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Déliberation - jbi7efc7v8u5mwv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cumières.
Lien du pdf (Déliberation - jbi7efc7v8u5mwv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CUMIERES
DEPARTEMENT
MARNE
Séance
du
23
juin
2016.
L'an
deux
mil
seize,
le
vingt-trois
juin,
à
dix-huit
heures
NOMBRE |
DE
MEMBRES
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
En
Qui
ont
pris
|
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
exercice
Présents |
part
à
la |
dans
le lieu habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
délibération
José
TRANCHANT,
Maire.
Votants
:
Présents :
Mmes
et
Mrs
José
TRANCHANT,
J.
SANCHEZ,
D.
15
09
09
BERTHELOT,
Fr.
AGNES,
B.
OCIO,
L.
DESCARRIER,
N.
Dont
GEOFFROY,
L.
MERIAUX,
KR. DEBAN
Procurations
: |
Absents
excusés :
Ch.
MARIZY,
J.
M.
WELCHE,
A.
SUISSE,
V.
0
POCHET,
A.M.
MANZONI,
A.
MARTIN.
Secrétaire
de
séance
: M.
Loïc
MERIAUX.
Date
de
la
convocation :
14 juin
2016
Obiet
de
la
délibération
:
DEMANDES
D’ACQUISITIONS
DE
BIENS
SOUMIS
AU
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN.
Monsieur
le Maire
présente
aux
élus
présents
une
demande
d’acquisition
de
biens
soumis
au
droit
de
préemption
urbain,
concernant
les
immeubles
cadastrés
:
N°
2016-06-001
e
AI
0203,
lieu-dit
Le
Village,
pour
02
are
71
centiares
Il
leur
demande
de
bien
vouloir
délibérer
sur
l’éventualité
pour
la Commune
d’appliquer
son
droit
de
préemption
sur
cet
immeuble.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
éléments
présentés
et en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents :
- Décide
de
ne
pas
appliquer
le droit
de
préemption
de
la Commune
sur
l’immeuble
ci-
dessus
désigné,
- Charge
Monsieur
le Maire
d’en
aviser
le requérant
et l’autorise
à signer
tous
documents
relatifs
à ces
demandes.
Objet
de
la
délibération
:
RECRUTEMENT
D’UN
AGENT
DES
SERVICES
POLYVALENT
AFFECTE
AU
SERVICE
D’ACCUEIL
EXTRA-SCOLAIRE.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
procéder
au
recrutement
d’un
agent
des
services
polyvalent
affecté
au
service
d’accueil
extra-
scolaire
pour
le mois
de
juillet
2016.
I
lui demande
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité
:
-
Considérant
la nécessité,
pour
le bon
déroulement
du
service
et le respect
des
textes
règlementaires,
de
procéder
au
recrutement
d’un
agent
des
services
polyvalent
pour
la période
du
06
au
29 juillet
2016,
N°
2016-06-002 -
Cet
agent
sera
recruté
sous
contrat
à durée
déterminée
(besoin
saisonnier),
en
application
des
dispositions
de
l’article
3-alinéa
2
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée,
pour
un
temps
de
travail
hebdomadaire
de
29/35èmes
et
rémunéré
sur
la
base
de
l’indice
brut
340,
majoré
321,
échelon
1,
échelle
3,
cadre
d’emploi
des
Adjoints
Techniques
de
2°"
classe,
-
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
prendre
les
dispositions
nécessaires
et
autorisé
à
signer
tous
documents
relatifs
à ce
recrutement.
Obijet
de
la
délibération
:
PAIEMENT
D'HEURES
SUPPLEMENTAIRES
AUX
DEUX
AGENTS
SOUS
CONTRAT
D’AVENIR.
N°
2016-06-003
Monsieur
le
Maire
informe
donne
connaissance
aux
élus
présents
du
tableau
des
heures
supplémentaires
effectuées
par
les
deux
agents
recrutés
sous
Contrat
d’Avenir
depuis
septembre
2015
et
leur
rappelle
que
leurs
contrats
arrivent
à échéance
et
qu’il
ne
sera
pas
possible
que
ces
heures
soient
rendues
en
récupération
de
temps
de
travail.
Il
leur
demande
de
bien
vouloir
délibérer
sur
le
paiement
de
ces
heures
aux
deux
agents
concernés.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
-
Accepte
le
paiement
de
la
totalité
des
heures
complémentaires
et
supplémentaires
effectuées
par
les
deux
agents
sous
Contrat
d’Avenir,
-
Le
règlement
sera
effectué
sur
le
salaire
du
mois
de
juillet
2016,
-
Monsieur
le
Maire
est
chargé
d’en
aviser
Monsieur
le
Receveur
Municipal
et
de
prendre
les
dispositions
nécessaires.
Objet
de
la
délibération
:
VIDE-GRENIER
2016
REMBOURSEMENT
DE
DROITS
DE
PLACE.
N°
2016-06-004
Monsieur
le
Maire
donne
connaissance
aux
élus
présents
du
courrier
de
Monsieur
André
MANCIER,
domicilié
à
HAUTVILLERS
(Marne),
demandant
le
remboursement
du
montant
des
droits
de
place
versés
pour
son
inscription
en
tant
qu’exposant
au
vide-
grenier
2016,
organisé
par
la
Commune,
soit
la
somme
de
24
€.
11
leur
demande
de
bien
vouloir
délibérer
sur
cette
demande.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Considérant
les
raisons
invoquées
par
le
demandeur,
-
Accepte
le
remboursement
à
Monsieur
André
MANCIER
de
la
somme
de
24
€,
représentant
le
montant
des
droits
de
place
versés
pour
la
réservation
de
sa
place
d’exposant
au
vide-grenier
du
03
juillet
2016,
-
Charge
Monsieur
le
Maire
d’en
aviser
le
demandeur
et
de
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
décision.
Obiet
de
la
délibération :
TARIFS
DES
SERVICES
PERISCOLAIRES
ANNEE
2016/2017.
N°
2016-06-005
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
délibérer
sur
les
tarifs
applicables
aux
services
périscolaires
pour
l’année
scolaire
2016/2017 Après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
décide
d’appliquer
les
tarifs
suivants
:
e
Services
périscolaires/année
scolaire
2016/2017
:
Cantine
scolaire
:
1°"
enfant
4,60
E/repas
2ème
enfant
4,30
€/repas Repas
occasionnel
5.50
€/repas
Repas
période
vacances
5.20
€/repas
scolaires Repas
imprévu
7.30
€/repas
Accueil
périscolaire
Matin
ou
soir
1.90
€
(forfait)
Mercredi
a.m.
5.10
€
(forfait)
Vacances
scolaires
25.50
€ /semaine
Dépassement
(à
partir
de
15
mn)
15
€ (forfait)
Il
charge
Monsieur
le
Maire
d’en
aviser
les
parents
d’élèves,
Madame
le
Régisseur
et Monsieur
le Receveur
Municipal.
Objet
de
la
délibération :
CREANCES
IRRECOUVRABLES
ADMISSIONS
EN
NON
VALEUR.
N°
2016-06-006
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
de
la
demande
de
Monsieur
le
Receveur
Municipal
pour
l’admission
en
non-valeur
de
créances
pour
lesquelles
il
n’existe
que
peu,
voire
plus
de
possibilité
de
recouvrement.
Monsieur
le
Maire
donne
aux
élus
présents
la
liste
des
créanciers
et
des
montants
dus
par
chacun
et
leur
demande
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
dossiers
de
chaque
créancier
et
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Accepte
l’admission
en
non-valeur
des
produits
irrécouvrables
concernant
Madame
TONNELIER
Raymonde,
pour
la
somme
de
15
037.61
€,
-
Les
crédits
nécessaires
étant
prévus
au
Budget
Général
Primitif
2016,
cpte
6541,
section
de
fonctionnement,
Monsieur
le
Maire
est
chargé
d’aviser
Monsieur
le
Receveur
Municipal
de
la
présente
décision
et
de
prendre
les
dispositions
nécessaires
à son
application.
