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Compte-Rendu - compte rendu 2001 10 26
Compte-Rendu - compte rendu 2001 03 25
Document publié le Dimanche 25 mars 2001 par la commune d'Orléans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2001 03 25)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
- 1 -
SEANCE DU DIMANCHE 25 MARS 2001
COMPTE-RENDU
Publié par extrait, en exécution de l'article L. 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes :
Le Doyen d’âge n° 1 - Désignation du Secrétaire.
M. Josselin DE KERAUTEM est désigné en qualité de Secrétaire.
Le Doyen d’âge n° 2 - Pouvoirs.
Néant.
Le Doyen d’âge n° 3 - Election du Maire.
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 43
Bulletins nuls............................................................ 1
Suffrages exprimés..................................................42
M. Serge GROUARD ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamé élu Maire.
M. le Maire n° 4 - Fixation du nombre des Adjoints.
En vertu de l’article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités
Territoriales, selon lequel le nombre des Adjoints ne peut excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, il est proposé au Conseil Municipal de fixer à 16 le nombre des Adjoints.
Adopté à l’unanimité.
M. le Maire n° 5 - Election des Adjoints.
1er Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0 - Séance du dimanche 25 mars 2001 -
- 2 -
Suffrages exprimés..................................................42
M. Olivier CARRE ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamé élu 1er Maire-Adjoint.
2ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
Mme Martine GRIVOT ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamée élue Maire-Adjoint.
3ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
M. Florent MONTILLOT ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamé élu Adjoint au Maire.
4ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
M. André DABAUVALLE ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamé élu Adjoint au Maire.
5ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0 - Séance du dimanche 25 mars 2001 -
- 3 -
Suffrages exprimés..................................................42
M. Maurice PELLOUX-PRAYER ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamé élu Adjoint au Maire.
6ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
Mme Béatrice STIEVENARD ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamée élue Adjoint au Maire.
7ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
M. Jean-Pierre GABELLE ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamé élu Adjoint au Maire.
8ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
M. Charles-Eric LEMAIGNEN ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamé élu Adjoint au Maire.
9ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
Ont obtenu :
M. Marc CHAMPIGNY................... 41 voix
M. Yves DUPONT........................... 1 voix
M. Marc CHAMPIGNY ayant obtenu 41 voix, soit la majorité absolue, est - Séance du dimanche 25 mars 2001 -
- 4 -
proclamé élu Adjoint au Maire.
10ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
M. Yves DUPONT ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamé élu Adjoint au Maire.
11ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
M. Jean-Claude KAFTANJIAN ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamé élu Adjoint au Maire.
12ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
M. Michel MARTIN ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamé élu Adjoint au Maire.
13ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
Mme Bénédicte MARECHAL ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamée élue Adjoint au Maire. - Séance du dimanche 25 mars 2001 -
- 5 -
14ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
Ont obtenu :
Mme Muriel BOIN............................. 41 voix
Mlle Muriel SAUVEGRAIN............... 1 voix
Mme Muriel BOIN ayant obtenu 41 voix, soit la majorité absolue, est proclamée élue Adjoint au Maire.
15ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
M. Francis PARAYRE ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est
proclamé élu Adjoint au Maire.
16ème Adjoint :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 42
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................42
Mme Muriel CHERADAME ayant obtenu 42 voix, soit la majorité absolue, est proclamée élue Adjoint au Maire.
M. le Maire n° 6 - Délégation à accorder à M. le Maire en vertu de l’article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales. - Séance du dimanche 25 mars 2001 -
- 6 -
L’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
prévoit l’octroi au Maire de certaines attributions sur délégation du Conseil
Municipal dans le but de faciliter la gestion de la Commune.
Il est donc proposé au Conseil Municipal :
- d’une part, d’accorder la délégation à M. le Maire d’un certain
nombre de pouvoirs tel qu’il est précisé dans la délibération,
- et d’autre part de lui accorder la possibilité de subdéléguer certains
de ces pouvoirs à un ou plusieurs Adjoints.
Adopté par 52 voix.
Il y a 3 abstentions.
M. le Maire n° 7 - Communauté de Communes de l’Agglomération Orléanaise. Election des représentants.
L’article L. 5211-7 du Code Général des Collectivités Territoriales
prévoit que les représentants des Villes au sein d’un établissement public de coopération intercommunal sont élus par les Conseils Municipaux des communes intéressées parmi leurs membres au scrutin secret à la majorité absolue.
En application des statuts de la Communauté de Communes de
l’Agglomération Orléanaise (C.C.A.O.), et au vu des résultats du recensement général de la population de 1999, il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l’élection de 25 représentants titulaires et de 21 représentants suppléants.
