Compte-Rendu - compte rendu du 4 juillet 2017

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu du 3 mars 2017

Compte-Rendu - 6. compte rendu du 1er juillet 2011

Compte-Rendu - compte rendu du 14 septembre 2017

Compte-Rendu - compte rendu du 14 octobre 2017

Compte-Rendu - compte rendu du 31 mars 2017

Compte-Rendu - compte rendu du 4 novembre 2016

Compte-Rendu - compte rendu du 4 octobre 2016

Compte-Rendu - compte rendu du 23 mai 2014

Compte-Rendu - compte rendu du 8 septembre 2017

Compte-Rendu - compte rendu du 5 mai 2017

Compte-Rendu - compte rendu du 4 juillet 2017 Document publié le Mardi 4 juillet 2017 par la commune d'Hédé-Bazouges. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 4 juillet 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2017

---=oOo=---

L'an deux mille dix-sept, le 4 juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de HÉDÉ- BAZOUGES régulièrement convoqué et sur convocation du 27 juin 2017, s'est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Christophe BÉNIS, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 19

Nombre de conseillers présents : 14

Nombre de pouvoirs : 5

Quorum : 10

Date de convocation et d’affichage : 27/06/2017

Date d’affichage du compte-rendu : 10/07/2017

Étaient présents : Mesdames AUTISSIER, COTTEREAU, DENIAU, DEPRESLE, FEUDÉ, ROISAIN et VITORIA et Messieurs BÉNIS, BOURGOUIN, CADOU, FICHOU, ROBINAULT, ROCHARD et SARLAT.

Madame Florence DESCHAMPS donne pouvoir à Madame Sylvaine COTTEREAU Madame Annick GICQUEL donne pouvoir à Monsieur Stéphane ROCHARD Monsieur Damien MEYER donne pouvoir à Monsieur Jean-Christophe BÉNIS Monsieur Mikaël TARDIF donne pouvoir à Madame Florence DENIAU Monsieur Guy SARLAT donne pouvoir à Monsieur Thierry ROBINAULT

Secrétaire de séance : Madame Isabelle VITORIA

Délibérations

OBJET N° 1-06-2017 : Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juin 2017

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 juin 2017, est adopté à l’unanimité.

-------------------------------------------------

OBJET N° 2-06-2017 : Charte de gouvernance PLUI

M. le Maire présente le projet de charte de gouvernance pour un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI), travaillé lors de la commission Urbanisme du 3 avril 2017. Ce texte a pour but de « poser les grandes lignes du processus décisionnel pour l’élaboration et le suivi du PLUI de la Communauté de Communes de la Bretagne Romantique ». Il exprime un projet de territoire et définit les instances et les modalités de coopération. Avec 18 voix POUR et 1 CONTRE, le Conseil Municipal approuve la charte de gouvernance.

-------------------------------------------------

OBJET N° 3-06-2017 : Terrain de foot synthétique intercommunal

Le club sportif ASVH Foot, qui anime les jeunes et les adultes dans trois communes partenaires (Vignoc, Hédé, Guipel) mais aussi des éléments des communes voisines (Langouët, St Gondran, Saint Symphorien) souhaite bénéficier d’un terrain d’entrainement synthétique pour préserver la qualité des terrains en herbe et améliorer les conditions d’entrainement des joueurs pendant la période hivernale. L’ensemble des Maires concernés a proposé que cet équipement soit situé sur la commune de Vignoc, et que son financement soit assuré sous la forme d’une participation (fonds concours ou autre à déterminer) de chacune des communes participantes au prorata de la population communale et du nombre d’adhérents après résultat de l’appel d’offres. Pour que cet équipement puisse voir le jour, il est nécessaire que chacune des communes partenaires approuve sa participation au projet. Le Conseil Municipal, avec 14 voix POUR et 5 ABSTENTIONS, émet un avis favorable de principe sur le projet de création d’un terrain synthétique sur Vignoc en partenariat avec les communes de Vignoc, Guipel, Langouët, St Symphorien, St Gondran et de l’association « ASVHG », s’engage à participer annuellement, pendant 15 ans, à hauteur maximale de 12 000 € sous réserve de l’engagement des 5 autres communes (Guipel, Vignoc, St Symphorien, St Gondran et Langouët) dans le projet et autorise M. le Maire à poursuivre les discussions avec les 5 autres communes pour convenir des modalités de mise en œuvre de ce projet.

