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Déliberation - DEC 2023 25 Organisation par BL EDUCATION d ateliers intitules Mangas et Caricature les 28 02 et 01 03 2023 a l accueil de loisirs Romain Rolland elementaire
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
FE
U
I L
&
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
M
Bb
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
70027
AUFRUQNE
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-25
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
BL-ÉDUCATION
DE
DEUX
ATELIERS
INTITULÉS
«
MANGAS
»
ET
« CARICATURE
»,
LES
28
FEVRIER
2023 ET
1°
MARS
2023
À
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
ROMAIN
ROLLAND
ÉLÉMENTAIRE
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales ; VU
le
budget
de
l'exercice
en
cours
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
BL-EDUCATION
—
20
rue
de
Toul
93200
SAINT-DENIS
:
DÉCIDE
Article
1°"
: Il est
décidé
l'organisation
de
deux
ateliers,
le
premier
intitulé
«
Mangas
»,
le
28
février
2023,
et
le
second
intitulé
«
Caricature
»,
le
1°
mars
2023,
en
demi-journée,
dans
les
deux
cas
à
l'accueil
de
loisirs
Romain
Rolland
élémentaire.
Article
2:
Il
est
retenu
pour
ce
faire
BL-EDUCATION,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
523,80
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
9 février
2023.
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture
le
Et
de
la
publication
le
1
4
FEV.
2073
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS