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Procès Verbal - 2022 09 14 PV CM
Procès Verbal - pv cm 09 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ogeu-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 09 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Justice et droit,
O QEII
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’OGEU-LES-BAIN
BAINS
Séance
du
13
DECEMBRE
2022
Le
treize
décembre
deux
mille
vingt-deux
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
d’Ogeu-les-Bains,
s’est
réuni
en
mairie
sur
la
convocation
de
Monsieur
le
Maire,
affichée
et
transmise
par
voie
électronique
le
09/1
2/2022,
et
sous
la
présidence
de
ce dernier.
Etaient
présents
:
Michel
LASSERRE,
Fabienne
MENE-SAFFRANE,
Jean-Pierre
ARRIUBERGE,
Corinne
LAGRAVE,
véronique
MARTIN,
Didier
CAZENAVE-LARROCHE,
Jean-Michel
DUTOYA,
Jean-Patrick
CAZENAVE,
Stéphanie
PERNA,
Olivier
BRIZION.
Absents
excusés:
Laure
ABORDE,
Clara
SALLE,
Denis
MIQUEU,
Nathalie
VINCENZI.
Secrétaire
de
Séance:
Olivier
BRIZION.
Après
avoir
accueilli les
participants
et
constaté
que
le
quorum
était atteint,
le
Président
de
séance
propose
de
procéder
à l’examen de
l’ordre
du
jour
suivant
-
Attribution
du
marché
de
conception
et
réalisation
d’un
circuit
pédestre
d’interprétation
lié à
l’eau.
-
Rénovation de
l’Eclairage
Public
pour
la
mise
en
place
d’horloge
de
coupures
nocturnes.
-
Demandes
de
subvention exceptionnelle.
-
Création
d’un
emploi.
-
Avenant
à une
concession
temporaire.
O.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
PRÉCÉDENTE
Préalablement
à
la
mise en
discussion
des
affaires
portées
à
l’ordre
du
jour,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
7
Novembre
2022.
1.
DÉLIBÉRATION
N
2022-09-01
—
Attribution
du
marché
de
conception
et
réalisation
d’un
circuit
pédestre
d’interprétation
lié
à
l’eau.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil Municipal
qu’il
a
organisé
une
consultation
en
procédure
adaptée
ayant
pour
objet
la
conception
et
la
réalisation
d’un
circuit
pédestre
d’interprétation
lié
à l’eau.
Après
avoir
procédé
à
l’analyse
des
offres,
il propose
d’attribuer
le
marché
à
l’agence
TIKOPIA
pour
un
montant
de
50
000
€
HT,
soit
60
000
€ TTC.
Il invite
l’Assemblée
à se
prononcer
sur
la
suite
à donner
à cette
consultation
et
dépose
sur
le
bureau
les
offres
reçues
ainsi
que
le
dossier
d’analyse.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
-
AUTORISE
le
Maire
à signer
le
marché
conformément
à ce
qu’il a
présenté;
-
AUTORISE
le
Maire
à
prendre
toute
décision
et
à
signer
toute
pièce
qui
y
serait
relative,
y
compris
les
modifications
des
marchés
publics
dans
la
mesure
où
leurs
montants
cumulés demeurent
en-deçà
des
crédits
budgétaires
affectés
à cette
opération.
2.
DÉLIBÉRATION
N°
2022-09-02
—
ELECTRIFICATION
RURALE
—
Programme
«
Rénovation
EP
(SDEPA)
—
Rénovation
2022
—
Approbation
du
projet
et
du
financement
de
la
part
communale
—
Affaire
ne
21
REP1
9
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
a
demandé
au
Territoire
d’Énergie
Pyrénées
Atlantiques
de
procéder
à
l’étude
des
travaux
de:
Rénovation
de
l’Eclairage
Public pour
la
mise
en
place
d’horloge
de
coupures
nocturnes.
Monsieur
le
Président
du
Territoire
d’Énergie
Pyrénées-Atlantiques
a
informé
la
Commune
du
coût
estimatif
des
travaux
à réaliser,
qui
ont
été
confiés
à l’entreprise
GROUPEMENT
CEGELEC-BETT.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ces
travaux
feront
l’objet
d’une
inscription
au
programme
d’Electrification
Rurale
\ «
Rénovation
EP
(SDEPA)-
Rénovation
2022
».