Obiet
de
la
délibération
:
CONVENTION
AVEC
LE
SIEM
POUR
LA
REALISATION
DE
TRAVAUX
NEUFS
D’ECLAIRAGE
PUBLIC.
REPARTITION
FINANCIERE.
N°
2016-06-007
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la
proposition
de
convention
présentée
par
les
services
du
Syndicat
Intercommunal
d’Energies
de
la
Marne,
ayant
pour
objet
de
définir
la
répartition
financière
entre
la
Commune
et
le
SIEM
pour
la
réalisation
de
travaux
neufs
d’éclairage
public
dans
le
village.
Conformément
à l’article
LS212-26
du
CGCT,
la
participation
de
la
Commune
prend
la
forme
d’un
fonds
de
concours,
représentant
75
%
du
montant
HT
des
travaux.
L’aide
du
SIEM
est
plafonnée
à
:
25
%
de
1
500
€
HT/candélabre,
soit
375
€
HT
25
%
de
600
€
HT
pour
tout
autre
luminaire,
soit
150
€
HT
(hors
illumination
espace
sportif
et
éclairage
bâtiment)
Au-delà
de
ces
montants,
le
dépassement
est
facturé
en
totalité
à
la
Commune.
Le
SIEM
informe
la
Commune
qu’une
consultation
a
été
lancée
et
que
l’entreprise
DRTP
a
été
retenue
pour
ces
travaux.
Le
SIEM
propose
à
la
Commune
une
solution
de
base
pour
le
remplacement
des
lanternes
BF
et
une
solution
comprenant
la
solution
de
base
et
l’ajout
d’un
point
lumineux
rue
des
Pic
Avelles.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
délibérer
et
décider
de
la
solution
retenue.
Après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
: -
Accepte
la
réalisation
de
ces
travaux
et
opte
pour
la
solution
suivante
:
Remplacement
des
lanternes
BF
et
ajout
d’un
point
lumineux
rue
des
Pic
Avelles,
pour
un
montant
total
de
21
848.75
€
HT,
-
Charge
Monsieur
le
Maire
d’en
aviser
les
services
du
SIEM
et
l'autorise
signer
tous
documents
conventionnels
et
devis
relatifs
à
la
participation
financière
de
la
Commune
à ces
travaux.
Obiet
de
la
délibération :
RECRUTEMENT
DE
DEUX
AGENTS
CONTRACTUELS
CONTRAT
AVENIR
ET
CAE
N°
2016-06-008
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
de
procéder
au
recrutement
de
deux
agents
contractuels
affectés
au
service
d’accueil
périscolaire
à compter
du
O1“
septembre
2016,
afin
d’assurer
la
continuité
du
service.
Il
lui
donne
connaissance
des
possibilités
de
recrutement
et
notamment
des
critères
concernant
les
emplois
aidés,
Contrats
d’Avenir
et
CAE,
et
lui
demande
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
et
après
avoir
pris
connaissance
des
éléments
présentés,
décide
du
recrutement
de
:
-
1 Agent
des
Services
Polyvalent
sous
Contrat
d’Avenir,
pour
un
temps
de
travail
hebdomadaire
de
35/35èmes.
dont
la
rémunération
correspondra
au
SMIC
horaire
en
vigueur,
à
compter
du
01°
septembre
2016,
pour
une
durée
de
12
mois,
renouvelable,
-
]
Agent
des
Services
Polyvalent
sous
contrat
CAE,
pour
un
temps
de
travail
hebdomadaire
de
24/35èmes.
dont
la
rémunération
correspondra
au
SMIC
horaire
en
vigueur,
à
compter
du
01
septembre
2016,
pour
une
durée
de
12
mois,
renouvelable,
Les
élus
chargent
Monsieur
le
Maire
de
prendre
contact
avec
les
services
de
la
Mission
Locale
et
l’autorise
à
signer
les
documents
nécessaires
au
recrutement
de
ces
deux
agents
contractuels,
Ils
demandent
que
les
crédits
nécessaires
soient
prévus
au
Budget
Général
de
la
Commune,
compte
64162,
section
de
dépenses
de
fonctionnement.