-------------------------------------------------

OBJET N° 4-06-2017 : Bornage limite de terrain Le Petit Bourg

La commune ayant accordé deux permis de construire pour réhabilitation au Petit Bourg, les deux pétitionnaires ont sollicité la commune pour borner une limite de terrain en eux deux et la commune. Plusieurs devis de géomètre ont été établis. Le Conseil Municipal, à l’unanimité retient la société EGUIMOS pour borner les limites d’un terrain situé au Petit Bourg pour un montant de 919,2 € et dit que chaque pétitionnaire participera à hauteur d’un tiers du devis soit 306.4 €.

-------------------------------------------------

OBJET N° 5-06-2017 : Cession de terrain

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la vente du délaissé de terrain au profit de l’acquéreur de la parcelle 020 B n°322 au prix de 0.25 €/m² et DIT que les frais de notaires et géomètres seront pris en charge par l’acquéreur.OBJET N° 6-06-2017 : Gendarmerie : attribution des lots

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient les propositions de la Commission d’Appel d’Offre selon le tableau ci- dessous :

LOT ENTREPRISES MONTANT HT

LOT N°01 - GROS-ŒUVRE COREVA 184 772,95 €

LOT N°02 - RAVALEMENT SARL JANVIER 12 625,00 €

LOT N°03 - CHARPENTE BOIS BILHEUDE 23 000,00 €

LOT N°04 - CHARPENTE METALLIQUE DEMY SASU 27 750,00 €

LOT N°05 - COUVERTURE BAC ACIER - BARDAGE METALLIQUE CEBI 26 309,11 €

LOT N°06 - COUVERTURE ZINC - BARDAGE ZINC CCL 69 602,12 €

LOT N°07 - MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS RETE 49 088,00 €

LOT N°08 - METALLERIE - SERRURERIE EURL ODM 33 601,00 €

LOT N°09 - PORTES SECTIONNELLES DEFI BRETILLIEN 14 289,60 €

LOT N°10 - MENUISERIES INTERIEURES

LOT N°11 - PLATRERIE - CLOISONS SECHES VEILLE 69 968,20 €

LOT N°12 - REVETEMENTS DE SOLS SAS CLAUDE LEBLOIS CV 36 839,50 €

LOT N°13 - REVETEMENTS MURAUX - PEINTURE GUERIN PEINTURES 17 500,00 €

LOT N°14 - NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER ALLO NETT PROPRETE 1 860,00 €

LOT N°15 - EQUIPEMENTS SANITAIRES CHAUFFAGE VENTILATION MOLARD 115 833,60 €

LOT N°16 - ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES BERNARD 115 956,66 €

LOT N°17 - AMENAGEMENTS EXTERIEURS JOURDANIERE NATURE 32 554,50 €

LOT N°18 - VRD LEHAGRE TP 59 774,25 €

INFRUCTUEUX

Le Conseil municipal déclare également le lot n°10 infructueux, autorise M. le Maire à signer les actes d’engagements, autorise M. le Maire à signer l’acte d’engagement de l’entreprise la moins-disante lorsque le deuxième appel d’offres pour le lot n°10 sera passé, réceptionné, ouvert et analysé.

-------------------------------------------------

OBJET N° 7-06-2017 : TEPCV : gestion différenciée des espaces verts et choix du prestataire

M. CADOU présente le projet de gestion différenciée des espaces verts de la commune dans le cadre du projet Territoire à Energie Positive et Croissance Verte (TEPCV). La gestion différenciée consiste à adapter le mode d’entretien aux caractéristiques et aux fonctions de chaque espace vert. Trois entreprises d’espaces verts ont été auditionnées par la Commission Espaces Verts le 9 juin 2017. Le Conseil Municipal, à l’unanimité retient la proposition de Mme Karine NORRIS pour la somme de 6 500 et sollicite le versement de la subvention TEPCV.

-------------------------------------------------

OBJET N° 8-06-2017 : Convention de groupement de commandes

Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise M. le Maire à signer la convention de groupement de commandes pour l’acquisition de véhicules électriques, bornes de rechargement et matériels électriques d’entretien des espaces verts dans le cadre du TEPCV. Cela consiste, à l’échelle intercommunale, à s’associer à d’autres acheteurs afin de bénéficier de meilleures conditions.

-------------------------------------------------

OBJET N° 9-06-2017 : Convention avec l’association Kiné Ouest Prévention et L’AGECLIC

Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise M. le Maire à signer la convention avec l’association Kiné Ouest Prévention et l’AGECLIC dont le but est d’organiser, promouvoir, réaliser et évaluer une action avec Equilibr’Age, dans le cadre du programme Bretagne Equilibre.