*
* *
*
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 55
Bulletins nuls............................................................ 1
Suffrages exprimés..................................................54
Ont obtenu et sont élus :
Titulaires :
M. GROUARD .......................... .......... 54 voix
M. LEMAIGNEN ...................... .......... 42 voix
M. POISSON ............................. .......... 53 voix
Mme BARRUEL .......................... .......... 54 voix
M. GAINIER ............................. .......... 54 voix
Mme COUDOUIN........................ .......... 54 voix
Mlle SAUVEGRAIN .................. .......... 54 voix
Mme DE QUATREBARBES ...... 54 voix
Mme SUIRE ................................ .......... 54 voix
M. VIAU................................... .......... 54 voix
M. LANGUERRE..................... .......... 54 voix - Séance du dimanche 25 mars 2001 -
- 7 -
Mme D’AUX ............................... .......... 54 voix
M. CARRE ............................... .......... 54 voix
Mme GRIVOT............................. .......... 54 voix
M. DABAUVALLE................. .......... 52 voix
M. MONTILLOT .................... .......... 48 voix
M. PELLOUX-PRAYER......... 54 voix
M. KAFTANJIAN .............................. 54 voix
M. DUPONT ...................................... 54 voix
M. MARTIN....................................... 54 voix
M. GABELLE..................................... 54 voix
Mme BOIN ............................................ 54 voix
Mme CHERADAME............................. 54 voix
M. PROST ......................................... 53 voix
M. RENARD ..................................... 53 voix.
Suppléants :
Mme MAUROY .................................... 54 voix
Mme STIEVENARD............................. 54 voix
Mme PARAYRE ................................... 54 voix
M. CHAMPIGNY.............................. 54 voix
Mme DE VERNEUIL............................ 54 voix
M. ZERBIB ....................................... 54 voix
Mme THIRY.......................................... 54 voix
Mme MIGNOTY-GONZALEZ............. 54 voix
Mme LABADIE .................................... 54 voix
Mme MARECHAL................................ 54 voix
Mme SERVAIS ..................................... 54 voix
M. COUTURIER................................ 54 voix
M. TABAREAU ................................. 54 voix
Mme BARANGER ................................ 54 voix
M. DE KERAUTEM ......................... 54 voix
M. PARAYRE ................................... 54 voix
Mme HEAU........................................... 54 voix
M. STRULLU.................................... 54 voix
Mme COQUIN ...................................... 54 voix
Mme MIALOT ...................................... 52 voix
Mme DUPIEUX .................................... 53 voix
*
* *
*
M. le Maire n° 8 - Commission d’adjudication ou d’appel d’offres. Election des membres.
Compte tenu de l’article 34 de la loi d’orientation du 6 février 1992
qui prévoit que les membres de la commission d’adjudication, constituée du Maire, Président ou son représentant, et de 5 membres titulaires et suppléants, sont élus par le Conseil Municipal en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste, il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l’élection de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants.
*
* * - Séance du dimanche 25 mars 2001 -
- 8 -
*
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 55
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................55
Ont obtenu et sont élus :
Titulaires :
M. CARRE ................................ .......... 55 voix
M. PELLOUX-PRAYER........... .......... 55 voix
M. TABAREAU ........................ .......... 55 voix
Mlle SAUVEGRAIN ................... .......... 55 voix
M. DELPORT........................... .......... 51 voix
Suppléants :
Mme GRIVOT....................................... 55 voix
Mme SERVAIS ..................................... 55 voix
M. PARAYRE ................................... 55 voix
M. ZERBIB ....................................... 55 voix
M. BENOZIO .................................... 50 voix
*
* *
*
M. le Maire n° 9 - Commissions Communales de Sécurité et d’Accessibilité. Désignation des membres.
Il est proposé au Conseil Municipal de désigner les membres des
Commissions de Sécurité et d’Accessibilité dont le nombre a été fixé à 7 par délibération du Conseil Municipal en date du 26 mars 1999.
*
* *
*
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.................... 55
Bulletins nuls............................................................ 0
Suffrages exprimés..................................................55 - Séance du dimanche 25 mars 2001 -
- 9 -
Ont obtenu et sont élus :
Titulaires :
M. PARAYRE ......................... .......... 54 voix
Mme THIRY................................ .......... 55 voix
M. KAFTANJIAN ................... .......... 55 voix
Mme STIEVENARD................... .......... 55 voix
M. POISSON ........................... .......... 54 voix
Mme PRAHECQ ......................... .......... 49 voix
Mme DUPIEUX .......................... .......... 51 voix
Orléans, le 26 mars 2001
le Maire,
S. GROUARD