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Déliberation - 1686742450 Liste des deliberations examinees en se
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm dans la seance du 24 novembre 2023
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Saint-Julien-Molhesabate.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm dans la seance du 24 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Démocratie,
POUR
DELIBERATIONS UNANIMITE CONTRE ABSTENTIONS 10 dont 1
pouvoir
* approbation procès-verbal dernier conseil municipal -
désignation secrétaire de séance X
* revitalisation centre bourg : choix des entreprises suite
marché de travaux * avenant 1 du CM du 29-9 maitrise
œuvre complété *maitrise oeuvre halle
X
* baux appartement mairie 1er étage et gite 257 X
* Dotation Equipements Territoires Ruraux 2024 X
* demande fonds de concours communauté de communes
- étude centre bourg X
* recrutement agent recenseur janvier et février 2024 X
* mandatement dépenses d'investissement début 2024 X
SEANCE DU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023 à 20H00