Il propose
au
Conseil
Municipal
d’approuver
le
montant
de
la
dépense
et
de
voter
le
financement
de
ces
travaux. Ouï
l’exposé
de
M.
le
Maire et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
-
DECIDE
de
procéder
aux
travaux
ci-dessus
désignés
et
charge
le
Territoire
d’Énergie
Pyrénées-Atlantiques
de
l’exécution
des
travaux,
-
APPROUVE
le
montant
des
travaux
et
des
dépenses
à réaliser
se
décomposant
comme
suit:
-
Montant
des
travaux
TTC
60.694,79
€
-
Assistance
à maîtrise
d’ouvrage,
maîtrise
d’oeuvre
et
imprévus 6.069,48
€
-
Frais de
gestion
du
SDEPA
2
528,95
€
TOTAL
69.293,22
€
-
APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
de
l’opération de
décomposant
comme
suit:
-
Participation
Syndicat
21.000,00
€
-
Participation
de
la
commune
aux
travaux
à financer
sur
fonds
libres
45
764,27€
-
Participation
de
la
commune
aux
frais
de
gestion
(à
financer
sur
fonds
libres)
2
528,95
€
TOTAL
69.2g3,22
€
La
participation
définitive
de
la
Commune
sera
déterminée
après
établissement
du
décompte
définitif
des
travaux.
De
plus,
si la
Commune
finance
sa
participation
aux
travaux
sur
ses
«
Fonds
libres
»,
le
TE64
pourra
lui
demander
un
ou
plusieurs
acomptes,
en
fonction
des
travaux
exécutés.
-
ACCEPTE
l’éventuelle
servitude
à titre
gratuit
sur
le
domaine
privé
communal
ainsi
que
la
récupération
des
certificats
d’économies
d’énergie
par
le
TE64
lorsque
les
travaux
sont
éligibles.
3.
DÉLIBÉRATION
W
2022-09-03
—
Décision
modificative
n1
—
Budget principal
communal
2022.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
doit
répondre
à
des
demandes
de
subventions
exceptionnelles.
Or,
par
délibération
en
date
du
07
avril
2022,
le
Conseil Municipal
a
fixé
le
montant
des
subventions
à
attribuer
au
titre
de
l’année
2022
aux
différentes
associations
avec
un
montant
non
affecté
de
3 300€.
Par
délibération
en
date
du
ier
septembre
2022,
le
Conseil Municipal
a
répondu
favorablement
à
une
demande
de
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
200€.
Ainsi,
au
13
décembre
2022,
le
montant
restant
s’élève
à 3
100€,
ce
qui
est
insuffisant
pour
répondre
aux
dernières
demandes
de
subventions
exceptionnelles
de
l’année
2022.
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
a
ouvert,
au
budget
2022,
24
000€
de crédits
de
dépenses
imprévues
au
compte
022
et
qu’il
reste
24
000€
de
crédits
non
consommés
à ce
chapitre.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
-
AUTORISE_la
décision
modificative
n°1
sur
le
budget
primitif
principal
2022;
Compte
022
Dépenses
imprévues
-
5 000€
Compte 6574
Subvention
fonctionnement
aux
associations
et
autres
+
5 000€
personnes
de
droits
privé
4.
DÉLIBÉRATION
N°
2022-09-04
—
Demande
de
subvention exceptionnelle
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil Municipal
que
la
commune
s’est
lancée,
dès
le
début
du
mandat,
dans
un
projet
de
création
d’un
Espace
de
Vie
Sociale.
Dans
le
cadre
de
cette
réflexion
menée
par
un
comité
de
pilotage,
l’association
Sports
et
Loisirs
est
très
vite
apparue
comme
la
structure
opportune
pour
porter
ce projet et
assumer
par
la
suite
son
fonctionnement
et
son
animation. 3
Ainsi,
Manon
TORRES,
directrice
de
l’association
Sports
et
Loisirs,
assure
le
rôle
de
coordonnatrice
et
a
pour
mission
la
réalisation
du
diagnostic
de
territoire,
la
recherche
de
subventions,
la
rédaction
du
projet
social
d’ EVS.
