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Compte-Rendu - 12 janvier 2023
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Queyssac-les-Vignes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 janvier 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Énergies,
M A I R I E
DE
Q U E Y S S A C - L E S - V I G N E S
CORRÈZE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 12 JANVIER 2023
L’An Deux Mille Vingt trois le 12 janvier, à 20h45, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de Queyssac-les-Vignes, sous la présidence de Monsieur ROCHE Jean-Louis, Maire.
Date de la convocation : le 5 janvier 2023
Secrétaire : TERRIEUX-SER Marie
Présents : M ROCHE J.L, Mme SEMBILLE, Mme TERRIEUX-SER, Mme NEUVILLE, M GARRET,
M BLATY, Mme REBOTIER, M CELLES
Absente excusée : M GAUBERT, Mme FORTIER
Absente ayant donné procuration : M ROCHE Alain a donné procuration à M ROCHE Jean-Louis
Nombre de conseillers : En exercice : 11 Présents : 8+1
Votants : pour : 8+1 contre : abstention :
Ordre du jour :
- désignation du secrétaire de séance
- demande de subvention DETR – travaux église
- Groupama – projets de contrats 2023
- Questions diverses
DELIBERATION N° 1/2023 : DEMANDE DE SUBVENTION DETR – TRAVAUX EGLISE
Monsieur le maire propose à l’assemblée de demander une subvention DETR pour les travaux dans l’église.
Il informe l’assemblée que le taux de subvention « taux pivot » serait de 45%. Il rappelle également que les travaux s’élèvent à 84128.00 € ht pour le lot restauration intérieure – maçonnerie et 16450.00 € ht pour le lot restauration du réseau électrique.
Les membres du conseil, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents plus une procuration, acceptent cette demande de subvention DETR pour les travaux à l’église et autorisent monsieur le maire à signer tout document s’y reportant.
DELIBERATION N° 2/2023 : GROUPAMA
M.le maire informe l’assemblée qu’il convient de valider les nouvelles propositions de Groupama, sachant que les fours ont été rajoutés, ainsi que les toilettes publiques et l’espace de loisirs. - Petit tracteur : 200.07 € ttc – « titane pro »
- Villassur : 2952.53 € ttc
- Mission collaborateur : 399.99 € ttc Les membres du conseil, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents plus une procuration valident ces nouveaux contrats et autorisent M. le maire à signer toutes les pièces nécessaires.
DELIBERATION N° 3 /2023 : DEMANDE DE SUBVENTION DETR – TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’ESPACES PUBLICS
Monsieur le maire propose à l’assemblée de demander une subvention DETR pour des travaux d’aménagement d’espaces publics.
Il informe l’assemblée que le taux de subvention « taux pivot » serait de 40%. Il rappelle également que les travaux s’élèvent à 5033.95 € ht.
Les membres du conseil, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents plus une procuration, acceptent cette demande de subvention DETR pour les travaux d’aménagement d’espaces publics et autorisent monsieur le maire à signer tout document s’y reportant.