d'un montant de 5 850 € pour
l'acquisition du tracteur tondeuse.
# Par ailleurs, Madame le Maire évoque le rendez-vous pris le 26 juillet pour le nettoyage de la cuve à
fioul. M VIEREN, le plombier a dû intervenir trois fois cet hiver pour nettoyer les filtres de la chaudière.
# Madame le Maire fait également part au Conseil municipal de la demande de Mme BURN afin d'obtenir
le comptage de vitesse des véhicules effectué dans la rue de Montel par le Département. Madame le
Maire en profite pour souligner que les vitesses relevées ne traduisent pas d'excès particuliers.
# Madame le Maire évoque le démarrage des travaux du local poubelles aux Binaux. L'artiste Patricia
LEMORT réalisera une œuvre en trompe-l'œil pour masquer les parpaings. Cette artiste a par exemple
réalisé le décor en trompe l'œil de certains transformateurs électriques dans la région.
Séance levée à : 12:15
En mairie, le 05/07/2021
Le Maire
Martine BORGOO