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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20220930 092
Document publié le Vendredi 30 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20220930 092)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Culture et patrimoine,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 23/09/22
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
DÉLIBÉRATION N°DEL20220930_092
Commission principale : 1 Commande Publique
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 30 septembre 2022 à 08 H15 avenue de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Jocelyne CHALUS, Claude AUBERT, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Fatima CHENNOUF-TERRASSE
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Anne-Marie PICARD pouvoir à François CARMIER
Marcel ALEDO pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Laurent BRUNMUROL pouvoir à Eric GRENET
Grégory BERNARD pouvoir à Cécile AUDET
Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT
Dominique ADENOT pouvoir à Christophe BERTUCAT
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
Nathalie CARDONA pouvoir à Pierre SABATIER
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX
Fabienne VOUTE pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Chantal LELIÈVRE pouvoir à Sylvie VIEIRA DI NALLO
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Catherine PINET-TALLON
Christine BIGOURET pouvoir à Cécile LAPORTE
Jacqueline BOLIS pouvoir à Hervé PRONONCE
Marie DAVID pouvoir à Claude AUBERT
Julie DUVERT pouvoir à Eric FAIDY
Stanislas RENIÉ pouvoir à Fatima BISMIR
Diego LANDIVAR pouvoir à Fatima CHENNOUF-TERRASSE
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Marianne MAXIMI
N°DEL20220930_092
1/7
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7601
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 30 SEPTEMBRE 2022 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
65
Conseillers
représentés :
18
Total votants :
0 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 15 septembre 2022
BUREAU du 16 septembre 2022
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 30 septembre 2022
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7601
Anne RONDEAU
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil métropolitain en date du 10/07/2020, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 10/07/2020, donnant délégation au Président à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par le Président ou son représentant, entre le 15 mai 2022 et le 26 juillet 2022, en matière de signature de marchés publics ou de décisions modificatives.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.
TOTAL VOTANTS : 0 = 65 Conseillers Présents + 18 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
René DARTEYRE
N°DEL20220930_092
2/7
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7601 RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
marché obiet Montant HT atrbuée Montant Montant Nature rché b entant HT attribué HT/an maxi HT/an Esn
TRAVAUX
rraag ravaux di réabittaton mur desoutènementrue sous Bois à [rravaux Public du centre a wsgoe | | asso | + Blanzat 63850 Durol
amas [Mrovaux de réhabiation et de mise aux normes des qua de Jeuroncue sue see À + hranstert 2300 Firmi »
Hravaux de réalisation de a bibliothèque métropolitaine nant 221ra087-05 Restructuration de l'hotel Dieu à clermont Ferrand ET crernnd srruase - - 15/02 | +
Lot 5: Charpente bois-Bâtiment existant etant Ferran
Hravaux de réalisation de a bibliothèque métropolitaine Le natter 221r2047-07 [Restructuration de Hotel Dieu à clermont Ferrand ont Ferrand cmonare - - 15/02 | +
Lot 7: Couverture -zineuerie - Bâtiment exstant
Fravaux de résisation ce a bibiotneque metopoltae en 22TFA047-15 [Restructuration de l'Hotel Dieu à Clermont Ferrand 000 CI er «Ferrand 358 000,00€ - - 15/05/2022 T
