Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2022 04 01
Procès Verbal - 2023 01 21
Compte-Rendu - Compte rendu du 09 04 2021
Procès Verbal - PV signe du CM du 11 04 26
Déliberation - delib 01 04 21
Compte-Rendu - 2022 01 07
Compte-Rendu - Compte rendu du 17 07 2020
Procès Verbal - 2022 12 10
Compte-Rendu - 2022 05 24
Compte-Rendu - 2022 01 28
Procès Verbal - 2023 04 01
Document publié le Samedi 21 janvier 2023 par la commune de Labastide-du-Vert.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 04 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
Département du Lot
Commune de Labastide du Vert
LISTE DES DÉLIBÉRA TIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 1° AVRIL 2023
L’an deux-mil vingt-trois, le 1* avril, à 9 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni
en session ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Madame Hélène SOLIVÈRES, Maire.
Etaient présents : Mesdames Hélène SOLIVÉRES, Claire TARDIEU, Marine MAY et Messieurs Valentin MARCILLY, Yann LE DORTZ, Jean-Marie LASFARGUES, Patrick MAGNOL, Guillaume FLOYRAC, Didier GLONER, Noël CAMAL.
Était excusée : Tania PRUVOST (procuration donnée à Patrick Magnol).
Secrétaire de séance : Guillaume Floyrac
À l'ouverture de la séance, le procès-verbal du dernier Conseil Municipal, en date du 21 janvier 2023, a été approuvé à 10 voix contre 1.
Délibération n° 3 : Vote du Compte Administratif 2022
Mme la Maire sort de la salle et ne prend pas part au vote.
Adopté à la majorité
9 pour
1 abstention : M. Jean-Marie LASFARGUES
Délibération n° 4 : Affectation du Résultat
Adopté à la majorité
10 pour
1 abstention : M. Jean-Marie LASFARGUES
Délibération n° 5 : Vote du Budget Prévisionnel 2023
Adopté à la majorité
10 pour
1 contre : M. Jean-Marie LASFARGUES
Délibération n°6 : Vote des taux de la Fiscalité Directe Locale 2023
Adopté à la majorité
9 pour
2 abstentions : MM. Jean-Marie LASFARGUES et Noël CAMAL
Délibération n° 7 : Subventions aux associations
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 8 : Caution boulangerie
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 9 : Vente de la boulangerie
Adopté à la majorité
8 pour
1 contre : M. Jean-Marie LASFARGUES
2 abstentions : M. Patrick MAGNOL et Mme Tania PRUVOST (par procuration)
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT EPUISÉ, LA SEANCE EST LEVÉE.
À LABASTIDE DU VERT,
Le 3 avril 2023
Mme la Maire, LL
Hélène SOLIVÈRES
1/1