Objet
de
la
délibération :
CONSTATATION
DE
LA
DESAFFECTATION
DE
TROIS
SENTES
RURALES
LIEUX-DITS
«
TERRES
AUX
PIERRES
»
ET
«
FLAMME
CHIEN
»
et
«
DEMOISELLES
».
N°
2016-06-009
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L2121-29, Vu
le
Code
Rural
et
notamment
l’article
L161-10,
Considérant
que
la
Commune
est
propriétaire
de
trois
parcelles
de
terrain,
dénommées
:
-
Chemin
rural
n°
60,
dit
« des
Chèvres
Pierreuses
»
-
Chemin
rural
n°
80,
dit
«
des
Flamme
Chien
»
-
Chemin
rural
n°
145,
dit
«
des
Vaux
»,
mais
que
:
-
Ces
parcelles
ne
figurent
pas
au
plan
départemental
des
itinéraires
de
promenades
et
de
randonnées
et
que
certaines
parties
de
ces
parcelles
ne
permettent
pas
la
circulation
des
véhicules
et
des
piétons,
Soit
pour
:
-
Chemin
rural
n°60,
pour
01
are
30
centiares,
situés
entre
les
parcelles
231
à 235,
-
Chemin
rural
°
80,
pour
02
ares
32
centiares,
situés
entre
les
parcelles
486/487/488
et
491,
-
Chemin
rural
n°
145,
pour
91
centiares,
situés
entre
les
parcelles
197/198/199
et
214, Considérant
la désaffectation
de
fait de
ces
parties
de
chemins,
compte-tenu
de
leur non
utilisation
régulière,
Considérant
le
résultat
de
l’enquête
publique
relative
à
leur
désaffectation
en
tant
que
tels,
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la désaffectation
de
fait
de
ces
parties
de
chemins
et leur
intégration
dans
le domaine
privé
de
la Commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide :
-
De
désaffecter
les
parties
de
chemins
ci-dessus
désignées,
-
De
procéder
à la vente
de
ces
terrains,
-
D’autoriser
le Maire
à engager
les
démarches
correspondantes.
Obijet
de
la
délibération
:
MISE
EN
VENTE
DE
L’IMMEUBLE
COMMUNAL
SIS
105
RUE
DU
BOIS
DES
JOTS
N°
2016-06-010
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
élus
présents
leurs
précédents
débats
concernant
l’éventuelle
mise
en
vente
de
l’immeuble
communal
sis
105
rue
du
Bois
des
Jots.
Il leur
demande
de
bien
vouloir
prendre
une
décision
définitive
concernant
le devenir
de
ce
bien.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Compte-tenu
de
l’état
de
vétusté
de
l’immeuble,
qui
ne
pourrait
donc
plus
être
utilisé
comme
immeuble
locatif sans
engager
sa réfection
totale,
-
Considérant
les dépenses
très
importantes
que
ces
travaux
engendreraient,
à la charge
de
la Commune,
-
Compte-tenu
des
éléments
en
sa possession
relatifs
à la valeur
vénale
dudit
immeuble,
-
Décide
de
la
mise
en
vente
de
l’immeuble
sis
105
rue
du
Bois
des
Jots,
pour
un
prix
minimum
fixé
à 70
000.00
€
(soixante-dix
mille
euros),
-
Demande
à
Monsieur
le
Maire
de
prendre
des
renseignements
sur
les
différentes
modalités
de
cession
envisageables
et de
porter
de
nouveau
ce
sujet
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal,
au
cours
duquel
sera
décidé
des
modalités
choisies
(adjudication
ou
vente
amiable).