-------------------------------------------------

OBJET N° 10-06-2017 : Convention avec l’association Fêt’Arts

Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise M. le Maire à signer la convention avec l’association Fêt’Arts, qui vise à définir les conditions d’utilisation de la salle au 2ème étage du 5 place de la mairie.

-------------------------------------------------

OBJET N° 11-06-2017 : Convention avec l’association Baby’zouges

Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise M. le Maire à signer la convention avec l’association Baby’zouges, qui vise à définir les conditions d’utilisation du Pôle Enfance.

-------------------------------------------------

OBJET N° 12-06-2017 : Convention avec l’association Ce Qui Nous Lie

Le Conseil Municipal, avec 15 voix POUR et 4 CONTRE autorise M. le Maire à signer la convention avec l’association Ce Qui Nous Lie qui vise à définir les conditions d’utilisation de la salle du Bar’zouges. A cette occasion, M. le Maire tient à remercier l’ensemble des bénévoles pour le travail effectué pour la rénovation du local.

-------------------------------------------------

OBJET N° 13-06-2017 : Convention sur la facturation de la cantine avec la commune de St Brieuc des Iffs pour l’année scolaire 2017-2018

Mme FEUDE présente le projet de convention sur la facturation de la cantine avec la commune de St Brieuc des Iffs. Celle-ci s’engage à prendre en charge les 2/3 de la différence entre le prix de revient d’un repas (6.22 €) et le prixfacturé aux familles hédéennes pour l’année scolaire 2017-2018 (3.64 €) soit 1.72 € par repas. Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise M. le Maire à signer la convention.

-------------------------------------------------

OBJET N° 14-06-2017 : Fixation du prix de la cantine pour les familles des enfants de St Brieuc des Iffs pour l’année scolaire 2017-2018

Consécutivement à la précédente délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité fixe le prix du repas à la cantine pour les familles des enfants de Brieuc des Iffs à 4.50 €.

-------------------------------------------------

OBJET N° 15-06-2017 : Convention sur la facturation de la cantine avec la commune de St Gondran pour l’année scolaire 2017-2018

Mme FEUDE présente le projet de convention sur la facturation de la cantine avec la commune de St Gondran qui consiste, pour la commune de St Gondran, à prendre en charge la différence entre le prix de revient d’un repas fixé par délibération du 2 juin 2017 par le Conseil Municipal de Hédé-Bazouges à 6.22 € et le prix facturé aux familles de Hédé-Bazouges (3.64) soit 2.58 €. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention.

-------------------------------------------------

OBJET N° 16-06-2017 : Convention Commune – APE – SMICTOM

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention avec l’Association des Parents d’Elèves de l’école publique des Courtillets et le SMICTOM qui vise à organiser une collecte de papiers à l’école afin de récolter des fonds.

-------------------------------------------------

OBJET N° 17-06-2017 : Demande de subvention LEADER pour la rénovation du Bar’zouges

Le Comité Unique de Programmation (CUP) du Pays de St Malo a rendu un avis favorable, avec la note maximale de 18/18 pour le projet de rénovation de la dépendance de l’ancienne mairie de Bazouges. Afin d’obtenir le versement des subventions prévues pour la mise en œuvre d’opérations dans le cadre de la stratégie locale de développement du Programme de Développement Rural 2014-2020 Bretagne, porté par l’Union Européenne et son programme LEA- DER, il convient de constituer un dossier de demande de subvention. Le Conseil Municipal, à l’unanimité valide le tableau de financement ci-dessous et sollicite une subvention LEADER de 23 913.75 €.

tableau de financement

Dépenses

Montant

TTC % Recettes

Montant

TTC %

Maçonnerie ECLIS 14 280,00 € 40,8 Commune 7 000,00 € 20

Menuiserie 7 922,00 € 22,63 Europe-FEADER-LEADER 23 913.75 € 68.32

Matériaux électricité, peinture, plomberie 12 798,00 € 36,57 CCBR 4 086.25 € 11.67

Total 35 000,00 € 100 Total 35 000,00 € 100

-------------------------------------------------

OBJET N° 18-06-2017 : Régularisation de délibération d’affectation du résultat: budget commune

Par sa délibération n°13-03-2017 du 31 mars 2017, le Conseil Municipal a décidé d’affecter une partie du résultat de fonctionnement 2016 à la section investissement soit la somme de 208 570.39 €. Or les opérations comptables ont été opérées à hauteur de 208 570 €. Il convient donc de délibérer pour ne pas affecter les 39 centimes restant à la section d’investissement. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, annule la délibération n°13-03-2017 du 31 mars 2017, décide qu’une partie de l’excédent de fonctionnement à la section investissement, soit la somme de 208 570 € et dé- cide que cette somme sera inscrite au compte 1068 – Excédents de fonctionnement capitalisés du Budget Primitif 2017.