Lot 15 : Ascenseurs» Pateforme PR lermant Ferran Fravaux de réalisation de a bibliothèque metopoItaie one
221ra047-18 Restructuration de l'hotel Dieu à clermont Ferrand mvsage 22036206 - - 15/02 | + ! ! 3530 sayat Lot 18: Aménagements extérieurs
Travaux de réalisation de La biblithéque métropolitaine ar z21ra047 19 Restructuration de Motel Deu à clermont Ferrand rate rar saone ie | + 126 indus Lot 19 rontaneri Forum
Hravaux de réalisation de a bibliothèque métropolitaine ue sure 221ra047-20 Restructuration de l'Hotel Dieu à clermont Ferrand patentes 88 540,50€ - - 15/02 | +
Lot 20: Fauteuils Amphi
Hravaux de réalisation de a bibliothèque métropolitaine LS ram, 221ra047-21 Restructuration de l'hotel Dieu à clermont Ferrand smbe 20965200€ - - 15/02 | + e 2290 La Motte servolex Lot 21: Machinerie scénique
ravaux de rétsatin de 1 ilcthèque métrepoltaine Ée Eneri sptèmes 221ra047-22 Restructuration de l'hotel Dieu à clermont Ferrand pres 22610400€ - - 15/02 | +
Lot 2: Scénotechmique - Equipements authavisuels
2215053 [travaux d'aménagement de voie rue Pasteur à Aubière ffage Route centre Est Aos5760e - - aevos/20 | + 63100 clermont Ferrend
Hravaux de renouvellement des réseaux d'eau et Groupement EUROVIA DALANValentin 2215052 [d'assainissement rues sidoine Apolinaire et Jean Richepinà p te e246xm91€ - - 18/05/2022 | + ° 2000 clermont Ferrand Clermont Ferrand (forte technicité)
Hravaux de renouvellement des réseaux d'eau et 2275054 [d'assainissement secteur Vichy (rues de Vichy, Nelson Mandela ae ou ALANVelenun 744 893,35 € - - 18/05/2022 T
et Léon Jouhaunr) à Gerra (forte technicité) ermont Fertan
zamioas [Feuriure et pose d'un revêtement de so pur piste Société AGILIS sas nes ape | athlétisme couverte du Stadium Jen Pellez azsoLe mor ’ : : vos: Titul Montant Montant Nature N° marché objet Montant HT attribué u Adresse T/an maxi HT/an (F-S1)
gmose[Fempacement des films solaires sur a verrière du musée d'art |saRL su pRoTecT 20 005.00€ see | Roger Quiliot 69400 Gleiz
frravaux de renouvellement des réseaux d'eau et ane 2275059 [d'assainissement boulevard Lafayette partie 1 à Clermont 1623 879,45 € - : 01/06/2022 T 3100 clermont Ferrand Ferrand
frravaux de renouvellement des réseaux d'eau et Eire 2275060 é srasement boulevard Lafayette partie 2 à Clermont \63430 Pont du château 1737 291,44€ - : 01/06/2022 T
au L224522000NT de renaurelmentdesréam dense à Lao TA AO ENT sos | à
À Bordeneau et de a Telle à Aube (ft acheté) [62100 Clermont Ferrand OL : 337 487,00€ HT la Bordeneau et de la Teil à Aublère (forte technicité TOR: OI GLS QOE HT
g275087 [Travaux de création d'un carrefour gratoire sur la RMS2 à laxinta a 7a00e L . soso | Lempdes 9652 villtranche sur Saone
frravaux de renouvellement des réseaux d'eau et Groupement EUROVIA DALA Valentin 2215062 [d'assainissement avenue des Dômes, places du Tururon et du |Gi0apement EE RONIA DAT 56665816€ - - 06/06/2022 |
Puy Saint Romain à Cournon d'Auvergne (technicité normale)
Travaux de renouvellement des réseaux d'eau et À cnbne cote 309 01,90€ HT 2215063 [d'assainissement - Dévoiement Li rue de l'Oradou à Clermont |FreMPement Robinet/GDC/Gravière Base : 278 801,90€ 0/06/2022 | + 1000 clermont Ferrand Ferrand (Technicié forte) Soltion alernative : 39 240,00 € HT
zpraoge [Travaux de sécurisation des sites d'eu ét d'assainissement [Polymer Trading 10000€ 150000€ ococ202 | + Relance Lot 1 67220 steige
2275088 [Travaux d'aménagement de voirie de l'espace Gimel à Cournen _ JEUROVIA DALA a 002006 L . 1082 | d'auvergne 3100 clermont Ferrand
- ER ARCHITECTES (mandataire) / TRIDENT SERVICE
[SARL / L.T.C./ A.C.F.I. / LUC LEOTOING PAYSAGE
URBANISME / BELLASTOCK SCIC SAS
Phase fre et] ission de mate d'œuvre relate à l construction de a | ANTEA Graup (mandataire) /INGTU ARCHITECTES / - - - 20/0202 | + négoclation |déchetterie de Saint Genès Champanelle BET INGENIERIE CONSTRUCTION
