Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 14b. annexe stratégie foncier eco
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 14b. annexe stratégie foncier eco)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement,
@. AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
STRATEGIE « FONCIER A VOCATION ECONOMIQUE »
30 NOVEMBRE 2023 PROJET »
TERRITOIRE 2018-2040
UN TERRITOIRE QUI APPUIE SON DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
| NOTAMMENT SUR LES FILIÈRES D'EXCELLENCE: LA DEMARCHE LA TRESSE, LE BOIS ET LA FOURME D'AMBERT D'AMBERT LIVRADOIS FOREZ
AMÉLIORER LA TRANSMISSION, LA REPRISE, LA CRÉATION
D'ACTIVITÉS COMMERCIALES, INDUSTRIELLES ET ARTISANALES.
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre - 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
4
PREAMBULE : ENJEUX DU TERRITOIRE
1. ENJEUX DEMOGRAPHIQUES
L’évolution de la population d’Ambert Livradois Forez connait un déclin important depuis le
milieu du 19ème siècle. Toutefois, cette situation est aujourd’hui à nuancer puisque ce déclin tant
à se ralentir : le solde migratoire du territoire est positif et la baisse de population est uniquement
liée à sa structure par âges (nombreuses personnes âgées).
Évolution de la population d’Ambert Livradois Forez entre 1968 et 2018
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
37 007 34 072 31 928 29 975 29 009 28 386 27 823 27 563
La volonté de la Communauté de communes est de renforcer son attractivité, avoir un solde
migratoire positif et stabiliser la population actuelle. C’est la condition pour maintenir des
services performants sur le territoire (hôpital, services de l’Etat comme la sous-préfecture,
commerces).
2. ENJEUX DE L’ECONOMIE LOCALE ET L’EMPLOI
Pour installer de nouveaux habitants et notamment de nouvelles familles, l’activité économique
et l’emploi représentent une donnée primordiale pour l’accueil d’actifs. C’est l’un des axes
privilégiées par le projet de territoire défini par la Communauté de communes.
Extrait du projet de territoire d’Ambert Livradois Forez (2018-2040) EMP T8 - Emplois selon le secteur d'activité
2020
dont femmes dont salariés Nombre
en» en %
Ensemble 10235 100,0 10297 100,0 9689 100,0
Agriculture 810 7,9 598 5,8 754 7,8 21,0 18,0
industrie 2770 271 2735 26,6 2 426 25,0 29,3 93,2
Construction 939 9,2 950 9,2 721 7,4 9,4 64,1
Commerce, transports, services divers 2 694 26,3 2857 27,7 2765 28,5 48,8 72,7
Administration publique, enseignement, santé, 3 022 29,5 3158 307 3023 312 713 939
action sociale
Sources : Insee, RP2009, RP2014 et RP2020, exploitations complémentaires lieu de travail, géographie au 01/01/2023.
La vision et les attentes des chefs d'entreprise
Synthèse des sujets de ' don dés hi t
rencontrés
î £ Proposer une
Attente d’un Définir un
projet de nouveau site
développement économique
Temps de réaction x :
trop long sur les Faire aboutir les
cessions foncières projets de cession
Améliorer les Manque de
conditions logement en
d'installation locatif
Projets de
croissance
Conditions de
développement Les dirigeants sont essentiellement
revenus sur 2 grands sujets de
préoccupation
Condition de
recrutement 1 Les conditions de Améliorer ;
: ï Si Valoriser les développement sur le site. Le FORCES entreprises
manque de visibilité sur les
capacités d'extension freine les
projets.
Bouchon à la
sortir rue de
l'industrie
route de Faire remonter les
Vertolaye mal besoins au
aménagée Département
Signalétique et Revoir la
adressageà coppenenon
améliorer sur la ZAE
gs Des camions qui
Services sur site PrOIÉTatQUe de stationnent un transport
peu partout
Passage piétons
Ï
Pistes cyclables
Création d'un 2ème
accès
2 Les conditions d'accessibilité, de
repérage, de vie sur le site sont
en deçà du niveau d'entreprises
installées et des attentes
exprimées
Accessibilité du
site
onditions de vie
sur la ZA
ë Fe Renforcer la
sécurité
Déplacement sur
site
www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre - 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
5
Plus particulièrement, par rapport aux moyennes nationales et départementales, l’emploi sur
Ambert Livradois Forez est particulièrement élevé dans le domaine de l’industrie (25% de
l’emploi total, 31% des salariés) et de l’agriculture (7,8%). Il convient de conforter ces domaines
d’activité qui constituent des atouts indiscutables du territoire.
