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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 23 JUILLET 20
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 23 JUILLET 20)
Thèmes du document : Transports, Travail et emploi, Eau et assainissement,
Conseil Communautaire du 23 JUILLET 2020
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvée
SOMMAIRE
2020-033 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2020-034 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 15 juillet 2020
2020-035 Ressources Humaines - Schéma de mutualisation 2014-2020
2020-036 Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2020-037 Environnement - Communication du Rapport Développement Durable 2019 2020-038 Finances - Rapport d’Orientations Budgétaires 2020
2020-039
Conservatoire - Reconduction d’un fonds de concours aux communes au titre du fonctionnement des équipements communaux destinés à l’enseignement musical et adoption du règlement d’intervention
2020-040 Environnement - Reconduction d’un fonds de concours « vidéosurveillance des points d’apport volontaire » et adoption du règlement d’intervention
2020-041
Développement économique - Modification de l’intérêt communautaire de la compétence « Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire »
2020-042 Développement économique - Fonds de soutien pour le commerce de proximité dans les communes de moins de 3 000 habitants
2020-043 Développement économique - Pacte régional avec les territoires pour l’économie de proximité
2020-044 Développement économique - Exonération des loyers et charges pour les entreprises de la pépinière d’entreprises et la société GABLEO
2020-045 Environnement - Principe de non délégation de la compétence « assainissement » et « eau potable » aux syndicats
2020-046
Mobilités durables - DSP transports urbains : Avenant n°10 – Prolongation de l’expérimentation transport des Personnes à Mobilité Réduite (TPMR) et mise à disposition d’un véhicule en surnombre
2020-047 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 : Budget principal 2020-048 Finances - Adoption du compte administratif 2019 : Budget principal 2020-049 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 : Budget annexe « Déchets ménagers »
2020-050 Finances - Adoption du compte administratif 2019 : Budget annexe « Déchets ménagers »
2020-051 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 : Budget annexe transport 2020-052 Finances - Adoption du compte administratif 2019 : Budget annexe transport 2020-053 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 : Budget annexe GEMAPI 2020-054 Finances - Adoption du compte administratif 2019 : Budget annexe GEMAPI 2020-055 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 : Budget annexe pépinière d’entreprises
2020-056 Finances - Adoption du compte administratif 2019 : Budget annexe pépinière d’entreprises
2020-057 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 : Budget annexe site d’Azé 2020-058 Finances - Adoption du compte administratif 2019 : Budget annexe site d’Azé 2020-059 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 : Budget principal du SITEAM
2020-060 Finances - Adoption du compte administratif 2019 : Budget principal du SITEAM (Syndicat Intercommunal de traitement des Effluents de l’Agglomération Mâconnaise)
2020-061 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 du SITEAM : budget annexe SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)
2020-062 Finances - Adoption du compte administratif 2019 du SITEAM : Budget annexe SPANC 2020-063 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 du Syndicat de la Vallée du Fil
2020-064 Finances - Adoption du compte administratif 2019 Budget principal du Syndicat de la Vallée du Fil (SIAVF) 2020-065 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 du budget annexe SPANC du Syndicat de la Vallée du Fil
2020-066 Finances - Adoption du compte administratif 2019 Budget annexe SPANC du Syndicat de la Vallée du Fil (SIAVF)
2020-067 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 du SIVOM des 2 Roches
2020-068 Finances - Adoption du compte administratif 2019 du SIVOM des 2 Roches
2020-069 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 du SIVU de La Chapelle-de-Guinchay
2020-070 Finances - Adoption du compte administratif 2019 du SIVU de La Chapelle-de-Guinchay
2020-071 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 du SMAM (Syndicat Mixte de l’Agglomération Mâconnaise)
2020-072 Finances - Adoption du compte administratif 2019 du SMAM (Syndicat Mixte de l’Agglomération Mâconnaise)
2020-073 Finances - Adoption du compte de gestion 2019 du Syndicat intercommunal d’eau de Mâcon et Environs
2020-074 Finances - Adoption du compte administratif 2019 du Syndicat intercommunal d’eau de Mâcon et Environs
2020-075 Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 : Budget principal 2020-076 Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 : Budget annexe « Site d’Azé »
2020-077 Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 : Budget annexe « Pépinière d’entreprises »
2020-078 Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 : Budget annexe « Transports »
2020-079 Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 : Budget annexe « Déchets ménagers »
2020-080 Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 : Budget annexe « GEMAPI »
2020-081 Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 des syndicats d’eau et d’assainissement dissous au 31 décembre 2019 : Budget principal du SITEAM
2020-082 Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 des syndicats d’eau et d’assainissement dissous au 31 décembre 2019 : Budget annexe SPANC du SITEAM
2020-083
Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 des syndicats d’eau et d’assainissement dissous au 31 décembre 2019 : Budget du Syndicat Mixte de l’Agglomération Mâconnaise
2020-084
Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 des syndicats d’eau et d’assainissement dissous au 31 décembre 2019 : Budget du Syndicat intercommunal d’eau de Mâcon et Environs
2020-085 Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 des syndicats d’eau et d’assainissement dissous au 31 décembre 2019 : Budget du SIVOM des 2 Roches
