unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 2023 01 09 conseil

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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 2023 01 09 conseil Document publié le Lundi 9 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 2023 01 09 conseil)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit, men messe + cn MONEDIERES MILLESOURCES

procès

communauté

1

PROCES VERBAL

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE de VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES

DU 9 janvier 2023

Le neuf janvier deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la convocation qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.

TITULAIRES PRESENTS AVEC VOTE: BERNARD Sylvain, BONNET TENEZE Véronique, BOUCHOT Estelle, BOURROUX François,

CHAMPSEIX Serge, CHEYPE Sandrine, COIGNAC Gérard, COISSAC Vincent, COUTURAS Alain, DEGERY Sylvie, GARAIS Daniel, JAMILLOUX-VERDIER Simone, JANICOT Véronique, JARRIGE Didier, JENTY Philippe, LE MEUR Marion, LELIEVRE Carla, PETIT Christophe, PEYRAMAURE Pierre, PLAS Marcel, ROME Hélène, ROME Robert, RUAL Bernard, SAVIGNAC Sylvie, SENEJOUX Philippe, TAVERT Gérard, TER-HEIDE Laurence, TERRACOL Danielle, VIGROUX SARDENNE Josiane.

SUPPLEANTS PRESENTS AVEC VOTE : LONGUET Jean François

SUPPLEANTS PRESENTS SANS VOTE : GAGE Pascal

EXCUSES : BORT Jean-Pierre (représenté), BOURDARIAS Sophie (donne procuration à SAVIGNAC Sylvie), CHABRILLANGES Maurice (donne procuration à COIGNAC Gérard), CHASSEING Daniel (donne procuration à TAVERT Gérard), LAURENT André (donne procuration à JENTY Philippe), SENEJOUX Geneviève (donne procuration à RUAL Bernard).

Secrétaire : COIGNAC Gérard.

Le dernier procès-verbal est adopté à l’unanimité

Répartition des sièges du conseil suite à l’intégration de Bugeat

Le Président remercie l’ensemble des membres présents, qui malgré la seule question à l’ordre du jour permets d’atteindre très largement le quorum

En effet, suite à l’intégration de Bugeat, la composition du conseil change avec l’intégration de nouveaux conseillers communautaires.

Les simulations de répartition permettent de proposer celle de droit commun.

Il rappelle que les communes doivent délibérer avant la fin du mois sinon, la communauté de communes est bloquée dans ses délibérations.

164-2022 : composition du conseil avec la répartition des sièges suite à l’intégration de Bugeat

L’intégration de Bugeat entraine une modification de la composition du conseil. Il est précisé que la composition actée ci-après correspond à la répartition de droit commun.

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à 35 voix pour, 0 contre, 0 abstention

- d’acter la nouvelle composition du conseil communautaire de la communauté de communes V2M comme suit :

Chamberet: 8 titulaires

Treignac 8 titulaires

Bugeat 4 titulaires

Affieux: 2 titulaires

Tarnac 2 titulaires

Autres communes : 1 titulaire et un suppléant

- demande à toutes les communs membres de délibérer sur cette composition

Membres titulaires 35

Titulaires Présents 29

Suppléants avec vote 1

Pouvoirs 5

Nombre de votants 35

Date de la convocation 03/01/2022Equipements communautaires de Bugeat © VITÈRE MOSTDERSS MISES

+ HCC gérait les équipements communautaires « pleine nature » suivants :

+ 2 itinéraires Pédestres

+ Jitinéraires VIT

* 1 parcours de santé 3 l'étang des 3 ponts

* 1 parcours de tir à Farc 24 cibles au bois de Chalemx

+ 7 parcours de course d'orientation {50 balises) au bois de Chalekx

+ Actuellement, V2M n'a compétence « que » sur la randonnée pédestre, le VIT et le Trail.

+ Les villages (18km). Coût ertretien 1275€ HT por on, Classé POIPR donc 252€ de subvertion 4 rêge, 382€ «1 prestation comme sctuellement

+ Lebois de Chalex(7km)], Coût d'ertretien S95Æ HT por sn, itinéraire également Trail & VTT donc mituslisstion des couts pour une portie du linésire

Le Bols de Chaleix ©

/ pé

Equipements communautaires de Bugeat @ — VITRE MOTDERTS MNUISORCES

+ 7 itinéraires VTT :

+ Circuit 37 : Le pont de Varieras (16km), dont Skm sur Bugeat, 7km sur HCC (Peyrols sur Vézère)

+ Circuit 38 : Les moulins de Razel (24km), dont 9km sur Bugeat, le reste sur HCC (Pevyrols sur Vézère)

+ Circuit 39 : Le site des Cars (46km), dont 9km sur Bugeat, le reste sur HCC (4 communes)

+ Circuit 40 : Le Bois des Tempétiers (24km), dont 8km sur Bugeat, 14km sur V2M & 2km sur HCC (idem circuit V2M N°14 Toy Viam)

+ Circuit 41 : Les Rochers de Servières (44km), dont 8km sur Bugeat, 32km sur V2M & 4km sur HCC (proche des V2M N°14 Toy Viam + N°12 Tarnac)

+ Une réflexion particulière est à mener sur l'intégration des itinéraires VTT de Bugeat dans le réseau V2M (numérotation des circuits et type de balises sont actuellement différents) ainsi que sur le maintient, ou non, de la base VTT de Bugeat.