3. FREIN AU DEVELOPPEMENT DE L’INDUSTRIE
La communauté de communes mise davantage sur un développement endogène, en s’appuyant
sur des filières locales déjà présentes sur le territoire (bois, tresse, chimie…) qui connaisse une
dynamisme importante.
Toutefois, plusieurs problématiques majeures freinent le développement de l’industrie au niveau
du territoire et, en particulier : l’accès au foncier, le recrutement et l’accessibilité du territoire.
Extrait de l’enquête
« requalification de la
ZI La Masse » www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre - 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
6
Aussi, la Communauté de communes vise à :
1/ Avoir une stratégie foncière afin de répondre au mieux aux besoins des entreprises
2/ Favoriser les conditions de recrutement du territoire, en accompagnant les entreprises
(notamment via le programme « Territoire d’industrie ») et en misant sur l’attractivité du
territoire (cadre de vie).
STRATEGIE FONCIER A VOCATION ECONOMIQUE : 3 AXES MAJEURS
Sur la base du SCOT Livradois Forez et de l’inventaire des zones d’activités économiques, il est
constaté un manque de disponibilité en terme de foncier économique.
Pourtant, suite à un questionnaire réalisé par la CCI auprès des principales entreprises du
territoire, plusieurs projets de développement sont évoqués ainsi que des besoins en terme de
foncier économique.
CF ANNEXE 1 – SYNTHESE QUESTIONNAIRE CCI 2023
Ambert Livradois-Forez souhaite ainsi agir sur le foncier pour permettre aux entreprises locales
de se développer tout en préservant les ressources du territoire (agricoles, forestières,
naturelles).
Aussi, le plan d’actions défini par le SCOT Livradois Forez sera repris par la Communauté de
communes Ambert Livradois Forez autour de trois actions :
1. REMOBILISER LES FRICHES
CF ANNEXE 2 – INVENTAIRE DES FRICHES
Dans l’objectif de valoriser les espaces déjà urbanisés, il s’agit de réaffirmer l’intérêt de mobiliser les friches industrielles, pour l’activité économique ou tout autre type d’activités adapté aux caractéristiques de chaque site concerné (y compris la renaturation de certains sites). www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre + 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
7
2. REQUALIFIER LES ZONES D’ACTIVITES EXISTANTES
VOIR ANNEXE 3 – INVENTAIRE DES ZONES ACTIVITES.
12 zones d’activités sont situées sur le territoire d’ALF pour un total de plus de 140 hectares. Les
tailles de celles-ci sont très dispersées puisqu’elles vont de 2ha pour la ZA de Vertolaye à plus de
40ha pour la ZA de Arlanc.
Géographiquement, elles sont principalement situées sur l’axe Nord/Sud (Vallée Dore). Les ZA de
Cunlhat, Saint-Anthème et Viverols sont quant à elles plus isolées et permettent une plus forte
contribution au tissu économique local avec des entreprises de plus petite échelle.