-SARLAMMA Architecte (mandataire) / FACE À / CS2N
| SETEC ÉNERGIE ENVIRONNEMENT / SECOB Ingénierie IL AXE SAÔNE
- Groupement EIFFAGE METAL (Mandataire)/ MATHIS
sas Phase offre et[7r2Vaux de réalisation de la bibliothèque métropolitaine - Groupement VIRY SAS (Mandataire)/ SIMONIN
négociation [restructuration de l'Hotel Dieu à Clermont Ferrand - Groupement GAUTHIER (Mandataire) / POL AGRET / : - : 20/06/2022 T
8 Relance Lot2 : Charpente et enveloppe superstructures neuves |BRIAND CONSTRUCTION BOIS / GAGNE
- Groupement BLANCHET GROUPE / RUBNER consrRucTION Bois
Frravaux de réalisation dela bibliothèque métropolitaine : phase of 2tRestructuration de l'Hotel Dieu à Clermont Ferrand cad ana AS - - - 20/06/2022 | 7
NÉROAMION | relance Lot 4 : Couverture - Forum - Extension Est Ame
frravaux de réalisation dela bibliothèque métropolitaine 6 phase fe atraton de fol Dieu à lrmont Frans eat Menasenes Fereroles - - - zorcson | +
NÉ89aMO" | relance Lot9 : Menuiseries intérieures -Parquet acIete
frravaux de réalisation dela bibliothèque métropolitaine Phase offre et]Restructuration de l'Hotel Dieu à Clermont Ferrand Groupement Deroux Dauphin (Mandataire)/Ateler pe phin Y - - - 20/06/2022 | négociation Relance Lot 11 : Platrerie traditionnelle MH -Finitions intérieures mH JARCOA/Peretti me œe ie Mrs Montant onant Due fau rrché u Adresse 'ontant HT attribué T/an maxi HT/an Es1 DEEE Phase fre ration de ot! leu à lon araré LRUMA Green - - - au | +
D au de réhaten eIrDE MFEe onto (restructuration de l'Hotel Dieu à Clermont Ferrand société Schindier - - - 20/06/2022 T NÉ8OTAEO" | relance Lot 16 : Ascenseur panoramique - Groupement COLAS (Mandataire) / DURAND PA-VAGE
Phase offre et[7r2Vaux de réalisation de la bibliothèque métropolitaine |/ SANCHEZ
négociation [restructuration de l'Hotel Dieu à Clermont Ferrand - Groupement EUROVIA DALA (Mandataire) / DE FILIP- : - : 20/06/2022 T
8 Relance Lot 17 : Voirie - Réseaux divers pis - Groupement GUINTOLI (Mandataire) / SIORAT
RESTAURATION DU PATRIMOINE (Mandataire)/
[Travaux de réalisation de la bibliothèque métropolitaine IMURALES / LOUISE KLEIN / LAETITIA PROUVOST /
Bas otre et estate de ot! le à lon raré ÉcnañonoN ox +
ID'OBJETS PEINTS MH (Mandataire) / ATELIER ANNE
PEINTURES / YANNICK CHAPTARD PEINTRE
Marché suséquent de mate d'œuvre d'anénaemen des een es 29053 boulevards Duclaux, Aristide Briand, Jean Jaurès, Côte Blatin, et [our motif d'intérêt général avec indemnité fie à 5% - - - 20/06/2022 | + résiaton marché ia Fun
am fran de menée ram biere ET eur | | some | + para [ID Paysages tranche optionnelle : 6 200,00 € HT
SERVICES
2254050 Étude de programmation du bâtiment de transformation IMOKA 33950,00€ 15/05/2022 s
Entretien ùmaintenace des réseaux d'écirae ubl ur
Entretien manteace desréseauxd'échia publesurke [aa ancre one arch 225F045-02 [territoire de Clermont Auvergne Métropole tverene Drome Ardèche - 200 000,00 € 1 000 000,00€ 18/05/2022 s Lot 2 : Entretien et maintenance du réseau d'éclairage public 63360 Gerzat Titul Montant Montant Neture N° marché objet Montant HT attribué u Adresse T/an maxi HT/an (F-S1)
Entretien et maintenace des réseaux d'écarage publie surle | eouec Drome Ardèch 225F045-03 [territoire de Clermont Auvergne Métropole 3360 6, A rome Ardèche - 300 000,00 € 3000 000,00€ 18/05/2022 s
Lot 3 : Petits travaux d'entretien, maintenance et modernisation era
Prestations d'agence de voyage de voyage pour les élsetles | re 225r018 _ [agents dela ville de Clermont Ferrand et de clermont Auvergne [an - 30000€ 150 000€ 24/05/2022 s
Métropole ans
à eaux d' Hoa montant forfaitaire annuel de 37 550,00 € HT etun 10 000,00 € HT pour la partie à bons de 225A065 [Prestation de dératisation des réseaux d'assainissement 63200 Menetrol montant maximum annuel de - commande 06/06/2022 s
251073 [Nettoyage bassins et réservoirs à l'usine de traitement d'eau |2PA L 2000006 100 000,00€ om | 5 potable et bane 53000 Laval