--- SUJETS
DIVERS
-------------
Le
Conseil
Municipal
a débattu
des
sujets
divers
suivants
:
Monsieur
le
Maire
expose
que,
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
PLU,
il
doit
prendre
rendez-
vous
avec
Monsieur
le
Sous-Préfet
en
ce
qui
concerne
le
problème
des
surfaces
en
appellation
Champagne,
Les
élus
demandent
qu’un
courrier
soit
adressé
à
Monsieur
GOBILLARD,
d'HAUTVILLERS,
pour
le
problème
récurrent
de
plantations
de
vignes
réalisées
sur
des
sentes
appartenant
à
la
Commune
de
CUMIERES,
Monsieur
le
Maire
expose
qu'il
a décidé
de
régler
la
facture
de
la
société
SECURELEC,
pour
la
vente
de
matériel
électrique,
laissé
à
la
disposition
de
la
Commune
depuis
juillet
2015,
Monsieur
Bernard
OCIO,
Maire-Adjoint,
rappelle
que
la
prochaine
manifestation
« Guinguette
des
Bords
de
Marne
» se
déroulera
les
08
et
09
juillet
2017,
Il expose
également
une
demande
formulée
par
un
forain,
qui
désire
rester
sur
place
pour
la
brocante
du
03
juittet-prochatr,
Madame
Françoise
AGNES,
Maire-Adjoint,
rappelle
aux
élus
la
prochaine
organisation
de
la
manifestation
«
Chemin
des
Crèches
»,
Monsieur
José
SANCHEZ,
Maire-Adjoint,
expose
aux
élus
le
programme
de
la manifestation
«
La
Marche
des
Réconciliations
»,
projet
de
la
Mission
Coteaux,
Maisons
et
Caves
de Champagne,
prévue
le 10 juillet
prochain
et
les
décisions
qui
ont
été
prises
pour
son
organisation
matérielle,
-__
Monsieur
Bernard
OCIO,
Maire-Adjoint,
donne
connaissance
au
Conseil
Municipal
de
la
réception
des
travaux
pour
l’aménagement
des
toilettes
publiques
Place
du
Jard,
et
propose
que
celles-ci
soient
accessibles
au
public
uniquement
le week-end
et
à l’occasion
des
diverses
manifestations,
- _
Ildemande
également
s’il est
possible
d'offrir
un
verre
de
champagne
aux
organisateurs
de
la
manifestation
«
Les
Boucles
de
Champagne
» le 03
juillet
prochain,
sous
la
Halle
du
Jard,
-
[demande
également
si la Commune
participera
au
repas
intercommunal
des
séniors
;
Monsieur
le
Maire
lui donne
une
réponse
négative,
-
_
Ilinforme
les
élus
du
projet
de
la CCEPC
pour
le
lancement
d’une
grande
manifestation
festive,
(Fête
du
Champagne),
qui
pourrait
se
dérouler
tous
les
deux
ans,
et
se
situerait
sur
la
ville
d’Epernay,
-
Madame
Nathalie
GEOFFROY,
Conseillère
Municipale,
donne
le
compte-rendu
de
la
dernière
réunion
de
la Commission
Grands
Equipements
de
la CCEPC,
-
Monsieur
Régis
DEBAN,
Conseiller
Municipal,
demande
l’état
d'avancement
du
projet
de
construction
de
barbecues
sur
le site
de
l’aire
de
pique-nique
et de
l'aménagement
du
terrain
pour
les activités
de
jardinage
des
enfants
des
écoles,
-
Monsieur
Ludovic
DESCARRIER,
Conseiller
Municipal,
se
fait
porte-parole
du
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
volontaires
de
CUMIERES,
qui
désire
connaître
la date
de
démolition
de
l’ancienne
bibliothèque
municipale,
car
il envisage
d’y
faire
une
manœuvre
de
mise
en
eau
du
bâtiment
; considérant
l'exercice
envisagé,
les élus
refusent
cette
demande,
-
Il demande
également
que
de
nouveaux
fanions
soient
achetés
pour
la décoration
du
village
lors
des
fêtes
locales,
-
Monsieur
Loïc
MERIAUX,
Conseiller
Municipal,
demande
le
nettoyage
de
la sente
rurale
située
en
alignement
de
son
garage,
rue
des
Ligniers,
Monsieur
le
Maire
expose
aux
élus
qu’un
nouveau
bureau
a été
élu
au
sein
du
Tennis
Club
de
CUMIERES,
afin
d’assurer
la
continuité
de
cette
activité
La
présente
séance,
levée
à
22H51,
comporte
les
délibérations
numérotées
2016-06-001
à
2016-06-010. Membres
présents :