ZA aménagées Ambert Livradois Forez ZA non aménagées
ZA la Masse (Ambert) ZA Vertolaye
ZA du Pêcher (Marsac-en-Livradois) ZA Tours-sur-Meymont
ZA des Gournets (Saint-Anthème) ZA Viverols
ZA du Grand Pré (Cunlhat) ZA Arlanc
ZA de la Dinnasse (Marat)
ZA du Luminier (Dore l’Eglise)
ZA les Barthes (Saint-Ferréol-des-Côtes)
ZI la Masse (Ambert)
Les taux d’occupations et les possibilités de requalification sont variables selon les zones : NOM ZAE SURFACE (m²) TAUX UF
NON
BATIES
TAUX
SUPERFICIE
NON BATIE
COMMENTAIRES /
REQUALIFICATION
ZA Arlanc 465143 44,12% 24,14% Enjeu fort de requalificaƟon : aménagement à étudier
ZI de la Masse 300832 2,56% 0,88% Enjeu fort de requalificaƟon : peu de possibilités foncières
mais terrains intéressants ;
acƟon à réaliser sur le long
terme
ZA la Masse 12748 0% 0%
ZA les Barthes Enjeu faible de requalificaƟon, enjeu fort sur une extension
(voir 3. Aménager de nouvelles
ZAE)
ZA du Luminier 97365 33,33% 11,22% Enjeu faible
ZA de la
Dinasse Marat
78046 60% 37,91% Projets d’installaƟon en cours www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre + 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
8
ZA le Grand
Pré Cunlhat
63327 15,79% 10,20% Enjeu faible sur la
requalificaƟon de l’existant.
Enjeu d’une extension.
ZA des
Gournets St
Anthème
55414 46,15% 46,11% Projets d’installaƟon en cours Enjeu modéré : requalifier 2
terrains
ZA Viverols 50597 16,67% 6,92% Enjeu faible
ZA Tours-sur-
Meymont
43146 25% 30,33% Enjeu faible
ZA du Pêcher
Marsac
29530 54,55% 32,05% Enjeu modéré : requalifier 3 terrains
ZA Vertolaye 20029 20% 6,52% Enjeu fort
En particulier, la Communauté de communes souhaite effectuer un travail sur : AMBERT : agir sur le long terme sur quelques potentialités sur la ZI LA MASSE ; ARLANC : étude à effectuer pour permettre l’aménagement de la ZAE ; MARSAC : remobiliser différents terrains ;
SAINT ANTHEME : remobiliser différents terrains.
De manière générale, la Communauté de communes se réserve de mener des actions SUR TOUS LES SECTEURS IDENTIFIES A VOCATION ECONOMIQUE DANS LES DOCUMENTS D’URBANISME dans un objectif de densifier les zones et d’éliminer des dents creuses et ainsi de favoriser la mutation des secteurs concernés (foncier bâti ou non bâti vacant ou dont la fonction n’est pas économique). La communauté de communes se réserve le droit d’agir lorsqu’il existe des opportunités d’acquisition foncière (vente, préemption, expropriation pour motifs d’intérêt général) ou par des moyens de coercition (taxation, etc).
3.1 REQUALIFICATION DE LA ZI LA MASSE
CF ANNEXE 4 -ETUDE REQUALIFICATION DE LA ZONE INDUSTRIELLE DE LA MASSE
Il s’agit en priorité de mener une action de veille foncière sur les dents creuses et sur le foncier bâti ou non bâti dont la fonction n’est pas économique dans toute la zone industrielle de la Masse (voir PLU). Est particulièrement visée une zone actuellement majoritairement occupée par des maisons individuelles pour une surface de 7000 m².
Sur ce secteur, la Communauté de communes mène une politique active d’acquisition de parcelle (proposition d’achat, préemption…) afin d’organiser la mutation du secteur et de constituer un ensemble cohérent qui permettra de retrouver une vocation économique. ri
4 SS
Secteur Fe
MEURT ES
SLA CUT
F la Masse
es LEuiiqu
: 970 m°
© 700 m°
&: 990 m°
f:2470 m°
LE 1 900 m°
Superficie voirie (Véhicules + Trottoirs) : 900 m?
0 50 100m
www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre + 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
9
3.2 ETUDE D’AMENAGEMENT DE LA ZAE ARLANC
La ZAE d’Arlanc est une zone non aménagée qui a été faite au « coup par coup ». Il existe de
nombreuses possibilités d’aménagement avec des surfaces importantes. Il convient de mener
une étude afin de voir comment mieux distribuer et densifier la ZA avant d’envisager une
éventuelle extension sur des terrains aujourd’hui occupés par des terrains agricoles. Sans projet
d’aménagement, ces espaces, qui sont aujourd’hui aménageables, devront être déclassés
comme espaces naturels, au détriment du développement économique du territoire.