Inventaire, prise en charge, externalisation de le conservation. | ces 2254075 |mise à disposition et éimination des archives de Clermont [ia La chevrolère - 4000,00€ 30000,00€ 20/06/2022 |
auvergne Métropole
Mission coordination sPS niveau 2 et 3 pour les chantiersvoire | 4 225F074-01 |et bâtiments 3000 ci IF d - 60 000,00€ 400 000,00€ 20/06/2022 s
Lot n°1 Coordination travaux de VRD, eau et assainissement fErmONE errant
Mission coordination $PS niveau 2 et 3 pour les chantiers voirie | a contrète 2251074 02 |et bâtiments ou 8 000,00€ 60 00,00€ 20/06/2022 s 1000 cieimont Ferrand Lot n°2 Coordination travaux bâtiments niveaux 2 et 2
assistance à Maitrise d'ouvrage pour laréalsation d'un ccemeux 225A080 [équipement communautaire de proximité à vocation culturelle 73050,00€ - : 08/07/2022 s 62000 clermont Ferrand surla commune de Durtol
Prestations de surveillance, gardiennage électronique des she, installations, chantiers, terrains, équipements et manifestations
évènementilles, euturelles ou sportives pour Clermont PAG SécuitéfPAG Accueil 225F070-01 [Auvergne Métropole 100 Clermont Ferrand. - 20 00,00€ 150 000,00€ 12/07/2022 s
Lot 1 : Surveillance, gardiennage et surveillance électronique 1ermone errant
occasionnel de bâtiments au équipements fermés et ouverts appartenant à Clermont Auvergne Métropole
Prestations de surveillance, gardiennage électronique des ses, installations, chantiers, terrains, équipements et manifestations
22sro70.oz événementielle, culturelles ou sportives pour Clermont PAG Sécurité/PAG Accueil L 3000000€ 20000000€ om | s auvergne Métropole 63100 clermont Ferrand
Lot 2: Surveillance de manifestations évênementilles, culturelles ou sportives
Tranche ferme 16 441712,10€HT
Collecte des déchets ménagers et assimilesetnettoyageet | juverene Rhène Ai gen ee 225F082 désinfection de contenants sur les communes périphériques de [NX AEVETENE Fete flpes ranche optionnelle Ù - - 2/07/2072 | os jh 2029 clermont Ferrand Tranche Optionnel3 : 24 290,00 € HT clermont Auvergne Métropole Tranche Optionnelle 4: 1 138,90 € HT
Prestation variante : 141 179,00€ T
FOURNITURES
conception, réaisation, montage, démontage etstociage du | ee ave EVENEMENTS 22 056 |stand de Clermont Auvergne Métropole à la Foire de Clermont |? . 124821,00€ - - 18/05/2022 F Er 62800 couon d'Auvergne
PL SAS 22FF069 |Fourniture de sacs de propreté pour le balayage de l'espace publi : 30 000,00€ 180 000,00 € 20/06/2022 F 76860 Ouville la rivière K'rrté ue Fine nt Mantnt nt Due | eue rene 1 Adresse \ONANE HT attrbue IT/an maxi HT/an {F-ST)
22rr028-02 [Rcauisiion de fournitures de bureau, de papeterie et de conclu avec la société PGDIS (63530 ENVAL) le résiliation [matériels scolaires et pédagogiques [24/03/2022, au motif du non respect de la clause de - - - 20/06/2022 F
mines Parcs
22FF087 [Achat bâtiment modulaire conciergerie site Limousin ECM sas 374 542,49€ - : 26/07/2022 F
22FA084 [Acquisition de bennes amovibles pour les déchetteries ne tranche optionnelle N°1 de 16 056,00€ HT 26/07/2022 F
PRESTATIONS INTELLECTUELLES
En caen Biordnen ae lévaluation plan climat BL Évolution 3221000€ HT 225A0402 |ée 2; Évaluation et actualisation du schéma de transition [75011 Paris LD Pa Re forfaitaire :27 32000 AT | | 24/08/2022 ”
onceton réa ct inatten ue ouvre ardan |: Meta An THURNAUER (OL Pan Phase otre et|cadre du dispositif du 1% artistique àl'occasion de la A3 à MadameJuste EMARD Crso10 à … 2505/2022 | wi négociation [construction de la bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel Dieu | énaeur Evare RICHER (75011 Pare) BMHD à Clermont Ferrand Ionsieur Evariste ar) [N°5 : Monsieur Didier MARCEL (21000 Dijon) Élaboration du règlement local de publicité intercommunal
18086 |(RLPI) de Clermont Auvergne Métropole |Ajout de prestations non prévues au marché initial 14362,50€ - : 08/07/2022 Pl Acte modificatif n°3