2020-086
Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 des syndicats d’eau et d’assainissement dissous au 31 décembre 2019 : Budget du SIVU de La Chapelle-de- Guinchay
2020-087 Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 des syndicats d’eau et d’assainissement dissous au 31 décembre 2019 : Budget du Syndicat de la Vallée du Fil
2020-088
Finances - Affectation des résultats de clôture 2019 des syndicats d’eau et d’assainissement dissous au 31 décembre 2019 : Budget annexe SPANC du Syndicat de la Vallée du Fil
2020-089 Finances - Délibération concordante portant transfert des résultats des budgets annexes « eau » et « assainissement » des communes membres
2020-090 Finances - Tarification 2020-2021 du Conservatoire communautaire de musique et de danse
2020-091 Finances - Tarification 2020-2021 des piscines communautaires
2020-092 Finances – Tarification 2020 des prestations du service de collecte et de valorisation des déchets ménagers
2020-093 Finances – Tarification de l’aire d’accueil des gens du voyage 2020-094 Finances – Tarification services de transport public
2020-095 Finances – Tarification de l’eau
2020-096 Finances – Tarification de l’assainissement collectif
2020-097 Finances – Tarification de l’assainissement non collectif 2020-098 Finances – Vote des taux d’imposition 2020
2020-099 Finances – Vote des subventions 2020 2020-100 Finances – Adoption de la dotation de solidarité communautaire 2020 instituée dans le cadre du contrat de ville
2020-101 Finances – Clôture de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement « Schéma des Déplacements Doux »
2020-102 Finances – Clôture de l’Autorisation de Programme n°2015-01 « colonnes enterrées et semi-enterrées »
2020-103 Finances – Clôture de l’Autorisation de Programme n°2015-02 « véhicules poids lourds pour la collecte des déchets ménagers »
2020-104 Finances – Création de l’Autorisation de Programme n°2020-01 « fonds de concours voirie 2020 des communes »
2020-105 Finances – Création de l’Autorisation de Programme n°2020-02 « modernisation du parc poids lourds et passage à l’hydrogène pour la collecte des déchets ménagers »
2020-106 Finances – Création de l’Autorisation de Programme n°2020-03 « renouvellement des colonnes 2020-2026 »
2020-107 Finances – Création de l’Autorisation de Programme n°2020-04 « fonds de concours 2020 développement local des communes »
2020-108 Finances – Adoption de la nouvelle dénomination du budget annexe « Transports » pour « Mobilités »
2020-109 Finances – Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Modalités de répartition pour 2020
2020-110 Finances – Adoption du budget primitif 2020 : Budget principal 2020-111 Finances – Adoption du budget primitif 2020 : Budget annexe « Déchets ménagers » 2020-112 Finances – Adoption du budget primitif 2020 : Budget annexe mobilités 2020-113 Finances – Adoption du budget primitif 2020 : Budget annexe GEMAPI 2020-114 Finances – Adoption du budget primitif 2020 : Budget annexe Pépinière d’entreprises 2020-115 Finances – Adoption du budget primitif 2020 : Budget annexe site d’Azé 2020-116 Finances – Adoption du budget primitif 2020 : Budget annexe eau 2020-117 Finances – Adoption du budget primitif 2020 : Budget annexe assainissement
2020-118 Assemblées - Désignation des représentants MBA à la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
2020-119 Assemblées - Désignation des représentants MBA à la Commission de concession (ex CDSP)
2020-120 Assemblées - Désignation des représentants MBA au sein du GART
2020-121 Assemblées - Désignation des représentants MBA au sein du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR)
2020-122 Conservatoire communautaire – Modification du règlement intérieur à destination des usagers
2020-123
Commande publique – Principe du recours à la concession de service public pour l’exercice de la compétence « assainissement » sur les communes de La Salle, Laizé et La Chapelle-de-Guinchay
2020-124 Habitat – Modification du règlement d’intervention des aides directes aux propriétaires dans le cadre de l’OPAH-RU Cœur de Ville 2019-2024
2020-125 Habitat – Approbation du règlement d’intervention du volet copropriété en complément de l’OPAH-RU
2020-126 Habitat – Aide à la création de logements neufs en accession maitrisée sur la ville de Mâcon
2020-127 Habitat – Sécurisation du parcours résidentiel des jeunes du territoire en partenariat avec l’Aile Sud Bourgogne
2020-128 Habitat – Approbation du règlement intérieur modifié de l’aire d’accueil des gens du voyage « Les Belouses du Bas »
2020-129 Habitat – Approbation du règlement intérieur modifié de l’aire d’accueil de grand passage
2020-130 Environnement – Approbation du retrait du Syndicat Mixte du Clunisois
2020-131 Mobilités durables – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence aux autorités organisatrices secondaires
2020-132
Aménagement : Projet de réalisation d’un village des artisans : lancement d’une procédure d’expropriation de la parcelle AM 327, sise rue Thimonnier à Mâcon, pour cause d’utilité publique
2020-133 Ressources humaines - Tableau des effectifs : suppressions de postes 2020-134 Ressources humaines - Tableau des effectifs : créations de postes 2020-135 Ressources humaines - Tableau des effectifs : créations d’emplois permanents 2020-136 Ressources humaines - Tableau des effectifs : recours à des agents contractuels sur emplois permanents
2020-137 Ressources humaines - Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité pour l’année 2020 – modifications
2020-138 Ressources humaines - Abrogation de la délibération n°2017-37 portant maintien du versement d’une prime de départ en retraite
2020-139 Ressources humaines - Abrogation de la délibération n° 2017-38 portant maintien de primes pour avantages acquis (prime semestrielle/13e mois)
2020-140 Ressources humaines - Régime indemnitaire
2020-141 Ressources humaines - Mise en place d’une prime exceptionnelle
2020-142 Ressources humaines - Attribution d’avantages en nature liés à l’occupation d’un emploi fonctionnel
2020-143 Ressources humaines – Droit à la formation des élus