Afin
de
permettre
à l’association
de
supporter
le
détachement
de
la
directrice
sur
ce
projet,
la
commune
propose
au
Conseil
Municipal
l’attribution
d’une
subvention exceptionnelle.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal, -
DÉCIDE
d’accorder
une
subvention
d’un
montant
de
6 000€
à l’association
Sports
et
Loisirs.
-
PRÉCISE
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l’exercice.
5.
DÉLIBÉRATION
N°
2022-09-05
—
Demande
de
subvention
exceptionnelle
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
courrier
de
Madame
Laure
BARREYAT,
reçu
le
17
octobre
2022
en
mairie,
par
lequel
elle
sollicite une aide
financière
pour
la
mise
en
place
d’une
borne
de
téléconsultation
à la
pharmacie
Ogeuloise.
Cette
borne
permet
de
consulter
un
médecin
en
ligne
6 jours
du
7
pendant
les
heures
d’ouverture
de
la
pharmacie.
Son
coût
pour
la SARL
PHARMACIE
BARREYAT
s’est
élevé
à 7
152€
HT,
en
sachant
que
la
CPAM
a
apporté
une
aide
d’une
montant
de
1 225€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
-
DÉCIDE
d’accorder
une
subvention
d’un
montant
de
1.225
€ à
la
SARL
PHARMACIE
BARREYAT
-
PRÉCISE
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l’exercice.
6.
DÉLIBÉRATION
N°
2022-09-06
—
Création
d’un
emploi
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la
création
d’un
emploi
non
permanent
d’agent
social
à
temps
non
complet
pour
assurer
l’accompagnement
d’un
enfant
en
situation
de
handicap
durant
la
pause
méridienne.
L’emploi
serait
créé
pour
la
période
du ier
janvier
au
07juillet
2023
inclus.
La
durée
hebdomadaire
moyenne
de
travail
serait
fixée
à 1,5
heures.
Cet
emploi
appartient
à la
catégorie
hiérarchique
C.
L’emploi
serait
pourvu
par
le
recrutement
dun
agent
contractuel
en
application
des
dispositions
de
l’article
L.332-23
1°
du
Code
général
de
la
fonction
publique
qui
permet
le
recrutement
d’agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
une
durée maximale
cumulée
de
12
mois par
période
de
18
mois
consécutifs.
L’emploi
pourrait
être
doté
du
traitement
afférent
à l’indice
brut 382.
Après
avoir
entendu
le
Maire
sans
ses
explications
complémentaires
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal, -
DÉCIDE
la
création
à compter
du
1er
janvier
2023
d’un
emploi
non
permanent
à temps
non
complet
d’agent
social
représentant
1,5
heures
de
travail
par
semaine
en
moyenne.
-
DÉCIDE
que
cet
emploi
sera
doté
du
traitement
afférent
à l’indice
brut 382.
-
AUTORISE
le
Maire
à signer
le
contrat
de travail
proposé
en
annexe.
-
ADOPTE
l’ensemble
des
propositions
du
Maire.
-
PRÉCISE
que
les
crédits
suffisants
seront
prévus
au
budget
de
l’exercice
2023. 4
7.
DÉLIBÉRATION
N°
2022-0g-07
—
Avenant
à
une
concession
temporaire.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée que
conformément
à
une
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
08
mars
2012,
le
terrain
cadastré
section
D
N°
2294
pour
partie
(ex
n2050
pour
partie)
est
destiné
à un
aménagement
d’utilité
publique
et
constitue
en
conséquence
une
réserve foncière
au
sens
de
l’article
L.221-1 du
Code de
l’urbanisme.
Dans
l’attente
de
son
affectation
à
cet
usage
et
afin
de
ne
pas
le
laisser
en
friche,
la
commune
a
décidé
de
consentir,
par
délibération
en
date
du
14avril
2015, une
concession
temporaire
au
profit
de
M.
Pierre-
Jean
LABARERE
pour une partie
de
la
parcelle
cadastrée
D
2294
représentant
39
119
m2
pour une
durée
d’un
an,
renouvelable
par
tacite
reconduction
d’année
en
année.
La
Communauté
de
Communes
du
Haut Béarn
souhaite
étendre
sur
la
surface
constructible
de
cette
parcelle
cadastrée
section
D
n°
2294
la
zone
d’activité
des
Tembous.
