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unknown - 1686225
Déliberation - 1517216
Procès Verbal - 1633315
Procès Verbal - 1620690
unknown - 1635942
Déliberation - 1499565
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 1499565)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Banque,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
en
session
ordinaire,
LE
MERCREDI
6
DECEMBRE
2023
à
20
h
30
ORDRE
DU
JOUR
1°)
Délibération
portant
inscription
de
l'itinéraire
«
La
Boucle
de
l’Agoût
à
Fréjeville
»
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Randonnée
(PDIPR).
2°)
Délibération
portant
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
ADN-C.
3°)
Décision
modificative
N° 5 :
virement
de
crédits
de
5997
€
du
compte
022
(dépenses
imprévues
de
fonctionnement)
au
compte
673
(titres
annulés
sur
exercice
antérieur)
et
6288
(autres
services
extérieurs).
4°)
Création
du
second
poste
d’agent
recenseur
et
désignation
de
la
personne
chargée
des
opérations
de
collecte.
5°)
Renouvellement
des
contrats
des
agents
arrivant
à terme
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs. 6°)
Définition
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables.
QUESTIONS
DIVERSES
Fait
à
Fréjeville,
le
21
Novembre
2023
Cette
séance
sera
ouverte
au
public
POUVOIR
Je
soussigné(e),
M...
, agissant
en
qualité
de
Conseiller
municipal
de
la
commune
de
Fréjeville,
empêché(e)d’assister
à
la
séance
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
06/12/2023
à
20
h
30
donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
Masissssisscsnsssineesamennnssenmeennsrsananmnmens
Fait
à
Fréjeville,
le
Signature
(1)
Faire
précéder
la signature
de
la
mention
manuscrite
« Bon
pour
pouvoir
»