2

Commission tourisme et sport nature

M. Coignac présente les travaux de la commission tourisme.+ Equipements hors compétence communautaire :

Une réunion avec la commune de Bugeat, le Centre Sportif Départemental, Conseil Départemental, Terre de Corrèze, Station Sport Nature et V2M devrait avoir lieu courant janvier afin de définir les enjeux et qui fait quoi.

Mobilité Douce

Location des Vélos à Assistance Electrique © es 10 VITRE MOSTDERTS MNUISRCIS

+ Parc constitué de 30 vélos tous chemins + 1 remorque

+ Ouverture du service depuis le 01/10/2022

+ 23 locations dont 4 encore en cours

+ Moyenne de 160km parcourus par mois

+ 2 Animations de test des vélos à Pradines et Gourdon Murat

+ 5 réservations pour le printemps

+ Remise en service de 5 VTTae (2016) et intégration au parc

+ Mise en place d’un tarif préférentiel « hiver » à 35€ au lieu de 50€ mois de décembre à mars.

Vélo en famille — CAF / MSA © D MESCRENTS A TSEIS

* Projet complémentaire aux VAESs afin de disposer :

+ Equipements complémentaires pour favoriser l'utilisation des vélos par les familles

TEL + Animations en rapport avec la pratique du vélo (formation « Initiateur Mobilité Vélo ») «+ Véloécole Sécurité routière à vélo (transport des enfants) Découverte du patrimoine local à vélo Initiation au voyage à vélo (tourisme de proximité) Mécanique vélo (entretient courant / réparation roue) Accompagnement à l'achat d'un vélo à assistance électrique

3Perspectives « mobilité douce » 2023

* Installation d'abris à vélos et/ou stationnements sécurisés vélo sur chaque commune

+ Région : financement à 70% pour gares TER et arrêts routiers

+ Programme CEE Aléole+ : financement à 40% {espaces & sites publics, écoles & établissements d'enseignement, copropriétés privées & habitat social}

+ Territoire d'expérimentations mobilités douces — cyclables en milieu rural et intermodalité

+ _eXtréme Défi —- ADEME — alternatives à l voiture https://xd ademefr/

+ Conseil Départemental (voiturettes électriques}

© —— VITRE MOTORS MI DORCES

+ Partages des voies de circulation entre autos & vélos « Chaucidou * entre Treignac et le lac des Bariousses

Itinéraires PDIPR

Itinéraires labélisés PDIPR (pédestre)

* Demande de classement ou modification de tracé

+ Demande d'inscription avant fin mars

+ Dossier administratifs à transmettre avant fin mal

* Cartographie

+ Descriptif

+ Délibération conseil munécipal demandant classement ou modification

+ Ace jour

+ Affieux

+ Treignac

+ Renouwællement des panneaux d'information

+ Sidégradation ou cassés ou modification de tracé

+ Commande groupée cet hiver pour Installation fin avril

* Ace jour :

+ Affieux

+ Treignac

. Pewissac

Je

4

Synthèse des débats au cours de la présentation ci-dessus :

M. Jenty indique que les circuits numéros 37, 38 et 39 de « Bugeat » qui sont majoritairement sur le territoire d’HCC resteraient sur HCC.

HCC ayant des portions de circuits sur V2M l’ensemble s’équilibrerait.

Ms. Coignac et Jenty précisent que la directrice du centre sportif de Bugeat est utilisateur de la course d’orientation et du parcours de tir à l’arc. Aussi la question se pose de la gestion directe de ses équipements par le centre sportif. Le conseil départemental est donc sollicité à ce sujet.

Pour la mobilité douce : M. Coignac demande la validation du conseil sur un changement de tarif pour les locations hivernales : 35€/mois au lieu de 50€ afin favoriser au maximum leur location en période peu propice. Le conseil est d’accord, et au vu de l’exceptionnelle impossibilité de délibérer, cette décision est rattachée au dernier conseil.1p organisé...). Ainsi la commission TAD

‘ur leur commune

Ne pas hésiter à le contacter

à venir du ramassage des

collecte,

mmunauté de

s est en cours (financé par la R°

5

Les propositions d’achats de nouveaux matériels : tricycle, cargo etc… est adopté.