Monsieur
le
Maire
invite
en
conséquence
le
Conseil
Municipal
à
se
prononcer sur
cette
affaire
et
dépose
sur
le
bureau
le
projet
d’avenant modifiant
la
contenance
de
la
parcelle
concernée
par
une
concession
temporaire.
Monsieur
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que Monsieur
LABARERE
a donné
son
accord
pour
la
conclusion
d’un
avenant
à la
concession
temporaire
afin
de
réduire
la
surface
mise
à disposition
de
39
119
m2
à 22
999
m2
compter
du
ier
janvier 2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
-
APPROUVE
les
termes
de
l’avenant
à
la
concession
temporaire
conclu
avec
M.
Pierre-Jean
LABARERE
tel
qu’il
lui
a été
présenté
par Monsieur
le
Maire
-
AUTORISE
le
Maire
à signer
l’avenant.
8.
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE.
>
Site
internet:
planning
de
réalisation
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
a signé
un
devis
d’un
montant
de
7 635€
HT
soit
9.1
62€
TTC
avec
l’entreprise
BLUECONFIG
pour
la
réalisation
d’un
nouveau site
internet
pour
la
commune
d’Ogeu
les-Bains
qui
devrait
être
actif
durant
le
2eme
semestre
de
l’année
2023.
Ce
site
internet
intégrera
de
nouvelles
fonctionnalités
tel
que
-
Les
renseignements
à jour
à destination
des
usagers
sur
les
démarches
administratives.
-
Un
onglet
dédié
aux
affichages
obligatoires
permettant
aux
usagers
de
consulter
sur
le
site
internet
tous
les
documents
obligatoirement affichés
sur
le
panneau
d’affichage
extérieur
et
les
panneaux
d’affichage
intérieur
de
la
mairie.
-
Un
flash
information
-
La
communication des
actualités
et
événements
sur
la
commune
-
La
possibilité
de faire
des
sondages
et
concertation
auprès
des
habitants.
Bulletin
municipal
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
prochain
bulletin
municipal
devrait
paraître
courant
janvier 2023.
>
Repas
des aînés
Corinne
LAGRAVE
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune organise
un
repas
convivial
gratuit
ouvert
à tous
les
ogeulois
de
plus de
70
ans
le
14janvier
2023
à
12h00
à la
Salle
des fêtes
d’Herrère.
Ce
repas
sera
suivi
d’une
pièce
de
théâtre
« La
fiançade
» jouée
par
la
Troupe
de
Castétis. 5
Elle
évoque
les
questionnements
du
comité
consultatif
concernant
le
cas
des
conjoints
de
moins
de
70
ans
et
des
adhérents
de
l’association
ERABOUYNAGO
de
plus de
70
ans,
extérieurs
à
la
commune.
Le
conseil
municipal
décide
de
permettre
aux
conjoints
de
moins
de
70
ans
de
pouvoir
s’inscrire
au
repas
moyennant
une
participation
de
12€
et
aux
adhérents
de
l’association
ERABOUYNAGO
de
plus
de
70
ans,
extérieurs
à
la
commune,
de
pouvoir
également
prendre
part
à
ce
moment
festif
moyennant
une
participation
de
15€.
Corinne
LAGRAVE
précise
qu’une
navette
sera
organisée
pour
les
personnes
rencontrant des
difficultés
de
transport
grâce
au
prêt
d’un
véhicule
par l’Association
Perce
Neige
Pyrénées.
Les
délibérations
prises
au
cours
de
la
séance
sont numérotées
de
2022-09-01
à
2022-09-07.
Liste
des
membres
présents:
Marc
OXIBAR,
Michel
LASSERRE,
Fabienne
MENE-SAFFRANE,
Jean-Pierre
ARRIUBERGE,
Corinne
LAGRAVE,
Véronique
MARTIN,
Didier
CAZENAVE-LARROCHE,
Jean-Michel
DUTOYA,
Jean-Patrick
CAZENAVE,
Stéphanie
PERNA,
Olivier
BRIZION.
Le
Ma
e,
Secrétaire
de
séance,
Q Marc O IBAR
/
Olivier
BRIZION