Superficie : 465143m²
Nombre de parcelles : 95
Nombre unités foncières : 34
Nombre entreprises : 10
La Communauté de communes propose de mener à bien une étude afin d’avoir un aménagement
réfléchi de la ZA. Il s’agit, à partir d’une étude pré-opérationnelle, de définir un plan d’actions
pour récupérer la maitrise d’une partie de l’emprise foncière à court, moyen ou long terme et de
mieux redéfinir les espaces communs (voiries, réseaux, etc.). www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre - 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
10
3.3. REQUALIFICATION DE MARSAC EN LIVRADOIS
Dans un premier temps, la réflexion doit être menée sur trois terrains (ZI 0224, ZI0225, ZI 0226)
immédiatement aménageables, qui appartiennent à des propriétaires privés. Il convient de
réactiver des procédures de négociation et d’envisager des moyens de coercition pour avoir une
maitrise foncière de ces terrains.
3.4. REQUALIFICATION DE SAINT ANTHEME
De la même manière que Marsac, il y a un enjeu immédiat pour récupérer trois terrains (E0840
et E0841 ; E0009) facilement aménageables et qui correspondent aux contours de la zone
artisanale définie dans les documents d’urbanisme. Surface totale L__Z3
(périmètre opérationnel à court terme) : 12,8 ha
Surface cessible : 8,7 ha (68%) —}
En
EL)
om
Surface à aménager : 4,1 ha (32%)
21270
/
EM 2 à 3 lots de 1ha à 2,5ha
ta
Tr:
=
[79 à 12 lots de 2000m?2 à 1ha
[__]9 à 12 lots <2000m2
1 ___, Surfaces occupées hors périmètre opérationnel à court ter
www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre - 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
11
3. AMENAGER DE NOUVELLES ZONES D’ACTIVITES
Conscient des contraintes imposées par la loi « Climat et résilience » et des enjeux de
préservation des espaces naturels, la Communauté de communes souhaite axer les
perspectives d’extensions de ZAE sur trois secteurs stratégiques :
AMBERT / SAINT FERREOL DES COTES : une ambition d’avoir à court terme 9ha aménageables
VERTOLAYE/MARAT : un aménagement limité à 0,5 ha est possible sur le secteur « petite vitesse », en lien avec des équipements déjà existants (Euro Api, gîtes d’entreprises)
CUNLHAT : une extension de 2ha en cours.
3.1. LA ZONE DES BARTHES
La zone des Barthes est la zone la plus facilement aménageable à proximité immédiate de
l’enveloppe urbaine déjà existante en continuité d’Ambert. L’enjeu est important car les
surfaces envisagées peuvent répondre aux enjeux d’accueil de nouvelles entreprises ou
activités industrielles. www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre - 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
12
3.2. LA ZAE VERTOLAYE/MARAT
La zone d’activités de Vertolaye est une zone avec un usage mixte, avec la présence d’artisans
(Motek, Jardins and co…) et de Blix Fortress. Une zone « petite vitesse » permettrait d’aménager
une nouvelle offre d’immobilier d’entreprises.
Zone
« petite
Vitesse »
Zone « gites d’entreprises » +
plateforme www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre + 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
13
3.3. LA ZAE CUNLHAT
La zone d’activités de Cunlhat est une zone avec un usage mixte, avec la présence de commerce
(Gedimat), d’artisans (charpenterie, métallerie, maçonnerie) et de service (déchetterie).
L’extension doit permettre d’accueillir de nouvelles activités.
L’extension de la zone d’activité porte sur un terrain classé en AUe, nouvellement cadastrée BI 533
d’une surface approximative de 20 000 m².
Extension www.ambertlivradoisforez.fr
15 avenue du 11 Novembre - 63600 Ambert - Tél. 04 73 72 71 40 - accueil@ambertlivradoisforez.fr
14
ANNEXE 1 : QUESTIONNAIRE CCI
ANNEXE 2 : INVENTAIRE DES FRICHES
ANNEXE 3 : INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITES
ANNEXE 4 : REQUALIFICATION DE LA ZI LA MASSE
ANNEXE 5 : APD LES BARTHES