La proposition de créer une commission « MOBILITE » est adoptée, sachant, d’une part que les locations de vélos ne s’adressent pas aux touristes, et d’autre part, que la compétence « mobilité » déléguée prochainement par la région concerne toutes les mobilités « locales », comprenant le transport à la demande (TAD), le vélo, et tous ce qui concerne les actions favorisant le partage (covoiturage, autostop organisé…). Ainsi la commission TAD s’élargit à ces autres sujets.

Plusieurs élus apprécient l’accompagnement très personnalisé de M. Breitenbach avec une prise en compte de chaque niveau de pratique du vélo des personnes qui sollicitent des locations.

Plusieurs maires demandent si des animations spécifiques peuvent avoir lieu sur leur commune :

Oui, Frantz Breitenbach organise déjà des animations sur des communes. Ne pas hésiter à le contacter

Contact : FRANTZ BREITENBACH : 06 12 54 25 50

Mail : loc-velo@ccv2m.fr

Déchets et optimisation du tri

M. Jenty fait le point sur l’intégration de Bugeat :

- dès le 1er janvier, la déchetterie de Bugeat a ouvert ses portes, avec désormais 3 jours d’ouverture par semaine (le mardi, jeudi et samedi). Le quai de déchargement est cependant en très mauvais état et des consolidations temporaires sont prévues en attendant une réparation complète. Les couts de cette réparation seront partagés avec HCC.

Le ramassage des ordures ménagères a également pu être opérationnel dès début janvier. Bugeat est en 100% points de regroupement et des bacs sont en cours d’acquisition, sachant que HCC veut récupérer les siens (qui sont marqués HCC).

Concernant l’élargissement des consignes de tri, il est demandé à tous les maires de bien relayer l’information et de continuer à sensibiliser les habitants sur cette extension des consignes de tri. Des nouvelles colonnes jaunes seront installées sur les territoires, et en attendant les fréquences de collecte seront augmentées.

Par ailleurs, la commission « déchets » continue son travail d’analyse sur l’organisation à venir du ramassage des ordures ménagères. Elle a acté les préalables suivants :

- Agir en priorité sur les gros producteurs de déchets,

- Communiquer sur le tri, valoriser les bons gestes,

- Mettre en place le compostage,

- Optimiser les fréquences de collecte,

- Optimiser la collecte en enlevant les bacs de regroupement « aspirateurs à déchets »,

- Assurer une égalité de service pour l’ensemble des habitants.

Concernant les gros producteurs et le compostage, un recrutement mutualisé 50/50 avec la communauté de communes Vézère Egletons Monédières est en cours (financé par la Région).

Le scénario retenu de prime abord sur les éléments de l’étude en sa possession par la commission serait le principe du 100% en points d’apports volontaires regroupés ( 1 minimum par commune), en TEOMI (taxe liée à l’impôt foncier et versée par l’Etat), selon les argumentaires suivants :

- respecte tous les préalables indiqués ci-dessus (dont l’égalité de service)

- financièrement moins cher + pas d’impayé

- nécessite la mise en place d’accompagnement pour les personnes en difficultés de mobilité.

- nécessite des collectes de « repasse » les premiers temps pour ramasser les ordures liées aux incivilités des mécontents.

- nécessite l’achat de camions spécifiques avec bras articulés, ou alors le service de collecte est entièrement géré par des prestations privées.d’avoir toutes

6

Toutefois, le scénario « 100% porte à porte », demandé depuis longtemps, est enfin arrivé et permet d’avoir toutes les données pour alimenter la réflexion.

Premières pistes de réflexions :

Si ce scénario n’est pas énormément plus cher dans le cas de la mise en place de la redevance individuelle (redevance selon la composition du foyer et non plus sur l’impôt foncier), il répond à une attente forte des élus sur un service public de proximité.

La commission, réunie à nouveau le 20 janvier 2023, pose tout de même des questions variées :

- Quid de l’impact paysager ? Quid des habitats collectifs ? Quid des rues trop étroites ? Si des points de regroupements de bacs individuels sont créés, quels sont les impacts paysagers supplémentaires? Quelle équité entre les habitants qui devront se déplacer et d’autres non ? Comment savoir si les bacs sont pleins ou non ? Quid des problèmes de recouvrement de la redevance (environ 15% sur CCVEM !) malgré l’augmentation significative du personnel nécessaire ? Si le ramassage des emballages se fait en régie, où vider le camion ?

Les rapports de cette commission sont envoyés à tous les conseillers afin de favoriser une appropriation de tous les avantages et inconvénients de chaque scénario, en vue de réunir les maires pour des tables rondes de travail concret sur une organisation territoriale de ces scénarios.

La séance est close à 21h

Le Président Le secrétaire