-------------------------------------------------

OBJET N° 19-06-2017 : Régularisation de délibération d’affectation du résultat : budget assainissement

Par sa délibération n°14-03-2017 du 31 mars 2017, le Conseil Municipal a décidé d’affecter la totalité du résultat de fonctionnement 2016 à la section investissement soit la somme de 60 960.35 €. Or dans le corps de la délibération, c’est le résultat entre les deux sections qui est inscrit à tort (46 274.70 €). Le Conseil Municipal, à l’unanimité, annule la délibération n°14-03-2017 du 31 mars 2017, décide d’affecter la totalité de l’excédent de fonctionnement à la sec- tion investissement, soit la somme de 60 960.35 € et décide que cette somme sera inscrite au compte 1068 – Excé- dents de fonctionnement capitalisés du Budget Primitif 2017

-------------------------------------------------

OBJET N° 20-06-2017 : Rapport d’activité 2016 de la CCBR

M. le Maire présente le rapport d’activité 2016 de la Communauté de Communes de la Bretagne Romantique. Ce rapport, consultable sur le site internet de la CCBR, répertorie les différentes actions de la Communauté de Communes sur l’ensemble de ses compétences, à savoir l’aménagement de l’espace, le développement économique, la voirie, le logement et l’habitat, les équipements culturels, sportifs et éducatifs, l’environnement et l’énergie, l’action sociale ou l’aménagement numérique. M. le Maire informe le Conseil Municipal que la commune n’a pas préempté les biens ci-dessous :

 Déclaration d’intention d’aliéner « consorts BERTIN / OBERLAENDER-DANIELLOU » : bien cadastré 020 D n°1207, au 2, rue André Chesnot– surface totale 878 m² (bâti).

 Déclaration d’intention d’aliéner « PLASSARD-SANQUER / HERFRAY » : bien cadastré 020 D n°248 et 668, au 18, rue de la Motte– surface totale 685 m² (bâti).

 Déclaration d’intention d’aliéner « GILBERT / GILBERT» : bien cadastré A n°192, au 20, rue des Forges – surface totale 176 m² (bâti).

 M. le Maire informe le Conseil que la Commune a effectué les dépenses suivantes :

TABLEAU RECAPITULATIF DES MAPA INFERIEURS A 10 000 € SIGNES PAR LE MAIRE N° Objet de la consultation Nom de l'entreprise Montant TTC

1 Vernis - Théâtre COMODO - Cestas 243,60 €

2 Charpente - Cantine ENT. ANDRE - ST Symphorien 1 507,12 €

3 Distribution Bulletins JBA - Coesmes 266,11 €

4 Décompactage-Regarnissage Terrain de foot MASSART - Mont.de Bret. 2 557,98 € 5 Câblage point d'accès wifi - Mairie ALTEL SYSTEMS - St Médard/S/Ille 331,92 € 6 Table de mixage - Théâtre SOLUTION - Vezin le Coquet 550,80 €

Questions diverses

M. le Maire informe le Conseil des points suivants :

 L’assemblée générale de Jazz aux écluses se tiendra le 7 juillet 2017 à 18h30 à la Petite Magdeleine.  Le 11 juillet 2017, à 20h30, au Bar’zouges, se tiendra une réunion publique à propos de l’aménagement du cheminement piétonnier à Bazouges

 Le 6 août 2017, à la Maison du Canal, aura lieu « A Dimanche au Canal ». Au programme, pique-nique et promenade commentée

 Le forum des associations se tiendra le 2 septembre 2017, de 14h à 18h, à la salle des sports.  La braderie Baby’zouges aura lieu le 3 septembre 2017 sur le site des 11 écluses  Du 24 au 27 août, festival Bonus. L’association recherche des bénévoles  Le village de la mobilité, organisé par le Pays de St Malo, se tiendra sur le parking du Super U de Tinténiac avec de nombreuses animations le 16 septembre 2017

 Le terrain de foot synthétique et la piste synthétique de la CCBR seront inaugurés à Combourg le 9 septembre à 14h30.

 Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 8 septembre 2017 à 20h30.  La séance prend fin à 22h38.