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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 077b. annexe loc BOM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 077b. annexe loc BOM)
Thèmes du document : Logement, Transports, Aménagement du territoire,
Etabli
le
16/6/2026
Communauté
de
Communes
Ambert
Livradois
Forez
Service
Déchets
15
avenue
du
11
Novembre
BP
71
63
600
AMBERT
N°
SIRET :
20007076100016
A
l'attention
de
:
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63
300
THIERS
Objet
: Location
à
prix
coutant
d'une
Benne
à ordures
ménagères
Référence
Désignation
Unité
Prix
unitaire
Location
de
la
benne
à
ordures
ménagères
55
(immatriculé
DR-487-BN,
année
2015)
Aux
conditions
suivantes
:
* à
compter
du
16/6/26
(kilométrage
départ
Location
véhicule
[235
974
km)
km
parcouru
1,50
€
* véhicule
assuré
par
TDM
de
son
côté
* véhicule
récupérable
à tout
moment
par
Ambert
Livradois
Forez
pour
nécessité
de
service * à
prix
coutant,
c'est
à
dire
au
coût
moyen
d'une
BOM
pour
Ambert
Livradois
Forez
Observations
Ambert
Livradois
Forez
établiera
un
titre
de
recettes
et
une
seule
facture
à
la fin
de
la
location.
Elle
sera
envoyée
via
CHORUS
PRO.
AR
Prefecture
063-200070761-20260722-2026_STE_077-AR Reçu le
24/07/2026